OPPOSITION AU MARI AGI

'i° Lorsque C opposition est fondée sur l'état de démence dujutur époux. Cette opposition, dont le tribunal pourra prononcer main-levée pure et simple, ne sera jamais reçue qu'à la charge par l'opposant de provoquer l'interdiction, et d'y faire statuer dans le délai qui sera fixé par le jugement.

Le médecin peut être chargé d'examiner l'état mental du futur époux , la nature , la gravité , et la durée probable de sa maladie. Cette constatation présente souvent de grandes difficultés (voy. le chapitre de I'aliénation mentale), et elle exige une expérience et une sagacité peu communes.

Cas de nullité de mariage.

(Code civil, art. 180.) Le mariage qui a été contracté sans le consentement libre des deux époux ou de l'un d'eux, ne peut être attaqué que par les époux ou par celui des deux dont le consentement n'a pas été libre. — Lorsqu'il y a eu erreur dans la personne, le mariage ne peutêtre attaqué que par celui des deux époux qui a été induit en erreur.

Les hommes de l'art peuvent donc être appelés à décider : 1° si l'état de démence de l'un des contractants n'est pas un empêchement à son libre consentement ; 2° s'il y a eu erreur dans la personne , c'est-à-dire si l'un des époux appartient à un sexe différent de celui dont il avait cru faire partie.

M. Devergie, contrairement à l'opinion de la plupart des médecins-légistes et des jurisconsultes, n'admet pas que l'impuissance constitue une erreur de personne. Nous ne partageons pas cette manière de voir; et en adoptant l'opinion la mieux établie , nous en trouvons une confirmation dans l'art. 181 du Code civil.

La demande en nullité n'est plus recevable , toutes les fois qu'il y a eu cohabitation continuée pendant six mois de-

puis que l'époux a acquis sa pleine liberté, ou que l'erreur a été par lui reconnue.

Mais en reconnaissant avec Marc (1) « que l'époux évi- » demment trompé ne doit pas être condamné sans res- » source à terminer son existence , sans espoir de donner » le jour à une postérité légitime , » nous ferons remarquer, 1° que la personne inculpée d'impuissance peut, par son refusa toute visite et à tout examen corporel, arrêter la marche du procès ; 2° que sous le rapport médical il est extrêmement difficile, et quelquefois impossible de constater d'une manière certaine l'impuissance soit naturelle , soit accidentelle.

Si le médecin est consulté par les magistrats ou par les parties intéressées, il doit rechercher quelle est la conformation des organes génitaux de l'individu , et si l'acte de la copulation est possible. Quant à l'impuissance nerveuse ou anaphrodysie qui résulte d'épuisement vénérien , d'onanisme , etc. , comme elle peut être guérie par la cessation de la cause débilitante et par le régime , elle ne doit pas être assimilée aux cas suivants, dans lesquels l'impuissance peut être invoquée comme cause de nullité de mariage.

Absence des testicules. — Lorsqu'elle résulte de la castration , on constate la cicatrice de l'opération pratiquée sur le scrotum , et si cette ablation est déjà ancienne , le timbre de la voix est féminin. Les individus mutilés sont imberbes , leurs formes sont arrondies, leur extérieur débile.

L'absence des testicules dans le scrotum (2) ne suffit pas pour établir qu'il y a impuissance , car ces organes ont pu rester dans l'abdomen derrière l'anneau inguinal; mais outre l'état d'intégrité du scrotum , les signes de la virilité sont assez prononcés pour qu'avec de la sagacité et

(1) Dictionnaire de sciences médicales , t. xxiv , art. Impuissance , p.lTG.

(2) Marc- Dictionnaire de sciences médicales , art. Castrai,