septembre 1 792, — Décret sur le même sujet

10-1 3 octobre 1 792, — Décret ordonnant de surseoir à la vente des bibliothèques trouvées dans les maisons des émigrés.

10 juin 1793, — Décret portant suppression de la Commission temporaire des arts.

10-14 juin 1793. — Décret portant organisation du Muséum d'histoire naturelle et de sa bibliothèque, (tit. ni.)