septembre 1 792. — Décret sur le même sujet

1 0-1 3 octobre î 792. — Décret ordonnant de surseoir à la vente des bibliothèques trouvées dans les maisons des émigrés.

10 juin 1793. — Décret portant suppression de la Commission temporaire des arts.

10-44 juin 1793. — Décret portant organisation du Muséum d'histoire naturelle et de sa bibliothèque, (tit. m.)