CHAPITRE PRELIMINAIRE. 'âO'J

relatives au transport des bagages, il faut savoir d'abord quels sont les colis qui doivent rentrer dans cette catégorie.

D'après MM. Rebel et Juge, on appelle bagages : « les (( malles, porte-manteaux, sacs de nuit, et généralement « tous les colis qui font route avec les voyageurs auxquels « ils appartiennent, pour leur être remis à l'arrivée (1). »

Nous croyons cette définition parfaitement juste en ce qu'elle fait ressortir le caractère principal, nous pourrions dire unique, des bagages qui voyagent toujours avec les vovao'eurs.

SOS. On s'est demandé, à cet égard, si les voyageurs pouvaient faire transporler dans leurs bagages des objets soumis au tarif des marcbandises.

Notre confrère M. Gatellier a soutenu, dans le Correspondant des justices de paix (2), que tel était le droit du voyageur; c'est également notre avis. Un objet n'est pas un bagage ou une marchandise suivant sa nature, mais selon qu'il fait route avec ou sans le voyageur, et ce c|ui le prouve, c'est que presque tous les objets considérés comme bagages dans l'exploitation des chemins de fer ne sont autre chose que des marchandises. Le chemin de fer n'a donc pas le droit d'empêcher le voyageur de transporter, dans ses bagages, des objets soumis au tarif des marchandises.

Î509. Seulement, si la Compagnie pense, eu égard au poids, au volume, ou à l'odeur surtout, que le bagage renferme des objets qui ne doivent point être transportés dans des trains de voyageurs, elle a le droit de faire ouvrir le coHs, et le voyageur doit en laisser faire la vérification.

(1) Traité des chemins de fer, n° iS2.

Il en est ainsi dans le cas où les employés croient avoir lieu de supposer que le bagage du voyageur renferme des matières capables de donner lieu soit à des explosions, soit à des incendies (allumettes chimiques, phosphore, poudre, etc.), ces matières ne devant jamais être transportées par les trains de voyageurs ^arl. 21 de l'Ordonnance du 15 novembre 1846) (l). Dans le cas où la Compagnie veut user de ce droit, elle doit refermer les colis immédiatement et à ses frais, si la déclaration n'a pas été reconnue fausse (2).