‹ Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française. Avec une lettre-préf. de M.A. AulardChapitre 30 sur 62 · Section ancienne · texte numérisé non relu

Section ancienne

emplissent les cartons T 1 à 982 renferment beaucoup de titres de propriété et de pièces d'intérêt limité, mais aussi des papiers personnels, saisis chez les émigrés et condamnés, qui sont des documents de premier ordre ^. Il convient, pour toute étude biographique sur la Révolution, de faire une recherche dans cette série.

55. — Série V, Grande Chancellerie, Prévôté et REQUÊTES DE l'Hôtel, ET CONSEILS ^. — Cette série contient des documents allant jusqu'à 1789, 1790 et 1791. Voir VEtat sommaire ; à la salle de travail, répertoires numériques manuscrits des huit sous-séries (V^ Lettres de provision d'offices ; V^ Secrétaires du Roi ; V^ Prévôté de V Hôtel ; V* Requêtes de V Hôtel ; V^ Grand Conseil ; V^ Conseil "privé ; V Commissions extraordinaires du Conseil ; V^ Conseil souverain de Bombes) .

56. — Série W, Parquet, Tribunaux révolutionnaires. Commissions militaires. Haute Cour de justice DE Vendôme ^. — La série W, qui est une des plus consultées des Archives nationales, se compose de plusieurs fonds :

P Fonds du parquet, cartons W 1 à 241. Il est formé des papiers saisis chez Fouquier-Tinville après son arrestation et de ceux de ses successeurs dans les fonctions d'accusateur public, plus différents registres et répertoires. L'essentiel est dans les cartons W 1 à 198 ; VEtat sommaire en décrit ainsi le contenu : Pièces, papiers, lettres, brochures saisis chez les accusés ; pièces envoyées par diverses autorités au parquet de l'accusateur public ; instructions d'affaires jugées ; procès non suivis (1793-an III).

20 Fonds des tribunaux révolutionnaires, à savoir : le Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792

1. Voir, par exemple, les Papiers de Chaumette publiés par F. Braesch (ci-dessus, p. 26).

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