NOTABILITÉ

Les emplois militaires et les places dans la magistrature furent, de tout temps et dans tous les états, conférés à la noblesse, que tous îe$ peuples ont reconnue comme un inter^ médiaire nécessaire entre le spuveraiii et le peuple. C'est à cette classe qu'on doit la durée <les empires tant anciens que modernes. Lorsque la jalousie lui enleva cette distinction, les nations (urent jetées dans les révolutions. Il est inutile de remonter au démembrement de l'empire romain pour le prouver : la France en est un exemple tout récent. En parlant de la noblesse française, je ne dois pas être suspect, car je n^ai pas l'honneur de lui appartenir par mon origine; mais je la regarde comme la première de l'Europe, par ses hautes faits d'armes et par sa constant^ fidélité à son roi et à sa patrie. La noblesse espagnole, désignée jsous le nom d'Infantados,, doit marcher au second rang- La première. chassa. les Anglais de nos provinces; la secoode (Eppi^U^ les Mau.-

res de l'Espagne. Lors de la guerre de 1769, on vit après la bataille de Meuden des officiers revenir en France , lever et former des compagnies de cavalerie et d'infanterie ^ à leurs frais, et aller au printemps rejoiD<|i<e Tannée en Allemagne. J'ai vu, en 1778, la noblesse des Pays-Bas former des compagnies de volontaires pour aller joindre l'armée de rimpératrice Marie-rThérèse, souveraine des sept pro^ vinces unies, et qui était alors en guerre cqntr^ la Prusse pour une partie de la succe^ion de la Bavière.

La noblesse anglaise jouit d'une grande oonsldération en Europe , à cause de sa richesse. Elle possède presque tout le sol de l'empire britannique; eQe habite ses terres qu'elle a fertilisées avec une application sans exemple. Ce n'est en effet que les propriétaires riches qui àiûéliorent les terres , et tirent le meilleur parti des biens : c'çst le fruit que les lois ont voulu retirer du droit d^ainesse en Angleterre, et elles y ont réussi. Elles ont laissé aux puînés la faculté du commerce. Le^ familles nobles se réservent pour le service de la marine, qui a porté cette puissance au point où elle est

parvenue, en fondant sa prospérité ^iir l'agriculture qui fournit à soa (aoraipi^rce ou à §pa industrie. La noblesse pi?ppri^taijre en ^ng}^^ terre forme un corps de vplpntaires d^nt le nombre est de quinze à vingt niiUç hommes toujours pré^3 |i se rassembler po^r combatr tre les ennemis du tronc et de la copstitutiQn* Je pourrais citer encore la noble^e hongroise, suédoise et vénitienne.

Il y a des souverains, pomme le roi de Prusse, qui ne font pas de nobips, parce qu'ils ne vqulent pas enlever à l'agricuUure et au commerce des hommes util^ qyi f^nriçhisâ^at l'état de leurs travaux. Ils contiennent }/^wv noblesse en faisant des dots auj^ £ill^ d'anciens officiers pour qu'elles épon^^nt de^^plEciers nobles : le grand Frédéric ne rçgev^t à son service que des nobles y de quelque pays qu'ils fussent l'ai vu dans ^e^ armées des Français, des Suisscjs et des Allepfiands, sur jets des électeurs on d'î^ntrea princes de l'çmr pire. Le traitemcint de cafûtaine y était sup^r rieur à celui du niéme grade d^pa les aq^res armées de l'Europe. Ces officiers avaient huit, dix et dpu?^ mille francs de leur coqc^^^nie.

Le grand Frédéric laissait à l'agriculture et au commerce ceux qui y étaient instruits; il augmentait les familles nobles des descendans qui avaient été élevés par des militaires et qui étaient plus faits pour cet état que des enfans élevés dans l'opulence et des fils de négocians riches. Il pensait que chacun de ces états, continué par ces enfans qui avaient acquis des connaissances dans l'agriculture et le commerce, offrirait plus de richesses et plus de ressources au pays.

Dans une constitution militaire que j'avais proposée en 1787 pour l'armée française, je disais qu'il serait nécessaire que le corps de la noblesse eût deux assemblées par an, dans lesquelles on rayerait , au scrutin secret et J>our un certain nombre d'années, tout noble dont la conduite contraire à sa naissance et à son rang serait dénoncée par le président et deux inquisiteurs qui auraient secrètement informé contre lui. Je citerais l'exemple des peuples civilisés qui se sont pénétrés du besoin indispensable de conserver la noblesse accordée à des particuliers qui pourraient prouver des services rendus à l'état par leurs ancêtres,

.( '>7) et rehaussés par l'état de leur propre patrio-* tUme. Cçtte noblesse est nécessaire pour, rén compenser des vertus pratiquées dans uq^s famille. On a d4se conyainqre, par Thistoire de tous les pay&,.de^ désordres et de^ périls qu'éprouve uue nation, lorsque la BQble3$e n'y occupe p^s le premier rang : mai^ cette noblesse ue^ |>eut conserver la fortuqe qui Lui est nécessaire qu'en s'associant danS: 1q commerce au^ :en^eprises qu'il s'y fait, J&) Hoi^grie et çlansî d'autres états la noblesse, n^ laisse échapper aucune occasion d'augmenté^ sa fortune; elle ne laisse ppint au non nablj^ la possibilité d'en amasser une qui éclipsejes ^^ennes. Ces Jîi^fs ne pouvant se diviser par 4é partage, il y, a upe masse de propriétaires ri« ches qui viennent au j^ecour^ du souverain.; dans les guerres, l^s nobles vivent somptueq*) sèment et font vivre fa clai^se ouvrière;* Epj France, on vpit la classe bourgeoise, amassi^ de grandes richesses; <;e qui>rei)d les artisans pauvres^ et 1^$ tient souyont d^ps 1^; misèref Dans l'état: où se trouve maintenant 1^ France, depuis tous les bouleyf^r^etaens c|u'e{lQ a éprouvés, il est donc impg^^^^t;?,' pPM^'.i^QRf

robôrer la puissance du roi, de créer un corps d^ nùtàbleéj composé des anciennes femilles du royaume. Ce corps serait convoqué dans des moméfis de crise , de revers à la guerre pu de besoin d'argeut. Les notables douteraient^ ainsi que lés adttiinlstrati^Mas de protince, d^ preuves de dévouement par des donsvolontai^ m. Léâ assemblées de notables, en France^ t*èmdÉftent aUx premier^ siècles dé là monàk*-' cbie^ ijes (neihbi^és de céid ^semblées sont tou-» jours Vénus au secours de leur souverain daùs les cas de nécei^sité, àoit eu fournissant des loupes ^ soit en offrant leurs trésors.

'■ La UOtabilité que je propose de criéer serait de dâUl^ sortes^ la notabilité militaire et la notabilité botïiigeoise^ La notabilité serait corn-posée de "bhéfs de famille qui auraient prouVé dès services à la guerre ou dans les cours de ju&ti<^, depuis i4oo. Il suffirait à la famille d^fttôir un notable pour constater cette an^ diè^Uh^fé de services. Cette distinction attache^ rait lëÀ fàtnilleÀ, et tes engagerait à continuer kfui^ ëei^iMid et à ne point démériter. Si un Hbtable Se eofiipbytait mal, il serait rayé du tabteau de^ notàbli^l^

La notabilité bourgeoise s'aocorderait au chef de famille dont les aocétres sei^àtent les plus ancieiis dans le commer^ôe d'exportation et d'importation : cette distinction honorable serait ambitionnée par les cotntnerçans , qui h'abaindonneraient plus leur commencé k>rs« qu'ils auraient fait fortune i comme cela afriVé aujourd'hui. Us transmettraient à leurs èn&n$ leurs counaissàiices ël le fruit qu'ils àilfaietit tiré de leur crédit et de leur bonne (bi dMi leurs relations commerciales.

Le chef de fiimiUe succéderait au père , éll continuait à faire le commerce et si Ton ti'a*vait rien à lui reprocher. Toutes les Ambitions seraient ainsi satiisfaiies ; nos ennemis tÈt st seryiràient pluâ de là classe ooiaûiftierçânïë pôUi* nous rérolutibnher, comnàe cek est ftrMté. Le reste de la hatkni ne pourrait se plaindi^e. Il y aurait aussi des dtstinctiotis àtcordées mfi attires classes de la société , et diaprés de^ jmotifs jhites et raisonnables.

La noblesse de la révolution est conservée; elle pourrait venir à la suite de la nc^èSSè qui n'aurait pas les services e&igés pa^ilî iHItabilité. Je crois bien que , dam deuk ceiits ûtié^

il ne restera pas beaucoup de ces. nobles; mais il je^ important , pour le bien !du royautnéy que le roi; protège spécialement les familles df|$ notables ,jQn leur accocdant des. terres in^ cultes^ en aidant les mariages avee des filies de^ la noblesse ancienne et mitoyenne. Vvédé* riq seyait pour maxime de conserver, de nïultiplîei? les rejetons des familles anciennes , et rtle ne. pas faire des nobles. Ce système est main<^ |enu par le roi actuel. Il n'enlève pas au: commerce les familles qu> ont obtenu du crédit dans 1|3 monde, commerçant y. qui ont des connaissances, et; jsout capables de soutenir le commerce de œs états^ Ce sont ea effet les commerçans qui établissent le commerce dans un pays, , lorsqu'ils sont riches , qu'ils . ont des connai^^Qi^^s et du crédit. Us empêchent les, étrangiçps d'apporter, et ils portent des pays étrangers, dans il'autres pays lointains, .pje pense qu'il n'y a pas d'autre moyen de débrouiller avec justice le chaos dans lequel la France ;est plongée , et de satisfaire le comj[U,er<ce>.qui fait avec opiniâtreté la guerre à la jipblesse , au rétablissement de laquelle il voudra toujoiJU'S s'opposer. La perspective qu'aura

la noblesse , en général, la satisfera ^ si le wi aide les notables militaires à se soutenir dims une certaine aisance* Le commerce a^ra également une perspective; il abandonnera son plan de»

nivellement. Le roi pourra reconnaître les ser-' vices des émigrés et oublier les descendans de ceux qui ont manqué de fidélité. La science de gouverner les hommes consiste à bien ré* compenser et à bien punir : on obtient tout de cette manière.

La notabilité , composée de familles qui ont tout abandonné par attachement à la monar*^ chie et à leurs princes , doit être récompensée de manière à exciter, dans tous les temps, uof dévouement sans bornes. La laisser sans réccnip* pense publique , c'est s'exposer à n'avoir ja* mais d'amis et à ne faire considérer que lea motifs d'intérêt personnel : ce serait étendre tout attachement à la monsùrchie des Bourbons. La notabilité,^^ composée de deux ou trcM5 villages provenant des terres du clergé , qui ne faisait point usage des droits de chasse et de plant , serait avantageuse à la France. Les productions forestières augmenteraient; il y aurait sur les marchés plus de gibier^ dont

( laa )

toutes les ei&{yècel( dût été détruites aux enviiDtis àt Paris.

Ces droit» attâthé^ à la propriété Ayant été conservés dans lei» âliétmtionà ^ui ont été hxtes, tel re^iutitm âmt ûwitm propriétaire^^ e^t dé tmite jtistiée.

Q^ede prédeui avantages r^ulf eràient pcHir ktt prdvinceè de voir venir la noblesse câlti^» ver 9 ainéliof^r de6 inétts, donner reretnple de

l'attachement au souverain et à la religion ^

sicmlager f humanité ftô^grante et i^ever <les en£Ms robustes pouir lé dertice militaire!

Qtw fait à Pari^ ëette nc^Ie^e propriétaire?

Est-il possible d'élever dans cette ville ou eiistè tonte espèce de >Hces et de corruption, des enfans tek que doivent être les descéndans de pères vertneâit qui habitaient autrefois leurs terres?Lei logemens et la vie seraient à in^llèur compte a Paris. Il s'y fixerait plus d'étrâttgers , qcii tont en Allemagne, en Itadie, où la vie dans Usé capitales est à meilletir marché.

dia±MgÊamBSsss±±i

CflAPIf liB Itl.

Oit a dit de toat temps que Vârgetit était te Derf de la guerre et que la puissance qui arait le dernier écu dictait le& traitée dé paîit (t).

Ete lisant les annale» du monde nom voyons que le6 peuples qui ont le phis d'ordre danb leurs finances font les plos grande^ eho^eë. Dé temp^ de MoiM ^ il j afait déjà une éOôoAttlie politique; le tré^f de l'état était éonfié àitt prêtres, et consérré datis la lïiâison dé Dieo^ où Ton emroyait de toutes parts des ddtiÀ éoû* sidérables.

(i) La France aorait )oui de cet araoUige, ai let fi* nances eussent été mieux administrée», si elle aYail toujours eucouragé soo agriculture et protégé Son commerce, deux sources de prospérité et de puissance ; si , en outre , elle ayait adopté un meilleur ordre d*écoûonrie d«É9 seè dé{fetisés.

Dans fes différens gouverneraens qui s'établirent, soit despotiques , soit démocratiques, soit monarchiques, soit aristocratiques, on institua des formes d'administration, afin de pourvoir par des impôts à l'entretien des troupes ou de la force publique. Les républiques grecques confondirent quelquefois le trésor profane provenant des contributions, avec le trésor sacré formé des offrandes faites aux Uieu;i.

Atjbèaes, l'une des plus puissantes de ces républiques, avait ^au rapport de Thucydide , un trésor public qui consistait en un revenu deneuf .millions d'écus. A ce revenu estait jointe une rente de trois millions fournie par les alliés. Il y avait trois autres espèces de i'evenvis : un annuel provenant des impôts sur les mineâ de l'état, il consistait dans la vingtquatrième partie du produit des mineis : un impôt exigé en temps de guerre ; c'était une levée de deniers proportionnée aux facultés dé chaque citoyen; enfin lé produit *desatnendes et des confiscations, dont le vingt-cinquième était consacré au culte.

Les gouverncmens qui avaient adopté le

mode de contributions mises sur les àieubles et les immeubles levaient annuellement le troisième du revenu , au. moyen du cens et de l'impôt en nature.

Lacédémone avait une administration différente , et ses principes en finances n'étaient pas fondés sur les mêmes bases; Lycurgue avait porté dans le Péloponèse les lois que Minos avait données aux Cretois. Il défendit par une loi fondamentale d'avoir d'autres trésors que le courage des citoyens , afin qu'il n'y eut point d'abus dans le maniement de ce trésor.

L'argent et les marchandises furent proscrits. Les impôts se levaient en nature. Ce mode de lever l'impôt ne pouvait favoriser les opératious de la guerre; cependant Lacédémone était un état guerrier. Lysandre, qui vînt après Lycurgue, laissa l'argent se frayer un passage malgré les éphores ; le numéraire ne servit d'abord que pour les besoins provenant du commerce avec l'étranger. Il y eut peine de mort contre ceux qui s'en serviraient daiis leurs conventions particulières; on oublia bientôt cette défense, et Lacédémone devint un deà états de la Grèce les plus puissans.

Archiclaiiivs, qui vint peud^int la guerre du Pélopouèseï r^oclui aux L^cédémpuiejq» de n'avoir pas de trésor public , et leur dit Ijue |a guerre se £sdt bien plus ayantageu^emeut avec

^arge^t qu'avçc Içs arm^. On fprma donc

UM tr^or ; \^ autres éUU de la Grèce eu ayaient un.

Les ïloa]iains u'ep eureqt que sou^ Valerius Pub])çola. he^ Ifli^ finapc^er^ que Tou proiQMlgiia c^u$èrcnt ()es trouves et dos révolution^. Cfi fut alors qu'pi]i.fQraia de9 trpupQs soldées, qu'on leva des impôts. Cet ordre de cbo^iep se coo^muniqua bientôt en Europe ; mais peii d'états connurent les moyens de répartir les impôts dan$ les temps de nécessité , sans fouler les contribuables.

ILes mauv^ise^ administrations d^ gouv(^rnemens du moyen âge recoururent à des moyens violenSi Quelques-uns ordonnèrent que ^çs partiçuli^s remettraient tout leur argent non monnayé ^ sous préte^tte qu'ils voulaient le convertir en monnaie ; mais quand il9 l'avaii^nt , ils le gardaient à titre de prêt ou d'oflfrande, ou d'bypQthèque sur 1^3 tributs Qu

sur les biens de l'égb^e. Ces moyens désa^tre^x

habituèrent les peupl^$ à se diapenser d'obéir k une administration d^fiprdpupée^^t pfifdir rent les états qui l^s avawH ^piptoyé^ Ptttw mesure. G'est le patriotisme} qui doit iïWpiïfef et produire des »M?rifiç««i vQlontairejj,

£n lisant les bistoirei mpdfFoes, m )etm% un coup d'œil sur les gotivem^oiens actuels , je vois des contributiofis sur ks terres i dw impôts sur les QQnsoqEii9»9tionii) sur le luw 9 des cautionnemens qui ont rendu et rendront les places vénales y des taxes sur Vindustrie et sur les charges. On a ajouté à tous oen moyens éeUii de trouver des secours passagers dans le papierrjnonnaie , qui peut être qtile (W>e£{éfc dans les temps de cvi^e , mais qui daqs toill: autre temps porte des coups fiinel&tea au €KM*ps de Tétat. .

Je ne parle point ici de ces autres moyens odieux, inventés par dès t^an& pour dépoiiiiler l'honnête habitant ou ie citoyen riche, :tels que les conspirations; sujpposées, les confiscah tions , les déclarations de traître, à sa pttrift, ou les e^LtorsioBs des généraux, imaginéos/poilr &ire subsister leurs peuples aux dépens^ des peuples vaincus^ et d'suitres bri^ndagf^ dunt

les peuples vainqueurs ne sont pas eux*niéines -k Tabri. Mais je ne puis passer sous silence un moyen qui servit dans les étas anciens et que j'ai rencontré dans un état gouverné par un grand roi : c*est le monopole sur tous les objets de nécessité. Le gouvernement se réserve par là le droit exclusif de vendre telle ou tdle denrée. Athènes employa cette ressource. Bizance s'arrogea la vente du sel : mais la contrebande et les frais qu'entraîne le monopole des contrats d'achat et de veute firent créer une banque à laquelle les e£fets de tout genre étaient exclusivement négociables. Les Macédoniens employèrent un moyen fort singulier de se procurer de l'argent : ils ordonnèrent à Samos que les bommes et les bestiaux jeûneraient un jour, et que le produit qui en résulterait leur serait livré.

Les répubtiques de la Grèce eurent encore vacours à des emprunts dont ils payaient les intérêts au denier cinq; mais trouvant cette •diarge trop lourde , elles imaginèrent de faire de la monnaie de fer et obligèrent les proprié» taires à l'échanger contre de l'argent. Quand elles eurent payé leurs créanciers , elles s'an-

( 129 ) rétèrent et appliquèrent une partie de leiirs revenus à retirer cette fausse monnaie. La viljie de Clazomène fut la première qui se servit de ce moyen , qui était un vol des, intérêts.

Voici cependant une mesure qui 9 quoique très-humaine dans son principe , pouvait avoir des conséquences fâcheuses. La cité du Mende^^ état démoratique deTAchaïe, n'usait, pour sa dépense ordinaire, que du produit des ports et du droit d'accise. La contribution sur les biens était réservée pour les besoins extraordinaires ; on. s^ contentait d'exiger du propriétaire une espèce de billet à ordre , qui se trouvait valable en cas de giierrç, Aûisi les propriétaires jouissaient de leurs cpntriJbur tions sans en payer les intérêts.; JX est^ pçu d'exemples d'une voie plus douce pour se. procurer de l'argent. La plupart des ;gouvernemens anciens éprouvèrent les maux .qu'entraîne )e désordre dans les finances, n^eniie avjec des Jois d'administration sagement, conçues. Il faut attribuer ces maux à Uimqbilité de ces gouyernemens et à leur défaut djè, prévoyance. . , > ^ En examinanjb ces administrations anciennes,

Dti y trouve dés moyens utiles; mais <m eh remarqué aussi de faux dans leurs prtedp^s ': quoique les propriétaires fussent assùj^tti^ k des contributions fixes , on fie pouvait se dispenser , lors d'une déclaration de guerre , d'augmetîter ces contributions ; mai§ comme il y avait un patriotisme vigoureux , les contribuables ne se plaignaient point de la levée deis deniers, même quand elle était faite arbitrairement. Le noble enthousiasme qui soutint <jonstàmment les Grecs contre lés Mèdes exH cita dans leur propre sein des fermentations ^atigereuses , et chaque vif le finit par devenir im état indépendant. Les Athéniens, profitant des divisions qui en furent la suite, acquirent âth* ces états une grande prépondérance; mais leur gouvernement dtoiocratique n-était pas propre à la leur apurer. ÏI leur était difficile, en effet, d'entretenir parmi tant d'états isolés lé' concours unanime nécessaire au bien géiiéi^al : presque tous voulurent conserver leurs lois particulières.

Les Carthaginois, et ensuite les Romains , s'éclairèrent mutuellement sur l'art de répartir et d'administrer les deniet^ de l'état. Ces

( «5' ) deux nations, émules et actives, liteau vakut tnanquer d'acquérir les JfumièrQé qui soi^fle fruit du teaq)s et de i'eicpérieace : selles, S;urr passèrent les gouveirneœtos anciens dAn$ (« science de l'écODomie politique. *

Les Carthaginois , premiers créateurs dft oommerce , profitèrent des avantageas qu'ils avaient pour traiter leurs voisins icomiBe l'Angleterre a traité l'Amérique, et çomoie elle traite aujourd'hui toutes les nations de .l'UP^ ver^ , qu'elle domine par l'immensité déL ses Ibrces et de son oomin^rce;.

hors >de ieur lijvtte avec des Roà)ftiii$i^ ik^C^nthaginois a^enlt nifi sjrstènie/fiDaïKïier; s|ig^;;et bien coÉUnné. ils surpaâshieut en ce geof e Jdqi||$s rivaux ^ méine les gens dont ^ là tbéoHci'^Mt Bublime, maiis qui ■ ivatebtv toàmm: un tpfeiipj^ moderne, le défaut de l'inconstance .d^A4(9Ar comktite; Hi^'^dé kuiT& ]iégi9la;taiii?s^ itipedu^^o - • <n*ate , persuada - au sénat ■ de ^^Gcu^Uage-i tf^il iàtlâit <}ue 4'ai« de la^guénrci iut pu^lit|i^ une classe d'hommes^àpaitli^-cootinitdyb^fnefl^t exercés aux raafncduvneS'eticnfareitclnusiaUK lt*ais ci6'l'étaft«' • 'i^irn; /.t \'l ./j;//*.;-!

'■ Ce ^stème exigjeaîfe dea)ilnp0ls: pMm«*ei^$>,

qui ne pouvaient être entretenus que par Fagrieulture, le commerce et l'industrie. Mais ces trois bases de la prospérité des états furent toujours trop faibles chez les Carthaginois pour soutenir ce nouveau système ; d'ailleurs 4es richesses de leurs colonies étouffèrent

toutes les idées qui avaient pu les fortifier et les étendre : les mêmes causes ont produit les mêmes maux chez un peuple voisin de la ftance.

Tous ces gotivernemens anciens eurent alternativement de la célébrité et s'éteignaient dans l'anarchie ou dans le despotisme militaire; car rien ne pouvait garantir des orages de la lii)erté ces états populaires qu'on peut appeler la servitude dénUodratique, et qui était peu propre à maintenir l'onire .dans leur. système de ' finances-. '-'^î'î' ■ ••-■'.■ ' y.y.. ,\ ,

lie despotisme,' qui amène des troubles intérieurs et des guerres au dehors, obligea les dcfspotes à recourir à des opérations de finances outrées et malheureuses.

Tout tomba donc dans la barbarie et l'esclavage. Ceux qui gouvernaient n'avaient que des lumières fbct 'bornées sur lascîence et l'é-

( '35) conoïnie politique ; ils cherchaient trop souvent des ressources dans le pillage, la fraude, l'usure , la rapine et les vexations de tout genre. Le gouvernement qui prit par la suite une marche constante , qu'il conserve encore, est l'empire ottoman ; 3on système de finances n'est

vexatoire que pendant la guerre. Les Tamariotes ne fournissent que très-peii d'impôts pen^ dant la paix. L'Afrique et l'Asie sont encore assujétis aux mêmes formes de gouvernement.

Les états de l'Europe se sont réciproquement éclairés par Texpérience et en raison de leur civilisation, ils ont fait dans leurs lois fiscales et dans la science économique, des combinaisons plus analogues à la nature de leur gouvernement et de leur situation. Mais je ne les trouve pas assez supérieurs aux gouvernemens de la Grèce , bien dignes , ainsi que les Romains, d'avoir éclairé l'univers sur l'administration des finances. Jusqu'au treizième siècle la barbarie tint les lumières captives. L'ignorance où l'on était sur les finances empêchait qu'on ne traitât cette matière si importante pour le gouvernement, et lés nations ne pou-

vàient alors se cammuniquer aucune déeoiK Verte, aucune lumière.

Devins lors, on est sorti à pas lents de cet état de trouble et de ténèbres pour s^avancer vers un état plus heureut. Ce n^est pas q»e les peuples n'aient souffert bien des maux et sans qu'oii ait violé sôùyent la foi publique ; mais ces maux étaient plutôt l'effet de la prodigalité que de Fignorance; ce qui rend les gouvernemcns modernes moins excusables dans leur administration des finances. S'il n'ont pas succombé sous les excès de leur mauvaise administration, c'est que les constitutions les rendent plus ro- Irasles et les garantissent des imprudences qui étaient désastreuses pour les petits états de l'antiquité. Les exemples de gloire et d'humiliation qu ont donnés ces petits états ont éclairé la postérité 9 et rendent très-coupables les ministres qui commettent des erreurs en admii|fs)i*ation de finances.

Certes, il faut beaucoup de science, et surtout beaucoup d'art, pour subvenir, sans fouler Ifîs peuples, aux besoins des armées de terre et de mer, pour faire fleurir le commerce en ouvrant des communications faciles , pour encuu-

'^ull^piiiçikgycjiyugmenter l'industrie»

I es 8<^eiypea et les arts , pour sou-

nagnificençe qui doivent en-

*»i, enfin pour entretenir

'^es et dans les campa-

ûnatices paralyse . , fait disparaître le cultivateur au point de as aussi avantageux de laisiriche que de les cultiver. La iinue, Tintérêt de l'argent augit finit par faire banqueroute. La iicourir ces malheurs doit donc promue étude continuelle et une application jnte des élémens de la vaste science de l'éyQOXnie politique.

La recette et la dépense sont les principales branches de cette science. La recette provient des impôts, qui doivent être perçus sans trop de charge sur les propriétés, sur les consommations j sur le luxe , sur les marchandises étrangères , enfin sur toute classe du peuple où se trouve une partie de travail à imposer. Cette recette doit être faite proportionnellement aux

facultés et d'après Ta dépense de l'état. En temps de paix, les besoins de la guerre doivent, ^elon le calcul ordinaire , augmenter la perception d'un tiers en sus.

L'impôt sur les terres ne peut être justement exigé qu'après la récolte. Les douanes , les droits sur les transactions. Tentes, mutations, papiers timbrés et consommations, demandent une grande surveillance. |l est encore d'autres parties auxiliaires où un souverain peut puiser, dans des momens pressans, pour pousser une guerre avec vigueur, et dont les combinaisons rendent les ressources moins onéreuses : ce sont les emprunts chez l'étranger, et surtout chez une nation que l'on veut en quelque sorte lier à son sort ( i ).

Les papiers-monnaies, les effets de l'état, ceux de commerce, de banque, moyens qu'une

(i) Le gouyernemeot a le talent d'attacher les rentiers à ses intérêts ; mais c'est là une triste ressource. Je ?oudrais que, pour éviter le pillage qui se fait sur les rentes, on les remboursât en faisant un capital qui serait réparti suivant le mode de perception de l'impôt ; les imposés l'achèteraient en prenant une part dans la rente»

( 13? ) bonne théorie peut employer avec modération^ et à Taide de sages combinaisons, rendent de grands services dans des momens urgens.

La dépense consiste dans une juste distribution des charges i j'ai vu peu.de pays où il n'y ait des vices dans cette partie.

Je crois qu'il faut que chacun supporte^ dans la proportion la plus juste ^ les charges politiques. Cet objet sera rempli, si Ton impose de la manière que j'ai indiquée plus haut, et si la plus sage économie préside à toutes les parties de la dépense. Le souverain pourra se faire craindre alors de ses voisins, et forcer à lui de^ mander la paix celui qui lui aura déclaré la guerre.

On s'est beaucoup , et en tout temps , occupé des finances du royaume ; mais la légèreté et l'inconstance des Français les ont toujours éloignés d'une étude qu'ils ont considérée comme un dédale inextricable , parce qu'ils n'ont pas remonté à l'origine des maux que les abus dje l'administration ont engendrés. Les impôts a,Qciens et nouveaux n'ont jamais été basés sur la statistique exacte des produits naturels, artificiels et industriels et sur la connaissance des

charges qui pouvaient les accroître ou les di« imnuer.

Cette malheureuse science de radministra* tion des finances est d'une application difficile à débrouiller , à cause de la quantité des parties qu'elle embrasse , et tle toutes les combinaisons dont les résultats sont des impôts de toute espèce. Les emprunts qu'on peut faire, dans un extrême besoin de guerre , et qu'on rembourse ensuite par la levée d'un impôt , les banques de l'état , les loteries même , les anticipations dont on se sert également dans lesmomens pressans, et pour lesquels on donne des rescriptions à époque fixe , le contentieux en général , sont du domaine des finances, ainsi que le commerce intérieur et extérieur, surtout dans ce qui regarde les importations du superflu des productions. A l'égard de ces dernières, il fout faire des concessions ré- Cîproques avecses voisins , et ne pas perdre de vue d'établir en sa faveur la balance du commerce, en atténuant les effets de l'importation. C'est sous ce rapport que l'Angleterre a une grande supériorité, parce qu'elle a au suprême degré un esprit pnblic; Méprisons ceux de

( i39) nos conciffoyens qui dédaignent Umt ce qui n'est pas anglais. Cela nous est d'autant plus aisé qu'en ce moment les manu&cfures de Fnmce rivalisent les manufactures anglaises.

Si les Françab étaient animés du bien public , quelques minces privations ne leur coûteraient rien.

Le caractère français n'a pas encore assez approfondi tous les objets qui dépendent de l'administration des finances pour concevoir et sentir les abus qui existent dans cette immense partie de l'administration générale d'un royaume tel que la France.

Le crédit, qui est devenu en ce moment le sauveur des états , peut servir au gouvernement à détruire celui des états puissans. Le crédit ne s'établit que par la confiance : cette confiance repose sur deux choses , l'opinion de la richesse d'un état , et celle de la probité du gouvernement. Quoique les richesses paraissent plus réelles et plus solides, c'est cependant sur l'opinion de la probité que le crédit s'appuie* davantage. La richesse d'un état tient à sa bonne administration , à la prospérité de sod agriculture et de son commerce. Un pareil

état a rarement des engagemens cachés , et n'est gêné que par des événemens imprévus. On n'y peut trouver de mauvaise foi que lorsqu'un ministre veut tromper le public , car il le peut par des infidélités dans le tableau de la recette et de la dépense.

Le crédit se fonde sur la confiance et d'après l'opinion que l'administration des fin ances inspire. La probité, qui fait naître la confiance , se prouve par la conduite et des effets; elle vaut mieux que leis richesses , elle n'a pas besoin de garanties et de formalités que la défiance exige.

Des deux titres à la confiance publique , l'un dépend uniquement du souverain , puisque indépendant par ses revenus particuliers , il a sous sa main les biens des sujets , dont une partie est dévolue aux charges de l'état , et dont souvent des ministres ont abusé. Cet abus nuit à la confiance , et voilà pourquoi on pré^fère, dans ce cas , avoir désintérêts à démêler avec ses égaux, auxquels on peut envoyer des assignations. La probité serait sans doute le meilleur fondement au crédit , si le souverain pouvait toujours jouir de la réputation de pro-

bité ; mais l'exécution des engagemens faits en son nom ne dépend pas de lui ; sa puissance est passagère, et ses lois peuvent être sans effet sous des successeurs dont le crédit n'oflEre pas de grandes garanties.

Lorsque des provinces empruntent, elles valent bien les banquiers ou les gros négocians qui trouvent également du crédit. Quand les administrateurs d'un pays (ij voudront cautionner un emprunt , ils trouveront plus facilement que le souverain. La confiance naît de la liberté ; elle ne se commande pas.

Le roi avait autrefois recours à ses gens de finances , comme les fermiers-généraux , • les receveurs-généraux , etc. ; mais le crédit; est encore précaire, comme celui des richesses, dont on ne connaît pas les charges cachées.

Les souverains, à l'imitation les uns des autres, ont fondé des banques privilégiée», pour y avoir recours dans des momens de presse.

Ces banques ont plus ou moins de fonds , qui leur sotit d'abord concédés par les souverains.

(i) Les états de province levaient dés sommes îà intérêt dans les besoins pressnns. ' ' '

Les adminifitraleurs ue sout que les facteurs cki public , sans richesses réelles. Les corpoi^ttOBS j les pays d'étal , avaient un crédit général dans tout le royaume ; ils avaient celui que donne la richesse , puisque les grands propriétaires étaient solidaires et ineaie tous les particuUers.

Ainsi , dans un moment de besoin , un département emprunterait un quart ou un sixième de la somme dont il serait imposé ; cette levée de fiptnds irait directement à sa destination, sans frais et sans passer par les mains des banquiers, chefs de bureaux, etc., et c'est un^;rand avantage pour le souverain d'avoir des adminis* trations municipales.

On peut savoir par les traditions que même les corps de métier trouvaient à emprunter 4içs sommes assez fortes : c'est encore un des avantages des corporations , soit admiuistra- -tiyes, soit industrielles. Actuellement, on ne ^trouve des sociétés que pour piller la France et Ëûre venir tout le numéraire à Paris; telles que les compagnies d'assurances , de canaux , hypothécaires , annuités , bons royaux.

La France ne peut espérer de crédit que

dans les provinces et les administrations municipales; elle y trouverait des secours dans des temps de besoin.