CHAPITRE V

EN MARCHE VERS l'uNION LIBRE

Le droit au divorce une fois admis par la loi, on s'est aperçu bientôt que pour éviter aux époux les douleurs matrimoniales cette « réforme » ne saurait suffire. Bien avant que MM. Paul et Victor Margueritte écrivissent les Deux Vies, plus d'une pièce de théâtre avait montré combien le divorce pouvait offrir de lacunes. Car si la raison d'être du divorce est d'éviter aux époux le malheur ou l'esclavage, il est trop clair qu'il faudra l'accorder dès que l'un des deux se sentira ou esclave ou malheureux. C'est cet esclavage et ce malheur à la fois que M. Paul Hervieu a voulu mettre à la scène dans les Tenailles. Dans la première moitié de la pièce, Mme Irène Fergan demande à son mari de se prêter au divorce pour aller « vivre sa vie » avec son ami d'enfance Michel Davernier; M. Fergan refuse, et Irène, prise dans l'étau, ne peut « vivre sa vie » qu'à la condition de dissimuler et d'être adultère. Dans la deuxième

moitié, c'est M. Fergan qui, instruit par sa femme même que Tenfant qui porte son nom est le fils de Davernier, veut obtenir le divorce, et c'est maintenant Irène qui s'y refuse. Ainsi tour à tour les deux époux sont pris dans les tenailles de la loi, ils y étouffent et s'y lamentent. Le consentement mutuel ne suffit pas à résoudre le problème posé par leur cas : il faut que la volonté d'un seul puisse rompre le mariage, pour que le divorce puisse vraiment jouer son rôle de libérateur.

Il est vrai que dès 1890, cinq ans avant la représentation des TenailleSy M. Jules Lemaître avait mis dans la bouche de la femme de son Député Leveau cette protestation contre le divorce que son mari lui propose :

La vraie raison, je l'avoue : Tu es mon mari, je ne veux pas te perdre, voilà! Depuis bien du temps je m'aperçois que tu ne m'aimes plus, que lu te détaches chaque jour de moi davantag;e, mais je me disais : Attendons! Il me reviendra... plus tard... quand il sera vieux. Et aujourd'hui tu viens me parler du divorce! Je refuse. Je n'ai plus pour moi que ceci, c'est d'être la femme légitime, l'épouse. C'est tout ce qui me reste, je le garde.

Ce qui veut dire, si on ne se trompe, que si la liberté et le malheur de l'époux qui veut se délier sont respectables et peuvent avoir des droits, la liberté et le malheur de l'époux qui ne veut pas se délier n'ont peut-être pas moins de droits et sont sans doute également respectables. A moins que la liberté de rompre l'association ne doive

nécessairement emporter un privilège sur la liberté de ne pas la rompre !

II ne faut pas croire en effet, et VEnquêie publiée par la Revue {\) Ta bien prouvé, que tous les écrivains les plus à la mode soient partisans non seulement de Télargissement du divorce, mais du divorce lui-même. Alphonse Daudet, dans Rose et Ninette, a fait voir que le divorce ne pouvait suffire à rendre étrangers Tun à Tautre les époux dont le mariage a été fécond. Le souci de l'éducation, de l'établissement des enfants, les oblige à se rencontrer et dans tous les cas à se concerter. La maladie ou la mort peuvent les replacer en présence l'un de l'autre, et M . Brieux a montré dans le Berceau que les plus étranges conséquences peuvent s'ensuivre (2). Les époux divorcés et remariés ne seront-ils pas exposés, en ces rencontres tragiques, en ces communions émouvantes de la douleur, à regretter les lieiis d'autrefois? Et si l'on dit avec l'un des jeunes auteurs consultés par la Revue : a Je suis pour la liberté. Tout être a le devoir de faire sa vie selon les désirs de son cœur. Il me semble absolument monstrueux qu'une créature puisse être obligée par les lois de vivre avec quelqu'un

(1) 1" mars 1903.

(2) M. Hervieu lui-même a montré plus récemment, dans le Dédale, que la femme, malgré le divorce, reste liée à son premier mari par des impressions puissantes, en sorte qu'il y a dans Tunion de l'homme et de la femme d'autres Tenailles^ tout aussi prenantes que peuvent l'être celles de la Loi.

dont ses sentiments la séparent (1) », on doit alors accorder que deux anciens époux, dès qu'ils se regrettent, doivent aussitôt laisser là chacun leur nouveau conjoint pour se réunir, quitte à recommencer, quelque temps après, un nouveau chassé-croisé. On comprend après cela que Gyp ait écrit dans la même enquête : « Je trouve que le divorce — le divorce suivi de remariage s'entend — est une infamie au point de vue des enfants, une trahison au point de vue religieux, et une malpropreté au point de vue social (2) . n a Une infamie au point de vue des enfants. »

C'est la même idée qui dicta à Mme Alphonse Daudet sa réponse :

J^ai déjà dit toute mon horreur du divorce qui rompt un serment et un sacrement, qui est le déni de tout sentiment paternel et maternel; alors que des êtres ont créé d'autres êtres ^ il semblerait qu^ils doivent faire abstraction' de leur propre personnalité pour se vouer à Inachèvement^ au perfectionnement de leur œuvre. Or, le divorce martyrise et démoralise l'enfant, atteint l'intégrité de son pauvre jugement en formation, lui fait apprécier des faits qu'il ne peut comprendre, des torts qu'il doit ignorer, le place entre le père et la mère, isolé, presque juge.

Vous le voyez, au lieu d'élargir cette loi, je comprendrais au contraire qu'on la restreignit, car elle tue le mariage et c'est l'écroulement de la famille (3).

Mme Arvède Barine, qui est bien de toutes

(1) f mars 1903, Saint-Georges de Bouuélier, p. 532.

(2) Ibid., p. 534.

(3)/6irf.,p. 533.

lfi« MARIAGE ET UNION LIBRE

nos femmes de lettres incontestablement la plus remarquable par Tampleur du savoir et la hauteur de rintelligencc, a pris, à son tour, nettement parti, et, avec une hardiesse délibérée dont peu d'hommes seraient capables, elle écrit :

Si le divorce, avec ses pro(}rùs inéluctables dans le sens de la iacilité, nous ramène tout droit aux mœurs des cavernes, c'est qu'il est une mauvaise chose. Ce n'est pas une loi particulière qui est fâcheuse, c'est l'institution en soi. Supprimons-la. Je vous en prie, ne vous exclamez pas !... Ce que j'ai dit n'est pas une telle énormité. Le divorce a déjà existé en France, il y a déjà eu des milliers d'entre nous qui se sont demandé comment on avait pu vivre sans lui; et puis on l'a supprimé, et ce furent alors des millions qui se demandèrent comment on avait pu vivre avec lui. Quand on s'est trompé, on défait ce qu'on avait fait; ces choses-là arrivent dans tous les pays. Soyez sûrs qu'on en viendra là; le divorce ne sera pas éternel; rien ne l'est. Pourquoi ne pas nous en débarrasser tout de suite, et ôter ainsi au régfime actuel l'un de ses germes de mort (1)?

Aux yeux de Mme Arvède Barine, en effet, les propositions récentes d'élargissement du divorce, soit par le consentement mutuel, comme le désire M. Henri Coulon, soit par le consentement d'un seul, comme le réclament MM. Margueritte, sont des conséquences inévitables de l'institution elle-même.

Il est impossible d'empêcher le divorce de devenir de plus en plus facile. Dès l'instant ou'il existe, la

(1) Figaro, 27 décembre 1902.

force des choses l'emporte sur les textes de loi les plus précis. Regardez autour de vous, en France, comment cela se passe, et avec quelle régularité la porte de sortie du mariage va toujours s'ouvrant un peu plus.

La loi de 1876 n'accorde le divorce que dans certains cas déterminés. Lorsque ces cas n'existent pas, les époux désireux de se tirer leur révérence les créent ou ]es simulent, et le tour est joué. On est arrivé ainsi à rendre absolument illusoire le reste de prudence qui avait empêché d'inscrire dans la loi le divorce par consentement mutuel. M. Emile Faguet a pu écrire en toute vérité, il y a quelques semaines : (c Les neuf dixièmes des divorces prononcés annuellement sont des divorces par consentement mutuel déguisé. » M. Faguet ajoutait : » Or, je suis pour la franchise, et l'hypocrisie de la loi ne me plaît pas beaucoup. Mettons dans la loi de 1876 ce qui y est sans qu'elle en convienne. Mettons dans la loi le divorce par consentement mutuel. »

Ces lignes sont bien instructives. M. Emile Faguet est l'un des esprits les plus pénétrants que je connaisse, et il glisse néanmoins, lui aussi, très certainement sans le voir, sur la pente qui nous mène grand train à la démolition du mariage et de la famille. Il caresse la chimère de fixer la porte de sortie à un cran définitif, tout en constatant que le divorce est un élément a d'anarchie morale n d'une telle puissance que u ce fut une des causes de la chute de la République française », la première République, la grande. La pourriture morale était devenue trop nauséabonde; le pays en eut un haut-le-cœur et secoua tout.

On peut dire, dans le même sens, que le divorce travaille en ce moment à la chute de la troisième République. 11 a sa part dans rabaissement général de la moralité, et il n'a pas encore produit tous ses effets puisqu'il est destiné à devenir encore plus facile. Après le divorce par consentement mutuel, le

jeu des intérêts individuels amènera fatalement le divorce par consentement d'un seul (il en est déjà question), et le mariage sera alors si proche voisin de l'union libre que ce ne sera presque plus la peine de passer par la mairie (1).

La progression constante du divorce dans toutes les classes sociales montre combien Mme Arvède Barine a raison. Le consentement mutuel n'est pas inscrit dans la loi, il est entré dans la pratique. M. Naquet croit encore (2) que les époux d'accord pour se séparer se livrent à la comédie toujours coûteuse et quelquefois dangereuse de Tadultère; mais M. René Lemaire, en praticien habitué des tribunaux, nous apprend que les époux qui désirent tous les deux se séparer ont à leur disposition un moyen beaucoup plus simple, c'est tout uniment de se séparer de fait. Le refus de la femme de réintégrer le domicile conjugal, ou le refus du mari de la recevoir au dit domicile constituent, au choix des parties, Tinjure grave, suffisante, d'après la loi et d'après la jurisprudence, à motiver le divorce devant tous les tribunaux français (3).

(1) Id,, ihid.

(2) La Loi du divorce,, chap. vi, p. 145 ; chap. x, p. S48.

(3) René Lemaire, le Mariage civil, chap. vi, p. 175.

Et M. Morizot-Tliibault, substitut au tribunal de la Seine, dans une communication fort remarquée qu'il fit au Congrès d'économie sociale, le 3 juin 1901, nous a appris que le mari du moins avait à sa disposition des moyens faciles d'obtenir le divorce par consentement d'un seul.

On me citait un mari qui appartient à la société parisienne. Il y occupe une situation officielle enviée. Dég;oûté de sa femme, il la bat pour la contraindre à demander le divorce. Celle-ci, attachée à ses traditions religieuses, refuse de le solliciter. Alors on lui a dit : u Demandez la séparation de corps pour vous soustraire aux violences. — Non, parce que, trois ans après, mon mari la ferait convertir en divorce, et je veux rester fidèle à l'indissolubilité de Tunion. » Et, depuis ce temps, elle souffre en silence parce que la loi ne lui a pas ouvert une issue qui pût s'accorder avec ses croyances.

C'est dans les classes ouvrières que ces extrémités sont plus fréquentes parce qu'une instruction et une éducation insuffisantes y ont moins disposé le mari au respect de l'épouse. C'est là que la rupture du lien matrimonial se produit le plus souvent. En 1897, par exemple, le nombre des divorces s'élevait chez les ouvriers au chiffre énorme de 5,943. Il n'appartiendra jamais à la statistique de dire dans combien de cas la volonté des femmes a été violentée. C'est un secret qu'elles enferment le plus souvent dans leur cœur. Mais il revient aux praticiens de soulever quelquefois un coin du voile qui cache leurs douleurs. J'ai eu l'honneur de remplir, à Paris, pendant près de trois ans, les fonctions du ministère public près de la Chambre des divorces. J'ai vu des malheureuses qui venaient solliciter la protection de ma charge. Et, lorsque je leur demandais le motif de leur action, un

certain nombre m'avouèrent qu'elles eng[ag[eaient le procès poussées par la contrainte : » Je demande le divorce, monsieur, mais je n'en voulais pas. Je sais bien ce qui m'attend lorsque le salaire marital ne tombera plus dans le ménage. Mais mon mari ne veut plus de moi et, comme il ne peut réclamer le divorce, il me bat pour que je le demande. J'ai des enEaints, monsieur, et je ne veux pas qu'on me tue. » Et j'ai consulté les statistiques, et j'ai vu que, depuis 1884, les demandes basées sur les excès, sévices et injures ([raves avaient au([menté dans une proportion effrayante. En 1876, la moyenne des séparations demandées dans ces cas était de 3,093. La moyenne des divorces et des séparations sollicitées pour ces mêmes causes fut de 10,347 en 1894, de 10,369 en 1896, de 10,680 en 1897. On ne saurait prétendre que le divorce a aug^menté la brutalité instinctive du mari^ car la mécbanceté est un état de nature. Mais il lui a ouvert des horizons nouveaux ; il l'a incité à de certaines combinaisons malhonnêtes. L'on peut affirmer que, dans cette aug^mentation, une part notable est due à ce que, à côté des coups inconscients, sont venues les violences calculées. Ainsi on disait : les voies de fait du mari sur la personne de l'épouse diminueront lorsqu'elle tiendra dans sa main le sort de l'union. C'était présumable, et je le croyais. On a vu, depuis, le revers de la médaille. Le même principe les a fait croître parce que l'homme y a trouvé un moyen pour servir ses passions. La femme a rencontré l'oppression dans l'institution même des cas destinés particulièrement à le protéger (1).

On voit par là que les mœurs prennent les devants sur les lois que nous préparent les nou-

(1) La Femme et le divorce, p. 20, br. in-i2, extrait de la Réforme sociale»

veaux réformateurs. Et la jurisprudence à son tour tend à se modifier au profit du divorce, élargissant les cas admis par la loi et, par exemple, admettant comme motif suffisant de prononcer le divorce une simple condamnation correctionnelle (1) ou même, vis-à-vis d'un militaire, le prononcé de sa mise en réforme (2) . Les tribunaux éliminent de Tinjure l'élément intentionnel et assurent ainsi le succès de ces petites comédies dont nous venons de parler. Ils prononcent plus facilement le divorce que la sépa« ration de corps (3) . S'ils ne visent pas expressément encore, comme l'a fait plusieurs fois le président Magnaud (4), le consentement mutuel,

(i) Toulouse, 5 juillet 1886 ; — Gazette du Palais, 86, 2.461;— Angers, 13 avril 1896, D. P. Supp. 1897, XIX, 2,439. — On trouve tous les détails dans l'ouvrage cité de M. René LEMAins, p. 173-187.

(2) Tribunal de Perpignan, 4 décembre 1893; — le Droit du 17 mars 1890.

(3) En 1896, 85 pour 100 demandes en divorce sont accueillies contre 75 pour 100 demandes en séparation de corps ; en 1897, 91 pour 100 demandes en divorce également accueillies contre 85 pour 100 demandes en séparation de corps.

(4) « Attendu d'ailleurs que les parties sont d'accord pour demander que le lien matrimonial soit rompu ; que si le divorce par consentement mutuel n'est pas encore inscrit dans la loi, le tribunal, pour bien apprécier la situation respective des époux, ne doit pas moins tenir le plus grand compte de cette volonté, deux êtres ne pouvant être, malgré eux, enchaînés à pei*pétuité l'un à l'autre. » (Château-Thierry, 12 décembre 1901 ; — France Judiciaire, 23 février 1901.)

«Attendu que les torts des deux époux sont réciproques et qu'un

égal désir de ne plus vivre ensemble les anime l'un et l'autre ;

« Que si cette manifestation catégorique de leur volonté,

autant dire qu'ils radmeitent. Ils proclament volontiers la supériorité du divorce, qui permet le remariag^e, sur la séparation de corps qui ne Tautorise pas (1). Quelques réformateurs voudraient même que le divorce fût dans certains cas imposé par les tribunaux. Mme Anna Lampérière réclame cette sanction légale lorsque la femme soupçonne son mari de mauvaise gestion, n Certains cas de plaintes, de défiance accusée, doivent entraîner de droit la rupture du mariage légal (2). n

Ainsi le lien conjugal tend de plus en plus à se relâcher. On pensait jadis que le divorce

dans l'état de la législation actuelle, n'est pas suffisante pour amener leur désunion conjugale, il n'en est pas moins certain que le juge doit tenir le plus grand compte de ce consentement mutuelf en l'associant aux griefs établis à l'encontre de chacune des parties par les faits et documents de la cause afin de leur donner plus de poids et de force déterminante. » (Gbâteau- Thierry, 4 février 1903 ; — Gazette des Tribunaux, 28 février 1903.) Le même numéro de la Gazette des Tribunaux contient un autre jugement de M. Magnaud, du 6 février 1903, où l'adultère est considéré uniquement comme on^manquement à un contrat purement civil^ qui ne saurait donner lieu qu'à une indemnité et à la rupture du contrat.

(1) Arrêt de la Gour de Gaen ; — £a £ot du 24 mai 1885.

(S) Le Rôle social de la femme, chap. vin, p. 95, in-12, Paris, Alcauy 1898.

demeurerait une institution aristocratique, que le peuple divorcerait peu, on en faisait une objection à M. Naquet. M. Naquet peut triompher aujourd'hui et, en effet, il n'y manque pas (1). On peut voir dans le Rapport de C administration de la justice de 1881 à 1900, que sur cent personnes le nombre moyen annuel des divorces se répartit comme le montre le tableau suivant :