Suite du rapport. — Examen des c aveux, b

Messieurs, avant d'examiner la demande en revision pour voir si elle contient des faits nouveaux de nature à établir l'innocence du condamné, je dois me préoccuper d'abor-l d'un fait nouveau en sens inverse, qui, s'il était constant, faciliterait singulièrement notre tâche. Je veux parler des aveux qu'aurait faits Dreyfus, le 3 janvier 1895, devant le capitaine Lebrun-Renaud.

A lui seul, ce fait constituerait, d'après la déposition de M Gavaignac, un élément de conviction suffisant, et le commandant Guignet, qui avait été délégué par le ministre de !a guerre pour communiquer à la chambre criminelle le dossier secret, pour assister ensuite le général Ghamoin dans la communication aux chambres réunies, a déclaré qu'à, ses yeux les preuves de la culpabilité se classaient ainsi daos l'ordre de leur importance :

1° Les aveux ; •

2^ La discussion technique du bordereau ;

3® Le dossier secret.

Il est en effet manifeste que si Dreyfus s'était lui-même reconnu coupable, la demande en revision ne pourrait plus être sérieusement soutenue. Mais est-il vrai que Dreyfus, ayant toujours protesté de son innocence, depuis son arrestation jusqu'au 5 janvier, n'ayant pas cessé depuis le 5 janvier de protester encore, ait, ce jour-là, confessé, plus ou moins franchement, plus ou moins complètement, son crime? Est-il vrai qu'à l'heure suprême ou il allait, lui, officier de l'armée française, subir devant les troupes assemblées Teffroyable supplice de la dégradation militaire, il ait eu un moment involontaire d'abandon, pendant lequel un aveu quelconque lui aurait échappé ? Je ne le croîs pas, et voici pourquoi :

Le 31 décembre 1894, après le rejet du recours qu'il avai: formé contre le jugement du conseil de guerre, Dreyfas

avait adressé au général Mercier, qui a reconnu Tavoir reçue, la lettre suivante :

« Monsieur le ministre, j'ai reçu par votre ordre la visite du commandant du Paty de Clam, auquel j'ai déclaré que j'étais innocent, et que je n'avais même pas commis la moindre imprudence. Je suis condamné, je n'ai aucune grâce à demander; mais au nom de mon honneur qui, je l'espère, me sera rendu un jour, j'ai Je devoir de vous prier de vouloir bien poursuivre vos recherches. Moi, parti, qu'on cherche toujours ; c'est la seule grâce que je sollicite. »

A quoi Dreyfus faisait-il allusion par ces mois : « Je n'ai même pas commis la moindre imprudence. »? Il l'a expliqué dans une note écrite par lui le jour même à M*" Démange et reproduite par M® Mornard :

cr Le commandant du Patj est venu, aujourd'hui lundi 31 décembre 1894, à cinq heures et demie du soir, après le rejet du pourvoi, me demander, de la part du ministre, si je n'avais peut-être pas été victime de mon imprudence ou si je n'avais pas voulu simplement amorcer, puis que je me sois trouvé entraîné dans un engrenage fatal. Je lui ai répondu que je n'avais jamais eu de relations avec aucun agent ou attaché d'une puissance étrangère, que je ne m'étais livré à aucun amorçage, que j'étais innocent. »

Le commandant du Paty de Clam avait en effet été envoyé vers lui dans un but que précise la déposition du général Mercier :

« Après le jugement, désireux de savoir quels documents avaient pu être transmi^s à l'étranger, je chargeai le commandant du Paty de Clam d'aller trouver Dreyfus et de lui dire que sa condamnation était un fait acquis, mais que l'application de la peine pourrait être mitigée, soit par le choix du lieu de la déportation, soit par ses relations avec sa famille, s'il consentait à répéter ce qu'il avait dit. Dreyfus n'a pas voulu parler. Dreyfus ne voulut entrer dans aucune explication, et cependant il importait de savoir ce qu'il avait livré au point de vue du remaniement du plan de mobilisation dont on s'occupait alors. »

Telle était la mission dont le commandant du Paty de Clam était chargé par le ministre. Il est dès lors facile de se représenter ce qui, en réalité, a pu se passer. Du Paty de Clam se serait efforcé de faire avouer à Dreyfus son crime de trahison. Gomme il n'y réussissait pas, il aurait alors

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essayé de provoquer un aveu d'amorçage analogue à celui ^ qu'a avoué plus tard Ësterhazj lui-même et il lui aurait dit : « Voyons, n'est-ce pas, vous avez eu des relations avec un agent d'une puissance étrangère. Vous avez livré des documents pour en avoir de plus importants. Gonvenez-eu. D'ailleurs, le ministre le sait. Si vous indiquez les documents que vous avez livrés, l'application de votre peine sera mitigée, etc., etc. »

Dreyfus rapportait donc les paroles que lui avait adressées, le 31 décembre 1894, M. du Paty de Glam. C'est M. du Paty de Clam qui, pour provoquer des aveux, iui avait dit : « Le ministre sait que vous êtes innocent. Le ministre sait que, si vous avez livré des documents, c'était pour en avoir de plus importants. • Et le capitaine Lebrun- Renaud a compris comme venant de Dreyfus ce que Dreyfus, dans un monologue coupé, haché, indiquait comme venant de M. da Paty de Clam.

Là est certainement le malentendu. Par conséquent^ il ne faut pas séparer du dernier membre de phrase le premier qui concerne du Paty de Clam. Or, le capitaine Lebrun- Renaud avait fait du premier abstraction complète, lorsque, devant le général Gonse et le lieutenant-colonel Henry, le 20 octobre 1897, il avait écrit une attestation qui est au dossier des aveux (page 254) :

« Le capitaine Lebrun-Renaud, de la garde républicaine, déclare que le 5 janvier 4895, le capitaine Dreyfus, qu'il était chargé de garder dans une des pièces de TËcole-Militaire, lui a fait l'aveu suivant : « Je suis innocent : dans trois ans, mon innocence sera prouvée. Le ministre sait que si j'ai livré des documents sans importance, c'était pour en obtenir de sérieux. » Paris, 20 septembre 1897. Lebrun- Renaud. »

Et au-dessous :

« Le capitaine Lebrun-Renaud, de la garde républicaine, a fait la déclaration ci-dessus en présence du général Gonse et du lieutenant-colonel Henry et l'a écrite de sa main. Paris, ^0 octobre 1897. Signé : Gonse, Henry. »

Il n'est plus question, vous le voyez, de ce qu'avait dit M. du paty de Clam. Le capitaine Lebrun-Renaud en avait fait abstraction aussi dans une autre note qui est au dossier des aveux (pièce n*> 254 bis), elle est de la main de M. Cavaignac. »

« Paris, 4 juillet i898. Le capitaine Lebrun Renaud m^a apporté aujourd'hui, & deux heures trois quarts, une feuille déchirée de son calepin, où il m'a déclaré avoir écrit la scène de la déclaration de Dreyfus. La copié cl-jointe a été faite d'après la feuille même du calepin. Signé: Cavaïgnag. » Voici la note :

« Hier dégradation du capitaine Dreyfus. Chargé de conduire Dreyfus de la prison du Cherche-Midi à l'Ecole militaire, je suis resté avec lui de huit heures .à neuf heures. Il était très abattu; il m'affirmait que dans trois ans son innocence serait reconnue ; à neuf heures et demie, il m'a dit sans que je l'interroge :

« Le ministre sait bien que si j'ai livré des documents ils (1 étaient sans valeur, et que c'était pour m'en procurer de » plus importants. »

« 11 m'a prié de dire à l'adjudant chargé de la dégradation d'accomplir sa mission le plus tôt possible. »

Le 19 décembre dernier, devant la chambre criminelle, le capitaine Lebrun-Uenaud, sous la foi du serment, a réparé romission et complété le texte qui comporte la mention expresse de Tentretien de Dreyfus et du colonel du Paty de Clam. En comblant cette lacune, a-t-il commis une erreur? Non, car le 6 janvier 1895, le lendemain de la dégradation, le général Gonse, qui venait de l'interroger, écrivait au général de Boisdeffre la lettre que voici :

« Mon général, je m'empresse de vous rendre compte que j'ai conduit moi-môme le capitaine de la garde républicaine Lebrun-Renaud chez le ministre, qui l'a envoyé, après l'avoir entendu, chez M. le président de la République.

M D'une façon générale, la conversation du capitaine Lebrun-Renaud avec Dreyfus était surtout un monologue de ce dernier qui s'est coupé et repris sans cesse. < Les points saillants étaient les suivants : « En somme, on n'a pas livré de documents originaux, mais simplements des copies. Pour un individu qui déclare toujours ne rien savoir, cette phrase était au moins singulière ; puis en protestant de son innocence, il a terminé en disant : «Le ministre sait que je suis innocent : il me l'a fait dire par le commandant du Paty de Clam dans la prison, il y a trois ou quatre jours, et il sait que, si j'ai livré des documents, ces documents étaient sans importance et c'était pour en avoir de sérieux.

« Le capitaine, en concluant, a exprimé Tayis que Dreyfus faisait des demi-aveux, des commencements d'aveux mélangés de réticences et de mensonges. Je ne sais rien de plus. »

Il est exact que Dreyfus avait parlé de du Paty de Clam au capitaine Lebrun-Renaud. Mais voyez comme, en passant de bouche en bouche, les propos se déforment, avec une entière bonne foi de la part des personnes qui les reproduisent.

Le rapporteur conclut, en conséquence, que le capitaine Lebrun-Renaud a pris pour des aveux ce qui était, de la part du condamné, une allusion aux objurgations dont il avait été l'objet de la part de du Paty de Glam.

7. — Suite du rapport. — Examen de récriture du bordereau.— Ma conviction est que le bordereau a été écrit |par Eslerhazy.

Messieurs, à mon avis, et au point de vue strictement juridique où je me place, le débat doit spécialement porter sur l'examen du bordereau envisagé dans ces deux éléments matériels : l'écriture et le papier pelure quadrillé. Là est le véritable terrain de la discussion.

En effet, si Dreylus, au mois d'octobre 1894, a été arrêté, c'est à cause de la ressemblance de son écriture avec celle du bordereau. On ne l'avait soupçonné ni en mars, ni en avril 1894, lorsque la section de statistique avait reçu deux rapports signalant, d'après une personne honorable, la présence d'un traître à l'état-major; ni en juin, lorsque cette personne aurait ajouté que le traître appartenait ou aurait appartenu récemment au deuxième bureau.

La pièce môme « Ce canaille de D... », arrivée en avril, n'avait fait exercer une surveillance que sur les subalternes, huissiers et garçons de bureau, ce qui est mentionné page 5, cote 41, dans une noté du ministère de la guerre où se trouve un nom et qui se termine par ces mots : « Aucune idée préconçue de culpabilité n'existe contre Dreyfus. » Ce fut à la suite de recherches personnelles et par suite d'une circonstance fortuite que le colonel Fabre fut mis sur la trace de Dreyfus.

Or, ce qui mit le colonel Fabre sur la trace de Dreyfus, ce fut la ressemblance de l'écriture de Dreyfus avec celle du bordereau, et la môme cause entraîna la condamnation, car la déposition du colonel Henry se rattache à cette cause même.

Heorj avait déclaré qu'une personne honorable lui avait dénoncé Dreyfus comme ayant livré une note sur les troupes de couverture, le frein hydraulique. . . M® Démange l'atteste de son côté, dans la lettre produite par M® Mornard, lorsqu'il dit que le colonel Henry a été entendu deux fois ; une première fois, il n'a rien dit de nouveau, et une seconde fois, il a déclaré alors, avec un ton solennel, que, dès le mois de février, une personne honorable lui avait affirmé qu'un officier du ministère de la guerre trahissait et, dès le mois de mars, la même personne avait renouvelé son affirmation en ajoutant que c'était un officier du deuxième bureau.

Mais pourquoi cet officier était-il Dreyfus? Toujours pour cette raison que son écriture ressemblait à celle du bordereau : la similitude que proclamaient trois experts sur cinq était alors sans contredit la principale base de l'accusation.

Aussi la demande en revision doit-elle, pour réussir, s'attaquer directement à cette base même, par la révélation de ce fait tendant à prouver que le bordereau n'est pas de la main de Dreyfus. En effet, si ce n'est pas lui qui l'a écrit, je ne crois pas, du moins dans l'état actuel de la procédure, qu'il serait possible d'affirmer que c'est par lui qu'ont été envoyés les documents ou notes accompagnant le bordereau.

Vainement on objecterait que sa culpabilité a pu, même dans cette hypothèse, sembler au conseil de guerre démontrée par des pièces secrètes remises en chambre du conseil, sans avoir été communiquées à la défense.

J'estime pour ma part que cette communication ne rentrerait dans aucun des cas prévus par l'article 443 et, sans me prononcer sur la question d'annulation pour laquelle la chambre criminelle seule aurait compétence, j'admets qu'on ne puisse pas nous dire : « Des pièces secrètes ont été remises au conseil de guerre de 1894, donc il faut reviser. » Mais c'est à la condition qu'on ne puisse pas dire non plus : « La culpabilité de Dreyfus a été démontrée en chambre du conseil, donc il ne faut pas reviser. »

Nous devons, puisque nous ne sommes pas juges de l'annulation, raisonner comme si tout s'était passé régulièrement.

Eh bien, le bordereau, base principale de l'accusation et de la condamnation, est-il, oui ou non, de la main de Dreyfus? Si oui, on aura beau insister sur la conduite criminelle

d'Henry en 1896, sur celle de du Pâly, sur les machinations pratiquées per fas et nef as y daûs l'intérêt d'Esterhazy; la demande en révision sera insoutenable, du moment où le bordereau aura été reconnu émaner de Dreyfus. Au contraire, si un fait nouveau est de nature à établir que l'écriture du bordereau est bien celle d'Esterbazy, la demande en revision sera, par cela seul, justifiée, sans qu'il soit besoin de rechercher si le faux Henry, le faux Weyi ou d'autres faux commis postérieurement à 1894 ont pu rétroactivement vicier le jugement de 1894.

Messieurs, après un examen approfondi, j'ai acquis, pour ma part, la conviction que le bordereau a été écrit, non pas par Dreyfus, mais par Esterhazy. (Mouvement dans l'auditoire.) Je le crois, avec M. Gharavay, un des trois experts qui, en 1894, l'avaient attribué à Dreyfus, mais qui a changé d'opinion depuis qu'il a étudié l'écriture d'Esterhazy. Je le crois, avec les trois professeurs de l'Ecole des Chartes, désignés en 1899 parla chambre criminelle, MM. Meyer etGiry, membres de rinstitut, et M. Molinier, lesquels sont unanimes à conclure dans le même sens.

Mais, dira-t-on que ce ne sont là que des opinions personnelles, et qu'il est plus d'une fois arrivé, même aux experts les plus savants, de se tromper? Je le reconnais, et je conçois très bien que le 23 septembre 1898, la commission consultative de revision ait, à l'appui de son avis, exprimé ce motif, que le fait nouveau ne peut se trouver dans les divergences d'appréciation des écritures, soit qu'elles émanent d'experts, soit qu'elles émanent de personnalités quelconques, ces divergences, en matières aussi conjecturales, ne pouvant être sérieusement invoquées.

8. — Suite du rapport. — Fait nouveau. — Découverie de lettres d'Esterhazy sur du papier identique à celui du bordereau. — Ce papier n'avait pu ôtre retrouvé en 1894 par l'agent Brissard.

Maïs, postérieurement à l'avis de la commission, dans l'enquête de la chambre criminelle, en novembre 189S, un fait nouveau, qui n'a rien de conjectural, celui-là, a étt' révélé par la production de deux lettres, l'une du 17 aw l89â, l'autre du 17 août 1894, signées « Esterhazy» et écrites sur un papier pelure filigrane et quadrillé, pareil à celui du bordereau. A l'arrestation de Dreyfus, en octobre 1894, on s'était natuf-ellement empressé de vérifier s'il n'avait pas eu

REVISION DE LA GONDAlINATlON DE DREYFUS tôl

en sa possessioû de papier de ce geùfe. Oft n'atait rien découvert, ni chez lui, nichez son beaa-père, M. Hadamard, qui aurait pu, pensait-on, s'en servir pour le commerce de pierres fines; M. Gochefert avait alors fait des recherches chez les papetiers, et, le 19 octobre, il recevait de l'inspecteur Brissard un rapport concluant à Timpossibilité de trouver dans le commerce parisien du papier semblable, si ce n'est en le faisant venir de Londres par commande spéciale.

Or, les experts en papier commis pour examiner les lettres d'Esterhazy, en date de 1892 et 1894, déclarent :

« En résumé, la pièce, dite du bordereau, les lettres du 7 août 1894 et du 7 avril 189i nous présentent les caractères de la plus grande similitude. »

Ainsi, le 17 août 1894, à une date contemporaine du bor* dereau, Esterhazj, pour sa correspondance, employait un papier pelure de la plus grande similitude qui n'était pas alors d'un usage ordinaire, puisque, chez un certain nombre de papetiers en détail, les agents de M. Gochefert n'en avaient pas trouvé et que, d'après l'associé de M. Marion, marchand en gros, il n'était plus courant dans le cômmeree.

Le 7 décembre 1897, Esterhazy, interrogé au sujet du bohdereau par le commandant Ravary, avait dit :

J'ai toujours une écriture irrégulière; c'est Taffaire des experts; j*é(;ris comme j'écris; en tout cas, je n'ai jamais écrit sur du papier calque...

... Je reconnais qu'il y a des mots du bordereau qui ressemblent à mon écriture, et je déclare qu'il y en a d'antres très nombreux et très dissemblables. Je nie de la façon la

E' is formelle être l'auteur du bordereau et m'en rapporte t experts. Je tiens à faire remarquer qu'il est sur papier que : ordinairement, on n'écrit pas sans raison sur papier calque.

Mais, devant la chambre criminelle, le 24 janvier 1899, ^terhazy est bien obligé de se rétracter : J'ai lu qu'on avait saisi des lettres de moi écrites sur du pier analogue à celui du bordereau. J'ignore \si le fait est et, j'ai toujours eu et je cherche encore à avoir du papier ice et, comme militaire, j'avais toujours de ces papiers Inces et quadrillés qu'on trouve à bon marché, qui sont 'es commodes parce qu'ils offrent un petit volume et qu'ils lermettent, au besoin, avec leurs quadrillages qui tiennent leu de graduation et leur transparence, de décalqueir «ux

^g2 LIVRE SEPTIÈME

manœuvres un bout de carte ou de faire un travail analogue.

raUu dans un journal anglais qu'on avait trouvé que le papier du bordereau et celui des lettres qu'on aurait saisies de moi étaient semblables.

J'ai lu qu'ils étaient de la même cuvée.

Je me suis renseigné chez un marchand de papier à Lçn dres, et, étant donné ce que représente une cuvée j a firm que je n-ai eu de cette cuvée (si identité de cuvée il y ai,

••"rftrSi'qt^ir^^^^^ que j'écris presque toujours sui du papier mince, et si par hasard on avait eu l'idée se servir du même papier que moi, il n'eût pas été difficile

%'' YvoTprésent. une lettre datée de Courbevoie. da 17 avril 1892, signée de votre nom, et adressée par vous an sieur Rieu. tailleur, 21. rue de Richelieu. La reconnaissez-

vous?

R Oui, ie reconnais cette lettre. ., . „ j„

D Je vous en soumets une seconde, datée de Rouen, d 17 août 1894. également signée.de vous, et qui a été saisie chez M" Callé, huissier. La reconnaissez-vous?

R Oui, je crois que cette lettre est de moi.

n' Ces deux lettres sont écrites sur du papier pelure q»adrSié EUeTonl été soumises à l'e.amen de trois e.per.

'TeZV^SZ. ce point, je m'en référé aux déclarations de mes lettres, c'est-à-dire aux deux jugements conseils de guerre; quant aux dires des experts, je n y con

"te S ïr llement que le papier que vous m'avez p.seXmme venant de moi étaitdu papier très bon marche, très commun et tel qu'on en trouve partout.

Pou^^uoi avait-il nié en 1897 s'en être jamais serv ?

Les lettres sont authentiques; elles ont une g"T'*2«r dérable, elles prouvent, en premier lieu, quEsUrha emîloy^t *"! P»P'«' P^^'^'* P""' '" «°'"«P°°*»""" '

1892 comme en août 1894, et, certes, il ne déguisait pas son écriture quand il répondait à son tailleur. Pourquoi rem du papier pelure utilisé d'habitude pour faire économi timbres-poste pour une lettre dont le prix se chiffrait p être par millions? C'était une mesquinerie étonnante.

Et c'est encore l'emploi du papier pelure, qui, en cembre 1897 avait inspiré aux trois experts l'idée que l'i ture d'Esterhazj avait été, dans le bordereau, imitée, quée par une autre personne : cette pièce, sans signai lacérée par morceaux de formes irrégulières, nous p€ comme document secondaire; elle est tracée sur papier lure d'une telle transparence, qu'elle nous suggère ï qu'il a pu être calqué sur un autre document ; remarqi toutefois qu'il peut y avoir eu calque sur certaines ligne verso, mais le procédé de calque n'a pu être employé poi recto tout entier ni sur les lignes du verso qui ne corres] dent pas aux lignes du recto.

Dans leur opinion donc, l'auteur du bordereau a calqué, et ce n'était pas Esterhazy, parce qu'on ne ca pas sa propre écriture. Ils le disent expressément : L's celle qu'emploie habituellement Esterhazy. Mais peu supposer qu'un homme intelligent qui aurait étudié l'écril d'un autre homme, pour l'imiter, n'ait pas remarqué c^ donnait à Vs double une forme spéciale? Il fallait ado] une autre forme, soit deux s ordinaires, soit une s longu une simple.

N'est-il pas probable, au contraire, que l'auteur du boi reau, ayant l'intention de faire attribuer à Esterhaz; fabrication de ce document, et ayant remar(|ué«Ja fo] spéciale de l's double, s'en soit inspiré pour l'imiter? ]^ du moment qu'il est démontré qu'en 1892 et le 17 août 1 Esterhazy se servait de papier pelure pour écrire à main c rante des réponses aux demandes d'argent de son tailleur de son huissier, la contradiction s'accentue de plus en j entre l'expertise de 1894, qui attribuait le bordereai Dreyfus, à cause des ressemblances de son écriture, et 1 pertise de 1897, qui, tout en y reconnaissant des signes l'écriture d'Esterhazy, refusait de l'attribuer à lui, pa que l'emploi du papier pelure impliquait un déguisemeni un calque.

L'argument de MM. Couard, Belhomme et Varinard c paraît ou plutôt se retourne; l'emploi du papier pelure

iM UVRB SEPTIÈHE

rend plus le bordereau nécessalreineût suspect de dé^uisemeiit» et U fo^me spéciale, la forage exceptionnelle de Vs double a pu y être tracée naturellement* Or, elle décèle Esterhazj comme le décèlent encore bien d'autres particularités, dans l'examen complet desquelles il m'est impossible d'entrer à l'audience.

N'y a«t-il pas, dans la réunion de ces deux éléments matériels : récriture et le papier des deux lettres saisies en 1898, un fait, je ne dis pas, établissant, mais de nature à établir que le bordereau est de la main, non pas de Dreyfus, mais d'Ësterha^y, conséquemment, uo fait de nature à établir rinnocence du condamné? Parce qu'on n'aperçoit pas, quant à présent du moins, comment, Ësterhazy ayant écrit le bordereau, Dreyfus aurait commis le crime de haute trahison.

Si, par hypothèse, les deux lettres sur papier quadrillé, saisies en 1898, étaient signées Dreyfus, ne serait-ce pas une charge accablante contre lui? La justice veut que ce soit en sa faveur un argument d'une force et d'une énergie considérables lorsqu'elles sont signées Ësterhazy.

Encore une fois, l'article 443, § 4 du code d'instruction criminelle, ne subordonne nullement son application à la démonstration immédiate, définitive, de l'innocence du condamné. En mon âme et conscience, il ne m'est pas possible de contester l'existence d'un fait que ne connaissaient pas les membres du conseil de guerre, quand ila ont, le ^ décembre 1894, prononcé la condamnation.