DROITS FA
Et 1000 KIL.
Dépouilles d'animaux
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MH
Subslancesmédic
Farineux aliinentaires
Filamente
Produils cl déchels divers . - . .
Pierres , terres et fossiles
diverees
Ouvrages en molièrcs diverses. .
TABIF ZOLA.
Ces deux tarifs, qu'on a du transcrire en entier pour mieux faire apercevoir leur opposition , renferment d'ailleurs beaucoup de vices de détails ; mais il n'est ici question que des bases.
La base du premier est injuste. Une graduation ad valorem n est pas admissible. On ne voit pas de raison, par exemple , pour feire supporter le maximum du droit aux tissus.
Les opérations de manutention et le magasinage sont en raison combinée du volume et du poids, nullement de la richesse des articles.
La base du second tarif est plus rationnelle, mais elle est si peu pratique, si confuse, que le rapport qui s'y trouve établi, en raison du volume et du poids, au tonneau de 1,000 kilogrammes, rapport tout à fait arbitraire, deviendrait une source de difficultés et d'abus.
Sous un autre point de vue, le droit de magasinage mensuel dans le premier tarif, est établi à la demi des frais de manutention. Cette proportion semble trop élevée. Le second tarif atteignait plus équitablement le but en réduisant le droit de stationnement mensuel au quart du droit de manutention.
Maintenant, revenant à ce qui a rapport à l'assiette des perceptions , qu'il nous soit permis de hasarder une proposition personnelle.
Si Ton est bien convenu que les droits des docks
sont des droits sur la matière et non sur la valeur, et que la matière , commercialement , s évalue en raison combinée du volume et du poids , pourquoi ne pas s en tenir simplement à la pratique universelle de la composition du tonneau de mer ?
On s appliquera à combiner des tarifs; mais, si minutieux qu'ils soient, ils resteront toujours incomplets , et probablement fort imparfaits. Et pour arriver à quelle fixation? Â la détermination de ce qu'il faut , en poids, ou en unités, ou en mesure, pour constituer un tonneau de 1 ,000 kilogrammes, ou son équivalent en volume.
Eh bien ! ce rapport existe , déjà constaté et confirmé par la pratique quotidienne. C'est celui appliqué à r évaluation de la marchandise en tonneaux de fret.
On remarquera que la position est identique. Qu'il s'agisse du dock ou du navire, c'est toujours embarquement, arrimage, stationnement, responsabilité e( mise à terre. Â bord comme au dock, c'est un soin matériel, indépendant de la valeur : à bord eonnne au dock , ce sont le poids et le volume qui paient.
Et quant à l'exactitude du rapport d'après lequel est réglé le fret , elle est assurée par Tintérét opposé de la navigation et des négociants chargeurs.
Rien dès lors de plus pratique , de plus précis et de mieux compris universellement qu'un tel rapport. Il suffira au commerce de savoir combien il a de tonneaux de marchandises pour calculer combien il do-
vra lui en coûter à la déposée dans le dock. Ce sera , à vrai dire, une sorte de continuation terrestre du fret de mer.
Disons, en terminant, qu'un tarif d'une remarquable précision et fort complet, œuvre d'expérience et de sagacité des courtiers maritimes de la place , est depuis un an approuvé et mis en vigueur dans le port de Marseille , par une délibération de la chambre de commerce.
Il semble qu'on ne saurait adopter de règle plus simple , plus équitable et mieux connue par avance. De la sorte, un tarif consisterait en deux lignes établissant tant par tonneau de mer pour droit de manutention dans le dock, et tant par tonneau de mer pour stationnement mensuel.
Telles sont les études préparatoires qui nous étaient conseillées par le désir de faciliter l'établissement du dock à Marseille , et son introduction dans nos mœurs commerciales. Puissions-nous avoir attiré l'attention des hommes qui méditent, afin que , dans un temps prochain. Ion songe à se mettre à l'œuvre, et que, ce jour là, chacun soit prêt à donner son avis avec maturité sur les graves questions qui se rattachent à une fondation d'un aussi haut intérêt public.
