CHAPITRE XL

Graines oléagineuses.

La loi du 9 mai 1 845 , en sanctionnant le nouveau tarif des graines oléagineuses , a commis une grande injustice et une grande faute.

Les débats animés auxquels donnèrent lieu ces vio* lences législatives , sont présens à tous les esprits. Il serait désormais vain et presque ingénu de rappeler ici cet enchaînement de solides raisons qui militait en faveur d'une équitable modération de droits. L'intérêt commercial et maritime , celui des industries vouées à la trituration , celui de la savonnerie et de l 'agriculture méridionale se réunissaient pour réclamer à Tenvi contre l'arrêt de proscription rédigé par quelques industriels et quelques producteurs du Nord.

Malheureusement, en France, il s est formé une coalition formidable et redoutée même du pouvoir , qui réunit en faisceau toutes les productions privilégiées , toutes les industries basées sur l'exclusion et le monopole. Aussi , n'a t-il pas suffi à la cause que Marseille avait mandat de défendre au nom du pays , d'être la plus juste, la plus profitable aux masses. Elle

a succombé devant les sommations des confédérés du Nord.

Cette lutte donna lieu à de curieuses remarques.

D* abord, les industriels du Nord, qui élevaient, en 1845, de si bruyantes réclamations contre Tintroduction trop facile des graines exotiques , n'avaient pas toujours manifesté la même répulsion contre ces produits oléagineux. Aussi long-temps que l'admission ides graines à un taux de droits peu élevé, avait tourné ^u profit à peu près exclusif de leurs fabriques, ces industriels s'étaient bien gardés de se plaindre! Dès que le Midi eut fondé ses huileries, les clameurs commencèrent contre cette légitime concurrence ! (1 )

(4) Invoquant le motif que la graine s'abâtardissait ea France , et que les semailles avaient besoin de se régénérer avec des produits exotiques, les départements du Nord avaient obtenu qu'on réduisit à un simple droit de balance la taxe qui pesait sur les graines , considérées jusqu'alors comme fruits médicinaux : C'était là un véritable service rendu au pays. A l'aide de ce passeport agricole , on introduisit des masses de graines qui , triturées dans des usines spéciales , versèrent sur le marché des fontaines d'huile ; nouveau bienfait dont le consonmiateur était redevable à l'industrie du Nord. Marseille ne tarda pas à reconnaître que tant de graines importées ne pouvaient trouver place dans les sillons ; elle fit son compte et soupçonna les bénéfices que donneraient la trituration des graines et leur conversion en huile ; elle voulut donc profiter de sa position et exploiter de son côté les graines provenant des parages méridionaux. C'est alors seulement que les départements du Nord prêchèrent la croisade contre notre port ; comme on le voit , il s'agissait , non pas d'une question de principe , mais d'une simple rivalité de zone.

Il fut démontré que les intérêts agricoles de la France septentrionale n'étaient point la raison, mais le prétexte des attaques, puisque, jusqu'à ces derniers temps, il avait été importé par le Nord plus de graines exotiques qu il n'avait été expédié d'huile de graine du Nord dans le Midi.

Le fait était manifeste ; mais le jour où le sésame , importation propre au Midi , vint prendre sa place parmi les matières des huileries, la partialité devait éclater : on demanda , contre le Midi , la prohibition indirecte du sésame.

L'industrie méridionale comparut donc en accusée , sous l'inculpation d'avoir alimenté notre navigation , installé de belles usines , occupé des milliers de bras , doté nos contrées d'un engrais précieux, procuré à nos troupeaux un aliment pour la saison rigoureuse, et amélioré, dans l'intérêt général du pays » la fabrication du savon; pour le crime irrémissible d'avoir osé empruntera la concurrence le droit de faire ce qu'avait fait le Nord jusqu'à ce jour. L'industrie méridionale fut traduite aux assises parlementaires; tous les efforts d'un défenseur éloquent furent inutiles. Elle succomba.

Au milieu de ces discussions , l'attitude du Gouvernement fut étrange. Des convictions et point de courage : une limite de tarif adoptée, proposée, puis abandonnée tout à coup pour obéir à l'absolutisme du Nord prohibitioniste ; l'oubli de ce qui est juste érigé en raison d'Etat ; le faible sacrifié au fort, par expédient de cabinet : tel fut le résultat déplorable , au point de vue moral , des faiblesses de l'administration.

Gomme tarif, la loi du 9 juia 1 845, ftmbi mosL pieds tous les principes de justice.

Le Nord se plaignait de Fextrème richesse oléagineuse du sésame, lui qui s'en fût prévalu, si cette graine fût échue à son lot géographique ! On accusait donc la différence des rendements ; on disait : la graine de lin donne , en huile, un rendement de 30 % ; le sésame, au contraire , en fournit jusqu'à 50 %.

Que pouvait-on faire de plus que d'introduire un système différentiel de droits, proportionnel à la quotité respective des rendements? D'après cette base, le maximum du droit sur le sésame n'eût pu , sans iniquité , excéder 5 fr. là oii la graine de lin serait soumise à payer 3 fr.

Au lieu de cela , que fit-on ?

Pour les provenances par navires français, de la Mer Blanche, de la Baltique, de la Mer Noire et de la partie orientale de la Méditerranée ( au delà des caps Razat et de Matapan ) le tarif porte , y compris le décime .

Sésame F. 1 1 00

Œillettes et colza 5 50

Lin et autres 4 40

Révoltante inégalitéqui frappe le sésame méridional d'un droit double eu égard aux œillettes et colza du Nord, et qui place dans le rapport de H à 4. 40 , la taxe respective du sésame et des graines de lin , alors que leur rendement oléagineux est, tout au plus, dans le rapport de 5 à 3.

La partialité est trop palpable pour qu'il soit nécessaire d'ajouter un mol.

Telle a été cette loi. — Voyons ses fruits.

Nous allons donc étudier les résultats qu'a produits cette énormité législative , dernier baiser du système protecteur.

Pour justifier Taugmentation du droit , on affirmait que cette aggravation de taxe serait supportée , non point par le consommateur français , mais exclusivement par le producteur étranger. On disait : les prix baisseront sur les marchés de production, en raison de l'élévation même du droit.

Les faits sont venus donner un premier démenti à cette prévision. La grossière erreur de ceux qui s'en fesaient un argument venait de ce qu'ils ne voulaient voir, dans cette question de prix d'ori^ne, qu'un débat circonscrit entre le marché producteur et le marché français consommateur, comme si celui-ci était le seul et pouvait avoir la puissance de dominer la valeur corn merciale du sésame ! On n'avait pas tenu compte des autres marchés européens, de leurs besoins, de la douceur comparative de leurs droits d'entrée ; on n'avait pas songé que l'industrie des huileries se propage au dehors , et que les pays producteurs peuvent se passer de notre consommation française.

Aussi, qu'est-il arrivé? Le sésame, bien loin de valoir moins qu'avant la loi , a haussé au delà même de la limite supérieure indiquée par la perception du nouveau droit. Le sésame s'est payé , sur les lieux d'origine, à un taux plus élevé que le prix antérieur augmenté du droit nouveau.

La conséquence de ce fait est malheureusement fort claire : Le consommateur français a supporté la totalité du nouveau droit.

Quelle a été Timportance des introductions de graines oléagineuses à Marseille , sous Tempire des taxes votées en 1845?

Ce serait un point de départ totalement inacceptable que celui d'un relevé des importations de l'année entière , comparé à celui de Tannée précédente.

La loi du 9 juin, promulguée le 13 juillet, nest devenue exécutoire que vers la fin du même mois. Ses effets n'ont porté que sur les six derniers mois.

Au contraire, c est en profitant du reste de faveur qui résultait de la législation antérieure , que le commerce des graines a opéré, se hâtant de multiplier ses importations à l'ancien droit.

La confusion des 2 semestres aboutirait donc à un résultat mensonger. — Si, au contraire, Ton s'en tient au relevé des importations de graines à Marseille , du l*^"" juillet à fin décembre 1845, on trouve à foire les rapprochements suivants :

Les 6 premiers mois de 1 845 avaient été témoins d'une introduction de kil. net 39,829,806.

Les 6 derniers mois n'ont plus offert en importation de graines, que kil.. . 10,775,250.

Au surplus , ces effets de la loi ont été confirmés sous nos yeux par le spectacle que nous offre l'industrie huilière, depuis le vote déplorable qui est venu la frapper.

Toutes les usines marseillaises ont été forcées de réduire leur travail ; plusieurs se sont fermées ; celles qui ont continué à triturer, n'ont travaillé que sur lesapprovisionnements faits avant la promulgation de la loi.

En fixant une énorme surtaxe sur les graines qui viendraient par navires français, on avait cru accroître Valiment de fret réservé à notre pavillon , et lui ouvrir la route de la Mer Noire ; les sévères représailles exercées contre les bâtiments français par un ukase de Tempereur de Russie, viennent de nous fermer cette mer (1).

(1) A partir du 4er janvier 1846 , les marchand is(3s apportées en Russie sous pavillon étranger , quelle qu'en soit la provenance , paieront un droit additionnel de 50 «/o en sus des droits dont ces mêmes marchandises sont frappées en vertu des dispositions du tarif. Les navires étrangers paieront dans les ports russes un droit d'un rouble argent par îast à leur entrée , et autant à leur sortie.

Ces prescriptions rigoureuses, principalement dirigées contre la France , ne manquent pas leur but. Les pavillons do la Belgique, de la Hollande, de la péninsule Espagnole et des divers états italiens ne sont que faiblement atteints , attendu que leurs relations avec la Russie , sous leur propre pavillon , sont insignifiantes. La navigation française , au contraire , avait , dans ces dernières années , pris un notable développement. Le mouvement commercial , importations et exportations réunies , qui n'avait offert , en 4825 , que le chiffre de 25 millions , s'était élovo , en 1842 et 1843 , à la somme moyenne de 71 millions. Pendant les quatre années qui se sont écoulées de 1 840 à 1843 , la moyenne de nos navires , à l'enlrée , a été de 87 , à la sortie , de 71. Si donc , comme l'indique suffisamment sa date , l'ukase russe a été dicté sous l'impression de notre dernière loi de douanes ,

On avait voulu, en surtaxant les graines oléagineuses, favoriser nos propriétaires d* oliviers. On a &it augmenter les huiles de graine ; mais celles d'olive n ont éprouvé aucune augmentation de prix.

Le renchérissement des huiles de graine devait être le dernier coup porté à notre fabrication du savon. Nous avons été témoins de ce iatal contraste, que, pen* dant que le prix des huiles de graines s'élevait , cdui du savon baissait. Aussi , toutes les usines à Marseille ont-elles ralenti leur feu ; et la plus importante d'entr elles a totalement cessé de travailler. Comment en serait-il autrement? On fait , en France , du savon avec toute espèce de corps gras, avec le suif , le saindoux, r huile de palme. Ces diverses matières, que les départements du Nord se procurent bien plus facilement que ceux du Midi, sont admises en France à des droits modérés. La législation favorise ainsi reroploi des produits inférieurs , la mauvaise fabrication.

Le Midi, au contraire, est en position de verser dans la consommation des produits bien meilleurs, résultat de la combinaison des huiles d'olive et des huiles de graines. Mais ces matières sont renchéries par des droits de douane excessifs; en sorte que la bonne fabrication, celle que l'intérêt universel des consommateurs devrait rendre l'objet de la sollicitude du pouvoir , celle-là est

OQ voit tout ce que nous a coûté l'augmentation si impolitique da tarif sur les graines oléagineuses ; car , il ne faut point se le dissimulcr , les ports russes , par le seul effet des représailles da Czar , sont aujourd'hui complètement fermés à nos navires.

écrasée de charges, sacrifiée. Sous le poids d'une cotidition si inégale , la fabrication du savon dans le Midi ne peut que succomber , et elle s'éteint.

Les résultats de l'augmentation des droits sur les graines ont donc été ceux ci :

Interruption de nos rapports avec l'Orient, quant à cet article ;

Exclusion de notre pavillon de la Mer Noire par suite de l'ukase de f empereur de Russie ;

Réduction notable du travail actuel de nos huileries, et peut-être, avant peu , cessation absolue de leur activité ;

Avantage procuré au commerce étranger sur les lieux de production , au détriment du nôtre , qui est placé dans l'impossibilité d'offrir les prix que paient nos rivaux ;

Développement des huileries étrangères : l'industrie que la France a eu la démence de proscrire , d'autres peuples se hâtent de la faire fleurir chez eux ;

Souffrance et diminution de notre fabrication à savon ;

Enfin surélévation de charges pour le consommateur français qui , toujours oublié parce qu'il est tout le monde , supporte seul la totalité du nouvel impôt. Disons-le donc : l'expérience n'a pas tardé à faire ressortir des résultats affligeants. Les premiers effets de la loi du 9 juin dernier ont porté de funestes atteintes au commerce extérieur, aux huileries , à la savonnerie , à la marine française. Us on été sans profit

pour les producteurs d'huile d* olive. Les producteurs d'huile de graine n'ont pas vu leurs débouchés s accroître dans le Midi. Ont-ils mieux proBté, chez eux, des résultats de la loi? Â-t-on beaucoup gagné dans le Nord à toutes ces entraves? Nous ne le croyons point Nous avons de bonnes raisons pour croire , au contraire , que l'arme dirigée contre nous a éclaté dans les mains imprudentes qui Tavaient maladroitement chargée. Il serait curieux que les intérêts, ainsi fourvoyés , vinssent un jour Ëdre amende honorable sur leur propre égoisme ; mais , dans tous les cas , si les prévisions avaient été bien assises, si quelques départements devaient profiter effectivement de la brëdie Êdte aux principes et à Tintérèt général , jamais nous n'admettrons que le pays entier soit taillable et doive être tourmenté dans ses plus utiles industries , pour l'avantage de quelques localités vivant du monopole des tarifs. Un surcroît de valeur , procuré artificiellement aux produits de quelques agriculteurs du Nord, ne saurait être , aux yeux des hommes impartiaux , véritablement amis du pays , une compensation aux préjudices immenses causés aux intérêts méridionaux les plus vitaux et les plus importants.

GHAPITBE XU

Question des Sels.

La suppression générale de toutes les taxes est une pure théorie. Ce rêve économique que certains esprits font sur r oreiller de la science, ne pourra jamais se réaliser. Tant que la société vivra d'ordre , de justice, d'administration; tant qu'elle aura besoin de routes, de canaux , de gendarmes , la société devra être naturellement contribuable des charges qu elle rend nécessaires et dont elle profite exclusivement.

Cela posé , nous disons qu'il existe deux natures d'impôts : celui que l'on paie à l'état, en retour des services octroyés; celui que l'on paie aux particuliers, sous le prétexte de protection nationale , et qui constitue une sorte de liste civile en faveur de quelques industries privilégiées. Le premier est une dette sacrée , le second une taxe parasite .

Tels sont les principes généraux que nous admet-

tons en matière d'impôt, et qui nous paraissent à l'abri de toute critique. Venant au fait particulier qui forme la matière de notre chapitre , nous commencerons par nous demander de quelle nature participe la taxe du sel.

Doit-elle figurar dans la première ou la seconde catégorie ?

La réponse ne saurait être douteuse. Le sel appartient à cette nature de produits sur lesquels le gouvernement s est toujours réservé la haute main. Autrefois, sous le nom de gabelle , l'impôt du sel était perçu par des fermiers qui , moyennant une redevance , percevaient pour leur compte. La douane aujourd'hui se charge de ce service pour le compte direct de l'état ; mais dans Tun et T autre cas, l'impôt du sel constitue une bi*anche nette du revenu pubHc. C'est un impôt de consommation , purement fiscal , et réparti sur l'ensemble des contribuables. D'après les calculs établis , il produit annuellement 70 millions au trésor. Certes, cest là un chiffre important, et une branche de recette qui , avec les charges chaque jour croissantes de l'état, n est pas à dédaigner. Toutefois, quelques radicaux ne craignent pas d'en faire bon marché; coûte que coûte , on est prêt à sacrifier cette taxe , à tort ou à raison frappée d'impopularité. Comme on le pense bien , on a mis en avant quelques calculs pour rassurer les esprits timorés. Arguant de progressions économiques qui , en l'espèce , nous paraissent peu applicables , le rapporteur de la commission dont

nous ne contestons point la bonne foi , s est laissé bercer par ses propres illusions , et a fait un roman en chiffres. Il a supposé que la consommation triplerait , comme si on allait saler trois fois le pot au feu , parce que le sel diminuerait des deux tiers !

Si de pareilles conjectures devaient se réaliser , ou tout au moins , si la réduction projetée de la taxe devait seulement augmenter la consommation de manière à rétablir réquilibre de Timpôt, comme cela doit arriver du reste en thèse générale , il ne faudrait certes point balancer ; mais si , par des causes particulières , inhérentes à la nature même de cette matière , le trésor au contraire éprouvait une perte sèche , la question , pour les hommes qui raisonnent , se réduirait à ceci : l'impôt du sel une fois diminué . sur quoi prélèverat-on le déficit ?

Or , nous ne le cachons point , la question devant être ainsi posée, nous ne verrions point, dans Tensemble des consommations, d'article qui pût être imposé avec des conditions plus favorables pour le contribuable et le trésor.

Généralement , les impôts de consommation sont les meilleurs , en ce sens que , répartis sur tout le monde , ils ne pèsent lourdement sur personne. Sans doute, il y a des exceptions : le blé, par exemple, comme nous l'avons établi dans un de nos précédents chapitres, pèse infiniment plus sur les classes laborieuses que sur les classes riches , car le pain , constituant la nourriture principale des uns et l'accessoire des au-

très, r équilibre est rompu par la différence des con^ sommations relatives. Mais hâtons^nous d'ajouter que c'est là une exception.

Le sel particulièrement rentre dans la règle; la variété des mets qui composent la table du riche absorbe une grande quantité de cet ingrédient ; d'un autre côté , le pauvre , pour donner de la saveur à des mets simples et fades par eux-mêmes, fait une consommation importante de sel , en sorte que , par des causes différentes , la proportion est à peu près rétablie.

Voilà pour la répartition de T impôt.

Et quon nallègue point les modifications que pourrait apporter à la consommation humaine la réduction de la taxe. La consommation du sel n*est point élastique; pour les articles de fantaisie , une diminution de droits implique toujours un accroissement de consommation ; mais avec les objets de première nécessité, cette bascule n*est pas aussi rigoureuse. La valeur du sel, y compris le droit, est trop minime, et sa vertu , comme condiment, trop grande pour qu'un dégrèvement quelconque puisse exercer une influence sérieuse. On évalue à 7 kil. par tête la quantité du sel qui est consommée, annuellement; il s'agit d'une consommation journalière de 20 grammes environ. Or , nous le demandons, dès qu'on tombe dans ces infiniment petits , l'amélioration est tout-à-fait insensible. Remarquez, d'ailleurs, que le sel, par son essence lourde et sa nature encombrante, entraîne des frais de transport qui rn doublent la valeur ; pour les pays de l'intérieur,

éloignés des marais salans , et c est presque la généralité de la France, la diminution de l'impôt passei*a comme inaperçue.

D'un côté donc, division à Tinfini de Timpot, répartition égale , recette précieuse pour le trésor. De r autre côté , effet à peu près nul de la réduction , augmentation non probable de la consommation humaine , perte réelle pour le revenu public. Tels sont les motifs qui nous semblent réclamer la conservation de r impôt , en ce qui touche seulement la consommation de rhomme.

Mais le sel ne se borne pointa cet emploi. Cest une matière première qui entre dans une foule de fabrications, notamment pour la confection des soudes factices et pour la conservation des poissons ; c'est un aliment apéritif pour Télève des bestiaux; enfin , s'il faut en croire certains agronomes , ce serait un engrais excellent pour les terres.

(]omme ingrédient manufacturier, comme substance agricole , le sel ne serait plus également réparti. II est évident que, dans ces diverses hypothèses, l'impôt affecte plus particulièrement certaines classes de la nation ; chaque industriel, chaque agriculteur , dans ce cas, représente des intérêts étendus et complexes, et la diminution de la taxe sur le sel , portant sur des arpens de terre ou sur des têtes de bétail , peut agir d'une manière décisive sur l'extension de l'emploi.

A ce point de vue , la réduction sollicitée est juste. Mais hàtons-nous d'ajouter que déjà la loi du 26 juin

1 840 a adopté le principe de l'emploi en franchise ou avec modération de droits du sel de toute origine , des eaux salées ou de matières salifères, à destination des exploitations agricoles ou manufacturières et de la salaison , soit en mer , soit à terre , des poissons de toute sorte.

En Tétat de ce précédent législatif , il ne s^agit donc plus que d'appliquer un vote déjà consenti.

n eût été par trop absurde de ne pas se montrer tolérant vis-à-vis d'une branche d'industrie qui est une des ressources les plus précieuses de notre marine , alors qu en faveur de ce grand intérêt, l'état s'impose journellement des sacrifices , et accorde des primes aux grandes et aux petites pèches.

Aussi , la salaison du poisson n'a jamais &it question ; nonobstant son désir de nivellement , le rapporteur n'a pas touché à cette arche sainte.

L'emploi du sel en franchise , pour la salaison du poisson et pour la fabrication des produits chimiques , a été autorisé par des règlements spéciaux qui prescrivent les formalités et les procédés de dénaturation dont r efficacité a été reconnue. Malheureusement l'emploi du sel pour l'élève des bestiaux a présenté de plus grandes difficultés. Il s'agit de trouver une substance étrangère, dont le mélange rende le sel non comestible pour l'homme, sans empêcher sa consommation par les animaux , et avec cette condition que le sel ne puisse jamais être restitué à sa pureté primitive qu'avec des dépenses supérieures à la valeur des droits dont il aura été affranchi.

Tels sont les véritables termes du problème. Comme un le voit, c est une question de science , et non point de législature.

I^a chimie a &it des découvertes bien autrement compliquées ; nous avons la conviction que , si une prime avait été attachée à la solution du problème dont il s'agit , il aurait été depuis long-temps résolu. Sans doute , c était le devoir de l'administration , mais c'était plus encore Taffaire de Fagriculture. Et , quand nous voyons les congrès agricoles ne pas prendre l'initiative dans une question aussi capitale , ne pas s'imposer eux-mêmes certains sacrifices , nous sommes tentés d'en induire que les bienfaits du sel, appliqués à l'élève des bestiaux , ne sont pas aussi grands qu'on le suppose.

Quant à l'emploi du sel comme engrais, il nous parait d'une application plus Êtcile, en ce qui concerne la garantie de l'administration; en effet, là il n'est plus nécessaire, comme avec l'élève des bestiaux, de conserver les vertus comestibles; il s'agit seulement de dénaturer le sel de manière à ne plus pouvoir le rétablir dans son état primitif. Gomme on le voit, c'est la partie la plus facile du problème. En Belgique, on est parvenu à concilier, de ce côté, les garanties du trésor avec les besoins de l'agriculture. Nul doute qu'on ferait de même en France; mais si l'on n'insiste pas, c'est que nos terres s'accommodent peu de ce moyen de fertilisation. Les essais qui ont été faits dans la zone méridionale ont eu des résultats négatifs.

M. Lullin, de Chàteauvieux, s exprime ainsi dans ses voyages agronomiques :

(( L'usage est de se plaindre de l'impôt qui |jëse « sur le sel , et c'est au profit de Tagriculture qu*on « porte ces plaintes. G)nsidéré comme engrais, c'est Ci une ineptie qu'il faut laisser de côté. Gomme aliu ment pour les bestiaux, il est certain qu'il leur « est agréable et que, dans beaucoup de contrées, il « leur est d'une salubrité essentielle. Mais on ne sauce rait dire sans exagération que l'impôt qui en aug- « mente le prix, cause un détriment notable à l'agri- « culture. »

Si nous émettons les doutes qui ont été exprimés par des agriculteurs sincères et expérimentés, ce n*est pas que nous considérions la réduction de la taxe com^ me devant être sans effet, mais nous avons à coeur de nous tenir en garde contre certaines exagérations.

Qu'on dégrève l'agriculture, rien de mieux : partisan des idées libérales en matière d'impôt , nous verrons toujours avec reconnaissance que Ton entre dans une voie plus large ; seulement , nous protesterons contre tout système qui tendrait à faire payer certaines améliorations probables , mais éventuelles , en faveur de l'agriculture, par des aggravations de charges positives sur certaines branches d'industrie.

Comme on le sait, les sels nécessaires aux fabriques de soudes factices leur sont actuellement livrés en exemption de droits ; les produits des fabrications auxquelles cette exemption profite , sont les principaux agents d'autres industries très-importantes.

En proposant la réduction de la taxe du sel, la commission de la Chambre des députés, pour compenser le déficit qu'éprouverait le Trésor, a proposé un impôt de F. 10 sur le sel que l'industrie manufacturière emploie actuellement eu franchise de droits.

Nous n'entrerons point dans les calculs plus ou moins contestables sur lesquels s'appuie l'argumentation ; nous nous bornerons à citer quelques-unes des considérations mises en avant pour étayer cette singulière théorie :

« La commission , dit l'honorable rapporteur, ne « comprendrait point pourquoi l'industrie obtiendrait « une faveur refusée à l'agriculture. »

Nous avons expliqué ce pourquoi, et nous avons indiqué la marche à suivre pour résoudre une question qui est du ressort exclusif de la chimie. A cette heure, le Gonseil-d'Etat est saisi d'un projet d'ordonnance qui a pour but de déterminer les conditions d'application de l'immunité aux emplois agricoles ; preuve évidente, remarquons-le en passant, que le motif principal dont le rapporteur excipe, n'est pas exact.

Il serait peu juste de retirer l'immunité accordée à l'industrie par cette considération dont on s'est encore prévalu que 30 fabriques seulement, se recommandant par leur importance, ont été admises au bénéfice de l'immunité. Qu'importe en effet le nombre des fabriques , si leurs produits alimentent une multitude de consommateurs ?

Quant au motif tiré soit de l'insignifiance des quan-

tités de sel qui entrent dans les produits , soit du peu d'influence du droit sur les prix des objets dans la fabrication desquels ces produits sont employés comnie agents principaux, les faits suivants suffiront pour le faire apprécier.

Les trois produits de nos fabriques de soude sont : le sulfate, le sel de soude, et la soude.

1 00 kil. de sulfate de soude valent 13 fr. ; il entre dans leur composition 91 kil. de sel qui, au droit de 1 0 fr. , paieront 9 fr. 1 0. L'imposition du droit projeté occasionnerait donc une augmentation de 70 % sur la valeur du sul&te de soude.

1 00 kil. de sel de soude à 80 degrés, valent F. 38. La composition de ces 100 kil. exige lemploi de 187 kilog. de sel qui, soumis au droit de F. 10, paieraient 1 8 fr. 70. Le prix du sel de soude serait donc augmenté de 50 7o environ.

1 00 kilog. de soude valent 9 fr. 50. Il entre dans leur fabrication 67 kil. de sel qui, au droit de F. 10, paieraient 6 fr. 70. L'augmentation sur le prix des soudes serait donc de 70 **/o.

Ces chiffres répondent à l'assertion contenue dans le rapport, à savoir que le sel entre pour une faible proportion dans les produits que la chimie élabore, et que la taxe de F. 1 0 dont ils seraient frappés, taxe évidemment modérée, n affecteraient qu'imperceptiblement le prix de ces produits. Or, nous le demandons, comment les augmentations que nous venons de détailler n'influeraient-elles point d'une manière se-

rieuse sur Tindustrie , et n amèneraient-elles pas une réduction notable dans les consommations?

L'énumération des industries par lesquelles ces produits chimiques sont employés, suffira pour indiquer combien d'intérêts seraient compromis par l'adoption d'une mesure qu'on a Tair de regarder comme un objet sans importance.

Le sel de soude est utilisé pour les fabrications des verres à glaces, des cristaux et verreries fines, ainsi que pour les blanchisseries et les lessives domestiques.

Le sulfate de soude sert particulièrement aux verreries.

La soude, qui est le produit le plus considérable de nos manufactures, est un agent essentiel de la fabrication du savon, et le renchérissement de cette substance ne peut manquer d'avoir, sur le prix du savon, une influence très-marquée.

La confection de 100 kil. de savon exige l'emploi de 50 kil. de soude. Si le prix de la soude est augmenté de 6 fr. 70, le prix du quintal métrique de savon sera élevé de F. 3 55. Or, sa valeur étant de F. 74, cest un surenchérissement effectif de 5 °/o.

L'augmentation proposée serait donc très-préjudiciable à cette branche importante d'industrie. Les produits sont de première nécessité ; mais, en l'état de la lutte qui existe pour cette fabrication entre le Nord et le Midi, c'est par le bas prix seulement que la consommation peut se développer et même se maintenir.

Depuis quelque temps , chaque année frappe les matières premières nécessaires à cette fabrication. Le droit qui pèse sur les huiles d'olive représente 25 % sur la valeur du savon fabriqué ; quant à la taxe prélevée sur les graines oléagineuses, elle représente 10%, fimpôt proposé sur le sel ajouterait au moins 5 "/o. Par l'ensemble de ces causes , Tindustrie savonnière serait condamnée à payer 40 ^/o de ses produits eu droits de douane , sans compter tant d'autres charges qui Taccablent.

Il est impossible qu'une industrie résiste à des coups si violents et si répétés. Aussi, les faits qui se réalisent chaque jour sont là pour témoigner de la réduction successive et des causes de ruine qui menacent la plus ancienne industrie de Marseille, industrie d'autant plus intéressante que , par ses progrès, elle est peut-être la seule en France à réclamer la lutte sans protection et à armes égales.

L'assujettissement des sels destinés à nos fabriques de soude au droit de F. 10 les 1 00 kil. frappei-ait de la manière la plus grave l'industrie des soudes et celle des savons. Ce serait, pour ainsi dire, leur coup di» grâce, et cette conviction, basée sur le calcul des probabilités, a dû nécessairement passionner un peu notre sujet.

Faisant la part qui revient à chaque intérêt engagé dans la question des sels , nous résumerons en peu de mots notre opinion. Tous les hommes sérieux qui ne voudront point sacrifier le droit acquis, et qui tien-

dront un compte rigoureux des besoins du Trésor, de l'agriculture et de Findustrie, concluront, comme nous, au maintien de la taxe du sel, en ce qui concerne la consommation humaine; à la suppression réelle de l'impôt, en ce qui touche les emplois agricoles, et au maintien de la franchise dont jouit actuellement l'industrie.

Si, pour rétablir l'équilibre des finances, on avait besoin de sacrifier nos manufactures, comme compensation, nous n'hésiterions point à dire que mieux vaudrait le slatu quo. En vue d'améliorations conjecturales, on ne peut créer un mal réel.

Nous n'avons aucune objection à exprimer contre les réductions projetées, même pour la consommation humaine, mais à la condition expresse qu'on ne prendra point texte de ces diverses réductions pour aggraver la position déjà si compromise de notre industrie.

Non-seulement de nouvelles charges seraient inopportunes, mais il serait à désirer que, dans l'hypothèse de la réduction, l'administration des douanes exemptât la fabrication des soudes de quelques-unes des conditions onéreuses auxquelles elle est actuellement soumise, conditions dont alors la nécessité sera moins impérieuse, et qui, aujourd'hui même, constituent un luxe de précautions surabondantes et élastiques. Nous voulons parler de cette obligation à laquelle est tenu le fabricant de dénaturer le sel avec 1 /2 p. ^/o de charbon, 1/2 p. "^/o de goudron et 17 p. °/o de sulfate, ce qui constitue l'industrie en frais dun double travail.

Un pareil exercice, qui vient en aurcroît des précautions prescrites et légales, est une garantie que l'administration veut se donner vis-à-vis de ses eaiployés; mais r industrie paie, en définitive, les frais de cette suspicion, et peut crsândre de son côté que Tapplication rigoureuse du mélange ne se fasse pas avec une parfaite égalité dans tous les établissements. La douane ne peut trouver mauvais le doute que nous exprimons, alors quelle donne elle-mtaie Texemfde de la méfiance vis-à-vis de ses propres agens. Nous ne verrions pas pourquoi les employés qu'on peut soupçonner de faillir dans un sens , seraient iobillibles dans Fautre.

La question que nous soulevons fut dans le temps instruite ; la généralité des fabricants demiiudaient , comme de raison, la suppression de oe suMrpit de précautions arbitraires ; quelques-uns ; le croirait-on, furent d'une opinion contraire. Ce qin fit dire fort judicieusement à r énergique et intelligent directeur de Rassuen, « si j'étais directeur des douanes, je ne vou- « drais pas d'autre preuve des abus existant, que cette « divergence même d* opinion dans une pareille roa> tt tière. Si l'on demandait aux hommes condamnés à la a bastonnade ce quils pensent descoup3 de bâton, « on n'en trouverait certainement pas un seul qui « devint le panégyriste de ce genre de correction. <( Or , quand des fabricants font brèche à ce principe « logique , on peut nécessairement soupçonner que , « pour eux, les coups de bâton ne portent pas. » Nous

sommes de l'avis de M. Prat , et nous adoptons de tout point sa spirituelle argumentation, aussi bien que ses conclusions.

Revenant au fond même de la question, nous ferons , en terminant , une réflexion qui nous parait décisive au point de vue même de la rédaction pro* jetée.

Evidemment la commission , c est une justice à lui rendre, a eu l'intention d'être, avant tout, utile au consommateur. Or, cet intérêt si respectable nous semble , dans tous les cas , sacrifié. Car , de deux choses Tune ; ou bien nos prévisions s'accompliront et la consommation restera presque stationnaire , ou bien les conjectures du rapport se trouveront réalisées et la consommation augmentera considérablement; or, dans la première hypothèse , nos appréhensions étant légitimées, nous avons raison en fait et en principe, et nos conclusions doivent être nécessairement maintenues. Dans la seconde hypothèse, le producteur du set gagnera seul ; tout le bénéfice de la réduction , rêvé dans l'intérêt des masses , ira dans la bourse de quelques propriétaires de salines. Il est facile de compren* dre ce résultat. La production du sel est limitée , la hausse dans les prix suivra simultanément Taugmentation de la demande » les monopoles s'organiseront. N'avons-nous pas des faits analogues? Les propriétaires de salines, nominativement, n'ont-ils pas commis des coalitions , n'ont-ils pas créé artificieUement une augmentation de leurs produits? El le gouvernement

n'a-t-il pas pris des mesures pour obvier aux inconvénients signalés? On sait qu il a autorisé, exceptionnellement, rentrée des sels étrangers pour la salaison des poissons provenant de nos pêcheries. Gomme on le sait, le prix du sel s'est élevé , en 1845, de 15 fir. à 40 fr. , pour redescendre aujourd'hui à 30 fir. les 1 000 k. Le gouvernement a jugé que cette augmentation occasionnerait un préjudice notable à nos grands armements de pèche, et a autorisé les armateurs français à s'approvisionner pendant un an en Elspagne et en Portugal. Or, s'il en est ainsi, si nos pêcheurs ne peuvent supporter un accroissement de prix de 1 fr. 50 à 2 fr. 50 par 1 00 kil. , que serait-ce de l'augmentation, bien autrement considérable, que déterminerait l'accroissement de consommation supposé, s'il venait à se réaliser. Dans l'hypothèse, il est probable que les prix de 40 à 45 fr. deviendraient constants et force serait bien de demander que la faveur exceptionnelle , tout récemment consentie , devînt générale et permanente.

Il faudrait, tout au moins, quune digue salutaire fût mise aux prétentions des producteurs de sel , et qu'on suspendit sur leur tête la menace de l'importation en franchise des sels étrangers , toutes les fois que le prix du sel indigène dépasserait la limite qui doit laisser au producteur une rémunération satisfaisante.

De cette manière , si la réforme ne fesait pas de bien, du moins ne ferait-elle point de mal. Mais, est-ce la

peine, nous le demandons , pour une mesure qui, dans les meilleures conditions , serait sans résultat utile , d'ébranler Téquilibre du fisc , de toucher à une tarification qui est jugée sévèrement , avec les préjugés attachés à Tancienne gabelle, mais qui peut être si facilement légitimée ?

L'engouement de la réduction dans la taxe des sels est tel, que M. de Saint-Priest a proposé à la chanibre de voter le remboursement de la rente 5 p. % et d'affecter les économies qui en proviendraient à la diminution de cet impôt spécial .

Certes , si la France était décidée à un acte pareil , elle pourrait appliquer un peu mieux ses économies. Combien serait plus utile , par exemple , la réduction de l'impôt sur le vin.

La culture de la vigne s'étend en France sur deux millions d*hectares, elle intéresse soixante-seize départements ; le vin est la seule denrée qui soit grevée d'un impôt à l'intérieur ; il paie sept à huit taxes différentes dont l'ensemble dépasse parfois la valeur de la matière imposée. Cet impôt présente de plus une assiette inégale , il pèse principalement sur la boisson du pauvre , les liquides des meilleurs crûs payant le même droit que les vins communs.

L'exagération de l'impôt du vin n'est pas seulement une monstruosité fiscale ; elle constitue une prime en faveur des sophistications qui enfantent plus d'une fois des perturbations physiques , et des dégradations morales.

La production viaicole est la apédalilé de la France: elle tient aux racines du sol ; et , par une étrange anomalie , c'est pour elle précisément que notre législation se montre marâtre.

En France on est essentiellement bucolique ; on ne parle de Tagriculture qu'avec attendrissement, comme un auteur la dit avec beaucoup de raison: a l'agriculture est une selle à tous chevaui entre les mains de nos législateurs; veut-on dépopulariser un impôt, on s'efforce de le représenter comme attentatoire aux droits de la propriété rurale etc. »

La vigne seule est traitée en paria. Pourquoi cette exception? Ne fait-^Ue point partie de la grande &> mille ? La fille du Midi aurait bien droit, ce nous semble, à sa part de tendresse. Si , comme tant d'autres cultures , la vigne s'alimentait du système protecteur et vivait en parasite aux dépens de tout le monde, alors peut-être userait-on à son égard de quelques ménagements ; mais elle ne demande pour vivre qu*un peu de liberté, et on T accable d'entraves ! plus elle a de discrétion et de vertus , plus on la maltraite ! c'est pour ainsi dire la Gendrillon de la maison rustique. Cette manière de procéder est peu généreuse , et il faut bien espérer que la justice du pays ne fera pas toujours défaut à cette intéressante victime.