PIÈCES JU S T I FIC A T I T ES

Délibération du Conseil général des Boncbes-du-Rhône concernant le régime quarantenaire et l’Administration sanitaire

Séance du 4 Septembre 1860.

M. de Barbentane annonce au Conseil que la Commission spéciale s’est de nouveau réunie pour examiner le rapport et la résolution concernant la question des quarantaines et l’administration sanitaire; qu’elle a entendu M. le Préfet, et qu’elle s’est efforcée de faire droit aux observations qui ont été présentées, dans la discussion de ce travail, en séance publique , les 29 et 31 août.

M. le Préfet confirme, en ce qui le concerne, la déclaration de M. de Barbentane. Il ne partage point , sur toutes choses, les opinions énoncées dans le rapport; mais il reconnaît qu’il n’a plus rien d’important à combattre dans la nouvelle rédaction.

A la suite de ces déclarations, le Conseil adopte , à l’unanimité, le rapport de M. de Barbentane, et convertit en délibération les résolutions par lesquelles il se termine. En même temps , il ordonne l’impression, au nombre de 1,200 exemplaires, de l’ensemble de ce document . et leur distribution à MM. les membres de l’Assemblée législative, du Conseil d’Etat et des principales Assemblées délibérantes du département.