Ordonnances d'Alsace, I

3. En 1670, les aubergistes devaient de chaque ohm (un peu moins de 50 litres) un droit ordinaire de 4 mesures devin, et un droit extraordinaire de 5 schellings 6 deniers. Le même droit était exigible pour le cidre et le poiré. Vers la fin du siècle, aubergistes et gouvernement s'accordèrent pour une taxe uniforme en numéraire.

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tant des droits de bourgeoisie1 ; il pouvait aussi y recevoir temporairement sous sa protection des étrangers, sans leur conférer les privilèges des bourgeois proprement dits. Ces manants ou Schirmer payaient des sommes très différentes, selon qu'ils étaient Israélites ou chrétiens2. Le prince était autorisé à forcer ses sujets à conduire leurs céréales aux moulins seigneuriaux pour y faire moudre leur blé. C'était un droit sur lequel la Régence avait sévèrement veillé de tout temps, même durant la gueire de Trente Ans3. Il va sans dire que les droits de chasse et de pêche et l'exploitation de ses forêts étaient également réservés au seigneur.

Ces revenus divers en numéraire formaient un total relativement considérable, et permettaient de thérauriser, du moins en temps de paix une partie des recettes, ou de payer d'anciennes dettes, exigibles depuis longtemps, et dont le payement était différé, j'ignore pour quels motifs, puisque la situation financière était excellente4. Les comptes généraux des recettes et des dépenses, dressés pour les dernières années du XVIIe et les premières du XVIIIe siècle par Jean-Philippe Koch, le grand-père du célèbre historien et professeur de droit, montrent des excédents de recettes réguliers, souvent considérables. En 1701, il y a 96,325 florins 8 schellings 3 deniers de recettes et 88,761 florins 8 schellings 9 deniers de dépenses, ce qui donne un reliquat actif de 7,563 florins5. En 1704, avec des recettes sensiblement égales (96,192 florins), J'excédent est de 17,322 florins; en 1706, il est de 12,722 florins; en 1707, de 34,845 florins, sur une recette totale de 101,000 florins6.

1. Ces droits variaient d'ailleurs de bailliage à bailliage; dans celui de Westhôfïen on payait, avant 1670, 3 livres pfennings pour un homme, après 1670, une livre seulement; pour une femme, 10 schellings. Dans le bailliage de Wolfisheim, on payait trois florins, dans d'autres le double, soit 6 florins. Voy. Kiefer, Steuernund Abgaben, p.. 21.

2. Jusqu'en 1701, les manants chrétiens payaient 3 florins, puis 4 florins par personne et par an; les Israélites par contre devaient débourser 10 rixdales, puis 12, pour une protection toujours hasardeuse, car Tédit royal réservait au comte lé droit de chasser les Juifs de son territoire quand il lui plairait.

3. En 1628, les paysans de Mittelhausen, ressortissant du moulin seigneurial de Brumath se permirent de conduire leurblèà laMoenchsmûhl, beaucoup plus proche, mais appartenant à l'abbé de Neubourg ; ils furent frappés d'une amende de 50 florins. (Kiefer, Pfarrbuçh, p. 183.) >.

4. Nous avons trouvé dans un des dossiers des Archives de la Basse- Alsace (A.B.A. E. 2906) une note de la Régence de Bouxwiller, de 1741, constatant. qu'à cette date un emprunt de 25,000 florins, fait en 1623 auprès de Madeleine, veuve de Nicolas Gonthier, de Baie, n'était pas encore remboursé.

6. A.B.A. E. 4003. En 1736, année delà mort du dernier Hanau-Liçhten- <.,

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A ces revenus en numéraire venaient se joindre les redevances en nature, représentant également des sommes considérables, mais dans le détail desquelles il serait trop long d'entrer ici 1 .

berg, les recettes avaient augmenté de plus d'un tiers, depuis le commencement du siècle; elles se montaient à 153,283 .florins, mais les dépenses avaient grossi plus vite encore, car elles sont de 151,612 florins et le boni n'est donc plus que de 1,670 florins. {A.B.A. E. 4024.)

1. Je prends les comptes du bailliage de Bouxwiller pour 1700, dont les revenus en numéraire représentaient environ le quart des révenus du comté (24,361 florins sur 96,32? florins), et j'y trouve un total de redevances de 80 chapons et demi (sic); de 14 porcs; de 609 poules, dont 587 ont été absorbées parla cour [Hofhaltung)\ de 729 poulets, presque tous également (708) mangés par ladite cour; de 468 voitures dé foin ; de 138 charretées de regain. (A.B.A. E. 3046, Amtsrechnung der Buchsiceller Amtsschaffeney prol700.),

GHAPÎTRÈ QUATRIÈME

Terres Ecclésiastiques

Nous n'avons à parler ici que de celles des terres ecclésiastiques auxquelles les traites de Westphalie reconnurent la qualité de terres immédiates de l'Empire. Quant à celles que la maison d'Autriche avait réduites à l'état de vasselage dans son landgraviat de la Haute-Alsace ou soumises à sa direction dans la grande préfecture de Haguenau, elles ne doivent pas figurer dans le tableau des Etats de l'Alsace.