RELATIVE A L*E1IP0IS0NM£MËNT

La critique de M. Orfila est souTerainement injuste. D'abord, M. Dehanssy et moi avons donné les premiers l'interprétation saine du texte de la loi ; et IL Orfila, qui, dans ses trois éditions précédentes , ne s'était pas livré à cette interprétation , n'a fait que copier nos doctrines dans sa 4* édition. Hais il élève, à l'é* gard des magistrats, la prétention de leur défendre de poser aux experts la question de savoir à quelle dose un poison peut donner la mort. C'est une voie dans laquelle nous ne saurions entrer. Nous nous bornons à dire comment la loi doit être interprétée ; puis, après avoir nettement posé les principes, nous disons dans im autre paragraphe : « La loi u*a pas déterminé les substances qui peuvent donner la mort : c'est une question de fait qu'il n'est pas donné aux magistrats et aux jurés de résoudre ; sa solution appartient à la médecine et à la chimie. » Et nous ajoutons : « De là l'importance de l'étude de ces substances , de leur noode d'action et de l'appréciation des doses auxquelles elles peuvent donner la mort. Qui dira qu'une substance est vénéneuse, sans savoir ce qu'il en faut pour tuer un animal ? » M. Orfila extrait ce dernier membre de phrase, qui ne s'applique pas au commentaire de la ki, pour nous taxer de légèreté.

"Tout en admettant qu'il n'est pas nécessaire de savoir à quelle dose une substance peut donner la mort, pour la qualifier de poison , s'ensuit-il que nous puissions empocher les magistrats de poser la question ? Evidemment non. Il faut donc que le médecin puisse résoudre cette question. C'est pour cela que nous lenoDS à ce qu'il s'en préoccupe à l'avance , afin de ne pas être pris au d^>ourvu , et lorsque nous énumérons les questions qui peuvent lui être soumises, nous y comprenons celle-là. M. Orfila, sms s'inquiéter du point de fait auquel elle se rattache dans notre ouvrage , l'applique encore à l'interprétation du texte de la loi, dont il n'est*plu6 question, et.nous met ainsi en contradiction avec nous-mêmes, ce qui est facile alors.

En résumé , on voit que le législateur a été peut-être moins sév^ à l'égard du crime d'empoisonnement qu'à l'égard des autres crimes ; aussi Marc s'est-il élevé avec raison , suivant nous, contre la rédaction et l'esprit de l'article 301 du Code pénal . « Il résulte évidemment, dît-îl , du texte de cette loi , que pour être considéré comnM empoisonneur, il faut avoir donné ou appliqué une substance capable de déterminer une mort plus ou moins prompte ; et que si une substance donnée ou appliquée

é LÉGISLATION

n'est pas, par sa nature, capable de produire plus oU moins proniptement la mort, il n'y a plus crime, alors même qdô l'iiltention d'empoisonner aurait été bien manifeste.

» iVais {Pourquoi Cette indulgence à l'égard du plus attoce dêê attentats? L'assassin dont , par un heureux hasart , le îét rett* contre un corps intermédiaire qui garantit sa victime, n*en eài pas moins puni ; tandis que l'empoisonneur, trompé pai* sôti ignorance dans le choix des moyens , rentre dans la société sàM même être passible de la plus légère peine afDîctive. » {Armniéè d^hyg. et de méd. lég. , juillet 1830.)

Toutefois Marc ne nous paraît pas avoir tenu asset de comj^te du premier paragraphe de l'article 301. Ici il Suffit qu'il y ait éti attentat à la vie , c'est-à-dire, volonté de donner la mort , poul» que la peine de mort soit appliquée. Or la loi a reconnu trois espèces d'homicides : l'homicide par imprudence, l'homicidd volontaire, l'homicide volontaire avec préméditation. Elle n'âp* (clique la peine de mort que pour ce dernier cas. Dans l'empoisonnement il suffit d'un attentat à la vie pour appliquer cette peine , et s'il est vrai que la maniéré dont on attente à la vie êtl administrant du poison entraîne implicitement la ^réittédità-» tion , le législateur a dû adoucir la rigueur d'une pareille présomption, en exigeant que la substance employée p6t donner lâ ibort.

Au surplus, ces observations, qui pouvaient être fondées àVattt la loi dtl it avril 183$, le sont moins aujourd'hui, puisque, éfl Vertu des §§ 4 , 5 et 6 de Tarticle 317, le crime ne resté pftè toujoUt's impuni ; car si le poison , modifié danS sa natufè jyftf lés mélatiges dans lesquels il ft été introduit, ne peut dansbeati* coup dé circonstances amener la mort , Il peut encohé laissé!* I sa suite une ihaladiede plus ou moins de durée, et lé coupable dans cô ôaâ, est passible des peines portées audit article; malé l'objection reste dans toute sa forôé pour le cas où lA tftatièré vénéneuse à été transformée en une substance inerte qui n'a pu occasionner ni maladie, ni incapacité de travail personnel. Il y â pour ce cas une lacune dans la loi; nous devons la slgnaléf à l'attentioti du législateur, c'est à sa sagesse à y pourvoir.

Dei queêtions qu'un magistrat peut adresser aux nvédecins en

matière d^em^joisonnement,

V Quelle est la nature d'une substance êolidei liquida ou

RELAflffi A VÈMPOISÔHNEMENT. 1

gazeuse, pure ou impure, méiangée à des liquides ou à des solides , et supposée être un poison ?

2"* Une substance dotitaée 6it-éllé àé l'antimoine, du sublimé, du cuivre, de l'arsenic , etc. ?

S'* Le mélaftgé dé tel poiâon avée tel liquidé OU solide est-il capable d'en altérer les propriétés physiques et la nature , ou d*étre lui-même modifié dans sa composition et sa nature vénéûèiisèsT

4* QuelU sont les effétd dé telle subâtancô Véflénéusé àur Téciôliômiê ànlihald , en tant ^ue la subàtânôe èiefce sôtt aôtlôA k reitériéUf ou à l'intérieur?

5* A quelle dose telld substance est-elle capable de dônhef lA lAôrt?

6^ Là putréfaction peut-elle fïtire diâpaihiltre Ift subâtàttôé té^ nétieuse qui existerait dans nos organes ?

Outré <^s questions principales , qui sont appHôàbléê à t6tti les poisons , il en est un grand nombre d'autres qui sont sôulè* téeâ, à l'oôeàsion de circonstances particulières, à ôhaqué esptoê de crime d'empoisonnement , et qu'il est impossible d'etpoSèr d'une manière générale. Nous rappellerons quelques uneèd*èntM elles quand tious traiterons des poisons en particulier; mâts notre méthode d'exposition pour chacun d'eux se trouvé nftttifeilemént traeéè par les questions que nous venons dé pôSar , et rdfdfê que nMs ftlidos adopter aura pour objet dé fournir su6- Msèltemèbi lès éléttèùts dé leur sdlniîon.

8 NOTIONS PRÊLIMINAIBSS