DE L'EMPOISONNEMENT. ( TOXICOLOGIE

Législation.

Cad» pénal , art. 301. i Est qualifié empoisonnement tout attentat à la yic d'une personne , par l'effet de substauecs qui peuvent donner la mort plus ou moins proniptemcnt, de quelque manière que ces substances aient été employées ou administrées, et quelles qu'en aient été les suites. •

Code pénal, art. 302. • Tout coupable d'assassinat, de parricide, d'infanticide et d'empoisonnement, -sera puni de mort »

Coda pénal , art. 317, g l.r g 2 g 3 g 4. • Celui qui aura

occasioné à autrui une maladie ou incapacité de travail personnel, eu lui admistrant volontairement , de quelque manière que ce soit, des substances qui, sans être de nature à donner la mort , sont nuisibles à la santé, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à cinq ans, et d'une amende de seize francs à cinq cents francs ; il pourra de plus être renvoyé sous la surveillance de la haute police pendant deux ans au moins, et dix ans aux plus.— g 5. a Si la maladie ou incapacité de travail personnel a duré plus de vingt jours , la peine sera celle de la réclusion. • — g 6. a Si le coupable a commis, soit le délit , soit le crime spécifié aux deux paragraphes ci-dessus envers un de ses ascendans, tels qu'ils sont désignés en l'article 312 , il sera puni , au premier cas , de la réclusion , et au second cas , des travaux forcés à

temps.

II résulte de l'article 301 que deux conditions sont exigées par la loi pour constituer le crime d'empoisonnement : la première, c'est qu'il y ait eu attentat à la vie, c'est-à-dire volonté de porter atteinte à la vie d'une personne: en cette matière, la volonté seule emporte nécessairement et implicitement la préméditation , à cause des préparatifs qu'exige le crime d'empoisonnement ; voilà pourquoi le législateur n'a pas dû exprimer la circonstance de la préméditation. La seconde , c'est que l'attentat à la vie ait eu lieu au moyen d'une substance capable de donner la mort , c'est-à-dire avec une substance qui pouvait donner la mort d'après la manière dont elle a été administrée , et dans la forme sous laquelle elle a été donnée.

Une substance vénéneuse peut donc être administrée avec l'intention de donner la mort , et cependant cette action ne constituera pas le crime d'empoisonnement , si cette substance vénéneuse a cessé de l'être par ce fait seul que , pour masquer son administration , le meurtrier l'aura mêlée avec un corps liquide ou un corps solide capable dé la transformer en une matière non vénéneuse. Une substance nonvénéneuse , considérée comme vénéneuse par le meurtrier, pourra être regardée comme capable de donner la mort , si , par le fait du hasard , elle a été incorporée à un véhicule qui l'a transformée en une substance vénéneuse. Tel est le résultat de la législation , et des doctrines admises par la Cour de cassation. Citons des faits et des exemples qui appuient et qui fassent comprendre toutes les conséquences de cet article. Dans l'affaire de Canasi , une certaine dose

d'acide sulfurique avait été mélangée avec du vin , et offerte par un mari à sa femme qui en avait bu. Il fut établi que cet acide ainsi mélangé avait cessé d'être un poison. La cour spéciale du Tarn acquitte. Pourvoi du ministère contre l'acquittement : le pourvoi est rejeté, le 20 novembre 1812 , au rapport de M. Oudard.

Un second arrêt conforme a été rendu , le 4 février 1814, au rapport de M. Buschop , en faveur de Dominique Verauzzi. (Bourguignon , tome III, p. 271).

Une personne incorpore du verre pilé à un mets , dans le but d'empoisonner ; toute criminelle que soit cette action . elle ne constituera pas le crime d'empoisonnement , parce que le verre pilé n'est pas un poison , et ne peut être considéré que comme un agent mécanique dont l'action est d'autant moins nuisible qu'il aura été mieux pulvérisé.

Un individu met de l'antimoine métallique en poudre dans du vin ; le hasard veut qu'il ne trouve pas l'occasion de faire prendre immédiatement ce mélange à la personne qu'il veut empoisonner ; l'antimoine se transforme peu à peu en une matière vénéneuse : ici , au contraire , il y a crime d'empoisonnement , parce que la substance a été capable de donner la mort au moment où elle a été admistrée.

On applique sur une plaie une matière vénéneuse , dans le but d'empoisonner la blessure et de causer la mort. Il n'y a pas empoisonnement si le poison n'est pas du genre de ceux qui peuvent être absorbés , parce que , dans cet état , il n'est pas capable de causer la mort , et qu'il se borne à irriter la plaie.

Il résulte encore de la jurisprudence de la Cour de cassation , qu'il importe peu que la substance vénéneuse ait été administrée à une dose capable de donner la mort ; il suffit que , par sa nature au moment de l'administration , elle eût des qualités délétères suffisantes pour causer la mort. C'est ce que l'on doit inférer de deux arrêts rendus, l'unie 7 juillet 1814, au rapport de M. Bouchau , sur le pourvoi d'Anne Chevalier, femme Turteret, contre un arrêt de la Cour d'assises de la Uaute-Saône ; et l'autre le 26 novembre 1812 , au rapport de M. Vasse ; il s'agissait de l'emploi de poudre canlharide.

Une femme jette de l'acide sulfurique à la figure d'une autre femme , de manière à en altérer les traits ; la mort en est la suite. Il y a ici emploi d'unesubstanec capable de donner la mort ; elle a été appliquée à l'extérieur , il est vrai ; mais , comme dans l'article 301 il est dit que , peu importe la manière dont la substance a été employée ou administrée, cette

EMPOIBOWHIMENT.

circonstance ne s'opposerait pas à ce que l'action fût considérée connue un empoisonnement , si un lieu d'avoir seulement l'intention de défigurer, il était reconnu que la personne avait L'intention de porter atteinte à la vie. Cependant le fait pourrait 6tre envisagé peut-être plus justement comme blessures volontaires avec ou sans intention de donner la mort , suivant les circonstances.

Un médecin administre à un malade, comme médicamens, des substances vénéneuses à une dose considérable , et bors des règles générales de son art ; s'il cause la mort , il y aura impéritie , ignorance , faute lourde , mais il n'y aura pas empoisonnement, parce qu'il n'y aura pas eu intention de porter atteinte à la vie.

Du reste , la loi n'a pas énuméré , ni déterminé les substances qui peuvent donner la mort. C'est une question de fait qu'il n'est pas donné aux magistrats ou aux jurés de résoudre , mais bien aux médecins : de là l'importance de leur étude , de leur mode d'action , et de l'appréciation des doses auxquelles elles peuvent donner la mort.

En résumé , on voit que le législateur a été peutêtre moins sévère à l'égard du crime d'empoisonnement qu'à l'égard des autres crimes ; aussi M. Mare s'est-il élevé avec raison , suivant nous , contre la rédaction et l'esprit de l'article 301 du code pénal. » Il résulte évidemment , dit-il , du texte de cette loi , que , pour être considéré comme empoisonneur , il faut avoir donné ou appliqué une substance capable de déterminer une mort plus ou moins prompte; et que si une substance donnée ou appliquée n'est pas , par sa nature , capable de produire plus ou moins promptement la mort , il n'y a plus crime , alors même que l'intention d'empoisonner aurait été bien manifeste.

» Mais pourquoi cette indulgence à l'égard du plus atroce des attentats ? L'assassin , dont , par un beureux hasard , le fer rencontre un corps intermédiaire qui garantit sa victime , n'en est pas moins puni ; taudis que l'empoisonneur , trompé par son ignorance dans le choix des moyens , rentre dans la société sans même être passible de la plus légère peine afllictive. » (Annales d'hygiène et de médecine légale ; juillet , 1830).

Ces observations , toutes fondées qu'elles étaient avant la loi du 28 avril 1832 , le sont moins aujourd'hui , puisque, en vertu des paragraphes 4, 6 et 6 de l'article 317 , le crime ne reste pas toujours impuni ; car si le poison modifié dans sa nature par les mélanges dans lesquels il a été introduit , ne peut dans beaucoup de circonstances amener la mort , il peut encore laisser à sa suite une maladie de plus ou moins de durée ; mais l'objection reste dans toute sa force pour le cas où la matière vénéneuse a clé transformée en une substance inerte.

Des questions qu'un magistrat peut adresser atix médecins en matière d'empoisonnement.

lo Quelle est la nature d'une substance solide , liquide ou gazeuse , pure ou impure , mélangée à des liquides ou à des solides , et supposée être un poison ?

2° Une substance donnée est-elle du sublimé , de l'arsenic ? etc.

3° Le mélange de tel poison avec tel liquide ou solide est-il capable d'en altérer les propriétés physiques et la nature , ou d'être lui-même modifié dans sa composition et sa nature vénéneuses ?

4° Quels sont les effets de telle substance vénéneuse sur l'économie , en tant que la substance exerce son action à l'extérieur ou à l'intérieur ?

5° A quelle dose telle substance est-elle capable de donner la mort ?

6° La putréfaction peut-elle faire disparaître la substance vénéneuse qui existerait dans nos organes ?

Outre ces questions principales , qui sont applicables à tous les poisons , il en est un grand nombre d'autres qui sont soulevées , à l'occasion de circonstances particulières , à chaque espèce de crime d'empoisonnement, et qu'il est impossible d'exposer d'une manière générale. Nous rappellerons quelques unes d'entre elles quand nous traiterons des poisons en particulier ; mais notre méthode d'exposition se trouve naturellement tracée par les questions que nous venons de poser , et notre ordre aura pour objet de fournir successivement les élémens de leur solution.

NOTIONS lill l.TMI VV1H1> SUIl LES TOISONS.

Définition. — Légalement parlant , on doit entendre par la dénomination de poison , toute substance qui peut donner la mort plus ou moins promptement. M;iis une semblable définition est trop vague pour être adoptée en toxicologie. Les modernes, dit Fodéré (Mèd. lèg. , t. III, pag. 449) , désignent sous le nom de poison toute substance qui , prise intérieurement , ou appliquée de quelque manière que ce soit sur un corps vivant , est capable d'éteindre les fonctions vitales , ou de mettre les parties solides ou fluides hors d'état de continuer la vie. — Suivant lui , il faut définir les poisons , des substances reconnues par les médecins comme propres à altérer et à éteindre , dans le plus grand nombre des cas , les fonctions destinées à entretenir l'exercice de la vie-, toutes ensemble ou séparément. — M. Orfila a , au contraire , adopté la définition de Gmelin (Méd. lèg., t. III, pag. 9, édit. de 1836) : On doit considérer comme poison tout corps qui détruit la santé ou anéantit entièrement la vie , lorsqu'il est pris intérieurement ou . appliqué de quelque manière que ce soit sur un corps vivant , et à petite dose. — Nous adresserons deux reproches à cette définition. D'abord l'expression del corps s'entend de tout agent tant mécanique que cln- 1 mique ; or , les poisons n'agissent jamais mécaniquement. Ensuite ces expressions corps vivant nous paraissent trop vagues. Est-ce à dire que, parce qu'une substance sera un poison pour un végétal ou pour un animal donné , elle sera aussi vénéneuse pour l'homme ? Voici ln définition que nous pro-1 posons :

On désigne sous le nom do poison toute substance qui, prise à fintèrieur ou appliquée à l'extérieur du corps de F homme, mais à petite dose, est capable

d'altérer la santé ou détruire la vie , sans agir mécaniquement ( 1 ) .

Toutefois, cette définition ne satisfait pas à la loi, qui exigerait que l'on pût établir entre le poison et le médicament une limite Lien tranchée. Cela est impossible ; le but que l'on se propose est dans bien des cas la seule chose qui distingue ces deux genres d'agens. Un médicament est une substance qui doit tendre à modifier en bien l'état de maladie. Le poison, au contraire , modifie en mal ou détruit même l'état dn santé; niais dans la plupart des cas, ce sont les mêmes substances que l'on emploie, et elles ne se distinguent que par la dose à laquelle on les administre et les circonstances dans lesquelles on les emploie ; or, précisément la loi ne tient pas compte de la dose; il suffit qu'une substance propre à donner la mort ait été employée. D'ailleurs , telle matière est vénéneuse pour un animal , et ne l'est pas pour l'homme. Ainsi les cochons mangent impunément de la jusquiame ; les chèvres , de l'aconit, de la ciguë aquatique, de la tithymale ; les cailles s'engraissent d'ellébore; les éléphans trouvent dans la coque du Levant une nourriture agréable; le persil est un poison pour les perroquets, etc. (Bertrand , Manuel Méd., Lèg. des poisons. Introd. pag. xii. ) D'où il suit qu'il est impossible de présenter une définition qui atteigne complètement le but. Les faits suivans viennent à l'appui de cette assertion. L'émétique, dans les phlegmasies des poumons, a été porté à la dose d'un gros ou d'un gros et demi , sans amener de phlegmasie des voies digestives; l'eau distillée de laurier-cerise a été employée par M. Fouquier jusqu'à la dose d'une pinte par jour, sans produire ni bien ni mal ; quant à celle de trente à cinquante gouttes, elle est délétère pour les chiens.

(1) Pendant long-temp6 on a regardé le verre pilé comme un poison, parce que, dans plusieurs circonstances, cette matière introduite dans l'estomac y avait développé quelques phénomènes d'irritation dépendant des pointes et des extrémités anguleuses dont il est revêtu. Mais on a démontré que l'on avait attaché beaucoup trop d'importance à l'action de cette substance , et qu'elle ue devenait nuisible que lorsqu'elle était réduite en des fragmens assez gros pour inciser, fendiller la membrane muqueuse , soit de l'oesophage , soit de l'estomac ; qu'il en résultait alors de véritables blessures , pareilles à celles que produirait toute espèce d'instrument piquant et tranchant. On peut consulter à ce sujet une thèse de M. Lcsauvage , soutenue à la Faculté de médecine do Paris, en juin 1810| et une autre thèse dcM. Franck Chaussier, présentée à la Faculté de Montpellier, le 8 juin 1827, ainsi que les expériences faites par Galdani et Maudruzzato sur des animaux et sur eux-mêmes. Il n'existe d'ailleurs dans les auteurs modernes que quelques faits d'accidens développés par le verre s celui entre autres qui a été rapporté par Portai , dans son ouvrage sur les effets des vapeurs méphitiques. Il s'agit d'un jeune homme qui, dans une débauche , lit et exécuta le pari d'avaler une partie de son verre après l'avoir cassé entre ses dents; lesfragmens qu'il avait avalés furent assez gros pour agir à la manière des corps étrangers hérissés d'aspérités. On en détermina l'expulsion à l'aide du vomissement provoqué, après avoir fait avaler au malade une forte portion de soupe aux choux qui se trouvait là par hasard , et les accidens cessèrent. Anglada me paraît avoir adopté dans sou Traité de toxicologie générale, un principe tout-à-fait faux, en admettant, même par tolérance, des poisons micaninuei, tels que le verre pilé et la poudre dn diamant. Il les rejette miileaUmtni parlant , et les adopte légalement , parce que, dit-il, la méchanceté aurait pu faire adopter le verre comme un moyen d'attenter à la vie de l'homme. Les détails dans lesquels nous sommes entré , à l'occasion de l'interprétation à donner à l'article 301 du Code pénal, nous dispensent d'appuyer ici notro manière du voir par de nouveaux raisnnnemcns à ce sujet. — EuGu Plcuck a compris la suio des cheminées au nombre des poisons mécaniques, parce qu'il attribue le canoer du scrotum des ramoneurs aux molécules de suie adhérente •ux replis de cet organe.