MODÈLE DE CONSUL

prutiquée pour s'opposer h un écoulement de sang qui, si l'enfant était vivant, pouvait presque le faire périr d'hémorrhagie. La fdle X... relève ensuite son enfant et le porte sur son lit , l'abandonne et su couche auprès de lui , pour prendre du repos , jusqu'à six heures du matin, où elle constate qu'il est définitivement mort. Ainsi aucun stimulant n'a été mis en usage , aucune friction faite sur la peau ; en un mot , aucun de ces moyens qui sont à la portée de tous les gens du monde , et qu'il est rare qu'une femme de trente ans ignore. Les soins se réduisent à chercher si l'enfant vit ou s'il ne vit pas, s'il respire et si son cœur bat! ! la mère donnera-t-cllepour excuse qu'elle s'est trouvée mal ? mais avant de se trouver mal, il s'était écoulé un quart d'heure depuis la sortie complète de l'enfant.

» L'absence de toute ligature au cordon de l'enfant peut entraîner la mort par l'hémorrhagie ; et la tendance à l'hémorrhagie, dans ces sortes de cas, est d'autant plus grande, 1» que le cordon est coupé plus près de l'ombilic de l'enfant ; 2° que la respiration est moins bien établie. Ces deux circonstances se rencontraient dans le cas dont nous nous occupons , puisqu'il ne restait plus au ventre que deux pouces et demi de cordon , et , qu'au dire de la mère , l'enfant ne donnait pas signe de respiration : il aurait donc pu périr par héraorrhagie. Nous devons néanmoins faire observer que si la rupture du cordon était survenue ainsi que la mère l'indique, elle eût pu s'opposer à l'hémorrhagie, par la rétraction subséquente des vaisseaux.

«C'est ici le lieu de soulever la question suivante : la rupture du cordon a-t-cllc pu s'effectuer dans les circonstances données de Paccouchemcnt de la fille X...?

»La fille X... explique la rupture du cordon de deux manières différentes : dans sa déposition à M. le juge d'instruction , le 19 août 1831 , elle dit : qu'elle a laisséson enfant, pendant dix minutes, sur une serviette; que, voyant qu'il ne respirait pas , elle a voulu le déplacer, que c'est alors que le cordon s'est rompu.

» Il est impossible de concevoir la rupture du cordon de cette manière, à moins que l'on ne suppose qu'un mouvement brusque ait été opéré avec force pour relever son enfant; or, une mère, dans la position de la fille X..., c'est-à-dire une mère affaiblie par les douleurs vives de l'accouchement , par l'écoulement du sang inséparable d'une opération de ce genre, une mère qui recherche si son enfant vit, qui ne le déplace qu'avec une certaine anxiété , a dû agir avec lenteur, et elle aurait nécessairement été arrêtée par la résistance du cordon. Il suffit , pour comprendre la valeur de cette objection, de savoir que les accoucheurs exercent des tractions sur le cordon pour en opérer la délivrance. Il n'en est pas de même à l'égard de la seconde supposition oùX..., dans sa déclaration en date du 2 novembre , apprend que , sur le point de se trouver mal au moment de la sortie du délivre, et ne voulant pas tomber sur son enfant, elle se relève et sent rompre sous elle le cordon qui unissait l'enfant au placenta , non encore expulsé. Ici la force employée est représentée par le poids du corps de la mère, et cette traction est bien plus que suffisante pour opérer la rupture du cordon. Ne peut-on pas supposer qu'en se relevant clleo dû sentir une résistance, une douleur même? mais qu'ost-cc que cette douleur, qu'est-ce

riON MÉDICO-LÉGALE.

que cette résistance chez une femme en proio aux douleurs de la délivrance, qu'elle a dépeintes très vives ?

» Ainsi donc il est difficile d'admettre la rupture du cordon dans le premier cas ; il est possible de la concevoir dans le second , et ces deux modes de rupture rendent raison de l'état dans lequel les experts ont trouvé le cordon. (Voy. § 15.)

» Il nous est donc démontré qu'il y a eu négligence absolue des soins propres à rappeler un enfant à la vie, et que la conduite tenue à son égard était plus propre à le faire périr s'il eût été vivant.

»> §35. 6° L'enfant serait-il mort avant de naîlrePles circonstances qui résultent des dépositions rassemblées dans l'instruction , peuvent seules fournir quelques lumières à ce sujet. La fille X... était dans un état parfait de santéjusqu'au 31 juillet, à dix heures dusoir, où elle a commencé à souffrir des douleurs de l'accouchement; elle n'avait pas éprouvé , plusieurs jours auparavant, cet état de malaise et de souffrance, ni cette altération des traits, compagnes inséparables du séjour d'un enfant mort dans le sein de sa mère. Les douleurs surviennent , et l'accoucbemcut suit une marche régulière; il est terminé en quatre heures, temps fort court pour une femme primipare. La fille X. .. ne constate sur le corps de l'enfant aucune des apparences de la putréfaction rapide qui s'opère chez le foetus contenu dans la matrice : ainsi donc il existe de grandes probabilités en faveur de la vie de l'enfant, au moment de l'accouchement , et il n'en existe aucune pour la supposition contraire.

Faits relatifs à la mère.

» § 36. Il n'y o pas doute sur le fait de l'accouchement de la fille X... : elle l'avoue, reconnaît son enfant , et en raconte toutes les circonstances avec détails.

» § 37. Mais il s'élève, à son égard, une question dont la solution peut exercer une grande influence sur la culpabilité de l'accusée, celle de savoir si une femme peut ignorer sa grossesse ? Il n'existe aucun doute sur cette possibilité. Tous les auteurs de médecine légale rapportent des faits à l'appui de cette manière d'envisager la question; et non seulement uue femme primipare peut ignorer sa grossesse , mais encore une femme qui a déjà eu plusieurs enfans. Cependant, si la question peut être résolue affirmativement , lorsqu'elle est posée d'une manière générale, ne seraitelle pas susceptible d'une solution différente pour le cas dont il est question?

» La fille X... avait trente-six ans ; ses règles étaient supprimées depuis long-temps. Elle avait eu des rapports intimes avec un nommé Z... : ces rapports n'avaient cessé qu'au mois de janvier dernier. Plusieurs personnes lui avaient fait observer, à diverses époques, qu'elle paraissait être enceinte, et la femme T..., chez qui elle était restée pendant trois mois en qualité de domestique , l'avait renvoyée non seulement parce qu'elle s'était aperçue qu'elle était enceinte , mais encore parce que son frère, médecin, avait visité la fille X... et qu'il lui avait déclaré , contre l'attestation de cette fdle , qu'elle avait tous les symptômes d'une grossesse; toutes circonstances qui tendent à démontrer qu'il est difficile d'admettre que l'inculpée ignorât

sa grossesse jusqu'au moment de son accouchement : ajoutons qu'étant accouchée d'un enfant fortement constitué , il est impossible qu'elle ne L'ait pas senti exécuter des raouvemens à dater du quatrième ou du cinquième mois; car, dans presque tous les cas où une femme a ignoré sa grossesse, elle est accouchée avant le terme de neuf mois; ou, si elle a amené un enfant à terme, cet enfant était très débile et dans des conditions peu favorables à la viabilité.

» Elle oppose à ces faits qu'elle était primipare ; que l'année dernière elle avait eu un retard de six mois , qu'elle n'avait jamais cru à sa grossesse , et que M. le docteur T... lui avait déclaré qu'il était loin de penser qu'elle fût enceinte ; qu'il la regardait comme menacée d'un squirrbe ou d'une perte considérable de sang. Ces données étant plutôt du ressort de l'appréciation de jurés que de médecins experts , il nous suffit d'avoir fait connaître toutes celles qui militent pour et contre, et d'avoir établi la possibilité qu'une femme ignore sa

Conclusion.

» De toutes les discussions qui précèdent , il résulte :

.il» Que l'enfant de la fille X... était né viable. {§§20, 22,23, 24,25, 26,27,28,29,30,31.)

» 2° Que les documens rassemblés par les premiers experts, sont de telle nature, qu'ils ne peuvent fournir une solution, soit positive , soit négative, de cette question : l'enfant a-t-il respiré?

» 3° Qu'il n'est pas impossible que l'enfant soit mort pendant l'accouchement.

» 4° Que des violences nombreuses ont été exercées sur l'enfant, mais qu'il est impossible de dire si elles ont eu lieu de son vivant ou après sa mort.

» 5° Que l'on a omis tous les soins qui pouvaient le rappeler à la vie ; et que dans la supposition où il serait venu au monde vivant , on a négligé les moyens qui auraient pu l'empêcher de mourir.

» 6° Qu'il existe de grandes probabilités en faveur de la vie de l'enfant , avant le moment de l'accouchement.

» Recherchons actuellement si les conclusions de

LÉGISLATION RELATIVE AUX DÉCÈS. 31 MM. les experts B... et M... sont d'accord avec les précédentes.

»1 n- L'enfant soumis à notre examen est né à terme et viable. Il est mort depuis h peu près quinze jours.

"Nous ne pouvons préciser s'il est venu à terme, pâlies raisons exposées au § 21.

» 2mc Des violences ont été exercées sur le crâne , sans que nous puissions affirmer qu'elles aient eu lieu de son vivant. Cette conclusion est d'accord avec la nôtre. (Voyez n° 4.)

» 3mc Nous ne pouvons également affirmer que le lien que nous avons trouvé autour du col ait été mis du vivant de l'enfant. Cette conclusion rentre dans celle que nous avons adoptée au n° 4; elle est d'accord avec les explications que nous avons données au § 30.

„ 4me H nous est impossible de constater si cet enfant est mort d'hémorrhagie par le cordon ombilical ou par asphyxie cérébrale, attendu que le cerveau avait été en partie expulsé du crâne , et que le reste était réduit en bouillie.

»Dire que l'on ne peut constater si un enfant est mort de telle ou telle manière , suppose que l'enfant a vécu après sa naissance; or, nous avons démontré (§§ 2?

23, 24, 25, 26, 27, 28, 29 , 30) qu'il n'existait pas, dans le rapport des experts, de preuves qui pussent établir que l'enfant avait vécu : nous ne pouvons donc admettre cette conclusion.

)>5'ncNous pensons, en raison du développement des poumons et des expériences de docimasie, que l'enfant a respiré ; mais que l'état de putréfaction et la présence des gaz produits par elle ne nous permet pas de l'affirmer d'une manière positive.

» Les motifs que nous venons d'énoncer à l'occasion de la quatrième conclusion nous forcent aussi de rejeter la cinquième; car, en médecine légale, si les conclusions d'un médecin expert doivent être l'expression de sa conviction , celle-ci doit être fondée sur les faits qu'il observe. Et comme MM. B... et M... n'ont avancé aucune preuve matérielle sur laquelle puisse être appuyée leur manière de voir , nous ne pouvons admettre leur cinquième conclusion. »