CHAPITRE Vffl

I, de la •vppoèltloi

Code pénal , art. 3/ii9. — Ceux qui auront exposé et délaiesé en un lien soHlaire'un enfant au-^desMiis de Tâge de sept ans accomplis ; cenx qui ■uffOQt (tonné iordreét l*«xpoâer ainsi, si cet ordre a été eaiécuté^ seronti pour ce seul fait, condamnés à un emprisonneiuent de six mois à deux ans , et à une amende de 16 fr. à 200 fr.

o Idem\ art. 350. — l>a peine portée au précédent article sera de deux ans à cinq ans» et l'ameniie de ôO francs à ^0 franca contre ias lutears ou tutrices, instituteurs ou institutrices de l'enfant exposé et délaissé par eux ou par leur ordre.

* Idem,>9iTt, 351.-*- Si par snitede l'exposition et dn délaissement préfa par les art 3^9 et 350, ^enfant est demeuré mutiU oueêtropié^ Taction sera considérée comme blessui'es volontaires à lui faites par la personne qui Ta exposé et délaissé; et si la mort s'en est suivie, l'action sera Ottnsidérée comme meurtre ; au premier ca», les coupables suivront la peine applicable aux. blessures voloniaires, et au second cas celle du meurtre.

Idem, art 352. — Ceux qui auront exposé ou délaissé, en un lien non solitaire, un enfant auniessoaa de l'Âge de «ept ans accomplis, seront punis d'un emprisonnement de trois mois à un an, et d'une amende de 16 fr, à 100 francs.

• Idem, art 353. — Le délit prévu par le précédent article sera puni d*mi emprisonnement de six mois à.deux ans, et d'une amende de 25.fr. à 200 francs, s'il a été commis par les tuteurs ou tutrices, instituteurs ou institutrices de l'enfant.

Idem, art 345. — Les coupables d'enlèvement, de recelé ou de supprossion.d'un enfant, de substitution d'un enfant à un autre «ou de «upposilion dun enfant d une femme qui ne sera pas accouchée , seront punis de la réclusion.

La même peine aura lieu contre ceux qui . étant chargés d'un enfant, ne le représenteront point aux personnes qui ont droit de le réclamer.

La loi a d'abord isolé l'exposition de part, et elle a infligé à ce crime des peines graduées en raison, V de l'état solitaire ou non solitaire du lieu dans lequel rcxposition a été effectuée; 2" de la qualité de la personne qui a exposé l'enfant; 3o du préjudice qui est résulté de l'exposition pour l'enfant. Cette graduation de peine est fondée, suivant les divers cas, sur la gravité du préjudice causé.

Le moi part vient departus^ enfantement; il exprime Tac-

ET SUBSTITUTION D*BIfFANT. 2Û7

couchement et son produit ; mais en médecine légale il ne doit être appliqué qu'au produit de la conception. Les médecins légistes lui ont donné des acceptions diverses; les uns lui ont fait signifier raccouchement , d'autres Venfant nouveau-né à terme , d'autres le fœtus ; d'où il suit que dans cette dernière acception il se rattacherait aussi bien à Tavortement qu'à l'accouchement. Toutes ces discussions nous paraissent non seulement inutiles , mais encore déplacées. Remarquons , en effet , que la loi ne parle pas d'exposition de part ou de suppression de part; elle n'emploie pas cette expression /)ar^ , elle est beaucoup plus claire. S'agit-il de l'exposition, elle ajoute : A'unenfcaU audessous de rage de sept ans, ce qui comprend l'enfant nouveau-né viable, et ce qui exclut par conséquent tout produit d'avortemenl.

" S'occupant ensuite des suppressions, des substitutions , elle dit : suppressions d'enfant, substitutions d^enfant; et quant aux suppositions d'enfant , elle ajoute : à* enfant à urie femme qui ne sera pas accouchée, par conséquent elle entend encore parler d'un enfant viable , et qui a vécu ; on doit donc dire : exposition , suppression à* enfant, et non pas exposition de part , suppression de part; et c'est alors que toute Tincertitude qui* règfté eh médecine à l'occasion du mot part disparaît naturellement.

Ces quatre crimes différents ne peuvent soulever que quelques questions médicales : ''*

1° Une femme est-elle accouchée?

«• Dans le cas de l'affirmative, l'époque de la naissance de l'enfant exposé ou supprimé se rapporte-t^Ue à là date de l'aceottchem^t? • ' • ••»•• *<' * •*•

3* L'enfant présente-Ml des traces de violences , de blessures , de maladies, d'infirmités ou de cause de mort qui puisseni être considérées comme le résultat de l'expositîœi? <i • "i'* 1114(1*

II n'y a en effet pour le cas d'expositîon d'enfant que deux choses à constater; l'identité et le résultat de l'exposition V et quant à la supposition , substitution et sap|Mre6sioi>"#mifani', c'est une question d'identité pure et simple; "puisque Iri ptefhe'à infliger est la môme , quel que soit le résultat de^l'tetion.i'* ' •

Si Teafant est nouveau-né, le médecin mraif^^eâi^'toujours consulté pour résoudre la question d'identité: Dans ;lë èas';con- Irairef c'est-à-dire si dans ces crimes il s'agit d*ûu*enfani deaîx

2/i8 EXPOSITION, SUPPRESSION, SUPPOSITION,

mois, un ou deux ans, etc. , le plus souvent la question d'identité sera résolue par des preuves testimoniales, et Texpert n*aura à connaître que du résultat matériel de Faction : les violences ou les maladies.

Or, presque tous les auteurs ont traité en particulier de la partie de la médecine légale qui se rattache à ce sujet. C'est à tort, suivant nous; et en effet, la première question se trouve toute résolue par les données que nous avons présentées dans la partie de la médecine légale relative à raccouchement. La seconde est une détermination d'âge; nous renvoyons le lecteur au chapitre de V Infanticide , détermination de rage de V enfant , et aux questions d'identité. Enfin , la troisième se rattache à Tétude des blessures et aux causes de la mort de l'enfant nouveau-né en matière d! infanticide. Nous nous bornerons donc à rappeler ici que les maladies qui ont pu survenir par suite de l'exposition de l'enfant suivant les saisons et les localités, rentrent dans le domaine des connaissances purement médicales, et que tout homme de l'art qui fait de la médecine pratique est à môme de les appli^ quer journellement pour des faits étrangers à la médecine légale ; nous n'avons donc pas besoin de nous en occuper. Cependant , pour ne pas laisser un vide complet à l'égard de ces questions , nous rapporterons les exemples suivants , qui serviront de guide et de modèle dans le genre de recherches auxquelles il faut se livrer dans les expertises en pareille matière.

A. .., âgée de trente ans , domestique, babituellement bien portante, se plaignit, aux mois de juin et juillet 1827, d'une dysménorrliée qui parfois lui causait des étourilissements, des douleurs d'estomac. Cependant son ventre augmentait de volume chaque jour ; on pouvait croire à une grossesse. Lorsqu'on la questionnait à ce sujet , elle répondait que ses règles avaient été supprimées pour avoir marché pieds nus dans une mare . que depuis ce moment elles n'avaient pas reparu, que sa santé n'était plus aussi bonne, et qu'enôn elle se croyait hydropique. Son état ne lui permettant plus de rester auprès de ses maîtres, elle retourna chez ses parents.

Le i!x mars, deux mois après sa sortie, A dit avoir eu une forte hé-

morrhagie au milieu de la nuit , qui Taffaiblit à un tel point qu'elle fut obligée de garder le lit pendant deux ou trois jours. Le ventre n*étaitplas volumineux. Le maire de la commune , officier de santé , chargea un de ses confrères de visiter la fille A... Le rapport de ce chirurgien constata qu'il n'avait trouvé aucune trace d'un accouchement récent. Cependant le ministère public crut devoir ordonner une nouvelle expertise. A cet effet, il requit deux docteurs en médecine de lui faire connaître l'état d'A... Voici le texte littéral du rapport :

tf Nous soussignés, sur la réquisition de M. le procureur du roi, at après prestation de serment, avons procédé, dans le cabinet de M. le docteur Millet, l'un de nous , à la visite de la nommée A..., Agée d'eii-

• ET SUBSTITUTION O'ENPANT. iM

Tiron trente ans, habitante de la commone de...., présumée être accouchée depuis douze jours. Nous avons reconnu : i* que la face était légèrement colorée , les traits altérés; la peau chaude, halilueuse; le pouls fréquent, ample et souple; la langue naturelle ; 2" les seins tuméfiés, les veines qui rampent à la surface de ces qrganes gorgées de sang et dilatées. Les mamelons couverts d*uoe légère couche brunâire, n*ont d'abord point , à la suite d'une légère pression , laissé échapper de lait ; mais le corps étranger enlevé et la pression ayant été continuée des deux c6tés, nous avons obtenu un fluide laiteux, épais, et en abondance; 3* Tabdomen était un peu tuméfié , romhilic saillant ; la ligne blanche présentait un léger écartement plus considérable à sa partie moyenne ; la peau était souple et sillonnée en divers sens ; l'espace compris entre la région inguinale et Tombilic était couvert de vergetures livides ; de rides et d'érailliires offrant le même aspect. Nous ferons remarquer que ces diverses altérations des parois du bas-ventre étaient d'autant pins abondantes qu'elles se rapprochaient davantage du pubis. La partie interne des cuisses . laissait également apercevoir quelques marbrures ou vergetures; k* la main gauche étant placée sur l'éplgastre, tandis que le doigt indicateur de l'autre main était introduit au fond du vagin , on sentait, en repoussant en haut l'utérus , que cet or^sane était au-dessus du pubis; qu'il était plus lourd, plus volumineux qu'à l'état normal. Son orifice, à peine tuméfié, était souple, irrégulier, et laissait facilement passer un ou deux doigts ; y les parties génitales donnaient issue à une matière épaisse, jaunâtre, dont le linge était taché , répandant une odeur acide analogue à celle produite par l'huile de poisson , les grandes lèvres très dilatées, flasques, paraissaient avoir été tuméfiées récemment ; le frein de la vulve était déchiré ; 6" A nous a déclaré n'avoir eu d'autre maladie qu'une suppression de règles, suivie d'une hémorrhagie utérine très abondante, le iU de ce mois.

» D'après cet ensemble de laits, qui présentent ime corrélation évidente, nous croyons pouvoir conclure : 1* qu'A..... est accouchée depuis dix à onze jours', sinon au terme de la grossesse , du moins à une époque très rapprochée du neuvième mois ; 2"" que d'après la conformation du bassin, l'accouchement a pu être facile. Fait à... ce 25 mars 1828.

» Signé y. Millet, D. M. Alex. Giraooet, D. M. »

La chambre des mises en accusation a rendu l'arrêt suivant :

« Considérant qu'une opinion de médecins n'étant que le résultat d'Mfie science conjeclurak , ne peut suffire pour asseoir un jugement certain;

» Qu'A... est d'ailleurs irréprochable dans ses mœurs, et que son état de grossesse apparente provenait d'une tout autre cause que celle indiquée par le rapport des médecins qui l'ont visitée ;

» La chambre déclare qu'il n'y a lieu à poursuivre.

» Ainsi jugé, à... ce 16 novembre 1828. »

Il résulterait de cet arrêt ; 1* que la médecine est un art conjectural ; 2" que la prévenue n'est pas accouchée»

Antoinette n'est pas accouchée t Mais elle présentait tous les signes de la sortie d'un corps volumineux et consistant qui aurait séjourné dans Tnlérus; signes physiques, sensibles, s'il en fut jamais; lait dans les seins, éraillements , vergetures du ventre, développement de la matrice, écoulement des lochies, dilaUtion, flaccidité des grandes lèvres , déchirure

250 Exposrrioif, suppression, supposition,

du frein de la vulve , rien n^y manquait, ifne hé'morrhagie eût produit tout cef état I... Un eorps volamineux et consistant était sortipar laf vuWe, oà l'avalt-on mis? SI ce n'était pas un enfant , pourquoi Pavait-on soustrait à tous les regards?

La médecine, un art conjectural I Jusqu'à présent, la chirurgie , dont la pratique des ^acooochements est une des Manches principales, avait échappé à cet anathèmé ; elle en est fîrappée à son tour. Pauvres médecins 1 que nous restera-t-il ? D'un côté , on déclare notre incompétence dans les questions relatives aux altératioos' de l'inteHigence ; de Tautre, la vanité de nos connaissances dans ce qni concerne Ses phénomènes physiques du corps humarn. Je le répète, que nous restera-t-il? La chimie, si exacte et si sûre , surtout quand elle nous indique les caractères des substances métalliques, dont les procédés nous font reconnaître la nriUiftme partie d'un grain d'anpofson minéral 4 la chimie elle-même ,cntre les mains du ihédecin , devient aussi une cmjectnre. Un homme meurt avec les symptômes de l'empoisonnement ; on retrouve le poison (c'était un sel de cuivre) dans les aliments qu'il avait laissés, on le retrouve dans son estomac, et on déclare qu'il n'y a pas lien d'accuser.

Les considérants de l'ordonnance ci-dessus ne tendent à rien moins qu'à anéantir la médecine légale, et à priver la Justice des Importants services qu'elle peut en retirer; ils sont, en outre, en opposition formelle avec le» art. A6 et A3 du Gode d'instruction criminelle. (Leuret ÀnnaUt tthygiéne H 4e médecim légale, iSdO, t. llf , p. 220.)

F. T... âgé de soixante-douze ans, cultivateur, habitant la paroisse de la Ménitrée, département de Maine-et-Loire, était marié depuis quatre ans à une femme de quarante-deux ans. il n'était issu a icnn enfant de ce mariage , lorsque, dans le courant de l'année 1829, la femme T... déclara qu'elle était enceinte. En effet, on voit l'abdomen de celte femme augmenier graduellement de volume, et le 27 juillet 1829, elle fit annoncer, dès le point do jour, aux parents de son mari , qui était absent , que, se trouvant seule et privée de secours, elle avait mis au monde un enfant du sexe féminin ; que , ne pouvant avoir l'assistance d'une personne de Fart , elle s*éliéi elle-même délivrée , avait fait la section et la ligature du eordon^ et avait abandonné, à la porte de sa 'maison, la délivrance, qui avait disparu, sans qu'elle pût savoir ce qu'elle était devenue.

• On trouva, à l'appui de ce qu'elle avançait, sa chemise ensanglantée et quelques traînées de sang dans la chambre ; quelques linges mouillés se voyaient aussi au pied du lit'; et enfin, près d'elle, était (x>uché un en<« fani naissant , qu'elle approchait de son sein qu'il refusait de prendre ou qu'il suçait infructueusement. -

Toutes ces circonstances semblaient se combiner si naturellement , que le vieillard même se flaita du bonheur inespéré d'être père; mais bientôt, ébranlé dans cette idée par les remorques et les insinuations de sa famille. Il commença .d» moina^ douterqn» cet enfant lui dût la vie , et, dans son doute, il s'abstint provisoiremeBA'de le faire porter sous son nom sur \^ registres de Tétat civil.

' Ce fut sur ces entrefaites que M. le procureur du roi me pria de constater : i<'-8l l'enfant était récemment né; 2" s'il était né de la femme T...

ET StJBSTITUTION D'ENFâNT. 251

Je me transportai donc sur les lienx, et là , je trouvât la femme T.... eouebée dan^im lit, à droite de^la porte) )e lofdédamt que Je me présentais, sur la sknple invitation du proenreurida roi , et avee Pagrément de son mari , pour visiter Fenfaut qu^elle venait de mettre an monde « et 8or la légitimité dnqnel la okimeur publique avait -fait pianer quelques soupçons.

Gette femme me dit qn^elle était accouchée ravant-veille une demihenre avant le lever -du soleil» c^st-à-dire- le S7 juillet, sur les treis heures et demie ou quatre heures. G*était alors le 39, à neuf- heures dm matin ; reniant devait donc avoir deux jours , ou cinquanie-trols heures* Gette femme répugna d'abord à se soumettre k Texamen dont elle devait être Tobjel , et je me vis obligé de commencer par Tenfant.

Je trouvai cet enfant sur les ^^enoox d'une femme, auprès du feu. H était du sexe féminin ; il pouvait avoir dix-sept à dix-huit pouces. Il était d^une force médiocre ; ses téguments étaient rouge», et rexf<4iation épi^ dermique était en pleine acticité. Le coixion ombilical était tombé dès le matin. L'ombUlc, assez saillant, suintait au centre. Le cordon ombHical avait été enfoui sons terre, au pied d'un arbre, suivant le préjugé du pays. Je le fis déterrer; il était enveloppé d'un linge grand comme la main, -lequel était inhibé de quelques taches d'un sang noirâtre et sec IjO cordon , long d'un pouce environ, était aplati, un peu vrillé, desséché, légèrement sanguinolent à l'une de ses extrémités , hranfttre et coupé net k Fantre. il se trouva lié au centre par quatre t<Mirs d'nn fil gris et double , serré par un double nœud, et les deux extrémités du fil , qui avait vrillé , pendaient longues de deux ponces et demi environ, i^e cordon flottait librement dans Fanse de la ligature, qui était devenue trop large ponr ce cordon rétréci par la dessiccation.

LVnCant avait les cheveux noirs , longs et épais ; son cri était fort et plein ; il s^agitait avec force et buvait à la tasse avec avidité ; il ne rei»dait plus de méconium; ses couches étaient teintes en }aune; le pli des aines et des aisselles ne présentait pas la matière sébacée que les enfants apportent sur leur corps en naissant, et même la peani de ces régions cohimen<;ai( à sninter. La membrane pu[Hllaire n'existait pas, et les ongles étaient formés.

Gonsidérani : i* la coloration des téguments ; 2" Fexfoliation de Fépiderme qui se trouvait en pleine activité ; 3" Féfat de dessiccation et la chute du cordon ombilical qui n'avait point été arraché par force, mais était tombé spontanément, ainsi que le démontraient les phénomènes que j'ai signalés ; attendu que l'épiderme n'est en pleine exfoliation que quelques jours après la naissance , et que , pour que le- cordon ombihcaV se détache, il subit d'avance diverses altérations de forme et de consistance qai«xigeiUle>pluaordiBaireraent unJapsdeitampsde trois, oiaq« ei mâme sept jour^, aipsi que je F-ai démontré par les fecherches auxquelles je me suis livré sur ce sujet , j'ai déclaré : l** que cet enfant avait plus de deux jouns^.et qu'il pouvait avoir de cinq âr sept jours ; 2*" qu'il était né à t^cnie; ,. i9t que, pisrii>ablemfU)t , Il avait re^u en niôssaat les ,8eooars d'une persoime de l'art, parce que le cordon ombilical était lié trop méthodiquement pour qu'il l'eût été par une femme surprise tout à coup par les douleurs de l'enfantement.

' Cependant la femme T... persistait à se dire la mère de cet enfant , et, croyant m'en convaincre par son assurance, elle céda au désir que je manifestai de l'examiner.

Elle était douée dl& beaucoup d'embonpoint ; son teûit était rouge , ses membres robustes, ses dieveux noirs comme ceux de FenfaAt. Son pools