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- < Nous fie dirons cpi'un mot d'un autre serYÎce que rendent les Banques d'én^ission.* EHesservient d'écluses pour régler les mouvements de la -circulàtioÉ et la maintenir autant que cela est possible au même niveau. Cela est vrai, dans tous les systèmes, dans celui delà circulation métallique, comme dans celui de la circulation en papier. L'instrument d'échanges dans' ses rapports avec la masse des > choses échan-** geables et le nombre des transactions/est sujet à de fréquentes et brusques fluctuations. Vous en connaissez les causes et les conséquences, et vous n'ignorez pas, Messieurs, qu'en laissant les choses. à leur cours naturel, Téqurlibre ne se rétablit que lentement, avec peine; et qu'en attendant de vives souffrances se font sentir et de grandes pertes se<réa-: disent.
> La Banque, pouvant mieux que personne apercevoir de loin les signes précurseurs d'une bru^fue fluctuation, peut à l'aide de ses réserves et de ses billets, en ouvrant ou en fermant la main^ prévenir le phénomène ou en atténuer les conséquences. Non^ seulement elle peut ôter ou ajouter quelque diose aux moyens d'échange qui se trouvent en cireur lation ; elle peut aussi, veuillez le remarquer, avertir les producteucs que le' modaent est* arrivé : de ralentir ou d'accélérer le mouvement. Elle peut élargir ou restreindre les voies de crédil : qu elle lew( ouvre, et prévenir ainsi les catastrophes que l'ardeur ou la mollesse, selon les circonstances, peuvent provoquer. La Banque doit être le balancier du système monétaire ; elle doit en régler le mouvement
EAPPOET SUR LA^ANQUE. 3AT
général et en rendre les oscillations lentes et uni^ formes. ' '■ . , ; .
Nous n'en dirons pas davantage sur le butet^Futn lité des Banques. Nous n'avons que trop abusé de l'attention de la Chambre.
Cependjeint nous ne devons pas quitter ces consH dérations générales sur la nature et la portée do privilège qu'on réclame, sans rappeler qu'à côté de l'usage utile et légitime se trouve l'abus de cette ins^ titution, abus funeste dont les deux mondes on fait tout récemment encore la ^lùs déplorable expér rience. " ■ ■ «, . i
Qui ne sait aujourd'hui que l'absence de règle, de mesure dans le crédit accordé aux pi^odùcteors^ peut les engager dans leâ plus fotles entreprises, exalter leur imagination, leur inspirer les^oûts les plus dispen^ dieux, leur faire oublier ces mœurs simples, ces ha-t bitudes digneset modestes qui honorent le conraierce et l'industrie, et qui sont à la fois leur ornement et leur garantie ? qui ne sait que des capitaux appa** rents, et qu'on prend momentanément pour réelsy encombrent le marché, aiguillohnent l'esprit d'entre* prise, surexcitent le travail, été vent brusquement les tolaires ainsi que le' ^rix de toutes choses, et prépa-r rent aux avides et imprudents producteurs ces éléva^*^ fions ' rapides et ces 'chutes précipitée^ qui .donnent au travail et à l'industrie tous les délires et toutes les angoisses du Jeu?
Enfin, Messieurs, faut-il rappeler que l'émission imprudente des billets expulse du marché national le numéraire, exagère les importations, ralentit les
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exportations, et prépare les plus douloureuses catastrophes commerciales? L'Amérique du Nord a vu le prix annuel de l'argent s'élever jusqu'au taux monstrueux de 36 pour 100, et le contre-coup qu'en a ressenti l'Angleterre à élevé l'escompte à 6 , 8 et 10 pour 100 dans le pays le plus richement pourvu de capital disponible.
G*est ainsi, qu'on nous permette de le faire remarquer, que la crise américaine a donné un démenti à ceux des économistes qui croyaient que l'équilibre des moyens d'échange se rétablissait dans les marchés du monde avec une rare promptitude, que la monnaie reprenait son niveau aussi rapide-^ ment, aussi fatalement qu'un liquide. Il n'y a pas de science économique applicable, si l'on ne tient aucun compte de l'espace, du temps, des obstacles qu'opposent aux mouvements économiques, tels que la science pure les conçoit, et les diverses nationalités, et les opinions des hommes, et leur liberté. Il n'y a ni crainte, ni méfiance, ni préjugé, ni dégoût qui retienne l'eau sur une pente ; mais ces opinions et ces sentiments retiennent souvent l'or dans les coffres de ses possesseurs, lors même que les théories économiques les plus fondées et les pi us saines le pousseraient à en sortir.
Quoi qu'il en soit, des considérations qui précèdent résultent deux conséquences irrécusables.
r. L'émission des billets de banque est une institution dont un grand pays comme le nôtre ne pourrait se priver sans dommage ;
2^ Le droit d'émettre ces billets est cependant si
dangereux, que l'État doit ou s'en réserver l'exercice, ou le régler de manière à en prévenir les abus.
Notre gouvernement pourrait-il sérieusement songer aujourd'hui à l'exercice direct de ce droit?
On peut, sans doute, avec d'excellents esprits^ imaginer une banque nationale qui serait pour le pays tout entier le régulateur suprême et désintéressé des deux circulations, la circulation métallique et la circulation que je me permettrai d'appeler fiduciairei On peuti'maginer une banque nationale, exerçant à la fois les fonctions de banque de dépôt, de banque d'escompte, de banque d'émission ; Ton peut aussi se la représenter constituée de manière à laisser à l'industrie particulière l'escompte, ainsi que tout autre opération commerciale. La banque nationale bornerai t alors ses opérations à l'émission des billets, émission qu'elle pourrait, dirait-on, toujours proportionner aux besoins ; une banque générale, unique, désintéressée, pouvant mieux que des banques locales connaître et sainement apprécier les circonstances du marché national.
Nous n'avons nul dessein d'approfondir ici ces belles et grandes questions. Dans cette enceinte la question d'application domine nécessairement la théorie. Or, quoi qu'on pense des systèmes que je viens d'indiquer, toujours est- il que leur application suppose des faits généraux autres que ceux que l'histoire nous a faits.
En France, la majorité des départements ne connaît guère les billets de banque, et s'ils voyaient paraître deshillets émanés du gouvernement, ils ne seraient
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que trop disposés à les regarder comme des assignats. Us se tromperaient sans doute ; ils ne tiendraient pas compte de l'énorme distance qui nous sépare des temps et des faits auxquels nous venons de faire allusion. Mais le préjugé ne raisonne pas, et il y a peu de préjugés plus tenaces que ceux q^t se rattachent à de terribles souvenirs. Au lieu d'avancée iTéducation du pays dans cette branche si importante de- notre organisation économique, l'intervention du gouvernement ne pourrait que la retarder. L'institution d'une Banque officielle, quoi qu'on pense du principe, serait prématurée, inopportune.
L'Ëtatne peut, chez nous, que régler et surveiller l'exercice du droit d'émission.
Reste la question de savon* si le gouvernement doit se borner à fixer des règles générales, un système de garanties, et abandonner ensuite l'exercice du droit à la libre concurrence; ou si au contraire il n'en doit permettre l'exercice qu'après concession, sous forme de privilège.
Certes, Messieurs, après les crises financièrcis qui ont plus d'une fois agité les deux mondes et que nous ayons déjà rappelées à votre souvenir, il serait plus que superflade faire ici une description détaillée dea funestes résultats de la rivalité en pareille matière. C'est la concurrence, la lutte des banques qui a été une des causes principales de. ces crises. L^, crédits étaient légèrement accordés, le taux del'escompteétait abaissé outre mesure pour allécher les emprunleiu^; on a pris pour bons les engagements les plus téméraires, encouragé les entreprises les plus hasardées, le
tout pour attirer des clients, pour faire des affaires, pour multiplier les billet» et grossirtle^ montautdes profits de la Banque. Il faut pourtantappeler les choses par leur nom ; en jetant dans la circulation des billets qui, au.lieutd'étre garantis par des valeurs produites^ ne Tétaient .que par des valeurs qu'on se flattait de produire^ on. abusait de laieonfiancef publique^ on fabriquait de la .fausse monnaie, on préparait ^ du moins, et sur une t vaste échelle, tous lés maux et toutes les alarmes qu'enfante l'émission de la fausse monnaie métaUique. Ces saturnales de l'audace et de la cupidité ne «ont pas, il est vrai, de longue durée, et le jour du réveil est terrible. Ce n'est plus telle ou telle maison, tel ou tel particulier, c'est un pays tout entier, qui.se trouve, en quelque sorte au-^dessous de ses> affaires et menacé de déconfiture. Les capitaux réels disponibles «ont été, soit expulsés du pays par la masse du papier, ;3oit engagés, aventurés dans des entreprises de. longue haleine,, et d!un résultat ineectain. Ces crises. Messieurs, vous le savez, on ne peut en sortir que, par id'éaormes sacrifices; il faut abandonner des entreprises mal commencées ; il fkut rappeler par des ventes à bas prix les moyens d'é-^ changes, métalliques qu'on avait si imprudemment 'expulsés. Tous les rapports ont été brusquement et pcofondément changés par une altération arbitraire et oaprîfsieuse des prix ; des intérêts particuliers ont pui ainsi, par leurs luttes et leurs rivalités, exercer sur la fortune générale un empire que nul gouverne^mens régulier n'oserait s'attribuer, ^z • . * r n|laiSi,CQ(|ui doit surtout préoccuper les amia^
l'ordre et de rhumanité« ce que rien ne répare^ ce sont les souffrances des travailleurs, yictimes inno* centes de ces crises financières qu'il ne leur était donné ni de prévenir, ni de comprendre. Ce qu on ne répare que difficilement, ce sont les brèches que ces luttes de la cupidité et de l'ignorance font à la morale publique, en inspirant la passion des fortunes gigantesques et rapides, le dégoût du travail régulier, le mépris de l'accroissement lent et irréprochable du patrimoine de ses pères.
Lors de la crise belge de 1838, trois mille ouvriers se trouvèrent tout à coup sans travail et sans pain dans le district de Gbarleroy. Les entrepreneurs des mines de Liège menaçaient, si de prompts secours ne leur étaient accordés, de congédier seize mille ouvriers. Dans le Hainaut, les salaires pour les mines de houille ayant dû être abaissés de près de moitié, on vit pendant quelque temps 30,000 ouvriers abandonner leurs travaux, et prendre une attitude menaçante pour la paix publique. Il serait facile d'ajouter à ces faits d'autres faits analogues.
La concurrence, à peu d'exceptions près, est un levier puissant, nécessaire dans la production proprement dite, lorsqu'il s'agit d'obtenir une plus grande quantité de produits, ou de meilleurs produits, ou les mêmes produits à meilleur compte. Mais une banque, à proprement parler, ne produit pas. La banque n'est qu'un garant, un débiteur fidèle, solvable, toujours prêt à payer. Elle ne seconde la production nationale que d'une manière indirecte, en aidant au mouvement et aux combinaison diverses du capital pro-
ducteur. Dès lors, quel serait le but de la concurrence de plu^eurs banques dans le même ressort? Yeut-oti par de nouvelles banques, augmenter les moyens du crédit? Mais une banque bien organisée peut étendre sans limites assignables le cercle de ses affaires et suffire dans son ressort à tous les besoins réels du commerce. Veut-on une seconde, une troisième banque plus solides, méritant réellement plus de confiance que la première ; si cela est, la première n'est qu'un établissement vacillant, dangereux, qu'il faut s'empresser de supprimer. En fait de crédit, de confiance, ce qui n'est pas parfait est vicieux; ce qui n'offre pas une pleine sécurité est un danger. Reste donc le troisième but, un escompte plus facile et à meilleur prix. Là précisément est le péril. Une banque, bien qu'elle n'ait pas de rivales, n'a aucun intérêt à refuser contre de bonnes valeurs l'émission d'un morceau de papier qui lui coûte 4 ou 5 décimes, et lui rapporté un intérêt de 3, 4 pour 100 au moins. En conséquence, dire que de nouvelles banques feront des prêts, des escomptes que la première banque refusait, c'est dire que les nouvelles banques agiront légèrement, qu'elles accorderont leur garantie à des hommes qui dans leur propre intérêt bien entendu ne devraient pas obtenir le crédit qu'ils demandent. On peut faire le même raisonnement pour le taux de l'escompte. Une banque même unique n'a aucun intérêt à l'exagérer. Si les garanties qu'on lui offre sont bonnes, pourquoi voudrait-elle n'escompter qu'un million à 5 pour 100 tandis qu'elle pourrait escompter deux millions à 3 ou 4 pour 100? même pour la production propre-