PROCÉDURE

La simplicité de la procédure égalait celle de l'orgapisation judiciaire.

Nulle part on ne découvi'e, à cette époque éloignée, uue trace quelconque de la théorie savante, mais rigoureusement conforme à la nature des choses, qui voit dans le délit une atteinte aux intérêts collectifs de la société et confie à celle-ci le soin d'en assurer la répression. Ici l'individu directement lésé par le crime apparaît seul en cause. S'il n'exerce pas^on droit de vengeance, le coupable échappe à toute peine. S'il accepte un dédommagement, la société n*iutemeut que pour ratifier et faire exécuter les conventions arrêtées entre les parties. Bien des siècles devaient s'écouler avant le jour où le législateur criminel, à la suite d'une interminable série d'eflTorts et de déceptions, devait enfin comprendre que, dans la sphère du droit pénal, les souffrances individuelles renferment toujours des lésions sociales.

Quelques vers de la célèbre description du bouclier d'Achille nous fournissent, sous des couleurs vives et saisissantes, le tableau d'un procès jugé par des mjigistrats de l'âge héroïque.

« Plus loin, dit le poète, une grande foule est rassemblée » à l'agora. De violents débats s'élèvent. Il s'agit du rachat » d'un meurtre ; l'un des plaideurs affirme l'avoir entièrè- » ment payé; l'autre nie l'avoir reçu. Tous deux désirent » que le diflïrend soit vidé au moyen d'une enquête (èTrî

» terropc) (1). Le peuple, prenant parti pour Tun ou pour » l'autre, applaudit celui qu'il favorise. Les hérauts récla- » meut le ^silence; et les Anciens, assis dans Fenceinte » sacrée, sur des piert*es polies, empruntent les sceptres des » hérauts h la voix retentissante. Us s*appuient sur ces.scep* » très lorsqu'ils se lèvent et prononcent tour à tour la sen* j> tenee.^Devant eux sont deux talents d'or destinés à celui » qui aura le mieux prouvé la justice de sa cause (2). »

Ce précieux fragment, rapproché de quelques autres passages d'Homère et d'Hésiode, fait exactement connaître les formes générales de l'instructioii et du jugement.

Siégeant depuis le matin jusqu'au repas du soir (3), les juges se réunissaient à l'agora , dans le voisinage des autels (4), sous les regards des dieux et du peuple, pendant que des hérauts, porteurs de sceptres, maintenaient l'ordre et réprimaient les manifestations parfois bruyantes des sympathies de la foule (g). Assis sur des sièges de pierre, comme

(1) Nous nous écartons ici de la traduction de M. Giguet, portant : c Tous deux désirent que les juges en décident. » Le mot tarcop, celui qui sait, est souvent employé pour désigner un témoin, au lieu de yLaprvç ou j^àpTupoç. Dans les lois de Solon, les témoins sont appelés idvïoty ceux qui savent. Voy. Schoemann, op. cit., t. I, p. 50. — Les Orecs de cette époque comprenaient si bien l'importance de Tenquéte, qu'Hésiode proclame la maxime suivante : « Ne badine pas même avec ton frère sans l'assistance d'un témoin. )» (Les travaux et les jours, V. 371.)

(2) Iliade, XVIII, 497 et suiv.

(3) Odyssée, XII, 439 et suiv.

(4) Iliade, XI, 807, 808.

(5) Au Vv 500 du c. XVIII de Ylliade, Tun des plaideurs semble s'adresser au peuple. Celui-ci, en efTet, manifestait ses sympathies par des acclamations et des murmures, mais les Anciens jugeaient seuls. Homère applique aux assistants Tépithète d'àpeoyoi, fautores (Iliade, V. 502. ^ Plusieurs siècles après, il arrivait encore à Athènes que l'accusateur ou le prévenu s'adressait directement au peuple. (Voy. E6-

les juges des vieilles sagas du Nord, dans une enceinte sacrée (itpù èvt xvxXm) qui les séparait des assistants, ils ataieni en face d'eux le demandeur et le défendeur, également assis, mais se levant tour à tour pour exposer leurs patentions {i). Les magistrats recevaient ensuite les dépositions des témoins et délibéraient, sans désemparer, sur la solution h donner au litige. La délibération terminée, ils se levaient, empruntaient le sceptre des hérauts et prononçaient la sentence. Une certaine valeur, probablement déterminée par le tribunal, était déposée dans Tenccinte et devenait la propriété de celui qui obtenait gain de cause. C'était à Tégard de la partie Succombante la peine du plaideur téméraire (2).

Ces renseignements sont précis et clairs ; mais les doutes recommencent aussitôt que, laissant de côté les formes générales du débat, on veut pénétrer dans les détails de la procédure.

Rien ne prouve que les témoins fussent obligés de prêter serment ; mais, sans encourir le reproche de se livrer à des conjectures hasardeuses, on peut supposer que le serment était fréquemment déféré aux plaideurs, soit par les juges,

chine, Prin-ès de Vambatmade, 1H3, 184 ; Oratotvs atiicit édil. DidoU t. ïl, p. 95). — Pour les autres controverses philologiques auxqueUes les V. WJ et suiv. du c. XVIII ont donné naissance, ou peut consulter Platner, op. cit., p. 77 et suiv.; mais cet auteur se trompe évidemment lorsque, pour révoquer en doute la publicité des débats, il affirme que les mots : Xoloi i'iiv àyopyj, etc., peuvent s'appliquer aux témoins de la noce dont la description précède celle de la scène judiciaire.

(1) Dans les enfers, où Mines continue à remplir le rôle de juge pour les contestations qui surgissent entre les âmes, les plaideurs se lèvent quand ils exposent leurs griefs (Odyssée, XI, 568-571).

(2) Iliade, XI, 807 ; XVI, 387; XVIII, 497 et suiv. Odyssée, XII, 439. H\fmne à Mercure, v. 324. Hésiode. Les travaux et lesjfntrs, v. 29. Suivant ce poëte^ le trentième joiH* du mois était propice aux jugements. ;ibid., V. 760 et suiv.)

soit par i0 partie adverse. Quand ou lit les poèmes homériques, il est impossible de ne pas être vivement frappé, d'une part, de là frÀiuence du serment dans toutes les conjonctures de la vie des personnages, d*autre part, du caractère redoutable que lui attribuent les chefs et les peuples. Dans l'Hymne à Mercure, on voit ce dieu, encore en&nt, se déclarer prêt à affirmer sous serment qu*il n*a pas volé les bœufs d* Apollon (1). Dans les jeux funèbres célébrés par Achille autour du bÀcber de Palrocle, Antiloque esjt forcé de renoncer au prix de la course des chars, parce qu^il refuse de prêter le serment que Ménélas lui défère en ces termes : « Viens près de moi, ô rejeton de Jupiter ! Viens, comme le » drail l'indique (. . . iS Oé/xi; èo-nv) ; place-toi debout devant > tes coursiers et ton char, prends dans tes mains le fouet » dont tu les excitais, touche tes coursiers et jure que c'est » involontairement et non par artifice que tu as embarrassé » mon char (2). » On jurait par Jupiter, par le ciel, par le soleil, la terre et les mers, par Tonde sacrée du Styx, par tous les dieux infernaux, et Von était profondément convaincu que jamais le parjure n'échappait au châtiment, a Sous la terre, s'écrie le chantre de l'Iliade, les Ërinnyes » vengeresses font expier aux humains les serments trom- » peurs.... La mort et les afflictions attendent les coupa- » blés.... Si , dès maintenant, le roi de l'Olympe refuse » de les punir, il les atteindra plus tard (3). » Les dieux

(i) V. 274 et suiv!, 383 et suiv.

(2) Iliade, XXm, 441, 570 et suiv.

(3) Iliade, XIX, 258-260; lli, 278, 279; VI, 100 et auiv., 271, 272. Quelquefois le serment était accompagné d'imprécations (Iliade, III, 98 et suiv.) Ck>mp. Iliade, XXII, 254, et Hésiode, Les travaux elles joutb, V. 282 et suiv.

Les Égyptiens, les Hébreux et beaucoup d'autres peuples de l>nti-

mêmes étaient sévèrement châtiés quand Us manquaient à la foi jurée (1).

Comment admettre que les plaideurs et les juges n'avaieat pas aperçu les avantages judiciaires du serment, dans une société où. il était si souvent pratiqué et où les croyances religieuses lui donnaient une sanction redoutable ? Une telle supposition est d*autant plus inadmissible qup, dans Le$ travaux et les jours, le poète d'Ascra, après avoir longtemps parlé des plaideurs et des juges, place à la fin de son discours ces paroles significatives : <c Évite les cinquièmes » jours, qui sont funestes et terribles ; car on 'dit que les » Érinnyes parcourent alors la terre, en vengeant Horcos » que la Discorde enfanta pour le châtiment des parjures (2).» Tout nous permet de croire que Platon ne s*écartait pas des traditions primitives de la Grèce, quand il disait que Rhadamanthe avait fait du serment un moyen de décision judiciaire (3).

Il est plus difficile de savoir de quelle manière les juges, dont Fintervention était si fréquemment requise (4), faisaient comparaître les plaideurs et les témoins récalcitrants, de quelle manière ils faisaient accepter et exécuter leurs arrêts. A cet égard, les poèmes cycliques gardent un silence absolu. On peut tout au plus présumer que les hérauts, « porteurs de sceptres, » qu^on trouve constamment à Tagora, à côté des juges, intervenaient h la fois dans l'assignation des pré-

quité croyaient fermement que la divinité se chargeait eUe-méme de la punition exemplaire du faux serment. Voy. mes Études sur V histoire du droit critnind des peuples anciens, t. I, p. 130; t. II, p. 141.

(1) Hésiode, Théogonie, v. 793 et sulv.

(3) Lois, XII, p. 485; édit. Schneider (Didot).

(4) Voy. ci-dessus, p. 342.

venus et dans l'exécution des jugements (1). Il est au moins certain que les moyens d'exécution ne manquaient pas ; les plaintes d'Homère et d'Hésiode sur les malheurs causés par les jugements iniques suffiraient seules pour en fournir îa preuve. Gomment le dernier aurait-il signalé l'abus de la justice comme le mal dominant de son époque, si les sentences judiciaires n'avaient été que de vaines et impuissantes formules? Il semble même que la partie lésée, agissant sous sa responsabilité personnelle, avait le droit de s'emparer du délinquant et de le détenir jusqu'au jour des débats, à moins qu'il ne fournît une caution suffisante pour répondre de toutes les conséquences éventuelles du procès. Telle est du moins la conclusion qu'il est permis de déduire de l'étrange épisode concernant Mars et Vulcain, raconfté au huitième ehant de l'Odyssée. Pendant que Mars, pris au piège, gémit dans les merveilleux filets tendus par le forgeron divin, Neptune dit à ce dernier : « Romps ces liens, et je te promets » que ce dieu (Mars), au gré de tes désirs, te paiera Tamende » de l'adultère (^ot^^àypta). — Ah! répond l'illustre boiteux, » on Ile donne pas de pareils ordres. La caution des mé- » chants est une mauvaise caution (dzàal iyyvai). Gomment » pourrai-je te contraindre dans l'assemblée des immortels, » si Mars fuyait, ayant échappé à ses dettes et à mes liens? » — Si Mars, répond Neptune, prend la fuite pour se sous- » traire à sa dette, je te paierai moi-même ce qui sera dû.

(1) U importe, en effet, de remarquer que la confiscation des valeurs déposées au pied du tribunal ne fournissait pas toujours le moyen de se tirer d*embarras. Hésiode parle de procès intentés du chef d'usurpation d^immeubles, de déplacement de bornes, etc. Il dit que le bon juge fait restituer les choses dérobées Théogonie, v. 88 et suiv. ; Les tï'avaua? et les jours, 37 et suiv.

» — Ah ! dit le dieu outragé, je ne puis ni ne dois refuser » ta parole (1). »

Telles sont les notions incomplètes (jue, dans l'état actuel de la science, nous possédons sur la procédure usitée parmi les Grecs, à Taube des temps historiques.

Tâchons maintenant de savoir comment les contemporains d*Homëre et d'Hésiode envisageaient les délits et les peines.