XXXI. Si Laviguerie avait fait marcher de front, du

(1) M. le président Boyer, pair de France, qui termina ses études de Droit en 1773, a été élève de Laviguerie.

(2) M. Laviguerie est mort à Toulouse en 1829, âgé de 93 ans. M* Albert a prononcé son éloge, dans la conférence des avocats, en décembre 1843. — Cet éloge est digne de celui qu'il est destiné à célébrer.

moins pendant quelques années, les travaux du cabinet et les exercices de l'audience, il n'en fut pas de même de son successeur, Jean-Marie Delort , qui se restreignit constamment au ministère d'avocat consultant et instruisant. II était né vers l'année 1710, d'une famille noble, originaire, comme la famille de Baslard, de la petite ville de Fleurance. Son père, Jean-François Delort , avait été professeur à la Faculté de Médecine de Toulouse, et capitoul en l'année 1718. Elève de Boutaric, il commença d'exercer la profession d'avocat en 1733 , et nous venons de dire quels avaient été ses travaux de prédilection. Ils constituaient à cette époque une branche considérable des attributions, ou , comme on le disait alors, des vacations de l'avocat.

L'état de la législation , qui n'était codifiée que pour une faible partie, les conflits inextricables des juridictions entre elles , la difficulté d'établir les règles de la compétence , la diversité infinie des coutumes locales , et surtout le petit nombre de recueils d'arrêts des cours souveraines, laissaient planer la plus grande incertitude sur la manière d'engager les procès et sur leur solution. Quels étaient , par exemple , les monuments dans lesquels se trouvait colligée la jurisprudence du Parlement de Toulouse, dont le Midi tout entier se trouvait pour ainsi dire tributaire? On avait les arrêts de Larocheflavin , les ^Questions notables de Maynard , les arrêts d'Antoine de Lestang, de Cambolas, les Questions de Simon d'Olive, les arrêts d'Albert , de Jean de Catelan , les observations de Vedel , le journal de M. de Juin , enfin les décisions de Droit Civil de Fromental. Voilà, à peu de chose près, tout ce que les légistes possédaient , au regard d'une jurisprudence qui embrassait une période de plusieurs siècles, et qui se transformait nécessairement tous les jours avec les éléments nouveaux de la législation. Or, celui qui a étudié avec soin ces questions, collections d'arrêts ou décisions , est bientôt pénétré de leur insuffisance. Aussi les avocats étaient-ils dans l'usage de tenir note des arrêts les plus importants, et de mettre

ces notes en marge de leurs écrits particuliers ; quelquesuns en dressaient des recueils sommaires qui avaient le plus grand prix. Ces notes marginales, ces notices, ces répertoires privés se transmettaient de jurisconsulte à jurisconsulte, comme on le voit en lisant les arrêts recueillis par Lavigaerie le fils et les Questions de Rodier (1). Une grande partie des éléments de la jurisprudence parlementaire restait donc ainsi inédite, à l'état de mystère, in IcUmti. Quelques jurisconsultes privilégiés en avaient seuls le secret ou le monopole, de même qu'autrefois, à Rome, les jurisconsultes patriciens étaient seuls initiés aux actions de la loi. Dans un tel état de choses, les opinions ou les avis des prudents, leurs réponses (responsa prudentium) étaient de la plus grande utilité, pour ne pas dire d'une absolue nécessité. Les justiciables le comprenaient fort bien, et il était d'un usage constant de n'engager ou de- ne soutenir aucun procès sans se munir d'une consultation le plus souvent délibérée par plusieurs avocats. Ces consultations avaient une grande autorité , même auprès des magistrats les plus instruits. Ainsi le conseiller de Juin dit quelque part : « Cette affaire » paraissait sans difficulté ; mais on rapportait une consul- * talion de M* Oofoqtiiry, Latour et Astruc (2). »

L'usage dont il vient d'être parlé s'est considérablement affaibli de nos jours; la consultation s'est , en effet, amoindrie, et tend à perdre de plus en plus de ses avantages ; ce qui s'explique aisément, soit par l'heureuse influence d'une législation largement codifiée, soit par la vulgarisation des décisions judiciaires opérée au moyen de la publication périodique de recueils d'arrêts rédigés avec le plus grand soin* Il n'est donc plus ordinaire de voir le client

(1) M. le conseiller Dubernard possède dans sa bibliothèque quelques recueils de ce genre. L'un d'eux a été rédigé par M* Senovert qui l'avait donné à M. le président Dubernard. Ce môme magistrat possède* aussi un exemplaire d'un manuscrit très précieux (4 vol. in-folio) des Institutes du Droit Français, par M8. Àrezy.

(2) Journal du Palais, tome V, p. 285.

empressé de frapper, avant le chant du coq (1), à la porte du jurisconsulte, pour obtenir de lui la sentence dont il s'étayera auprès de ses juges , ou le fil conducteur qui le dirigera dans les défilés du labyrinthe judiciaire. Ses guides et ses autorités , il ne les demande plus qu'aux textes législatifs, qu'aux arrestographes , dont la fécondité va toujours croissant , et surtout qu'aux dictionnaires de Droit, répertoires communs de la doctrine et de la jurisprudence , à l'aide desquels le premier venu s'improvise jurisconsulte. Il a donc été dans la destinée des responsa prudenlium de suivre l'ordre d'une progression toujours descendante. À Rome,, sous Auguste et sous Adrien , elles furent obligatoires pour le juge, dans certaines conditions (2). Sous l'ancien Droit , elles conservent sinon la même prépondérance, du moins une grande influence morale ; elles sont recherchées avec une sorte d'avidité. De nos jours, les voilà déshéritées de la plus grande partie de leurs avantages.

Indépendamment de la consultation , les anciens avocats au Parlement étaient dans l'usage de rédiger des mémoires qui servaient à l'instruction par écrit des procès, instruction très fréquente sous l'empire des vieilles ordonnances sur la Procédure Civile. C'était dans ces mémoires que le rapporteur, dont l'avisfpesait d'un grand poids sur la décision, puisait les éléments propres à éclairer sa religion. Voilà pourquoi le procureur en confiait la rédaction aux avocats les plus exercés. Ce genre de travail a complètement disparu en présence du nouveau Gode de Procédure, et l'avocat se trouve réduit par là au travail à peu près unique de l'audience.

Enfin, de même que chez les Romains (3) , les prudents

(1) Horace a dit :

Âgricolam laudatjuris legumque peritus, Sub galli eantum consulter ubi ostia puisât.

(Satire I, liv. 4),

(2) Gaius, corn. 1, $7; Institutes de Justinien, liv. 4", chap. 2, §8.

(3) Cicéron, de Oratore, liv. III.

étaient consultés par leurs clients, non seulement sur leurs affaires contentieuses, mais encore sur la plupart des actes de la vie civile. Qui donc aurait osé conclure un traité , souscrire un engagement, surtout arrêter des pactes nuptiaux , ou confier au papier des dispositions de dernière volonté, avant d'avoir pris l'avis de son conseil 9 réclamé son assistance, .sollicité de lui la formule cauteleuse qui doit concilier tous les intérêts, prévenir toutes les difficultés, sauvegarder l'avenir?

Larocheflavin faisait de la manière suivante, dans le XVIe siècle, le tableau des divers objets sur lesquels le ministère des avocats consultants s'exerçait. « Ils tiennent le lieu et

> place des anciens jurisconsultes, ad quas in solio sedentes » sic adibalury ut iwn solum de jure ad eos, verum etiam i de omni officio aut negotio referretur. Leurs maisons sont i comme oracles publics où, de toute la circonférence de la » ville, on s'adresse pour consulter leur trépied et avoir » leur avis. C'est à eux qu'on s'adresse pour savoir si on i plaidera, si on accordera, si on traitera, si on donnera, » si on se mariera. Par leur avis et conseil non seulement

> les causes qui se traitent au parlement, sont maniées et » conduites, mais aussi les principaux affaires et négoces » des bonnes et illustres maisons et familles. Gar, soit qu'on » veuille vendre ou eschanger , soit qu'on ait besoin de » dresser des articles et conventions de mariage, soit qu'il

> faille faire des divisions entre les enfants ou cohéritiers, » et autres choses semblables, ils y sont toujours appelés.

> La suffisance qu'ils ont acquise par l'usage de tant d'an-

> nées, mérite bien que l'on se rapporte et assure à eux » des affaires de conséquence. C'est d'eux ou de leurs con- » seils que dépend la tranquillité ou le trouble de toutes les » maisons (J). *

Ce que Larocheflavin disait pour le XVIe siècle, était encore vrai dans les deux siècles suivants.

(1) Des Parlements, p. 831.

Pour réussir dans les travaux que nous venons d'analyser, il fallait une instruction solide et variée, une organisation froide et patiente du travail, un jugement droit, un esprit à la fois pénétrant, pratique et méthodique. A ces titres divers, Delort le père légitimait la confiance dont il était investi» et l'autorité qu'il avait conquise parmi les avocats consultants et instruisants de cette époque. C'était pour lui un grand honneur, car parmi ses confrères voués à la même spécialité, on comptait plusieurs hommes éminents, les uns ayant demandé au calme du cabinet une retraite honorable que leur âge ou l'affaiblissement de leur 9 forces rendait désormais nécessaire, les autres ayant préféré, tantôt par vocation intérieure, tantôt par trop de modestie, les travaux solitaires aux luttes animées du prétoire. Dan3 ces diverses catégories se trouvèrent placés, à des époques différentes, mais correspondant toutes à la période pendant laquelle Delort a été florissant, Désirât, jurisconsulte d'une organisation merveilleuse, qui avait plutôt l'instinct que la science du Droit, qui le devinait lorsqu'il ne le savait pas, qui disait fort souvent ne pas pouvoir citer des textes à l'appui de ses décisions, mais qui affirmait qu'ils existaient (1); Forgole, doué de qualités tout-à-fait opposées, mais rachetant par les trésors d'une érudition inaccoutumée ce qu'il y avait de trop réservé ou de trop indécis dans son esprit ; Arbanère, Arexi, Dessolles, Jouve, Senovert, Mascart, J ara me l'ancien, dont le souvenir a été si religieusement conservé parmi nous; Lafage, dont la plume ne connaissait pas de rivale à l'endroit de la rédaction des mémoires destinés à préparer le jugement des causes célèbres ; Gary le père, qui avait anssi l'avantage fort rare de joindre le mérite de la forme au mérite du fond; Bragouse, qui pariait avec une grande supériorité la langue des affaires; Lavaysse, dépositaire fidèle des traditions du Palais \ Lacroix, dont la netteté et la

(1) En remettant ses consultations à ses clients , il les renvoyait à Furgole pour que celui-ci y ajoutât les lois.

précision étaient saisissantes ; et tant d'autres que je pourrais citer. Tels étaient les hommes avec lesquels Delort le père se trouva dans les termes d'une honorable rivalité, au milieu desquels il obtint un rang des plus distingués, par ses succès de tous les jours. Laviguerie le fils, qui rappelle quelques-unes de ses opinions prouve qu'il en faisait le plus grand cas; Ferrière se plaît à constater qu'au mois de février 1749, il rendit une sentence arbitrale, conjointement avec Laviguerie et lui (1). Nous ne pouvons citer aucune décision émanée de ce jurisconsulte. Mais nous n'en sommes pas moins autorisé à certifier qu'il en rendit plusieurs, dignes d'être conservées, et nous dirons comme un jurisconsulte romain, par rapport à un de ses devanciers : hujus scriptum nullum extat, sed responsa complura et memorabilia ejus fuertmt (2). L'éclat de sa renommée lui concilia lés suffrages les pins honorables. L'ordre de Malte le nomma avocat consultant de son grand prieuré de Toulouse, et il fut appelé, comme toutes les sommités du barreau, à faire partie des conseils de l'administration des hospices, participant ainsi à une distinction dont avaient joui avant lui ses prédécesseurs Carrière et Laviguerie. 11 succéda à ce dernier dans la chaire de Droit Français, vers la fin de l'année universitaire 1778-74; mais son fils ayant été nommé à sa survivance, il se reposa presque toujours sur lui de tous les soins du professorat. Il mourut à Toulouse, le 26 mai 1788, à l'âge de 78 ans.

Pierre-Théodore Delort fils.

XXXII. On vient de voir que Delort le père fut assez heureux pour être remplacé à la Faculté de Droit par son fils Pierre-Théodore. Celui-ci était né à Toulouse, le 30 décem-

(1) Traité des tutelles, p. 17.

(2) Pomponiut, loi fc $ 85. De origf. et progrest. jwr.

brel736, quelques mois seulement avant Laviguerie le fils, dont la destinée devait avoir pendant longtemps une grande analogie avec la sienne. Laviguerie naquit , en effet, le 20 juillet 1737. lisse rencontrèrent à l'Ecole de Droit, où ils étudièrent le Droit Français sous de Bastard. Delort fut inscrit au tableau de Tordre en 1756, Laviguerie en 1758. Fortifiés tous deux dans leurs études par l'exemple, et les conseils domestiques, ils optèrent également pour les travaux de cabinet. Liés ainsi par leur âge comme par leurs goûts et leurs habitudes, ils virent cette première assimilation se resserrer encore par l'événement le plus considérable de leur vie.

On sait que, dans les dernières années du règne de Louis XV, en 1771 , une grande révolution s'était opérée parmi les corps judiciaires. Les Parlements furent violemment renversés par le chancelier Maupeou , et remplacés par de nouvelles Compagnies, auxquelles le public donna le nom du ministre hardi qui les avait instituées. En 1774, deux places de conseiller devinrent vacantes au nouveau Parlement de Toulouse, Tune par la mort de M. de Josse, l'autre par la démission de M. de Bardy le fils. La Compagnie jeta les yeux , pour les remplacer, sur deux avocats qui jouissaient alors au plus haut degré de l'estime et de la confiance publiques. Ces deux avocats étaient Laviguerie et Delort ; mais comme ils étaient déjà nobles, que leur clientèle était nombreuse, et qu'en entrant au Parlement leurs intérêts devaient être trop lésés pour qu'on pût croire qu'ils regardassent leur promotion comme une faveur , la commission du Parlement qui s'occupait de choisir des candidats , chargea deux conseillers de la grand'chambre , M. l'abbé de Carrère et M. de Firmy, de se transporter auprès d'eux pour les informer des vues de la Compagnie, et s'assurer de leur acceptation , dans le cas où il plût au roi de les choisir pour les sièges vacants (1). Les deux can-

(1) Ces dernières lignes sont empruntées à une note faisant partie de la

didats ayant répondu affirmativement à la prévenance honorable dont ils étaient l'objet , furent pourvus de la charge déconseiller, au mois de février 1774. Delort fut reçu le 18 mai suivant (4), Laviguerie, le 19, et tous deux allèrent prendre place à la chambre des enquêtes où présidaient MM. de Portes et de Belloc.

Le Parlement Maupeou ne devait pas être de longue durée ; il touchait déjà à son terme ; un des premiers actes de Louis XVI fut de rappeler les Parlements exilés. L'édit, qui prononça la dissolution du nouveau Parlement de Toulouse et réintégra l'ancien, est du mois de février 1775. Nos deux conseillers descendirent ainsi de leurs sièges qu'ils n'avaient occupés que pendant dix mois , Laviguerie , pour reconstituer ce prétoire privé, où l'attendait une clientèle heureuse de retrouver son conseil et son guide ; Delort, pour entrer à la Faculté de Droit en qualité de coadjuteur de son père.

A dater de ce moment , lesr deux existences que nous avons vues jusqu'ici si homogènes , vont devenir désormais tout-à-fait différentes.

Reçu en survivance de son père, Delort le fils fut admis

notice biographique sur M. Laviguerie fils. Cette notice, comme je l'ai déjà dit, se trouve en tète des arrêts recueillis par M. Laviguerie, et publies par M. Victor Fons.

(1) Voici le texte de l'arrêt qui prononça son admission :

» Du mercredi 19 mai 1774, aux chambres assemblées , présents MM. de

> Riquet, premier président, Gauran, rapporteur.

» Veu l'enquête de bonne vie et mœurs , religion catholique, apostolique et » romaine, de M6 Pierre-Théodore Delort, avocat en la cour, pourvu par S. M.,

> d'un office de conseiller, en icelle, faite en exécution de l'arrêt du 16 avril

> dernier ; veu ledit arrêt et autres pièces, ensemble les conclusions du pro- » cureur-général du roi, mises au bas de la dite enquête, le dit Delort après

> avoir subi l'examen en la manière accoutumée :

> La cour, les chambres assemblées, ordonne que le dit Pierre Théodore « Delort sera reçu au dit état et office de conseiller en icelle dont il a plu » an roi de le pourvoir, à la charge par le dit Delort de prêter le serment en

> ce cas requis et accoutumé ; à quoi le dit Delort a à l'instant satisfait et a » fait les soumissions accoutumées.

» Niqubt Gauran. «

en plein exercice dès le mois de juillet 1775, et remplit constamment depuis toutes les fonctions du professorat. Il lui consacra ses veilles et en fut largement récompensé par la considération dont il fut environné. Personne ne fut plus assidu que lui à l'étude du droit qu'il aimait passionnément. C'était un homme grave et consciencieux , convaincu que le soldat se doit tout entier à son drapeau , que le laboureur, s'il n'est pas toujours courbé sur le soc, fait tort à la terre qui demande ses soins. L'affection de ses élèves, la bienveillance et la confiance de ses collègues de l'Université ne lui firent jamais défaut. Il reçut, en 1786, un témoignage non équivoque de cette confiance, puisqu'à cette époque la Faculté le députa à Paris à l'effet .de solliciter la protection du baron de Breteuil et du garde-des-sceaux , pour obtenir la nouvelle construction des écoles, avec plein pouvoir de traiter avec ces deux ministres des moyens les plus propres à réaliser cet objet d'une manière convenable au bien des études et à la décence qu'exigent les exercices de tous les genres qu'on est dans l'usage de faire dans les écoles, et à la célébrité de l'enseignement dont jouissait la Faculté de Droit de Toulouse (1).

La réclamation de la Faculté au sujet du mauvais état de ses bâtiments, était fort ancienne ; elle avait été déjà renouvelée le 3 février 1782, par un mémoire délibéré qui avait été adressé aux capitouls. La négligence, ou , si Ton veut , l'impuissance de l'administration municipale, paraissait être traditionnelle, car, en 1668, les commissaires du roi qui vérifièrent les classes de la Faculté, attestèrent c qu'elles » étaient en mauvais ordre et mal entretenues, de manière » que, faute de vitres, la plupart des fenêtres étaient bou- » chées et les lieux si obscurs qu'à peine on y voyait pour » pouvoir écrire (2). j> Les commissaires concluaient à ce que Sa Mpjesté ordonnât : « que les capitouls fussent tenus

(1) Délibération de la Faculté de Droit, du 16 septembre 1786.

(2) Procès-verbal déjà cité.

» de mettre les choses en état , de les garnir de vitres et » autres choses nécessaires. » En 1786, l'état des bâtiments était tel que les professeurs se croyaient autorisés à refuser de donner leurs leçons, craignant d'être ensevelis sous les ruines avec leurs écoliers. Ils affirmaient « que les bâtiments

* présentaient un air d'indécence et de barbarie, qui révol-

* tait les citoyens, même les étrangers, * Dans une situalion analogue, le Parlement de Toulouse avait, par arrêt du 10 février 1610, sur la plaidoirie fort remarquable de l'avocat Puymisson , condamné la ville de Cahors à reconstruire les écoles de son Université (1). Aimons à croire que si la cité Palladienne se montra si peu généreuse à l'endroit de l'appropriation du palais de la science des lois , c'est parce que ses ressources financières ne lui permettaient pas de faire autrement.

Je ne sais quels furent les résultats de la mission de Delort fils , auprès des ministres du roi Louis XVI ; mais ce que je sais bien , c'est que sa mission de professeur eut de grands succès. S'il ne m'est pas permis de fonder mon opinion sur des travaux scientifiques émanés de lui , il m'est permis du moins de l'étayer sur des souvenirs qui sont encore vivants au milieu de nous , et sur le mérite des nombreux disciples qu'il avait formés. De ses cours sont en effet sortis la plupart des membres de ce jeune barreau qui avait fait concevoir de si belles espérances au Parlement de Toulouse, pendant les dernières années de son existence , et dont une voix éloquente et autorisée aimait, il y a à peine quelques jours, à mettre les notabilités en relief (2). Là, se formèrent à l'étude de notre Droit, des hommes que nous avons vu figurer plus tard avec honneur dans les rangs de nos assemblées législatives , Gary le fils , Flaugergues, Monseignat ; des magistrats distingués , qui ont été , les uns , les lumières de la Cour de cassa-

(1) Le plaidoyer et l'arrêt sont rapportés dans les questions notables de Maynard, p. 755.

(2) Discours de M. le procureur-général Romiguière, prononce à la séance solennelle de rentrée de la cour royale de Toulouse, le 4 novembre 1839.

tion, tels que le président Barris , le conseiller de Cardonel ; les autres, les lumières de notre Cour royale, tels que le procureur général Corbière , les présidents Dast , Caubet , d'Aldéguier, Dubernard, le conseiller Barrué que cette compagnie est fière de posséder encore dans son sein ; des professeurs recommandâmes de notre Faculté moderne, Bastoulh le père, Ruffat le fils (1), Flottes , Caries , tous mes savants maîtres , à qui je suis heureux de payer ici le tribut d'un hommage reconnaissant. N'est-ce pas pour la mémoire d'un interprète de la science une couronne bien honorable , bien digne d'envie , que celle que forment pour lui tant de dignes élèves montés aux premiers degrés de l'échelle sociale , influant, à des titres divers, sur le mouvement de leur époque, rendant à la société des services d'un ordre différent, mais tous précieux , et aimant à rappeler avec orgueil le nom de celui qui avait guidé leurs premiers pas dans la carrière?

La révolution judiciaire qui renversa les parlements Maupeou avait obligé Delort le fils à quitter son siège de conseiller ; la révolution politique de 1 789 le détermina à quitter sa chaire de professeur. Il prit définitivement congé de la Faculté de Droit , après les derniers travaux de l'année scolaire 1790-1791 (2), et il se retira à Fleurance, berceau de sa famille , où il mourut le 26 juin 1793, âgé de 56 ans, en butte aux persécutions des hommes de la révolution. Ce dut être une consolation précieuse pour lui , au milieu de ses tribulations , de songer que, dans le XVIe siècle , les docteurs les plus illustres avaient vu comme lui leur existence tourmentée par les orages politiques, et que le plus célèbre d'entre eux, Cujas, était mort de chagrin à Bourges, où il avait été condamné à être le témoin du fanastisme des ligueurs qui avaient d'ailleurs voulu attenter à ses jours (3). Telle fut

(1) Mon prédécesseur dans la chaire de Droit Romain.

(2) MM. Brian , Labroquère , Ruffat le père et Gouazé , ses collègues , se retirèrent en même temps. Un seul professeur resta ; ce fut M. Rigaud , qui fut élu maire de Toulouse le 14 février 1790 ; il a été le successeur immédiat des capitouls.

(3) Vid. YHiitoire de Cujas, par M. Berryat Si-Prix, p. 417 et suiv.

la fin de Delort le fils, professeur riche de son propre mérite, riche des souvenirs de son père, dont le nom est cher à l'Université , et qui a laissé parmi nous une famille digne de recueillir ce précieux héritage (1).

La Providence réservait à Laviguerie fils une existence beaucoup plus longue et bien moins agitée. La révolution s'était sentie désarmée en présence d'un homme inoffensif, dont la vie retirée et comme ensevelie dans le secret de l'étude et des pratiques religieuses , ne pouvait donner ombrage à personne. Il survécut pendant près de 37 ans à son ancien confrère au barreau et à la chambre des enquêtes du parlement Meaupeou. La destinée ne les avait donc fait marcher pendant longtemps dans des voies tout-à-fait parallèles, que pour leur distribuer bientôt une fortune tout-à-fait différente.

Jacques-Marie Rouzet.

XXXIII. L'époque à laquelle Delort fils abdiqua son titre de professeur, semblait faire croire au premier abord qu'il n'avait pas eu de successeur. Il en eut un pourtant, et celuici joua un rôle considérable, non pas comme homme enseignant, mais comme homme politique. Ce successeur fut Jacques-Marie Rouzet. Né à Toulouse , d'une famille peu fortunée, il y avait pris son grade d'avocat, et il y plaida avec succès jusqu'au moment ou éclatèrent les premiers événements de la révolution. Rouzet fut un de ceux qui la saluèrent avec le plus d'enthousiasme; dès 1790 il fit partie du conseil général électif ds la commune de Toulouse. Bientôt officier municipal et l'un des administrateurs du département, il remplaça Delort fils à la Faculté de Droit, dans le cours des vacations de l'année 1791, et il occupa sa chaire jusqu'en septembre 1792 , époque à laquelle il fut élu député à laCon-

(1) Les dames Jouve et Flottes, filles et petites-filles de Delort.

vention nationale par les électeurs du département de la Haute-Garonne réunis à Rieux (1). Le professorat de Rouzet n'a donc duré qu'une année à peu prés ; aussi est-il à peine connu parmi nous comme professeur ; sa qualité d'homme politique à seule surnagé.

On comprend que je n'ai pas à l'apprécier ici en cette dernière qualité.

Je me bornerai à dire à sa louange, que, s'il fut dévoué aux idées de la révolution, il ne s'associa jamais à ses excès ; que dans le sein de la Convention nationale il prononça d'admirables discours pour s'opposer au jugement et à a condamnation à mort de Louis XVI (2), et que plus tard, il continua à combattre avec une énergie persévérante les pouvoirs tyranniques qui pesèrent sur la France. La modération de ses opinions lui concilia les suffrages de quelques grands personnages qui étaient ballottés par la tourmente. Ainsi , la haute estime qu'avait conçue pour lui le duc de Nivernois , lui procura l'honneur de devenir le conseiller de Madame la duchesse de Penthièvre , veuve douairière d'Orléans, mère du roi actuel (3). Lorsque cette princesse subit la loi du 19 fructidor qui la déportait, Rouzet l'accompagna en Espagne, où il séjourna avec elle, à Bar celonne, jusqu'au rétablissement du trône des Bourbons. A cette époque, ils rentrèrent en France l'un et l'autre ; Madame la duchesse d'Orléans obtint pour lui le titre de comte de Folmonl, et le nomma son chancelier. 11 mourut bientôt après, âgé de 77 ans; son illustre bienfaitrice voulant lui donner une dernière preuve de sa reconnaissance , ordonna que son corps serait déposé dans le caveau de la chapelle de Dreux , lieu destiné à la sépulture des membres de la famille d'Orléans.

Avec Rouzet finit, comme on le sait, la série des profes-

(1) Le procès-verbal contenant son élection se trouve dans les archives de la préfecture de la Haute-Baronne.

(2) Il est cité par M. Thiers, dans son Histoire de la révolution française (tom. 3), et par H. de Lamartine dans son Histoire des Girondins (tom. 5).

(3) Le roi Louis-Philippe. L'auteur avait publié cet écrit en 1847.

(Note de V Éditeur) .

seurs de Droit Français de notre ancienne Faculté. Qu'il me soit maintenant permis d'établir entr'eux quelques rapprochements.

L'un d'eux a obtenu la chaire royale à titre de rémunération de ses services universitaires; c'est Du val, qui était agrégé depuis quinze ans au moment de sa nomination. Tous les autres ont dû leur promotion à leurs succès en qualité d'avocats plaidants ou d'avocats consultants et instruisants (1) ; aucun d'eux ne la dut à des services judiciaires antérieurs, qui conféraient, comme nous l'avons dit, le droit d'éligibilité. On a vu l'inégalité qui existe dans la durée de l'exercice de quelques-uns d'entr'eux. A de Bas tard, qui avait enseigné le Droit Français pendant 27 ans, succéda Carrière, qui l'enseigna pendant moins d'un an ; le terme moyen de leur professorat fut de 15 ans. Ils avaient tous fait leurs études de Droit à Gahors ou à Toulouse. Ils appartenaient tous à l'ordre de la noblesse, les uns par leur naissance, les autres par l'exercice des fonctions du capitoulat. Le seul qui ne pouvait se placer dans aucune de ces catégories , Rouzet, fut créé noble par Louis XVIII. Sur les dix, les trois premiers ont été nommés par Louis XIV, le6 cinq qui suivent, par Louis XV, les trois derniers, par Louis XVI. Antoine de Martres fut proposé à l'agrément du Roi par le chancelier Michel Letellier ; de Bastard eut l'honneur d'être présenté par le chancelier d'Aguesseau. Trois seulement nous ont laissé des travaux qui ont été imprimés : ce sont Du val, Boutaric et Astruc. Nous avons noté que ces travaux étaient tous destinés à l'enseignement intérieur de l'école.

Quelques-uns ne sont montés dans la chaire royale qu'à un âge avancé. Delort le père, au moment de sa nomination, était âgé de plus de 60 ans ; Laviguerie avait au même moment 71 ans accomplis. Il en est peu qui aient été promus avant l'âge de 50 ans. Ainsi, tandis que l'enseigne-

(1) La plupart d'entr'eux, et notamment do Bastard, Carrière, Laviguerie, Delort. le père, avaient été bâtonniers de l'ordre au moment de leur nomination.

ment du Droit Civil et du Droit Canonique, auquel on arrivait par le concours, constituait une carrière, renseignement du Droit Français n'était ordinairement que le couronnement de la carrière du barreau. Sans doute, le professeur placé dans ces conditions devait plus d'une fois laisser à désirer sous le rapport de la vivacité de son exposition ; mais ne perdons pas de vue que ce défaut, qui de nos jours serait capital, était considérablement atténué, à cette époque, par le mode d'enseignement commun à tous les professeurs, mode dans lequel, comme on l'a vu, l'improvisation ne jouait qu'un rôle très secondaire. Il était d'ailleurs largement compensé par les avantages que donnait au professeur du Droit Français une longue expérience. Si son talent était moins vif, il était plus solide ; s'il était moins brillant, il était plus éprouvé. Ce qui constitue le professeur, c'est l'autorité dont il jouit , et l'autorité ne lui vient que de la confiance ou de la foi qu'il inspire à ses élèves. Or, comment ceux-ci auraient-ils pu ne pas avoir une foi pleine et entière en des hommes consommés dans la science des lois et la pratique des affaires, que la renommée leur avait déjà fait connaître, qui arrivaient à l'Université précédés de la plus légitime des réputations, la réputation acquise au barreau, investis de la confiance des familles dans toute l'étendue d'un ressort qui embrassait le tiers du royaume ?

Boutaric, Astruc, Carrière, Laviguerie avaient acquis des droits particuliers à cette confiance par l'exercice des fonctions du capitoulat, fonctions qui étaient à la fois administratives et judiciaires.

L'existence d'aucun d'eux n'a été signalée par des incidents dignes d'être remarqués. A l'exception de Delort le fils, dont deux révolutions, l'une judiciaire, l'autre politique, brisèrent deux fois la carrière, et de son successeur Rouzet que cette dernière révolution éleva à une fortune inespérée, la vie de tous les autres s'est écoulée paisiblement, sans secousse, dans une douce, mais éclatante uniformité. Astruc, de Bastard, Delort le fils, Rouzet, sont morts ailleurs qu'à

Toulouse ; les six autres y ont rendu le dernier soupir. Quatre reposent sous les dalles de nos églises actuelles ou de nos anciennes églises dont la destination a changé. Laviguerie est enseveli dans la nef de Saint-Etienne ; Boutaric, dans le chœur de la Dalbade ; Du val, dans la ci-devant église des Augustins ; Delort le père, dans la ci-devant église des Jacobins (1). Avant eux d'Hauteserre avait reçu les honneurs d'un tombeau dans la petite église de Nazareth (2). Ainsi, dans ce temps, la tendre sollicitude de nos pères aimait souvent à diminuer la laideur du sépulcre par la sainteté du lieu qui devait le protéger. Les cendres de Rouzet reposent, on vient de le voir, dans le lieu désormais réservé aux royales sépultures.

XXXIV. L'influence qu'a exercé l'enseignement du Droit Français se comprend aisément et peut être caractérisée en peu de mots.

Il rehaussa d'abord le droit national , en attirant sur lui d'une manière plus spéciale l'attention des légistes. Il fit pénétrer un esprit nouveau et avec lui une vie nouvelle dans le sanctuaire de la science, où avait régné jusqu'alors une espèce d'immobilité. Se plaçant en face du Droit Romain , il mit en présence la société antique et la société moderne, juxta-posa les deux civilisations, la résistance et le progrès, et consacra l'alliance du passé avec le présent. Saisissant fortement la jeunesse par sa nouveauté , comme par son utilité palpable, immédiate, de tous les jours, il l'intéressa vivement en faveur des études combinées de la théorie et de la pratique. Il la passionna surtout pour l'étude de ces livres précieux dont d'Aguesseau recommandait la lecture habituelle à son fils, notamment des InstUutes de Loysel et de Guy-Coquille, des Lois Civiles de Domat , des Régies du Droit Français par Pocquet de Livonière, œuvres considérées à juste titre comme le grain le plus pur de la semence

(1) Cela résulte des actes mortuaires de ces professeurs.

(2) 11 est en état parfait de conservation.

du Droit Français. En appelant tous les jours sur le même terrain les principes du Droit coutumier et du Droit écrit, principes opposés par mille côtés divers , il leur apprit à se mieux connaître , à se rapprocher , à se réconcilier. 11 contribua ainsi puissamment à rendre plus rapide et plus général le mouvement intellectuel qui poussait la législation et la jurisprudence vers l'unité, non pas telle que la rêvait Louis XIV, tyrannique, absolue, forçant tous les obstacles , même ceux de la conscience, mais telle que la veulent tous les hommes sages et modérés, c'est-à-dire libre et rationnelle. Enfin il prépara et réunit peu à peu , à petit bruit et à petites journées, les matériaux qui ont servi à la codification dont nous goûtons les avantages.

L'enseignement du Droit Français a produit encore autre chose, car il a fait mûrir plus d'un fruit et fait éclore plus d'un germe précieux. Je ne parlerai pas de nouveau des traités dont il a provoqué la composition , c'est-à-dire des œuvres de Duval, de Boutaric, d'Àstruc ; mais je dirai qu'il a créé et entretenu au milieu de nous un foyer scientifique qui a été d'une grande fécondité. A ce foyer sont venus s'inspirer Furgole, le législateur suprême des testaments ; Soulatges, le savant interprète de nos coutumes (1) locales ; Rodier, habile commentateur de l'ordonnance sur la Procédure civile ; Ferrière, auteur d'une excellente monographie des Tutelles; Fonmaur, l'un des feudistes les plus distingués du dernier siècle (2) ; tous nos concitoyens, tous avocats au Parlement de Toulouse. Les œuvres diverses auxquelles ces jurisconsultes ont donné le jour ont conquis un rang dans la science, et si ce rang est inégal , leur mérite absolu n'est contesté par personne. Honneur donc à

(1) Indépendamment des Coutumes de Toulouse , Soulatges a publié un traité sur les hypothèques, un traité des crimes et des délits , et un travail sur la Procédure, intitulé : Style universel des saisies.

(2) Son Traité des Lods et ventes est un ouvrage du plus grand mérite ; tous les principes du droit y sont résumés avec une précision et une méthode des plus remarquables.

ceux qui les premiers ont donné l'impulsion et dirigé les esprits dans cette large voie !

Les professeurs de Droit Français rencontrèrent sans doute, pendant la période correspondante à leur exercice , de dignes auxiliaires dans leurs collègues de la Faculté de Droit , où la science du Droit Civil et du Droit Canonique eut des interprètes tels que de Preuil , Campunaut, B riant, Gouazé, Ruffat le père, Rigaud , soutenant dignement la réputation de leurs devanciers. Mais ces savants professeurs n'ont publié aucun travail, et ont semblé, par une sorte de courtoisie, se reposant sur les titres de leurs prédécesseurs, vouloir laisser à leurs collaborateurs , chargés du nouvel enseignement, le mérite de prouver que sur notre sol le Droit National pouvait être cultivé avec un succès égal à celui des autres branches du Droit. Ceux qui ont fait ces preuves ont donc jeté sur leur compagnie un éclat nouveau , et si on ne veut pas qu'ils aient agrandi sa célébrité, on conviendra du moins qu'ils l'ont rendue plus complète. Ils n'ont peut-être pas placé sa couronne plus haut ; mais ils l'ont du moins rajeunie en y ajoutant les palmes des vainqueurs du barreau. D'un autre côté, si les professeurs du Droit Romain et du Droit Canonique ont fait progresser la science proprement dite, leurs collègues du Droit Français ont un mérite à part , celui de former de bons citoyens, en même temps qu'ils formaient d'habiles jurisconsultes. A eux , en effet , comme on l'a vu , la mission d'enseigner non seulement le Droit Civil , mais encore le Droit Public Français. Ils ont donc propagé dans les rangs de la jeunesse confiée à leur sollicitude, l'amour des saines doctrines, des doctrines gallicanes. Gloire à eux d'avoir réalisé ce grand œuvre, par des temps difficiles, sur une terre sympathique à d'autres idées, dans une province où l'esprit qui venait d'au-delà des monts menaçait à chaque instant de faire irruption ! ! !

L'institution de Louis XIV n'est donc pas restée stérile.