‹ Mélanges de droit et d'histoireChapitre 39 sur 51 · DU DROIT CIVIL · texte numérisé non relu

DU DROIT CIVIL

Ici je suivrai l'ordre des matières adoptées par les Institutes de Justinien. Je ferai donc de tout ce qui est l'objet du droit civil la matière de quatre paragraphes distincts.

(1) Les divers textes constatant ces changements seront cités infrà.

(2) Paul, Sent. lib. i, Ut. 13, $ 3,interpretatio.

(3) Cod. Théod. , I. i, tit. 8, Const. unie, interpretatio. Ce furent les Honorait de la curie de Toulouse qui, les premiers, proclamèrent Avitus empereur romain (Idac. Chroniques, an 454).

(4) Cod. Théod., lib. xu, tit. 1, Const. unie a.

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