LES LIBERTÉS ARISTOCRATIQUES

L'aristocratie est la condition politique des peuples à leur premier âge. La société n'a alors que des libertés aristocratiques, et elle ne pourrait en avoir d'autres. Par le cours du temps le régime aristocratique se modifie. La liberté y reçoit des accroissements, ou bien elle y subit des restrictions, suivant le degré de puissance morale et de puissance matérielle auquel la société est parvenue. Autre est Taristocratie d'une société voisine encore de Tétat patriarcal, et l'aristocratie d'une société où la vie politique et économique a reçu ses pleins développements. On se tromperait gravement, si l'on confondait des régimes politiques qui, avec certains traits communs, sont en réalité très différents. Les mots de la langue politique, sous une apparente simplicité, offrent à celui qui veut les pénétrer plus d'une difficulté. Avant tout il importe, en une question si délicate, d'écarter toute ambiguïté.

Quand on parle d'aristocratie, tout le monde comprend qu'il s''agit d'une organisation sociale où une classe, supérieure au reste du peuple, est en possession d'une certaine prépondérance politique. Toutefois, cette prépondérance n'est point partout de même nature. Le privilège de la naissance, avec la supériorité de la fortune, des

lumières et de la considération publique, tels sont, en général, les caractères sous lesquels Faristocratie nous apparaît. Si le privilège aristocratique se rattache à la possession du sol, en sorte que le droit de souveraineté et le droit de domaine privé se trouvent étroitement unis, Faristocratie prend le caractère féodal. Elle peut prendre aussi le caractère oligarchique, si elle repose essentiellement et principalement sur la supériorité de la fortune. L'aristocratie, comme l'entendait Platon, peut se constituer indépendamment du privilège de la naissance, car les meilleurs ne sont pas toujours les plus nobles. La noblesse d'ailleurs ne doit pas être confondue avec l'aristocratie. La noblesse a pour trait distinctif la naissance, mais le privilège de la naissance n'a pas toujours pour conséquence le privilège politique, et les nobles peuvent bien ne point posséder, de droit, cette participation à l'exercice des pouvoirs publics, sans laquelle il n'y a pas de ^véritable aristocratie. De même encore, dans une société où sont établies, sous la règle de l'égalité devant la loi, des supériorités sociales incontestées, il y aura de grandes influences aristocratiques, mais il n'y aura pas d'aristocratie, dans le vrai sens du mot.

La société publique sort de la famille, et longtemps elle en garde l'empreinte. Or, l'institution aristocratique se rattache intimement à l'esprit de famille. C'est dans la famille et [par l'hérédité que se conservent les traditions qui font la force et la vie même de l'aristocratie. D'ailleurs, par le fait, la société, en passant de l'état domestique à l'état public , prend naturellement la forme aristocratique. Les pères de famille qui, dans la société dômes-

II. — LES LIBERTÉS ARISTOCRATIQUES. 33 (ique, exercent l'autorité sur tous ceux qui descendent d'eux, sont les chefs naturels de cette agglomération de familles de plus en plus nombreuses qu'on nomme la cité. C'est sur eux que le pouvoir, primitivement concentré dans les mains du père commun, se répand en quelque sorte, et c'est entre eux qu'il s'organise. Ces chefs, qui se trouvaient, sous le gouvernement du père commun, égaux les uns aux autres, se partagent l'autorité de manière à se garantir réciproquement leurs droits , soit sous le régime républicain, soit sous le régime monarchique où l'aîné succède à la royauté du père. De là, la liberté aristocratique, laquelle est constituée, pour la classe privilégiée, sur la règle de l'égalité. Cette classe a seule la pleine liberté politique et civile; mais les classes inférieures, bien qu'assujetties vis-à-vis des classes supérieures, ne sont point pour cela privées de toute liberté. Aussi longtemps que régnent, avec les vertus primitives, les mœurs patriarcales, le régime aristocratique reste assez doux. La sujétion n'y a d'autre caractère que celui des relations fixes et permanentes, qu'imposent les conditions du travail à cette période de la vie sociale. Mais, à mesure que les traditions et la foi primitive perdent de leur empire, l'affaiblissement des vertus et le progrès des cupidités amènent la domination de la force. Les mœurs guerrières remplacent les mœurs patriarcales et pacifiques. Alors l'assujettissement des classes inférieures s'aggrave. Tandis qu'il conserve, pour un certain nombre, le caractère de la clientèle, il se transforme, pour le plus grand nombre, en servitude pure et simple. A mesure que la société entre davantage dans la vie publique, et qu'elle s'éloigne des habitudes et des tradi-

lions de la vie domestique, la distance devient plus grande entre les classes dominantes et les classes assujetties.

Aux origines de la société , la solidarité obligatoire et le lien héréditaire sont partout. Dans la gens des temps antiques, plus tard dans la phratrie hellénique et dans la curie italienne, qui sont la continuation et le développement de la genSy nous rencontrons les mêmes conditions de communauté et d'engagement permanent que nous offrent, à leur berceau, les peuples de l'Europe moderne. Ces conditions s'imposent à la classe libre et dominante, aussi bien qu'aux classes assujetties. Les membres libres de la gens, en Grèce comme en Italie, possèdent toute l'étendue du droit religieux et du droit civil du clan ou confrérie à laquelle la naissance les rattache; mais, en revanche , ils lui appartiennent , par les obligations que leur impose une confraternité fondée sur la naissance, et organisée sur la règle de Funité du culte , de l'assistance mutuelle et de la soumission aux décrets portés par la communauté dans l'intérêt de tous.

Cette fixité des relations, le lien permanent qui astreint les membres de la classe dominante, tout en leur laissant une grande et vraie liberté dans le groupe auquel ils appartiennent, est aussi un des caractères dominants de la féodalité. Personne, dans le régime féodal, n'a de puissance illimitée, et personne, d'autre part, n'échappe au lien qui attache l'homme à la terre. Par la fixité des tenures, tout y est hiérarchiquement constitué, suivant la loi de l'engagement permanent et de l'association obligée. Le vassal, qui ne subit d'autre dépendance que celle du service noble, tient à la terre et est aliéné avec elle, aussi

II. — LES LIBERTÉS ARISTOCRATIQUES. 35 bien que le serf et, en général, le tenancier qui est astreint vis-à-vis du seigneur à des obligations réputées d'ordre servile.

La fixité du lien féodal n'entraîne pas, du reste, l'asservissement de ceux qui y sont engagés. Les vassaux ont, vis-à-vis de leur seigneur, autantdeliberté que celui-ci en a vis-à-vis de son suzerain. Dans le système de l'association hiérarchique et obligée de la féodalité, deux choses dominent : l'étroite solidarité de tous les membres d'un môme groupe social, et le caractère synallagmatique de tous les engagements. En vertu du principe de solidarité, tout possesseur de fief doit assistance à ses pairs. L'union .des pairs de chaque seigneurie est intime , solide, féconde pour le bien et pour le respect des droits de tous. En conséquence du caractère synallagmatique de rengagement féodal, le seigneur doit assistance à son vassal et le vassal à son seigneur. Ce lien synallagmatique a pu quelquefois être affaibli ou altéré au profit du suzerain, mais il demeure toujours la règle générale et le droit commun. Dans la féodalité pure, notamment dans les Assises de Jérusalem, il est partout énoncé de la façon la plus nette. Oii trouverait-on , en faveur de la liberté , quelque chose •de plus précis et de plus efficace que ce principe des Assises, par lequel tous les pairs sont tenus « de se garder, de se sauver et de s'entr'aider l'un l'autre , si le seigneur les veut mener, de leur corps, ou de leur fief, ou de leur tenure, autrement que par leur jugement à eux qui sont pairs, et qui sont cour quand le seigneur y est ^ ». C'est de ce principe de la liberté aristocratique, qui subordonne To-

1 Livre de Jacques d'Ihelin^ n** 13. — Voir sur le môme point le Livre de Jean d'Ibelin, chap. ccv à ccx.

béissance à la condition du bon traitement, que le droit anglais a tiré les garanties constitutionnelles les plus fortes contre l'arbitraire des souverains. Le pouvoir véritable, la souveraineté, la suzeraineté, suivant le langage du temps, appartient à la cour féodale. Le principe de l'association et de l'engagement synallagmatique donne naissance au principe du gouvernement de la société par elle-même ^

Les obligations auxquelles la classe assujettie est astreinte, durant les âges aristocratiques, sont analogues aux obligations imposées aux membres de la classe dominante. Dans l'antiquité, au moins pour la période historique, on n'aperçoit point de rapports féodaux. La directe du seigneur ne se trouve nulle part , mais il y a le lien héréditaire qui attache le client à la gens. Le client du moyen âge, le serf, est attaché au sol, et, grâce à la réciprocité du droit, cette attache au sol le place dans une situation fort supérieure à celle du client de l'antiquité. Le client, uni à la gens par une certaine participation au culte domestique, supporte, quant à &a liberté personnelle et quant à ses biens, plusieurs des restrictions auxquelles le serf est soumis. Comme le serf il s'en affranchit insensiblement. Mais tandis que l'a-

1 « La cour féodale doit èlie moins considérée comme un tribunal que comme une assemblée politique et souveraine, dans le sein de laquelle les intérêts de la seigneurie, et les intérêts particuliers des vassaux, étaient exposés et librement débattus. La suzerainté n'appartenait point au seigneur; il n'en avait que le titre apparent. Le pouvoir suprême résidait dans l'assemblée de tous les intéressés, qui seule possédait le droit de dépouiller un vassal de son fief. Cette idée sur la souveraineté, qui sert aujourd'hui de base à la constitution politique de l'Europe, fut adoptée et mise directement en usage par l'aristocratie féodale. » — M. Beugnot, Assises de Jérusalem, introduction aux Assises de la haute cour, p. Lx.

II. — LES LIBERTÉS ARISTOCRATIQUES. 37 doucissement progressif du servage, dans les sociétés chrétiennes, conduit le peuple à la liberté, dans les sociétés païennes, la clientèle ne tombe en désuétude que pour faire place à un esclavage, de plus en plus nombreux et de plus en plus dur. La clientèle des derniers temps de la république romaine ne ressemble plus en rien à la clientèle des premiers siècles, qui a complètement disparu. Elle repose sur un simple rapport personnel entre l'affranchi et son ancien maître, et n'est plus qu'un état transitoire entre la servitude et la liberté. La servitude, multipliée et aggravée en raison même des progrès de la civilisation païenne, est la condition générale des hommes qui travaillent de leurs mains. Tandis que l'esclavage s'accroît sans mesure dans les villes, par les progrès incessants du luxe et de l'oisiveté parmi les classes libres, l'agriculture, dans les latifundia, est de plus en plus livrée au travail servile. Au temps de la grande puissance de Rome, l'esclavage est le lien par lequel la plus grande partie des travailleurs se trouvent rattachés à l'aristocratie qui gouverne la cité.

Durant le moyen âge, à ce lien de la force sans mesure et sans pitié , les influences du christianisme substituent, dans la mesure de ce que permet la condition générale de la société, le lien et la garantie du droit. Sous l'impulsion de la charité, ce droit, étroit à l'origine, se dilatera de siècle en siècle, et finira par laisser plein essor à la liberté. Mais, à cette œuvre d'aff^ranchissement, il faudra du temps. On ne pourrait, en efl'et, sans faire violence à la nature des choses, constituer sous la règle du droit individuel et de la pleine liberté une société dont les mœurs tiennent encore de l'état patriarcal. La commu-