XXXII PRÉCIS HISTORIQUE

Le 1 3 avril 1 790 , l'Assemblée nationale refusa de déclarer la religion catholique, religion de l'Etat. Ce refus donna lieu à de nombreuses réclamations, tant au dedans qu'au dehors de T Assemblée. Les cardinaux de la Rochefoucauld et de Rohan , trente archevêques, et évêques et un gi-and nombre d'ecclésiastiques et de curés publièrent à ce sujet une déclaration courageuse à laquelle adhérèrent le chapitre métropolitain de Paris, plusieurs autres chapitres, et les catholiques de Prîmes, d'Uzès, de Toulouse, de Montauban, etc.

Cependant le comité ecclésiastique avancoit son travail sur les réformes projetées j il y eut quatre rapports sur ce sujet, faits por Chasset, Martiueau, l'abbé Expilly et Durand de Maillane. Du 29 mai au i3 juillet 1790, on discuta la nouvelle constitution du clergé, et leâ4 août le Roi y donna sa sanction. De nombreux discours et écrits montrèrent les vices et l'irrégularité de cette constitution. Nous nous bornerons ici à citer V Exposition des principes par les évéques députés à l'Assemblée 5 cette Exposition étoit datée du 3o octobre, et signée de trente évêques, auxquels se joignirent cent dix autres évêques français , ou ayant des extensions de leurs diocèses en France. L'Assemblée n'en j^oursuivit pas moins l'exécution de ses projets.

Par le nouveau code, qu'on appela constitution civile du clergé, l'Eglise de France se trouvoit toute bouleversée. Les cent trente -cinq évêchés existans éloient réduits à quatre-vingt-trois, nombre égal à celui fies déparlemens. Leur territoire et

SDR l'Église constitutionnelle. xxxiit leurs limites se trouvoieut totalement intervertis. Il étoit défeudu de reconuoître lautorité d'aucun évêque métropolitain étranger. Les chapitres étoient détruits : les nouveaux évéques ne pouvoient s'adresser au Pape pour en obtenir l'institution canonique; elle leur étoit donnée par le métropolitain ou par le plus ancien évéque. Les évêques et les curés étoient élus par les mêmes corps électoraux; qui nommoient à toutes les fonctions civiles, et le clergé n'y avoit aucune part plus spéciale. L'évêque étoit pasteur immédiat de la cathédrale, et devoit avoir des vicaires qui formoient son conseil, et sans lesquels il ne pouvoit faire aucun acte de juridiction. Pendant la vacance des sièges , toute l'autorité passoit au premier vicaire épiscopal. On donnoit aux curés le droit de choisir leurs vicaires parmi les prêtres ordonnés ou admis dans les diocèses , sans qu'ils eusssent besoin de l'approbation de l'évêque. Tels étoient les principaux articles de la constitution civile du clergé , où il est aisé de voir qu'on avoit cherché à réaliser les principes de quelques canonistes modernes, et surtout les vœux des appelons. L'autorité du saint siège y étoit méconnue, la juridiction de l'Eglise foulée aux pieds, et les prérogatives du deuxième ordre étendues outre mesure.

En dépit des réclamations des évêques et des chapitres, on presse l'exécution des nouveaux décrets. Les églises qui dévoient être supprimées sont fermées. L'évêque de Quimper étant mort en septembre 1790, on élut, suivant les formes nouvelles, Mél. I. e