SCANDINAVIE

Au point de vue monétaire, les trois pays Scandinaves, Suède, Norvège et Danemark, sont à l'état d'Union. Ils ont le monométallisme or avec la couronne pour unité. La couronne contient 448 milligrammes d'or à 9/10 de fin :

elle équivaut donc à 1 fr. 38 de notre monnaie. Mais au point de vue de la circulation fiduciaire chacun des royaumes a sa législation spéciale.

Au Danemark, la Banque nationale danoise, dont la fondation remonte à 1818, a un capital de 26 752 400 couronnes : son émission de billets, en vertu d'un décret du 2 novembre 1877, peut s'étendre à 30 millions de couronnes au delà de l'encaisse métallique.

La Banque de Norvège, fondée en 1814, a son siège il Christiania ; c'est la seule banque d'émission du pays; son capital est de 10 millions de couronnes. L'émission de ses billets, qui ont cours légal, ne doit pas dépasser le double de l'encaisse or ; le tiers de cette encaisse peut consister en dépôts chez les correspondants à l'étranger.

En Suède il existe une Banque d'Etat [Isl Sveriges Riksbank, fondée en 1656 et devenue institution d'Etat dès 1668), dont le capital est fourni par la nation et dont l'administration est confiée à une commission élue tous les ans par

la Diète. Elk émet des billets, mais sans jouir d'un monopole à cet égard : son capital est de 35 millions de couronnes.

Les billets de la Sveriges Riksbank ont cours légal, la circulation est limitée au montant du capital versé, c'est à-dire 35 millions de couronnes, plus le montant des crédits en compte courant chez des banques étrangères, plus le montant de la réserve métallique qui ne doit jamais tomber au-dessous de 10 millions de couronnes. Sa circulation actuelle est de 36 millions de couronnes, alors qu'elle pourrait être de 54 millions, savoir : son capital versé, 35 millions, son encaisse, 15 millions, son avoir à l'étranger, 4 millions, au total, 54 millions.

A côté d'elle, il existe une trentaine de banques d'émissions solidaires (Ënskilda Bank) que chacun peut fonder moyennant autorisation royale. D'après l'ancienne législation, de laquelle les banques tirent leur nom, les associés devaient être au moins au nombre de trente, leur responsabilité était solidaire et illimitée. Mais la loi a été modifiée par celle du 1®' janvier 1887 qui régit maintenant les Skanes Ënskilda banker. Le capital minimum de chacune d'elles doit être de 1 million de couronnes; les actionnaires ne sont plus responsables que du montant de leurs actions. La circulation ne doit pas dépasser le total :

1° Du capital social converti en hypothèques ;

2* De la partie de la réserve placée en titres hypothécaires;

■i" De la moitié du total des créances de lu banque ;

4° De l'encaisse, moins une réserve en nr égale à dix pour cent du capital social.

Lit circulation est d'environ 58 millions <lc couronnes. Toutes ces banques, <jni sont actuellement au nombre de 27, sont tenues d'échanger leurs billets contre de l'or au siège social; on peut ainsi avoir de l'or dans 27 villes du Royaume. En outre 5 de ces établissements ont une succursale ii Stockholm, où elles font échanger à présentation leurs billets contre ceux de la banque de Suède, qui ii leur tour sont convertibles en or ii présentation. Grâce à cet ensemble de mesures, les billets circulent sans difGculté dans tout le pays à l'égal de la monnaie métallique. L'unité d'étalon et la convertibilité des billets en espèces font que la circulation fiduciaire de la Scandinavie est absolument au pair avec la monnaie métallique.

a . le privilège exclusif d'émettre des billets de banque qui sont reçus dans les caisses publiques et dans tous les autres établissements de l'Etat. Elle est tenue d'avoir constamment dans ses caisses, en monnaie d'or, une somme égale au tiers de la valeur des billets émis. Ceux-ci sont payables à vue, au porteur et en or, tant au siège central que dans les succursales. L'Administration de la Banque est confiée à un Gouverneur nommé par le Prince, sur la présentation du Ministre des Finances. Il a pour conseillers quatre administrateurs nommés comme lui. Le Gouverneur et les administrateurs ne peuvent être révoqués que par une décision de l'Assemblée Nationale. Le Gouvernement a le droit de surveiller et de contrôler toutes les- opérations de la banque. Il est représenté à cet effet par deux délégués, dont le premier est un conseiller à la Cour des Comptes et le second un fonctionnaire du Ministère des Finances.

D'après le bilan au 31 décembre 1893, le fonds de réserve s'élevait à 2 200000 levs (le lev équivaut au franc), la circulation des billets seulement à 1230000, l'encaisse k 6 200000, et le portefeuille à 8 millions.

Un trait caractéristique de la Banque Nationale de Bulgarie, c'est que ses billets sont remboursables en or, alors que le pays vit sous le régime du bimétallisme et tout récemment a encore fait frapper des monnaies d'argent pour

des quantités relativement considérables. Aussi la Banque Nationale a-t-elle sollicité du Gouvernement Tautorisation d'émettre des billets remboursables en argent. Elle a demandé notamment que les coupures de 5 et 10 levs fussent payables en ce métal. La chose ne parait pas avoir été réglée jusqu'ici.