‹ Mélanges historiques, littéraires et d'économie politique [microforme] (volume 2)Chapitre 10 sur 58 · CONFÉRENCE FAITE A LA DEMANDE DE L'INSTITUT CANADIEN · texte numérisé non relu

CONFÉRENCE FAITE A LA DEMANDE DE L'INSTITUT CANADIEN

On est notaire, ou on ne l’est pas. Quand on n’est pas notaire, eh bien! on peut être autre chose : arpenteur, avocat, médecin..…...Mais, une fois qu’un homme est devenu notaire, du moment qu'un fatal parchemin armé d’un grand placard de cire rouge est venu lui donner plein pouvoir d'agir, instrumenter, faire et parfaire ès qualités d’icelui, dans et pour la Province de Québec, dans et pour la Puissance du Canada, ah! alors, malheur à cet homme, car... il est notaire !

Tout autour de lui, il trace un cercle étroit dans lequel je lis : donations, obligations, quittances, inventaires, partages, testaments, codicilles, cessions, protêts, et le reste. Dans ce cercle maudit, j'aperçois toute une kyrielle à n’en plus finir de susdits, de soussignés, de cédants, de cessionnaires, de donateurs, de donataires, de testateurs, de préciputs, dont acte: un fatras inintelligible de mots n’appartenant plus à aucune langue morte ou vivante: un tohu-bohu de phrases interminables, séparées par des virgules, au bout desquelles je cherche, mais en vain, ce point, ce bien-

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heureux point que les grammairiens appellent point final ; ce point consolateur qui vous permet, enfin, de respirer, de reprendre haleine, et qui vous sauve de l'asphyxie.

Triste existence, hélas! que celle d’un homme qui ne peut faire son affaire qu'en s’occupant constamment de celle des autres. En cela, pourtant, le notaire partage le sort commun de tout le monde, ou à peu près, le sort du médecin, celui de l'avocat.

La profession d'avocat, celle de la médecine ont eu une origine céleste: toutes deux ont eu des représentants dans l’Olympe. En vain j'ai cherché le dieu ou la déesse du notariat; je ne l'ai pas trouvé,

Ce n’est pas que les notaires n'aient fait des efforts très-louables pour reporter leur origine jusqu'à une époque très-reculée ; tous ces efforts n’ont abouti qu'à établir un fait qui, à la rigueur, pourrait être discuté : c'est qu'Aristote, dans ses écrits, a dit un mot de cette institution. Or, Aristote, précepteur d’Alexandre-le- Grand, vivait quatre cents ans avant J. C. Reste à savoir ce qu'étaient ces notaires dont parle Aristote, quelles étaient leurs attributions.

Le mot notaire vient du latin, note, notes, parce qu’autrefois les Notaires, qu’on appelait Nofarii, rédigeaient les conventions des parties par notes ou abréviations. À Rome, sous la royauté et sous la république, le notariat fut exercé par des esclaves; il en fut de même, pendant longtemps, de la médecine.

Dans les premiers temps de Rome, les citoyens romains étaient ou agriculteurs, ou soldats, On craïgnait que l'étude des arts libéraux n’introduisit dans l'Etat le

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luxe et la mollesse; et l'exercice des arts était laissé aux esclaves.

Sous l'empire, le peuple-roi dégénéré était devenu un peuple de fainéants. À part les personnages et les fonctionnaires qui vivaient de rapines et de concussions, on peut dire que le peuple romain vivait de l’aumône que lui distribuaient ses empereurs. Or, pour subvenir aux besoins de ce peuple famélique, l'univers entier était mis à contribution, et payait de lourds impôts. N’étant pas astreint à gagner son pain quotidien, le citoyen romain, civis romanus, n'avait nul intérêt à cultiver l'étude des professions libérales, qui devenaient le partage des esclaves et des affranchis. De là, aussi, l'importance qu’acquirent ces esclaves et ces affranchis, qui ne tardèrent pas à devenir les maîtres de leurs maîtres. Cependant, il faut le dire, sous l’empire romain, le notariat fut exercé souvent par des hommes libres, et même par des patriciens.

Les actes des martyrs chrétiens furent rédigés par desnotaires qui s’appelaient Regionarii, Scriniarii, Plus tard, ces notaires prirent le nom de protonotaires apostoliques.

De Rome, le notariat a passé aux diverses contrées de l'Europe, à la France spécialement; de la France, il ne pouvait tarder de s'implanter en Canada: c’est ce qui arriva dans les premiers temps de la colonie,

On a dit, et répété jusqu'ici, que le premier ‘notaire de la Nouvelle-France a été Audouart, dont le premier acte fut passé à la date du 10 juillet 1636. Cet acte est intitulé comme suit ‘ Concession par Charles Huault de Montmagny, gouverneur, à Jacques Sevestre, de 9 arpens de terre en la Banlieu de Québec.” La minute de cet acte est au greffe de cette ville. Ce-

pendant, d’autres actes notariés avaient été passés avant celui-là. Aïnsi le Testament de Chumpiain fut fait en 1635 ; le partage des biens de la famille Hébert, en 1634 Ces deux actes ont été rédigés par deux grefliers, dont l’un—celui qui a rédigé le testament de Champlain — s'appelait De la Ville; et l’autre — celui qui a fat le pa: cage des biens de la famille Hébert— portait le nom de Duchaîne.

Il est donc vrai de dire que le premier notaire royal de la Nouvelle-France a été Audouart ; mais d’un autre côté, les deux premiers nofaires qui ent instrumenté dans la Nouvelle-France ont été les deux greffiers Duchaîne et De la Ville. Les grefliers étaient des notaires.

J’ai lieu de croire que l'acte passé par le greffier Duchaîne a été le premier de ce genre fait en ce pays.

Le plus ancien acte passé à Montréal paraît avoir té une quittance, par Me. L. Ülausse, Notaire royal, en 1648. Le plus ancien acte conservé aux archives des Trois-Rivières est un contrat de mariage, passé devant Sévère Ameau, le 7 août 1650.

Le nom du deuxième notaire, per ordre de date, dont les minutes reposent au: : voñtes des Trois-Rivières, est celui de Guillaume de la Rue, Motaire royal et juge à Chemplar.

Ce Guillaume de la Rue est mon ancêtre. De lui, la maladie du notariait a passé à sa descendance comme une affection héréditaire. J'espère que le germe de cette affection est éteint; je reuds grâces au ciel d'y avoir échappé, d'autant plus que mon tempérament m'y prédisposait.

Les ambitions du notaire dérivent tout naturellement de son genre d'occupations; ces ambitions se

meuvent, conséquemment, des un cercle fort restreint. Les questions d'argent, de possession, de propriété, d’acquisitions, qui s’agitent constamment sous ses yeux, ont l'effet inévitable d'imprimer à son caractère une marque distinctive. Aussi, les notaires sontils remarquables par leur esprit d'ordre et de sage économie.

Une particularité physique que j'ai cru remarquer chez eux, c’esi la maigreur du corps. Les exceptions sont rares. W’il existe quelque part un notaire replet soyez sûrs qu'il exerce d’autres fonctions que celles de son état. Celui-là doit-être membre du parlement ou conseiller législatif, registrateur, ou, tout au moins, agent des Terres de la Couronne.

Amis de l’ordre et du repos, prudents par intérêt et par habitude, les notaires n’ont jamais, que je sache, troublé l’ordre social, ni suscité de révolutions. De temps à autre on en a vu s’éprendre pour la carrière des armes; mais, à beaucoup de sagesse joignant une prudence consommée, les notaires guerriers savent mettre des bornes à leur ambition. Leurs vœux sont pleinement satisfaits, lorsqu'ils ont obtenu le grade de major ou celui de lieutenant-colonel dans la milice de réserve. J’en ai connu cependant—c'étaient des notaires déclassés évidemment—qui se sont lancés dans le tourbilion de la milice :: ‘ive. Ceux-là sont devenus féroces, d’une fougue à tout rompre. Quelquesuns ont été vus chevauchant, en grande tenue militaire, dans nos paisibles paroiïsses, allant passer des contrats de mariage le képi sur la tête, le sabre au côté, la plume derrière l'oreille, à la grande terreur des futures épouses, peu familiarisées avec l'aspect des officiers de sa Majesté.

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Entre toutes les vertus qui sont l'apanage du notariat, aucune ne brille d’un plus viféclat que la vertu de la patience. Si l’on veut se faire une idée de la longanimité qu'un notaire peut apporter dans l'exercice de ses pénibies devoirs, il faut le voir à l’œuvre; il faut aller, dans quelqu'une de nos paroisses, assister à la passation d’un acte de donation, par exemple, ou encore à celle d’un contrat de mariage, Et vraiment, puisque l’occasion s'en présente, je ne vois pas pourquoi nous nous refuserions ce plaisir.

Mais d’abord, un contrat de mariage ne se fait pas tout à fait comme cela; une foule de petites péripéties se déroulent auparavant, qui ont bien leur piquant, leur intérêt; ces péripéties portent, depuis Adam ei Eve, le nom d’amourettes,

Pour les raffinés des villes, les amourettes, ça débute par un mot glissé adroitement à l'oreille, durant la chaîne des dames, par un bouton de rose ceilli par hasard, offert de même, enfin par une foule d’autres petites recettes que j'oublie,maisque plusieurs connaissent... Le lendemain, il y a rencontre, rencontre fortuite, bien entendu. Si cette rencontre va jusqu’à une promenade dans la rue St. Jean; si cette promenade se répète deux ou trois fois dans l’espace d’une quinzaine, ah ! alors, c’est une affaire bâclée!......Je connais des jeunes gens qui ont été mariés dix fois comme cela; des jeunes filles, vingt fois; ni les uns ni les autres ne

"1 trouvent plus mal.

Mais, quand ur amoureux de campagne a une fois décidé de se marier, voici à peu près l’ordre dans lequel les événements se déroulent.

De deux choses l’une : ou c’est en hiver, ou c’est en été que le sentiment éclôt. Si c'est en hiver, les oc

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sions qui le font naître sont une partie de cartes, une veillée de famille, une fête à la fire, dans le temps de Noël, ou dans les jours gras, dans les jours gras sni:tout. Si c’est en été, les choses se passent comme suit :

Un bon dimanche, pour une raison ou pour une autre, qu'elle n’ose pas trop avouer à elle-même, encore moins aux autres, la jeune brunette refuse de revenir de la messe en voiture, Elle aime mieux aller à pieds : il fait si beau! et un peu d’exercice le dim: .che fait du bien.

La voilà donc allant son chemin, trottinant seulette et rêveuse..…...Mais voici venir derrière elle, à pas précipités, wi. gaillard que quelque lutin semble pousser ; on le dirait mü comme par des ressorts. À dix pas derrière la belle, il ralentit sa marche un peu; bientôt il reprend courage, puis ..….un coup de chapeau, et l’abord a lieu. Alors, d’un consentement commun, la

marche se ralentit; c’est le moyen de prolonger le doux entretien.

Le beau qui avait prévu cette rencontre—comment, je ne sais trop—a une toilette recherchée. De la poche de son giles s’élance ie tuyau tout blanc d’une pipe encore vierge, la pipe des dimanches; de la poche de sa redingote pointe sournoisement le coin d’un mouchoir de soie rouge ; son chapeau, incliné sur le côté de i tête, se rabat sur une des oreilles. S'il est un peu au fait des belles manières, s'il n'en est pas à se: promières armes dans ce genre d'exploits, il ne manque pas de s'emparer du parasol de la fillette qu’il porte triomphalement,.

Quant à ce qui se dit et se trame dans ces doux épanchements, nous n'avons pas à y voir. La conversalon entrecoupée, par-ci par-là, de silences pleins de

charmes, ne cesse qu'au moment où la jeune créature franchit le seuil de la maison paternelle.

Si cette manigance se répète au sortir des vêpres ; si, le dimanche suivant, le faraud conduit la belle à l’6glise dans sa calèche neuve, avec son harnais argenté ; sil arrive à son poteau, en face de l’église, à bride abattue, sans plus de soucis des règlements de la municipalité que s'ils n’existaient pas; ah! a!orsil n’y a plus de doute; et, au diner, les mille cinq cents bouches des mille cinq cents communiants proclameront que Joseph à Jacques épouse la petite Françoise à Charles, que même la grand'demande est sur le point de se faire, et que, dans quelques semaines, les bans seront mis à l'église.

Tel est, en raccourci, le petit tableau des nombreuses péripéties qui se sont déroulées avant la passation du contrat de mariage, auquel je vous convie maintenant d'assister.

Lesparties se présentent sans avoir nullementdiscuté, à l'avance, les conditions du contrat; et alors s’engagent une lutte ardente, des discussions passionnées, capables de lasser vingt fois la patience la plus robuste; au milieu de tout cela, le notaire est admirable par son sang-froid ei son impassibilité.

À peine un point semble-t1] convenu que mille objections surgissent. Tous parlent à la fois, faisant valoir, bien souvent, mille arguments qui prouvent tout le contraire de ce qu'ils veulent démontrer.

Ce que le notaire a de mieux à faire au milieu de tout ce brouhaha, c’est de laisser passer l'orage, Quand les parties semblent eafin épuisées, à bout de ressources, pour peu qu’il y mette de tact. le notaire ne manque pas

de trouver quelque terme-moyen, de formuler quelque clause habile qui satisfait tout le monde et les met d'accord. Mais alors, qu’il se hâte de confier bien vite cette clause au papier, s’il ne veut pas que la question

revienne sur le tapis, et que toute la discussion recommence.

Enfin, après deux ou trois heures de ce pénible travail, le contrat est fini. Bien souvent, c’est non-seulement un contrat de mariage, mais encore une donation, un partage, un testament. Lecture d2: l'instrument est donnée au milieu d’un profond silence, à haute et intelligible voix.

À la lecture des deux mots donalion mutuelle surs un incident fort remarquable, A ces mots, le notaire, quelle que soit sa gravité, quelle que soit la rigidité de ses mœurs, a le droit de prendre certaine liberté qui lui serait refusée une seconde avant, une seconde après. Ce droit, pourtant, pour peu qu’on y mette de bonne volonté, peut lui être escamoté.

Les notaires se plaignent, et avec raison, je pense, que leur profession a baissé dans l'estime des gens, qu'elle n'est plus entourée de ce prestige qui la rendait si honorable autrefois. Il en est du notariat comme de toutes les autres professions : l’encombrement a amen° la gêne, la pauvreté ; cette gêne et cette pauvreté donnent lieu à une compétition extravagante et peu honorable,

Un pas a été fait, ces années dernières, dans la bonne direction. Au lieu de cette foule de chambres de notaires qui se faisaient une folle gloire d'admettre le plus grand nombre de candidats possible à l'étude et à la pratique du notariat, il n’y aura plus, à l'avenir, qu'une seule chambre, Si cette chambre s'organise

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bien, sur des bases solides, nul doute qu’elle ne rende de grands services à cette utile profession ; et le notariat verra encore de beaux jours. Les notaires canadiens réclament comme un des leurs un des plus grands hommes qui aient vu le jour en ce pays: F. X. Garneau !

Les notaires, comme nous l'avons vu, ne peuvent pas reporter leur origine plus loin qu’à l’époque d’Alexandre-le-Grand. Les avocats et les médecins, plus favorisés, avaient des représentants dans le séjour des dieux. Thémis était la déesse de la justice ; Apollon et Esculape, les dieux de la médecine.

Thémis, fille du ciel et de la terre, était représentée, chez les anciens, avec une balance dans une main, un glaive dans l’autre, et les yeux bandés. Assurément, il n'y à rien aujourd'hui qui puisse nous engager à modifier cet emblème satyrique. La déesse Thémis frappe comme autrefois, en aveugle, et ne parait guère être plus en état de voir de quel côté penche le plateaun de la balance.

Malgré tout, c’est une belle profession que celle d'avocat.

Le jeu continuel des discussions chaleureuses qui surgissent à tout instant, doit faire naître des émotions pleines de charmes. Il faut êtretoujours sur le quivive, prompt à la riposte ; il faut savoir flatter, s’indigner à propos, tâter le terrain, trouver le point faible des juges, appeler tour à tour, à son aide, le raisonnement, le sophisme, les passions.

Les avocats ont un passé bien glorieux. Ils ont eu, parmi leurs prédécesseurs, Démosthène, Eschyle, Cicéron, ue foule de noms célèbres dans l'antiquité. De nos jours, le barreau français compte les hommes

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les plus distingués, en tête desquels figure le nom du grand Berryer. Nombre de juristes anglais sont célèbres par leur savoir et par leur éloquence.

En tout temps, le barreau canadien 4 donné à ce pays ses premiers hommes d'Etat.

Quiconque aime le drame, quiconque se sent un faible pour la comédie, n'a pas besvin de fréquenter les théâtres pour satisfaire ses goûts. Nos Palais de Justice sont là : dans leur enceinte se dérouient journellement une foule de drames de la vie réelle, mille fois plus intéressants que toutes les pièces de théâtre les plus habilement agencées. Il y en a pour tous les goûts; voici quels sont les miens.

À la Cour de Police, à la Cour du Recorder, il y a un peu de monotonie. Ce sont toujours des larcins, commis avec plus ou moins d'habileté ou de gaucherie ; toujours des horions, donnés ou reçus suivant les règles de l’art, ou en dépit de ces règles; ou bien de pauvres diables, qui, à bout de ressources, viennent implorer piteusement qu’on les loge, vêtisse et nourrisse aux frais de Sa Majesté, avouant candidement qu’ils ont des habitudes désordonnées et vagabondes, ou mieux, en bon anglais, qu'ils sont ide, loose and disorderly.

À la Cour Supérieure, on est trop savant ; à la Cour de Révision, les juges se plaisent trop à jouer le rôle d'avocats; à la Cour d'appel, on pose beaucoup. A mon avis, donc, la Cour par excellence,celle où l’on trouveen même temps instruction et amusement, celle que choisirait aujourd’hui Molière, en place de sa boutique

de barbier, pour faire des études de mœurs, c’est la Cour de Circuit.

Ici, pas de gêne, pas d’embarras ; les choses vont

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