LE DROIT NOUVEAU ET L ORIGINE DU POUVOIR

L'exorde de l'Eacvclique détermine nettement, des la première phrase, le rôle de l'Eglise en ce monde et sa double mission : mission directe^ qui est de conduire les hommes au salut dans l'ordre surnaturel ; mission indirecte, mais étroitement liée à la première, et qui intéresse la prospérité temporelle des individus et des peuples.

Cet énoncé dogmatique est aussitôt confirmé par l'histoire et mis en présence des contradictions que l'impiété lui oppose. L'histoire atteste l'action civilisatrice de l'Église : « Partout où elle a posé le pied, elle a changé « la face des choses et imprégné les mœurs publiques, « non seulement de vertus jusqu'alors inconnues, mais « d'une civilisation toute nouvelle. » L'impiété, fermant les yeux à cette évidence des faits, a de tout temps accusé l'Eglise de se désintéresser du progrès humain et de décourager par sa doctrine la tendance naturelle de l'humanité, qui est d'améliorer sans cesse sa condition ici-bas. Ce grief, aussi ancien que le christianisme, a été victorieusement repoussé par saint Augustin dans sa Cité de Dieu. L'âge moderne l'a renouvelé avec plus d'arrogance et s'est vanté de joindre à la critique du passé une réforme féconde pour l'avenir. Partout on parle du droit nouveau; on donne celle invention comme le fruit d'une civi-

LE DROIT CHRETIEN ET LE DROIT MODERNE Zi

lisation sortie de l'enfance etl' « œuvre d'un siècle adulte))^ qui n'a plus besoin de tutelle.

Le Pape ne détermine pas les origines historiques de ce droit nouveau, mais on sent bien qu'il veut parler surtout de cet ensemble de doctrines qu'on est convenu d'appeler les principes de 1789, en tant du moins que ces principes se séparent de la vraie conception du pouvoir et de la société. Au reste^ si l'année 1789 a vu formuler ces principes dans la Déclaration des droits de l'homme^ on sait que toute la philosophie du xviii° siècle les avait élaborés, que la grande révolution religieuse du xvi^ siècle les avait préparés d'une façon aussi inconsciente qu'efficace; en sorte que le terme de droit nouveau employé par l'Encyclique désigne bien plus exactement le système dont il s'agit que l'expression 'communément employée dans les polémiques.

Et comment ne pas admirer la précision et la sagesse de la parole pontificale? Le droit moderne n'est pas condamné tout entier, ni dans ses doctrines, ni dans ses tendances; tout à l'heure même, le Pape indiquera expressément ce qu'on y peut approuver ou défendre; mais tout d'abord il condamne cette prétention « de chercher les « règles de la vie sociale en dehors des doctrines que « l'Eglise catholique a consacrées ». Le droit moderne contient en effet des articles irréprochables, comme l'égalité des citoyens devant l'impôt^ la participation des contribuables à la détermination des charges qu'ils supportent, l'accès des fonctions publiques ouvert à tous, etc. On peut même accorder que, si aucun de ces articles n'était contredit par la doctrine catholique dans le passé, si même on les retrouve formulés dans les écrits des plus célèbres docteurs, du moins la pratique des nations chrétiennes ne les admettait guère qu'à titre d'exception pendant, les trois derniers siècles. Mais le tort des philoso-

plies qui ont créé le droit nouveau a été de rattacher ces réformes politiques ou civiles à des théories incomplètes ou fausses, à une conception erronée de la société et du pouvoir. Ce sophisme a égaré les générations modernes : d'une part, les bons éléments que contenaient les principes de 1789 ont été présentés comme une conquête delà libre-pensée sur la doctrine de l'Église, tandis qu'ils étaient tout au plus une conquête historique faite sur un état politique vieilli et défiguré par les abus ; — d'autre part, ces bons éléments ont été signalés comme les conséquences logiques des théories des encyclopédistes sur l'origine de la société et sur la nature du pouvoir. De là, chez tant d'honnêtes gens, ces préjugés aveugles contre l'Église, en qui on leur montrait l'ennemie de ce qu'ils avaient le droit d'estimer et d'aimer; de là aussi, chez les mêmes hommes, cet attachement étrange à la Révolution^ devenue pour eux, en dépit de leurs sentiments conservateurs, un objet de culte, parce qu'elle s'identifiait à leurs yeux avec des principes de justice sociale.

Le moyen de dissiper ces malentendus, c'est de mettre en face du droit nouveau, plein d'équivoques et de paralogismes, le droit éternel, celui qui résulte de la nature de l'homme telle que Dieu l'a faite, et le droit chrétien, qui ajoute aux excellences du droit naturel la vertu civilisatrice de l'Évangile. La seule comparaison de cesdeux conceptions suffit à révéler ce qu'on peut retenir du système moderne et en quoi ses innovations sont défectueuses.

C'est par là que commencent les enseignements de l'Encyclique. « En dépit de tant d'essais^ dit le Saint-Père, « de fait on n'a jamais trouvé, pour constituer et régir, « l'État, de système préférable à celui qui est i'épanouis- « sèment spontané de la doctrine évangélique. Nouî « croyons donc qu'il est d'une souveraine importance el a absolument conforme au devoir de Notre Charge apos-

« lolique de confronter les nouvelles théories sociales c( avec la doctrine chrétienne. »

Avant tout le droit naturel : car il est la base de la religion. « Il n'est pas difficile, dit l'Encyclique, d'établir « quel aspect et quelle forme préfentera la société si la (( philosophie chrétienne gouverne la chose publique. » Nous voici donc en philosophie, mais nous y sommes à bonne école. Le paragraphe que le Saint-Père consacre ici à tracer le tableau de la société humaine, telle que Dieu la veut, n'est que le résumé substantiel et lumineux des enseignements beaucoup plus étendus qu'il a donnés sur ce sujet dans l'encyclique Diulurnum illud, du 29 juin 1881. C'est là qu'il faut chercher le développement de cette belle doctrine où les conceptions chimériques do Rousseau sur la sauvagerie primitive et sur le Contrat social reçoivent le coup mortel. L'homme est Fœuvre de Dieu dans sa nature, dans ses facultés, dans ses besoins. Or la nature, les facultés, les besoins de l'homme appellent la société. Donc l'état social est voulu de Dieu, créé par Dieu avec tout ce qu'il comporte, c'est-à-dire, avant tout, avec un pouvoir modérateur, qui harmonise les volontés individuelles, concilie les intérêts antagonistes et assure le bonheur de chacun avec la paix de tous. S il y a une autorité parmi les hommes, ce n'est donc pas parce que des sauvages, las de se dévorer, sont convenus de s'y soumettre ; c'est parce que des hommes vivant ensemble n'ont jamais pu s'en passer, et que Dieu s'est porté garant de cette nécessité primitive. Citons iciTencyclique Biuturniim :

« Ceux qui font sortir la société civile d'un libre conc( trat doivent assigner à l'autorité la même origine ; ils c( disent alors que chaque particulier a cédé de son droit c( et que tous se sont volontairement placés sous lapuis- « sance decelui en qui se sont concentrés tous les droits

(( individuels. Mais l'erreur considérable de ces philoso- « phes consiste à ne pas voir ce qui est pourtant évident : c( c'est que les hommes ne constituent pas une race sauce vage et solitaire ; c'est qu'avant toute résolution de « leur volonté, leur condition naturelle est de vivre en « société. Ajoutez à cela que le pacte dont on se prévaut « est une invention et une chimère ; et que, fùt-il )^éel, il c( ne donnerait jamais à la souveraineté politique la me- « sure de force, de dignité, de stabilité que réclament la ce sûreté del'Etat et les intérêts des citoyens. Le pouvoir « n'aura cet éclat et cette solidité qu'autant que Dieu apc( paraîtra comme la source auguste et sacrée d'où il « émane. »

Cette doctrine n'est que le développement de la parole de saint Paul : ce Tout pouvoir vient de Dieu ; » parole si mal comprise et si faussement interprétée par ceux qui veulent y voir la contirmation de la théorie politique du droit divin^ chère aux légistes français de l'ancien régime. Rien ne plaît tant aux sophistes, rien ne réusssit aussi bien auprès des masses que les sentences brèves qui affectent la clarté et qui recèlent l'équivoque. Dieu choisissant un roi, consacrant le pouvoir suprême en sa personne et en sa race, déterminant ses droits sur un peuple et la forme en laquelle s'exercera son autorité, voilà ce qui s'est vu une seule fois, en un seul lieu du monde, sous le régime théocratique qui fut celui du peuple d Israël, dépositaire des divines promesses et gardien de la divine alliance. Cette exception unique est consignée dans l'Ecriture sainte, afin qu'il soit plus évident qu'en dehors d'une attestion semblable un pareil fait ne peut se présumer/ et que le pouvoir humain, s'il dérive de Dieu, se transmet et se détermine par le jeu naturel de l'activité humaine. Aussi, dans l'encyclique Immortelle Dei, Léon XIII n'a pas plus tôt cité le fameux texte : Tout

pouvoir vient de Dieu, qu'il ajoute immédiatement : a Du « reste, la souveraiueté n'est ea soi nécessairement liée c( à aucune constitution politique ; elle peut fort bien a révêtir cette forme ou cette autre, pourvu qu'elle soit « de nature à procurer etiicacement le bien commun. » Est-ce compris, une fois pour toutes?Les courtisans du peuple cesseront-ils de défrayer leurs discours avec ce lieu commun de mensonge : ce Défiez-vous des prêtres : (( ils veulent rétablir le droit divin ? » Eh oui! messieurs, nous voulons rétablir le droit divin, non pas celui de Louis Xiy ou de Philippe le Bel, mais celui que l'humanité réclame pour son bonheur et pour sa liberté. Nous voulons le droit divin, c'est-à-dire la marque divine reconnue sur toute autorité légitime^ de quelque façon qu'elle se personnifie et se transmette, afin que ceux qui verront cette marque se sentent obligés au respect, liés par l'obéissance et préservés ainsi de ce double mal : la violence de la répression ou l'impunité du désordre. Voilà ce qu'exige la paix publique : et c'est aussi la seule conception qui réponde à la dignité humaine, dont l'Eglise a plus de souci que n'en ont les démagogues. En effet, dit encore Léon XIII, pour assurer l'ordre qu'ils ont mission de maintenir, ce ceux qui administrent la « chose publique doivent pouvoir exiger l'obéissance de « telle sorte que la leur refuser soit un péché. Or, il nesi « pas un homme qui ait en soi ou de soi ce qu'il faut pour « enchaîner par un lien de conscience le libre vouloir de « ses semblables. Dieu seul, en tant que créateur et lé- « gislateur universel, possède une telle puissar.ce ; « ceux qui l'exercent ont besoin de la recevoir de lui et « de l'exercer en son nom... Ceci est vrai de toutes les « formes du pouvoir*. »

i. Encvclique Diulurnum.

La société humaiuc ainsi rétablie sur ses vraies bases, il reste à déterminer les devoirs particuliers de l'homme social envers Dieu et envers ses semblables. C'est l'objet des enseignements qui suivent dans rencycliquc Immoriale Dei. Dès à présent, nous pouvons voir par où pèche le droit nouveau ; \l méconnaît le caractère naturel et divinement voulu de Vélat social ; W place la source du pouvoir dans la volonté de la multitude, au lieu d'en faire tout au plus le réservoir ou le pouvoir réside tant qu'il n'a pas orienté son cours et creusé son lit; enfin, quand le pouvoir est constitué, le droit moderne le regarde comme révocable ad n'tum par la multitude, ce qui revient à transférer l'autorité effective de ceux qui commandent à ceuxqui obéissent.

A ces conceptions fausses répondent deux expressions ambiguës. Quand il s'agit de rendre suspecte la doctrine de l'Eglise, on parle du droit divin, confondant sous un même terme dcuxchoses aussi distinctes, aussi opposées que le sont entre elles la théorie des vieux légistes français et l'enseignement catholique. Quand on veut recommander lathéorie moderne, on parle de la souveraineté du peuple, et l'on confond encore deux choses très différentes : le droit du peuple à créer le pouvoir et aie détruire, droit qui serait usurpé sur Dieu lui-même, elle droit du peuple à gaider en puissance la souveraineté, qui vient de Dieu tant qu'elle ne s'est pas actualisée dans quelque forme politique issue des nécessités historiques et consacrée par un légitime usage.

On voit quels services rend la parole du Pape à tous ceux qui haïssent l'ambiguïté et cherchent de bonne foi la lumière. Un grand nombre de libéraux sauront reconnaître et apprécier ce bien fait qui les délivre de Terreur : Veritas liberabit vos.