DES CONSPIRATIONS

Le nombre et la fréquence des conspirai ions attestent le mauvais état de la société, ou la mauvaise conduite du gouvernement, ou l’uu et l’autre ensemble.

Je pourrais dire que le gouvernement étant institué pour être bon, c’est-fi-dire poui’ satisfaire aux besoins générau.x de la société, si l’état de la société est mauvais, cela prouve que le gouvernement n’est pas bon. Je ne serai pas si sévère; je crois qu’il peut e.xister, au sein de la société, des forces aieugles ou perverses, ardentes à renvei-ser des pouvoii-s que la société a intérêt de maintenir.

Que ces forces conspirent si elles peuvent, rien de plus naturel; que le gouvernement les combatte, rien de plus légitime. Je ne révoque en doute ni la possibilité des conspirations, ni la justice du cliAtimeiit des conspirateui-s.

MÉLANGES POLITIOL’ES.

Je ne crois p.is que, sous les lègues de Guill.nuiiic III et de George I", r Viiglcterre ait été bien gouvernée. Les iniquités et les fautes du parti dominant conlriliuèrent beaucoup à faire naître les complots qui se succédèrent contre lui durant soixante ans. Cependant ces complots menaçaient, au fond, les intérêts légitimes du pays; il était juste et nécessaire qu’ils fussent énergiquement réprimés.

Ce ipii n’est ni juste ni nécessaire, c’est de fournir aliment ou prétexte aux intérêts et aux passions qui peuvent être enclins à conspii’er, et de chercher ou seulement de voir des conspirations là où il n’y en a pas.

J’ai entendu dire plus d’une fois que les gouvernements avaient le droit de tout faire pour se conserver. Maxime atroce et impie, qui donne aux ennemis (les gouvernements le droit de tout faire pour les attaquer, et qui détruit l’état de société pour mettre à sa place l’état de guerre. Je ne sache pas de tyrannie à qui cette maxime ne sufOse pleinement.

Qu’il me soit permis de le dire en passant : il est (les hommes qui, en maniant le pouvoir, se croient habiles parce qu'ils se résignent sans peine à la nécessité du mal. Peut-être sont-ils entrés dans les

CONSPIHATIONS ET JL’STICE POLITIQLE. 133

affaires avec l’iniention, je dirai plus, avec le goili

de la jusiice. Des difficultés se sont renconirées; contre ces difficultés ils ont fait des fautes ; ces fautes ont amené des difficultés nouvelles. Ils ont eu recours à la force matérielle dont ils disposent pour échapper aux écueils où leur raison avait échoué. Dés loi-s, le goût de la force les gagne, et ils disent qu'ils ont gagné de l’expérience; ils appellent cela entrer dans la pratique, comprendre les choses et les hommes. Auparavant ils étaient jeunes, ils levaient des chimères; inainlenanl ils savent le monde et [lossèdent l’art de le gouverner. Éternelle insolence de la nature humaine! La seule expérience qu'ils aient acquise est celle de leur faiblesse, et ils s’en prévalent comme d'un progrès dans la science du pouvoir!

Celle science esl difficile, je le sais, et je suis loin de prétendre que nul n’ait droit au pouvoir s'il n'est égal à sa tâche. Qui le .serait? Je ne dirai donc point qu’un gouvernement qui ne se conduit pas de manière â prévenir les conspirations est, par ce seul fait, condamné. Je dirai cependant que c'est là le premier devoir des dépositaires de l'autorité, et que, si les conspirations se multiplient, il y a présomption contre eux.

CpUc iirésoniption en enli'alne une iinlre. Inliabilc, le pouvoir est poltron. Poltron, il est violent. Poussé (le rinhaliileté à la ]>eur, et de la jienr à la violence, il n'a de ressource (pie dans riniquité. Les complots lui .sont nécessaires, et pour légitimer ses craintes, et pour lui inocurer, pai- les châtiments, la force (lue lui ont fait perdre ses fautes.

Voici comment il les trouve, ces complots dont il ne peut pas se passer. J'ai besoin de parler avec une entière franchise. Il n’est pas en mon pouvoir d’éviter la vérité.

La première et la plus générale des dispositions que fait nattre cIk'z les peuples la mauvaise conduite du gouvernement, c’est rindifférence. Quand l’administration de la chose publique est incertaine, obscure, contraire aux intérêts généraux du pays, les citoyens s’en détachent et se renferment dans l’intérêt privé. La cause du gouvernement n’étant point la leur, ils regardent le gouvernement luimême comme un étranger avec qui ils n’ont rien de commun, et qu’ils laisseront s’agiter pour son propre compte, sans autre soin que de séparer leur fortune de la sienne, autant que le permeltent les rapports matériels qu’ils ont avec lui.

Au sein de cette indilTérence publique se forment

lies im-conteiilenienls plus positifs : des inléiêts légitimes sont iiujuicts ou froissés; la sécurité qu’ou leur a garantie leur manque ; ils .s'irritent du désaccord (pii existe entre l'état de trouble où ils se sentent et les promesses qu’on leur a faites, qu’on leur fait eucoir. Ils saisissent toutes les occasions de manifester leur mécontentement; les élections, les pétitions, la défaveur témoignée au.\ agents de l'autorité, tout leur est bon pour faire éclater leur humeur; et à mesure qu’elle éclate, elle devient plus profonde et plus active.

11 se rencontre des hommes qui s’eu font les reliréscntants et les organes. Le mécontentement des intérêts froissés, des classes inquiètes, se personnifie, pour ainsi dire, en eux. C'est à eux qu’ou s'adi-esse ; c’est vera eux qu’affluent les abus à dénoncer, les plaintes à publier, les torts de l’autoriU*, les alarmes des citoyens. Ils deviennent ainsi le centre de ces dispositions éparses qu’ils recueillent et qu’ils expriment. Ils prennent, envers le pouvoir, une attitude de méfiance et d'hostilité. Ils sont toujoura là, enclins au soupçon et préparés à l’attaque. Ce sont des adversaires permanents dont les habitudes, les actes, les paroles, portent souvent le.s caractères extérieurs de l’inimitié.

Kiiliii tout gouvernement nouveau, cl fond»! sur les ruines d’un autre, a des ennemis veritaMes iiui d(!sirent sa chute et se réjouissent de ce qui peut y contiibuer.

. Qu’y a-t-il dans tout ctda? Une rébellion? une conspiration? Non certes; ouvrez les codes les plus tyranniques, k>s lois les plus artificieuses; éludiez celle définilion du complot qui existe dans notre code pénal, et (pii, proposée dans le conseil d'État de Napoléon, saisit d’élonneinent et presque d’elTroi la plupart de ses niemhres. Si nul intérêt actuel ne vous pousse, si vous n’iMes eu présence d’aucun nom propre fameux, d’aucune prévenlion particulii're, je vous défie de reconnaître, dans ce que je viens de décrire, les caracti'ues légaux du crime. Quelles que fussent les intentions des législaleui-s, par cela seul qu'ils considéraient les choses d’une façon générale et en fabsencc de toute nécessité du moment, ils n’ont pu abdiquer la raison et la justice, au point de donner à leui-s définitions une si vaste et si terrible portée.

Eh bien, ce qui n’est pas dans les faits dont je viens de parler, ce (pie les lois les plus redoutables n’ont pu y voir d’avance, un gouvernement mauvais et inhabile l’y verra; il y aura pour lui des ré-

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bellions, des complots, dans celle hostilité de quelques hommes, dans ce mécontentement de heaiicoup d’autres, et peut-être même dans celle indiiïérence où sont tombés tant de citoyens. Ces dispositions plus ou moins générales, ces tristes symptômes d’un état fùcheu.v et inquiétant, deviendront à ses yen.v les éléments et presque les preuves d’un crime, lise sent faible, il se croit menacé; il a rai.son; mais à qui s’en prendra-t-il? .V lui-même? 11 ne le peut, car il serait contraint de se changer. .\u public, à telle ou telle portion du public? .Mais le public n’est pas un être ([u'on puisse accuser, juger et punir ; il faut des êtres positifs et individuels en qui puissent être incriminés ces faits générau.v dont on a peur; il faut (jue ces dispositions publiques prennent la forme d’acles particuliers et légalement coupables. .V ce pri.v seulement elles peuvent être qualifiées de crimes; il faut bien qu’il y ait crime, puisipi’il y a danger; il faut bien (ju’elles soient punies à titre de crime, puistpie, à titre de danger, on ne sait comment s’en présener.

Est-il trop difficile d'alleindrc à ce but? Le péril qu’on redoute n’a-t-il pas encoi'e acquis assez de consistance, ne s’est-il pas encore a.ssez étroitement incorporé avec quelques individus pour qu’on

MÉLANGES l'OLITIQLES.

|)iiissc, sans Irop d’efforls, le inétamorpliosor en (l(ditî II n'inipoi lc; enga^jë dans une voie fatale, le pouvoir est contraint d’avancer; il aidcia lui-inôino à celte rnétamorpliose; il aura des agents fini, souvent î’t son insu, par le seul résultat de l'impulsion qu'ils ont reçue de lui, d’espions deviendront provocatcui-s. Jetés au milieu de ces dispositions générales où réside le mal, attachés aux pas des individus en qui elles se sont clairement manifestées, ils les cultiveront itour les mener à elTet; ils se saisiront du moindre emhn on de crime, du moindre germe de complot, pour l’échaulTcr, le féconder, le nourrir et le livrera sa destinée dès qu’il sera assez grand pour supporter un peu la lumière. Et une fois en possession d’un petit centre auquel se puissent légalement rattacher ses alarmes, la politique, demi-aveuglée, demi-perverse, s’élancera de là à la recherche de tous les dangera dont elle veut s’affranchir; elle ira fouiller dans le sein de l'hostilité, du mécontentement, de tout ce mauvais état du ])ays qui cau.se sa peur; elle y recueillera des rapports, des inductions, des preuves; elle en composera je ne sais quel fantôme dont elle s’épouvantera peut-être elle-même avant d’en venir épouvanter les autres; et enfin on la verra demander à la jus-

CO.NSPinATlONS ET JUSTICE POLITIQUE. IJ'J

ticc (le 1-atificr son ouvrage, en (Idelaraiil (lue ce sont bien là les faits (jualifK's crimes par la loi.

Ainsi se font les conspirations quand la politique impuissante abesoin d’envabir la justice poursedé*fendre contre le mal iiu’elle a fait ou qu'elle n’a pas su guérir. Sans doute il peut se rencontrer, dans les matériaux sur lesquels elle s’exerce de la sorte, plus ou moins de consistance, et, dans sa propre conduite, plus ou moins de bonne foi. Les illusions du pouvoir sur ses périls ou sur ses actes sont infinies. Il y a de la sincérité dans ses plus absurdes terreui's, et même de rinnocencc dans ses procédés les plus criminels. Mais dans la situation dont je parle règne toujours le même caractère; c'est toujours la politi([ue asservie parla police, et la justice envahie par la politique. Et le principe d'un si fatal égarement est toujours cette méprise qui, aveuglant l’autorité sur les causes de la nature du mal, lui fait voir des crimes partout où existent des dangere, des conspirateui-s là où elle redoute des mécontents.

Si jamais une telle dépravation de la politique et de la justice fut à craindre, c'est de nos jburs. Depuis trente ans, les révolutions et le despotisme possèdent notre pays. Depuis Ironie ans, dans tout ce qui se lie un peu étroitement à la politique, la

Uü MÉLANGES POLITIQUES.

justice nous est inconnue. Les gouverneinenis qui SC succi'-dent, en recueillant l’Iidritage de leurs prédëce.ss<uirs, y trouvent des habitudes, des pi-atiijues dont ils ne s’aiïrancliissent point. L’invasion de la justice par la politicjue est devenue, pour ainsi dire, une ornii-re où le pouvoir relonibe au moindre choc. Il n esl pas jiis(praux souvenirs de nos anciens Iriltunaiiv, quehiue elTacés qu’ils paraissent, qui n’exercent, à cet egard, une fâcheuse inlluence. Les parlements étaient des corps politiques et judiciaires à la fois, et le premier de ces caractères a souvent perverti l’autre. Les trihunau.x actuels, tout dénués (jii’ils sont de la force et de l’augnste gravité des parlements, se regardent encore comme les héritiers de leur situation, et sont disposés à rentrer dans des voies où ils n’olTrent aucune des garanties qui faisaient l’énergie et le crédit des institutions passées. Le pouvoir judiciaire, qui a cessé d’être l'allié puissant de la politique, semble se croire destiné à en devenir le docile agent. Et c’est à la naissance d’un gouvernement, c'est au milieu de la lutte des partis que cet élément fondamental de la société, appelé à être la sauvegarde des citoyens, ne sait encore ni ce qu’il est, ni comment se défendre luimême- Au.x eneurs de l’autorilé il n’a point de doc-

: by Googli

trines à oppospr; dépourvu du sentiment d’une îiiande force qui puisse suffire contre un grand péril, il se laisse induire à porter la main partout où on réclame son secours ; il est enclin à |»ai1ager toutes les méfiances, toutes les alarmes de la politique, à voir des complots où elle en voit, des ennemis où elle en redoute. Et ainsi les mêmes causes ijui égarent l’administration courent le risque d’égarer à sa suite les tribunaux, trop peu sûrs d’euxinêmes pour tenir une conduite qui leur soit propre, et pour faire face au mal, quelles qu'en soient la nature et la direction.

Qu’on regarde aux faits et qu’on dise s’ils ne sont pas tels que je les décris. Certes, il importe de les constater et d’en bien observer les caractères; il importe de mettre dans tout son jour cet envahissement de Injustice par la politique, le plus profond peut-être, le plus fécond sans doute des maux de notre état présent. J’ai choisi les poursuites pour cause de complot et de rébellion, parce c’est là surtout qu’il éclate avec évidence. Je viens de dire comment naissent les conspirations sous la main d’une politique qui, pour s’en préserver, s’est condamnée à les faire éclore. Les voici livrées aux tribunaux. Voyons comment on y procède à leur égard.