ET 20 MARS

Nous sommes en 1834. Jules Favre venait de finir son stage, et déjà les procès affluaient dans le cabinet du jeune avocat. Chargé de défendre deux distributeurs d'écrits républicains, les sieurs Barrucaud et Perrein, qui avaient fait résistance à la police du roi, il plaida, et ses clients^ acquittés en première instance, furent condamnés en appel : le premier, comme auteur principal de la résistance, à vingt-cinq jours de prison; le second, comme complice, à trois mois de la même peine. Certes, ils avaient le droit d'être mécontents, et tout porte à croire qu'ils en usèrent, s'ils n'en abusèrent pas en prolongeant la durée du quart d'heure qui est accordé à tout plaideur pour maudire ses juges.

Mais le mécontentement de Jules Favre fut encore plus vif que le leur. 11 le traduisit sous la forme insolite d'un article qui parut dans les colonnes d'un journal lyonnais : le Précurseur,

Après avoir fait connaître la décision des magistrats, le Précur' seur ajoutait :

a Nous n'avons pas besoin de dire avec quelle morne surprise cette décision a été entendue. Nous désirons que la conscience de ceux qui l'ont rendue soit tranquille ; mais une réprobation unanime, soit au barreau, soit dans le public, s'est élevée contre eux. Des hommes, fort connus par leur attachement au gouvernement, n'hésitaient pas à dire que c'était un arrêt de colère ou de peur, et non de

justice ; qu'il fallait gémir quand les magistrats se constituaient les vengeurs du pouvoir.

« Nous n^ajouterons pas que cette sévérité inqualifiable ruine l'avenir d'un jeune homme qui commençait à se distinguer à l'école de médecine de Lyon : qu'importe à MM. les conseillers? Ils ont pris pour mission de couvrir de leurs toges la précieuse inviolabilité de la police. La police s'en trouvera bien. Quelques-unes d'elles ont des taches inefifaçables ; au train dont vont les choses, elles pourront venir aux autres. Mais il faut que les citoyens sachent maintenant ce qu'ils ont à attendre de la justice, et ce qu'on a fait de la plus sainte institution du pays. A Paris ; elle condamne le National et soufifre dans son sanctuaire des magistrats qui l'avilissent par leurs fureurs. Partout elle accueille et accepte comme vérité irréfragable les dires de cette police qui se recrute dans la fange sociale, et devient chaque jour d'autant plus insolente qu'elle a de plus hauts souteneurs. Ainsi, la vie et l'honneur d'un Français dépendent de l'impudence de quatre sbires. Ils peuvent vous assommer dans la rue et vous faire condamner comme assassins. Qui peut savoir où nous mènera un tel aveuglement? Et comment ose-t-on reprocher la violence aux persécutés, quand on en peut trouver de si tristes exemples sur les sièges mômes des ministres de la loi?

« La Chambre qui a condamné M. Perrein était ainsi composée : MM. Achard -James, président; Varenard, Gras, Genevais, Capelin et Luquet, conseillers.

« Il est bon qu'on sache quels sont les hommes capables d'une telle docilité, ou d'une aberration si déplorable. »

On ne peut méconnaître que cet article était fort dur pour les magistrats qui avaient rendu la sentence, lis avaient à choisir entre le reproche de docilité et celui d'aberration. Enfin leurs

noms étaient imprimés eu toutes lettres, comme si Jules Favre avait voulu les clouer, nouveaux Sisyphes, au pilori de son indignation.

Lai'iicle ne portait aucune signature: mais à la première nouvelle que des poursuites étaient dirigées contre le gérant du Précurseur, Jules Favre s'en déclara l'auteur, et s'écriarcomme le héros de Virgile : me adsum qui feci!

Cette noble franchise n'eut d'autre résultat que d'attirer sur sa tète les foudres du parquet ; d'avocat il devint prévenu, et il fut assigné en police correctionnelle par application de la loi du 25 mars 1822.

Dès huit heures du matin', dit une feuille du temps, la grande salle des assises, réservée extraordinai rement pour les débats qui vont s'ouvrir, est envahie par une foule brillante que nous sommes peu habitués à rencontrer au milieu de nos arides discussions judiciaires; un grand nombre de dames ont tout bravé : la nécessité d'une toilette hâtive, quoique élégante, la fatigue, Tencombrement, pour se trouver au Palais à une heure où elles reposent ordinairement d'un sommeil tranquille et doux. C'est qu'elles étaient avides d'entendre une cause dont l'intérêt les captivait d'avance. Un jeune avocat d'un talent distingué, d'une âme ardente et fière, poursuivi à l'occasion d'un article de journal dont il accepte courageusement la responsabilité, et défendu par M* Sauzet; son coïnculpé, le gcranl du journal, défendu par M'Gilardin ; le barreau de Lyon, sans distinction de partis, entourant de ses sympathies un confrère menacé dans sa liberté ; les inquiétudes mal dissimulées de l'opinion publique qui commençait à s'alarmer des rigueurs du pouvoir : toutes ces circonstances, tous ces éléments piquaient vivement la curiosité, et faisaient présager des émotions d'une nature exceptionnelle.

La situation de Jules Favre était d'autant plus grave que les magistrats, qui tenaient son sort entre leurs mains, étaient à la fois juges et parties dans leur propre cause. Ayant à se prononcer sur le caractère d'un article qui contenait à leur adresse les plus violentes attaques, ils se trouvaient, en effet, dans l'alternative de venger leurs oITenses personnelles, ou de les couvrir d'un pardon que le ministère public déclarait impossible et contraire à leur dignité I

Aux termes de l'article 16 de la loi du 2b mars 1S22, les cours

1. A cette époque, let audiences de la Cour de Lyou commeoçaieut à neuf heures du matin.

190 JL'LES FAVRE

et tribunaux soat armés du pouvoir de punir l'infidélité etlamaavaise foi du compte rendu de leurs audiences. Il suit de là que la Cour de Lyon eût été compétente, s*il se fût agi d'un délit semblable. Mais la prévention, reprochait^ en outre, au gérant du jooroil et à Jules Favre, son complice, d'avoir publié un compte renda injurieux envers les membres de la Cour. Or, ce cas était complètement en dehors de la loi de 1822, et ne pouvait tomber que sous l'application de la loi du 17 mai f 819, qui vise spécialement la répression de la diffamation et de l'injure devant les tribunaux ordinaires. La défense porta successivement tous ses efiTorts sur l'inconvenance qu*il y aurait de la part des magistrats à se faire justice eux-mêmes, et sur la nécessité d'établir une distinction entre la critique d'un arrêt, qui rentre dans le droit de tous, et l'infldélité et la mauvaise foi qui constituent un délit par leur réunion dans le compte rendu d'un débat judiciaire.

Après le réquisitoire de M. de Leuillon-Thorigny, substitut du procureur général, Jules Favre demanda à présenter quelques observations. Il s'exprima en ces termes :

« Avant que mon défenseur prenne la parole, j*ai besoin de présenter à la Cour de courtes observations, non sur la légalité ou l'opportunité de la procédure adoptée par le ministère public, qui vous force à devenir appréciateurs et juges de vos propres injures, ni sur le réquisitoire de M. Tavocat général, à l'égard duquel j'aurais bien des choses à dire, ni sur le fond de l'article incriminé, mais sur les circonstances qui m'ont conduit à l'écrire, et plus tard à m'en déclarer l'auteur. La Cour n'attend pas, je pense, de ma part de lâches et humiliantes paroles. Je n'aurais pas mis mon nom au jour pour lui imprimer publiquement les flétrissures d'une solennelle bassesse; néanmoins je n'hésite pas à déclarer que si des formes trop acerbesont eu pour résultat d'offenser des personnes dont je respecte la dignité, je les regrette, persuadé qu^il m'était possible de concilier la critique, môme sévère d'un arrêt, qui était dans mon droit, avec des convenances qu'on ne met jamais

de côté, sans nuire à la cause qu'on défend et à son propre caractère.

« C'est devant cette Chambre que j'ai plaidé pour Perrein ; j'étais malade quand il vint me prier de l'assister, je n'acceptai sa défense que parce que des deux avocats auxquels je l'adressai; l'un était indisposé^ Tautre absent. Du reste, l'issue de son procès ne me semblait pas douteuse. Acquitté en première instance, n'ayant contre lui que le témoignage d'hommes de police, il n'avait, selon moi, qu'à se présenter devant la Cour, pour voir confirmer la sentence des premiers juges. Il fut condamné à trois mois de prison. Quand je l'appris, mon étonnement fut aussi profond que mon affliction : je recueillis l'expression des mêmes sentiments dans les paroles de tous les membres du barreau auxquels je communiquai cette triste nouvelle. M. le procureur du roi auquel je m'en plaignais amèrement, car c'était sur son appel que la condamnation avait été prononcée, me répondit qu'il eût été satisfait de quinze jours : c'était le vengeur de la loi et de la société, et l'on avait appliqué une peine six fois plus forte I Je demande comment le défenseur n'aurait pas été blessé au cœur. Je rentrai chez moi, et j'écrivis l'article incriminé.

w Or, ceux qui me connaissent, et je suis assez heureux pour pouvoir invoquer à cet égard le témoignage même de la Cour, savent que je mets quelque chaleur à défendre mes clients. Notre profession serait une dérision indigne, si l'intérêt qu'ils m'inspirent s'éteignait avec une plaidoirie. Je puis dire que les vives émotions d'une année d'exercice n'ont pas peu contribué à ruiner une santé déjà délicate. J'étais donc dans un état d'irritation et de souffrance en écrivant.

a Je n'ai pas la prétention, ni le droit de me constituer

mon juge, et de dire si je suis sorti des bornes de la convenance; s'il en était ainsi, j'en serais puni, je serais le premier à me condamner pour avoir accompagné ce que je crois être la vérité, de paroles blessantes dont le sens aurait trompé mes intentions.

« Quant à la publication des noms des membres de cette chambre, je n'ai pas besoin de dire qu'elle n'avait pas de but de vengeance : je rougirais d'insister sur ce point. J'ai le droit d'être cru en affirmant ici que, dans ma pensée, chaque homme doit aujourd'hui paraître au grand jour, que ce n'est pas l'injurier que de faire peser sur sa tête la responsabilité d'un acte public.

« C'est ainsi d'après ces principes que je n'ai pas hésité à me déclarer l'auteur de l'acte poursuivi. Je serais désolé que la Cour pût voir dans cette démarche la moindre intention de scandale; je voudrais l'étouffer par des sacrifices plus durs que ceux que la loi et la sévérité de la magistrature peuvent m'imposer. Je n'en puis donner une meilleure preuve que la présence du défenseur qui a bien voulu me prêter l'appui de sa parole puissante. Je me suis défié de la mienne, redoutant que, dans une cause où Ton me reproche un oubli de modération, l'irritation de l'audience ne donnât à ma pensée une couleur inconvenante. Je me suis déclare, parce que telle était la vérité, et qu'à mes yeux, l'homme qui recule devant Taccomplissement d'un devoir est un lâche. Ma position spéciale rendait cette obligation plus étroite encore. Avocat, je suis admis à Thonneur de représenter les plaideurs devant la justice.

(( J'ai, toute ma vie, eu la plus haute idée de ce sacerdoce ; j'ai toujours cru qu'une seule tache, secrète ou publique, suffisait à faire déchoir celui qui en est revêtu. Or, si par malheur j'ai oHensé lu Cour, et que le gérant du

journal, où ce délit qui m'appartient a été commis, soit passible d'une peine, comment pourrais-je paraître devant elle avec la pensée que j'ai acheté mon absolution et sa faveur par un honteux silence? Non! elle me rongerait le cœur, j'ai horreur et dédain d'une considération ou d'une bienveillance qu'une révélation détruirait. J'aime mieux être condamné par la Cour comme coupable d'offense, que de me cacher derrière un homme que je laisserais frapper à mes pieds. Ce qu'un tel sentiment a d'impérieux, la Cour le comprendra, j'en suis sûr; elle concevra que j'aie pu me faire connaître sans la braver, que j'aie pu écrire l'article incriminé, sans vouloir l'offenser. C'est à elle à juger si ma plume s'est, malgré moi, rempUe de fiel. Dans tous les cas, elle me permettra de le dire avec une franchise qui n'a rien de blessant pour sa dignité, quoi qu'il arrive, la responsabilité de l'article incriminé me semble allégée par une consolation qui peut-être est un privilège de ma position ; si je me suis trompé, j'expierai mon erreurpar votre justice, mais du moins j'en souffrirai seul. »

CoUe attitude pleine do dignité, ces loyales explications lurent le salut de Jules Favre. Il sut se faire pardonner sans s'humilier, il sut se repentir sans demander grâce, et la flétrissure qui n'aurait point épargné le front d'un lâche fut écartée parla contrition fîère « de ce jeune homme radieux d'espérance et d'avenir, de ce « jeune homme à la noble parole, au caractère plus noble encore, « de ce jeune homme au cœur passionné, à l'âme ardente et irria table, mais dont la délicatesse, Pélévation et les vertus ne sont « contestées par personne. » Ce portrait, où déborde l'enthousiasme le plus sincère, est emprunté au plaidoyer que M^ Sauzet prononça en faveur de Jules Favre, et qui est resté dans l'appréciation des contemporains comme un modèle de force, de dialectique et d'élégance oratoire.

Au début de ses explications, le défenseur de Jules Favre avait exprimé l'opinion que le délit n'était nullement précisé par les

lui JULES FAVRE EN POLICE CORRECTIONNELLE.

termes de Tassigiiation, contrairement à la disposition impéntive de l'article (i de la loi du ^0 mai 18i9 ; mais il avait soulevé ea. moyen sans y insister, déclarant qiril lui répugnait ainsi qa'àsoo client de s'abriter derrière un pareil bouclier. C'est gràee à lai pourtant que le procès se dénoua sans condamnation.

Après deux Jours de discussion approfondie, la poursuite fat annulée, sauf le droit du procureur général de la reprendre tant par l'action publique que par la voie disciplinaire. La première oe fut pas exercée, mais la seconde aboutit à une suspension d*on mois qui fut infligée à Jules Favre par le conseil de Tordre des avocats de Lvon.

11 est pcrmis.de dire que cette peine légère n*était pas en proportion de la faute commise. Jules Favre le comprit, et mesormnt la grandeur du péril auquel il venait d'échapper par une décision que rindulgcnce avait dictée autant que la j'ustîce, son parti fut bientôt pris d'une manière irrévocable. Respecter les magistrats sans rien abdiquer de ses droits, se montrer prodigue à leur égard de ces attentions, de ces prévenances, de cette courtoi5ie qui ne coûtent rien à Tindépeudance : tel est la ligne de conduite qu'il s'imposa depuis cette époque avec une invariable fidélité.

On pourrait céder à la tentation dNkrire des pages instructives et peut-être curieuses sur les rapports de la magistrature et du barreau. Mais à quoi bon? L'exemple du maître doit nous suffire. Si rinstilntion est mauvaise, travaillons à la corriger et même à la détruire; mais ne touchons pas aux hommes qui la représentent, si nous voulons conserver intact l'héritage de nos franchises elde nos libertés.

Faut-il essayer un parallèle en si délicate matière? Je dirai alors que le beau rôle nous ajipartient, que si la justice éclaire, c'est nous qui portons le flambeau, que les droits de la défense sont plus sacrés que ceux de l'accusation, et que la société qui frappe avec ses millions de bras, est souvent plus criminelle que l'individu désarmé qui cherche à parer le coup !

ET

La consultation s'en va. Est-ce parce que les progrès de la jurisprudence ODt retraoché du domaine de la discussion un grand nombre de questions qui se prêtaient autrefois à la cootroverse? Est-ce parce que, dans la plupart des contestations, le fait domine le droit au point de TétoufTer? Ou bien est-ce tout simplement parce qu'elle ne devait pas survivre à la mode qui Ta fait naître?

Quelle que soit la cause de sa disgrâce, je suis de ceux qui la voient partir avec regret. II me semble que dans une consultation écrite l'avocat se livre tout entier, tandis que la plaidoirie, en Tobligeant à faire la part de l'imprévu, ne lui permet pas toujours de rassembler ses forces pour frapper le coup décisif. Il me semble aussi que la formule sacramentelle : délibéré par le conseil soussigné^esi une garantie précieuse, en ce sens que nul ne voudrait s'en servir s'il n'avait conscience de la mériter par son travail, par la sincérité de ses recherches, par la solidité de ses raisonnements.

Jules Favre excellait dans ce genre. Les deux consultations qu'on trouvera plus loin en sont la preuve. Je les publie d'autant plus volontiers qu'elles se rattachent à deux procès dont le retentissement a été considérable dans le monde judiciaire.

La première concerne l'afTaire du trésor des Tuileries qui est restée dans la mémoire des contemporains sous le nom d*affaire des papillons noirs,

La seconde a été délibérée pour un excellent républicain, le docteur Ghavoix ', à l'occasion du duel qu'il eut en 1850 avec

1. Le docteur GbaYoix est mort récemment, après avoir été réélu député de la Dordogne au «icrutin du 31 août 1881.

198 MÉMOIHl BT CONSULTATIONS.

Dupont, son adversaire politique, et dont ]*issue fut fatale à ce dernier. Elle renferme des coosidératioos très élevées sur le duel que Jean-Jacques Rousseau définissait un vol fait au genre humain, et sur les spéculations d'argent que Tarticle 1382 du Code civil autorise, s*il ne les justifie pas.