II. Le sceau doit s'apposer: Place du sceau
1^ Sur les enveloppes de lettres officielles, des deux côtés.
2" Dans les cahiers officiels, à la première page et à la dernière, sur la date, et de plus sur les caractères numéraux exprimant des sommes d'argent, sur les caractères corrigés, sur les caractères ajoutés entre les lignes, et aux jointures des feuillets.
L'omission du sceau sur un acte officiel entraînerait Peine pour omispour le Mandarin la privation d'honoraires pour un an (3). ^lon du sceau.
III. 1® Les Mandarins qui en principe remplissent Un seul sceau deux charges, n'ont qu'un seul sceau, sur lequel les deux |°^^ ^®^^ °^*^" charges sont inscrites. Ainsi.
a) Les Vice-rois Tsang^tou H § des provinces de Tche^li jj|[ 1^, de Kan-sou "g" ;^ et de Se^tch'oan Q j||, qui remplissent en même temps la charge de Gouverneur provincial Siun^fou ^ HH, ont un sceau sur lequel sont inscrits les deux titres de Tsûng^tou H § et de Siurt'-fou
mm-
b) Les Gouverneurs Siun^fou jgC ^ des provinces de Ngart'hoei $ IR, de Kiang^si Jï "g et de Chan^tong [Il ^, qui sont en même temps Généralissimes provinciaux TH^tou ^ ^, ont un sceau sur leqnel sont inscrits les deux titres Siun-fou jg H et de TH-tou g ^ (4).
o) Le Juge métropolitain Ngan^tch^a'^ae ^ ^ % rem-
(1) îi 56 IS ISR iJ M L. 46f.8.
{2)M it TIÊ^ 9\ ftj L. 46 f. 9.
(3) :;^ W #: ftl L. 7. c. 13.
(4) ^ * il iSR Wï Vi Ii.44f. 10+ ^ a # * L- 27f.
80 IV. BXPOSi DE L^BMPLOI DBS 8GBAUX OFFICIELS.
plit en même temps la charge de Directeur des postes
Koan-t-(c/ioan ^ K i|Fi et son sceau porte ces deux
titres (1).
Un Mandarin 2** Si un mandarin remplit deux ou trois charges qui, peut avoir plu- d'abord remplies par deux ou trois mandarins différents,
furent ensuite confiées à un seul, il a autant de sceaux
que de charges. Ainsi:
a) Le Vice-roi résidant à Nan-King ^ ^ a trois sceaux, à savoir, un premier comme Vice-roi Tsong-tou ffj^ ^, un second comme Administrateur général du Commerce du sel Fe— fc/ieng H 1|([ et un troisième comme Ministre des affaires étrangères pour les provinces méridionales Nanyang-rong-c/iangf-ta-tc/i'en ^ # SI ]$ :X: S-
b) L'Intendant Siun^tao ^ ^ résidant à chang-hai J: j^ a deux sceaux: Tun comme Siun-tao ^ jg, et l'autre comme Préposé aux douanes Kiang^hai-Koan j!C:^||. Pour les affaires du peuple il se sert du sceau de Tlntendance, et pour les affaires de douanes du sceau des douanes, lequel est aussi employé dans les relations avec les consuls.
3^ Il est aussi des cas où deux mandarins n'ont qi^'^n sceau. Ainsi, par exemple, un Recteur des bacheliers Kiao-yu ^ liï et un Vice-recteur des bacheliers Hiuri-^tao ;g|| lyi, en fonctions dans la même Sous-préfecture, n'ont qu'un seul sceau.
Peine pour er- 4* Si un mandarin qui a plusieurs sceaux emploie Tun reur dans l'em- p^^j. Tautre, il est passible de privation d'honoraires pour
ploi du sceau. t\. .' • ^ ^ a • ^•
trois mois. La peine est la même si un sceau est mis renversé (2).
Peine pour em- 5® Si un mandarin employait le sceau pour des lettres
Fe\ta-e^ rivées^^'^P''^^^®^' ^^ Serait dégradé d'un degré et placé dans une
charge inférieure (3),
IV. Quand un mandarin se rend pour affaires publiques dans une ville autre que celle de sa résidence sans emporter son sceau, s'il se trouve dans la nécessité d'y écrire des lettres officielles, il peut emprunter le sceau du mandarin de cette ville, ajoutant à gauche du sceau la note ''Sceau emprunté du mandarin N." Couleur pour V II y a trois couleurs employées pour l'impression
du sceau.
Pourpre. 1® Le pourpre ou brun foncé Tse-ché Jg 'Ê, préparé
avec les graines de la plante vulgairement appelée yen-tche
a)M^m^ ilJ0j|L.44f.5,6.
(2) :k^ W Vi L.7.C.13.
(3) Ibid.
s III. DE l'apposition DU SCEAU. SI
SB Ah» ^t proprement Lo--K'oei J^ ^ ''-Basella. rubra*' (1). Couleur pour- Cette couleur est employée : P^^ P°^ ^®*''-
a) par la **Cour suprême des affaires de la Famille impériale" Tsang^jen-fou ^ A /iï;
b) par les *'six Tribunaux suprêmes" LoU'-pou y; ^;
c) par la "Cour suprême d'inspection des Mandarins" Tou-tch'a-yuen ^ ^ ^;
d) par les autres Cours de la capitale T'ong^tcheng-se ^ 18; ^, Ta-li-se J^^^, Han-lin-yuen ^ ^ ^, Tchanche-foul§0}^, Nei-ou-fou ^^M^ LUfan-yuen 31 S ^» T'ai-chang-se -j^*^ ^, Koang-lou-se jfc jjgj #, T'ai-pou-se iC ^ ^, Loan-i-wei ^ f| ^. Ou-pei-yuen j^ H K, Chang-se'yuen ± US ^ et Fong'tch'en-yuen ^ % ^;
e) par le "Préfet de la ville de Pékin" Choen-tHen-fou Fou-yn JH 3Ç jjï JJÏ ^ et le "Préfet de la ville de Moukden" Fong-Vien-fou Fou-yn ^ % f^ J^ ^',
f) par tous les "Vice-rois" Tsong-tou H § et "Gouverneurs provinciaux" Siun-fou ^ ^,
2^ Le rouge Hong-ché f^ Ê, de cinabre yn^tchou 5^. Couleur rouge
a) Cette couleur est employée par "l'Héritier de Oon- P°^^ ^^^*^fucius" Yen-cheng-kong ^^ 1^ S c* les mandarins civils, excepté ceux mentionnés ci-dessus, et par tous les mandarins militaires.
b) Les Vice-rois, les Gouverneurs provinciaux et les mandarins de la Cour, qui emploient la couleur pourpre pour les lettres officielles, se servent de rouge sur les suppliques à l'Empereur (2).
c) L'Empereur lui-même se sert du rouge pour les édits et les diplômes.
3® Le bleu Lan-ché j^ fe? d'origine minérale. Cette Couleur bleue couleur est employée en temps de deuil impérial, à savoir, P°^»o®*^pour l'Empereur et l'Impératrice-mère, pendant 27 jours, et pour l'Impératrice, 13 jours. Ces jours sont comptés, pour les mandarins de la Cour, à partir du jour du décès, et pour les mandarins des provinces, à partir du jour où ils ont reçu l'édit impérial annonçant la mort (3).
§ IV. DU VOL ET DE LA FALSIFICATION d'uN SCEAU.
I. 1® Le vol du sceau de l'Empereur serait puni de i^n vol d'un "décapitation immédiate."
(1) E. p. Pierre Heude.
{2) Mit m ^ 9in L.46.
(3) :fc ÎIS s fl! L. 47 + L. 48.
82 IV. Bxpoaft ùB l'emploi du scsaux oifigiels.
2^ Le vol d'un sceau de n'importe quel ordre^ civil ou militaire, fabriqué par ordre de rEimpe;reur, serait puni de 'Ma décapitation à attendre en prison."
3^ Le vol d'un sceau gravé par ordre du ^'Trésorier métropolitain'' Pou'tcheng'se ^ 1^ % serait puni de 100 coups de bâton (1).
4® Si quelqu'un avait employé pour escroquer de l'argent le sceau d'un des Tribunaux suprêmes, d'un Viceroi, d'un Oouverneur, d'un Généralissime ou d'un Général, il serait condamné à la ' 'strangulation à attendre en prison." S'il s'était servi du sceau d'un autre mandarin, il serait condamné à '4'exil militaire" à 2500 li H (2). De la faiBifioa- H. 1® Si quelqu'un escroquait de l'argent au moyen tion d'un Boeau. d»|in gceau d'un Tribunal qu'il aurait fabriqué, pour une
somme moindre de 10 onces d'argent ou de 10.000 sapèques, il serait passible de ' 'l'exil per; tuel" à 3000 li £, et pour une somme supérieure, il serait condamné à la "décapitation à attendre en prison." Si d'autre part il s'était par ce moyen mêlé des affaires de la guerre, s'il s'était fait payer de l'argent du trésor public, ou s'était fait passer pour mandarin, il serait condamné à "la décapitation immédiate."
2^ Si l'on avait falsifié le sceau, non pas d'un Tribunal (ya-men ^ P^), mais d'un Bureau pour les affaires publiques (Kiu )g), et escroqué une somme considérable, on serait condamné à "l'exil militaire" à 4000 li £; pour une petite somme la peine serait de trois ans "d'exil" T'ou |ig avec 100 coups de bâton.
3*^ Si l'on escroquait de l'argent au moyen d'un faux sceau peint [6], on serait condamné :
Faux sceau peint.
[61 Certains fripons peignent un sceau avec du cinabre à Thuile assez habilement pour imiter le soeau réel et tromper facilement ceux qui ne sont pas sur leurs gardes, surtout si l'opération est faite de la manière suivante. On se procure un papier ERir lequel se trouve imprimé le sceau véritable* comme par exemple une lettre officielle, et ce papier doit être assez mince pour que les détails du sceau apparaissent au revers. Sur œ revers on applique un papier huilé translucide, sur lequel on peint les traits du sceau avec du cinabre jl l'huile ; ce calque est reporté encore humide sur la feuille où l'on veut avoir le seeau, et une légère pression suffit pour l'imprimer (3).
W :fc ÎB ^ ^ L. 83. 0.6. 7.
(2) Ib. L. 82. c. 1. ^ 1.
(3) Ib. L. 32. c. 4. ÎÊ B.
s IV. DE LA FALSIFICATION d'UN SCEAU. 83
a) Pour une somme de 50 onces d'argent et au-delà, à l'exil militaire à 3000 li ffi.
b) Pour une somme de 4Ô onces d'argent et au-delà, à Texil de trois ans et 100 coups de bâton.
c) Pour une somme de 30 onces d'argent et au-delà, à l'exil de 2 ans 1/2 et 90 coups de bâton.
d) Pour une somme de 20 onces d'argent et au-delà, à l'exil de 2 ans et 80 coups de bâton.
e) Pour une somme de 10 onces d'argent et au-delà, à l'exil d'un an 1/2 et 70 coups de bâton.
f) Pour une somme de 1 once d'argent ou moins, à Texil d'un an et 60 coups de bâton.
g) Si l'on n'avait rien obtenu, à 100 coups de bâton (1).
(1) :k ® V^Jfi L. 32. c. 4.
