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L'Evéque des Trois-Rivièves qui né pouvait accepter le Conseil de Surveillance universitaire comme un tribunal pour le juger, n'aurait pas eu d'objection à faire oflicieusement quelques communications à ce Conseil pour sa propre information, à certaines conditions ; ne fut-ce que pour témoigner toute la déférenve possible à Son Eiminence, le Préfet de la N. Cong. de la Propagande.

En conséquence il adressa à l'Archevèque la lettre suivante, dans laquelle étaient postes quelques questions propres à dessiner davantage la situation de cha-un, et à faire reconnaitre les droits de tous.