ARTICLES DE CAPITULATION

Demandée par M. de Ramzay, Lieutenant pour le Roi, commandant la Haute et Basse-Ville de Québec, Chef de l’ordre militaire de St. Louis, à son Excellence le Général des Troupes de Sa Majesté Britannique. — “ La Capitulation demandée ‘ de l’autre part, à été accordée par son Excellence “Tl’Amiral SaunpeRs, et son Excellence le Général 6 TownsxenD, Ke. Ke, &e. de la manière et condi- “tion exprimée ci-dessous.”

Mowsteur de Ramsay demande les honneurs de la guerre pour . sa garnison, et qu'elle soit envoyée à l’armée en sureté par le chemin le plus court, avec armes et bagage, six pièces de canon de fonte, deux mortiers ou obusiers et douze coups à tirer par pièce, ‘ La garnison de la ville, composée des troupes de terre, de marine, “et matelots, sortiront de la ville avec armes et bagage, tambours “battant, mêches allumées, deux pièces de canon de France, et “ douze coups à tirer pour chaque pièce, et sera embarquée le plus ‘ commodement qu'il sera possible, pour être mises en France au ‘“ premier port.”