QUESTION FINANCIÈRE
L’Etat ne peut emprunter sans offrir aux capitalistes un gage assuré d’un intérêt ou d’une rente. S’il s’agit d’un prêt parmarient, le gage qu’il semble d’abord le plus naturel d’offrir, serait une quote part déterminée de l’impôt ordinaire, impôt que nous avons dit devoir être une fraction constante du revenu de chacun de nous; nous allons voir immédiatement une partie des avantages qu’il y aurait à substituer ce mode de paiement de la rente, à celui qui est en usage actuellement, et qui consiste à assurer une rente üxe, pour une inscription déterminée de créances sur l’Etat.
Qu’y a-t-il de positif dans un prêt? La somme prêtée et l’intérêt que l’on relire.
Le crédit permanent serait constamment ouvert, ce serait en quelque sorte la caisse d’épargnes de la nation. Chaque particulier serait libre,ou de venir à la caisse, déposer des fonds, etde se créer par là un
droit à une partie du produit de l’impôt,.proportionnelle à la quantité de capitaux prêtés, et à la durée de ce prêt; ou bien d’acheter à un ancien prêteur, son droit à un dividende, en lui remboursant la somme prêtée par lui à l’Etat. Ces deux moyens d’opcrer permettent aux capitaux de se niveler dans les deux industries, la privée et la publique. En effet, si les fonds placés sur l’Etat rapportent trop, ou plus que ceux placés dans l’industrie privée, de nouveaux fonds prêtés à l’Etat en rabaisseront le taux. Si, au contraire, les fonds placés sur l’Etat, par suite des prêts faits, et dont on devrait toujours rendre compte, devenaient trop peu productifs, les capitalistes les plus prudents vendraient leurs créances, pour reporter leurs fonds dans l’industrie privée, mais on n’inscrirait à la dette publique que les fonds d’échange ou d’achat de l’ancienne créaiice. Plus loin nous reviendrons sur ce sujet.
L’Etat, sans s’occuper des capitalistes qui veillent eux-mêmes à leurs intérêts, opère et agit avec les ressources qui sont mises à sa disposition , soit par l’excédant de l’impôt ordinaire sur la fraction qui sert de base au crédit permanent; soit parles impôts extraordinaires que l’on a jugé utile de créer; soit par les fonds disponibles qui viennent se placer dans le crédit public et permanent, par suite de 1 amelioration des recettes de l’impôt qui lui sert de base, amélioration qui peut provenir ou du développement de la population, ou de l’amélioration de l’industrie par les travaux particuliers ou publics qui ont été exécutés.
Si, dans un moment donné, ces ressources ne suffisaient pas, on pourrait accumuler sur un petit nombre d’années, par un emprunt spécial momentané, les résultats d’un impôt extraordinaire; car, en définitive, c’est l’impôt ou cotisation générale et proportionnelle, qui doit payer toute dépense. Mais si le travail que l’on a en vue, doit être productif; s’il s’agit d’un chemin de fer, par exemple, par l’amélioration des recettes de l’impôt, l’Etat trouvera promptement dans le crédit permanent, les fonds nécessaires pour payer sa dette du moment.
C’est là, c’est par l’impôt sur les bénéfices nets de toute nature qui amène l’usage du chemin de fer construit, que l’on doit payer sa dépense, mais non en imposant le chemin, ce qui tarirait cette source de richesse qui doit le payer. Les capitalistes, pendant la durée du prêt, reçoivent l’intérêt légitime de leurs capitaux.
L’Etat pourrait encore transformer une dette flottante, ou du moment, en dette permanente, en augmentant l’impôt qui sert de base au crédit.
Mais alors, c’est payer, non plus sur ses économies, mais sur son fonds; c’est aliéner une partie de la propriété de chacun de nous. Il est vrai que par le travail, nous pourrions tous prétendre à notre quotepart de cet impôt du crédit, en plaçant des fonds sur l’Etat; mais cela n’en serait pas moins désastreux; car en aliénant la propriété, nous marcherions au Communisme, qui en est l’aliénation complète. Le travailleur ne disposerait plus alors d’aucune partie du résultat de son travail. Ce résultat passerait en entier à l’Etat, qui le distribuerait proportionnellement aux intérêts des actionnaires; la responsabilité individuelle aurait disparu ; le travailleur deviendrait esclave , et le capitaliste qui attend le résultat de son travail, pourrait bien mourir de faim.
Nous sommes arrivés à ces conséquences, en n’envisageant le travail qu’au point de vue des finances, tandis qu’il a une limite, c’est l’utilité et la puissance ou force humaine.
Le prêt permanent ne doit être qu’une assurance contre la misère; je l’ai dit, c’est la caisse d’épargnes de celui qui n’est pas en position de posséder, et qui se crée par la et par l’impôt, un droitde vivre sur la fortune publique. Les petits capitaux doivent chasser les grands, qui trouveront ailleurs un emploi, et qui méritent que les propriétaires les fassent valoir. L’Etat ne peut être responsable des capitaux, puisqu’ils disparaissent par la circulation ou par l’emploi qui donne droit aux propriétaires à une rente, sans quoi les capitaux seraient improductifs, ou si le propriétaire veut transformer cette rente en argent, il faut qu’il vende sa créance. Seulement l’Etat peut intervenir pour faciliter ces échanges. Ainsi, par exemple, on pourrait convenir de répartir les fonds offerts, sur les fonds demandés, pendant huit jours, pour avoir des moyennes ; mais seulement jusqu’à la limite du pair, au-delà duquel l’argent offert serait inscrit au grand livre. L’Etat pourrait même être autorisé à acheter et à annuler les trois quarts de la différence, dans le cas où il y aurait déficit. Ce serait venir au secours des anciens prêteurs sans leur ôter toute chance de perte, et par conséquent de la responsabilité nécessaire pour les intéresser au maintien de l’ordre de la chose publique. Ce serait éviter l’effet désastreux des paniques, qui ne sauraient être de longue durée; car le revenu sur lequel est basé le prêt permanent, étant une fraction déterminée du revenu individuel de chacun de nous, varierait comme notre revenu, et ne saurait s’anéantir qu’avec la nation même. Bientôt, les créances annulées par l’intervention de l’Etat dans les remboursements, rassureraient les pré-
leurs et appelleraient, soit pour acheter, soit pour prêter, de nouveaux capitaux qui dispenseraient l’Etat de puiser au trésor pour soutenir le crédit.
L’Etat pourrait donc toujours donner au prêteur, les trois quarts de la somme prêtée ou de la partie qu’il demande, et huit jours après, la portion qui lui revient du quatrième quart, suivant les demandes d’achat ou offres d’argent qui auraient été faites.
Mais il importe que l’Etat se libère le plus promptement possible, des emprunts, du moment où il aurait dû contracter; d’abord pour être plus fibre de faire de nouvelles dépenses, si cela devenait utile; ensuite, parce que l’intérêt des capitaux diminue par le développement de la population, en même temps que leur valeur augmente.
L’intérêt des capitaux diminue, car l’intérêt n’est autre chose qu’une proportion du bénéfice net de l’action humaine, ou de l’excédant du produit sur les dépenses de production. Or, nous avons vu qu'à mesure que la population augmente, on est obligé de cultiver des terres moins productives, ou de développer une nouvelle quantité de travail plus grande que la première, sur la même terre, pour obtenir une nouvelle quantité de produits; dès lors il y a diminution dans les bénéfices nets des cultivateurs ; et tous les autres hommes, qui ne vivent que de l’échange de leurs travaux avec la terre, voient également leur existence amoindrie, ou en d’autres termes, les hommes industriels et intellectuels auront à pourvoir à l’existence d’un plus grand nombre d’hommes occupés à la terre, eu égard à la proportion des produits donnés ; par conséquent, ils devront travailler davantage ou devenir plus nombreux, et par suite, ils participeront à la diminution des bénéfices que recueillent les travailleurs à la terre. Les capitaux qui servent d’instruments et mesurent les dépenses et les produits, diminueront donc l’intérêt. Cet intérêt deviendrait même nul, quand tous les travaux d’amélioration seront terminés et que la population sera arrivée à son maximum de développement, si les capitaux n’étaient toujours un instrument d’échange indispensable au commerce, et qui, parla, participera toujours à la richesse normale qui en fixera le taux définitif. Cette déduction du raisonnement est pleinement confirmée par le taux de l’argent dans les colonies et les pays neufs. Il faudrait donc s’expatrier et aller.habiter les pays les moins peuplés, si l’abondance relative des produits devait être le but de la vie.fMais il n’en est point ainsi; ce but est leur bon emploi par les services réciproques de l’humanité ar-
rivée à son maximum raisonnable de développement et par conséquent d’activité.
On remarquera même que le taux de l’argent est tout-à-fait indépendant de la quantité de numéraire par rapport à la population. Si cette quantité double ou triple, la valeur nominale de toute chose aura doublé ou triplé ; mais le rapport entre les nombres qui représenteront ces valeurs n’aura pas changé, ni par conséquent l’intérêt qui représente le rapport entre le chiffre du bénéfice net et la dépense de production. 11 n’en sera pas de même de la valeur absolue du numéraire, ou de sa valeur d’échange. Il est clair que, puisqu’il faudra pour représenter le même objet, des quantités doubles ou triples de numéraire, les valeurs de ce numéraire seront entre elles, comme un, à deux et à trois, et que, par conséquent, lorsqu’une population se développe, toutes choses égales d’ailleurs, la valeur du numéraire augmente dans le même rapport.
On voit donc quelle double faute commet un gouvernement qui accumule sa dette; sans compter celle plus grave encore, en ce qu’elle n’a pas de limite, de capitaliser ou de considérer comme des capitaux neufs, les mêmes fonds qui se représéntent successivement au trésor par l’intermédiaire des agents financiers. Les capitaux sont, nous l’avons dit, comme le sang qui se représente successivement au cœur ; bientôt les ressources d’un Etat et même du globe entier, ne suffiraient pas pour payer sa dette ; or, quel tort ne fait-on pas à la société, en tendant à conserver aux Capitaux un taux plus élevé qu’il ne devraient l’avoir, et en la privant du travail actif des hommes intelligents qui ont su se créer une fortune sur- la dette publique.
INFLUENCE DU TRAVAIL SUR LA VALEUR D’ÉCHANGE DES MONNAIES, CRÉDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.
Le travail de la population peut, il est vrai, influer aussi sur la valeur absolue ou d’échange des capitaux. Les valeurs de consommation mises en circulation, ou leur valeur représentative par des effets de commerce, doublent, triplent les capitaux, en diminuent la valeur, et excitent à la consommation ; c'est là l’influence légitime de la société sur elle-même; elle crée la richesse ou les produits; car les capitaux ne sont rien, tant qu’ils restent monnaie; ce sont seulement des instruments d’échange.
C’est au moyen de ces ressources de l’industrie et du commerce, dont
l’Etat a sa quoie part par l’impôt, qu’il doit se libérer au plus tôt ; et même se procurer et mettre en réserve, des capitaux métalliques. Car les ressources de l’industrie ne sont que précaires ; la moindre cause amène le discrédit des valeurs fictives ou représentatives de l’industrie; elles disparaissent dès que le travail cesse; ensuite malgré la sagacité de l’intérêt individuel, que d’erreurs, de fausses manœuvres, d’actions coupables même, qui amènent des crises désastreuses! Enfin, et c’est là le danger auquel l’Etat doit parer, l’industrie, par ses progrès, peut chasser les monnaies métalliques d’un pays; car, par les effets de commerce, le numéraire peut devenir tellement abondant, que les valeurs métalliques s’expatrient pour aller chercher au loin des produits étrangers qui complètent le luxe qu’une nation se donne. Les nations qui sont très-actives et qui, en temps ordinaire, peuvent se suffire à ellesmêmes, courent surtout ce danger.
Alors, qu’il survienne le moindre embarras, les papiers deviennent suspects, le numéraire ne suffit plus à la circulation, et l’on ne peut se garer d’une crise que par des primes d’exportation qui ramènent des capitaux dans le pays, tout en l’appauvrissant; c’est comme un négociant qui est aux expédients, et qui vend au-dessous du cours scs produits. D’ailleurs, nous l’avons dit, une nation ne vit pas d’argent, mais de produits; on ne se sauve d’une attaque d’apoplexie que par une saignée ; l’état présent de la France en est un exemple.
Mais s’il survient une calamité publique, une disette, par exemple, qui exige que l’on se dispute les aliments par la masse des capitaux, cette nation est perdue. Que l’on se rappelle 1847 et l’emprunt de 80,000,000 fr. fait à la Russie. Nous voyons donc que les nations comme les hommes, peuvent avoir des maladies critiques qui exigent des ressources extraordinaires. Nous voyons qu’une nation sage, surtout si elle prospère, doit mettre en réserve des valeurs métalliques en quantité convenable, et par conséquent, bien se garder de créer des valeurs fictives. Nous observerons d’ailleurs que des valeurs métalliques mises en dépôt, ne font tort à personne ; seulement elles imposent à la nation, l’obligation de développer une plus grande quantité de travail, pour rétablir, par l’échange de ses produits avec les nations voisines, l’équilibre des capitaux, et acheter par là ces capitaux mis en réserve. Tandis qu’en émettant des valeurs fictives, elle commet un vol, puisqu’elle permet ainsi d’acheter, grâce à l’abondance du numéraire, des valeurs étrangères de consommation, auxquelles on n’ayait pas droit. C’est déprécier, par son abondance, la valeur du nu-
mérairc, et s’en attribuer, sans sacrifice, la différence. C’est même s’attribuer une valeur plus grande que cette différence; car, au moment où l’on introduit les valeurs fictives, les monnaies ont un cours ou une valeur plus grande que celle qu’elles auront plus tard ; et l’on achellc, sous le régime de cette première valeur. C’est comme si dans un tonneau plein de vin on introduisait de l’eau en enlevant constamment et même, à côté du point où l’on jette l’eau, des quantités du mélange égales à celles de l’eau que l’on introduit. 11 est clair que l’on enlève plus de vin que si l’on introduisait d’abord l’eau, pour prendre ensuite un volume égal du mélange parfaitement fait.
Mais en agissant ainsi, on s’expose au sort d’une nation qui, par économie, se ferait faire des soldats de carton; quand on en viendrait au combat, son sort serait bientôt décidé, si elle ne pouvait y substituer des soldats véritables.
Cependant, d’après celte comparaison, une nation peut faire usage de valeurs fictives, dans le but de se faire honneur de ses richesses en restreignant aux objets de luxe proprement dits, tels que les fêtes et les splendeurs nationales, la valeur métallique des monnaies fictives mises en circulation; sauf à leur substituer immédiatement les métaux eux-mêmes en cas de besoin.
On observera qu’une nation qui met en réserve des capitaux, po :r le cas de guerre, se procure un double avantage; d’abord, au moment où elle puise ses capitaux dans la circulation, ils ont une valeur moindre que n’en aura ensuite le numéraire. Par conséquent, on rétablira l’équilibre des capitaux par des échanges avantageux avec les nations voisines. Si ensuite la guerre arrive, en puisant chez son ennemi les objets dont on a besoin, on obtient pour sou argent, plus d’objets qu’il n’en vaut, par suite de l’abondance de numéraire qui va résulter de ces achats. On combat donc cet ennemi, et par les armes et par l’argent, qui alors devient un arsenal.
Nous venons de voir quelle influence avaient sur le cours ou la valeur d’échange des monnaies, les objets de consommation mis en circulation par les effets de commerce. Mais c’est là un cas particulier d’un fait général, qui s’étend à toutes les valeurs de consommation. En effet, les monnaies se composant des métaux précieux, leur Valeur dépend aussi, du plus ou du moins de ces métaux répandus dans le commerce, c’est-à-dire qui sont à vendre ou à échanger. Si ces monnaies étaient trop abondantes, l’industrie bien certainement les demoné-tiserait; et si, au contraire, elles étaient insuffisantes, des billets de
banque émis sur des lingots déposés, ramèneraient bientôt l’équilibre. Toutes ces valeurs de consommation se déprécient l’une l’autre, par leur abondance, et il en résulte un équilibre que l’industrie et le commerce sont constamment appelés à rétablir, avec le jugement du public pour guide.
Les métaux précieux servent d’unité, de type, ou de diapason, pour mesurer les autres produits; pour peser en quelque sorte la fortune publique ou les objets à consommer. Il serait à. désirer que ces métaux fussent fixes et immuables, ou, pour mieux dire, proportionnels au nombre des hommes, Si cela était possible ; car l’unité de mesure devenant immuable, on saurait mieux ce que signifient les nombres qui s’en déduisent. Du reste, il n’y aurait pas grand inconvénient à restreindre la production de ces métaux, car, en dehors de leur emploi comme instrument d’échange, ils ne servent guère que pour des objets de luxe. Cependant on peut se rendre compte, à peu près, des variations de nombre qui dépendent de l’abondance des métaux précieux, par la comparaison du prix d’un même objet dans les différents temps que l’on considère; par exemple, le prix de la journée de manœuvre, qui doit cire toujours à peu près tel qu’il puisse pourvoir à ses besoins.
Quoiqu’il en soit, les valeurs représentatives des objets de consommation ou effets de commerce, y compris les billets de banque, sont de véritables monnaies qui, comme nous l’avons dit, se déprécient l’une l’autre, par leur abondance, et provoquent la consommation; mais dont les valeurs doivent être en rapport avec leur abondance réciproque, et les besoins du public, qui est constamment appelé à en juger, à les rejeter ou à les admettre, les consommer, et dirige par là, l’activité humaine, dans les différentes industries ou professions, de manière à rétablir constamment l’équilibre entre la valeur, l’abondance de toutes choses, et ses besoins qui en règlent la consommation ou l’emploi.
Cet équilibre existe lorsque l’acheteur et le vendeur attribuent la même valeur au même objet, de manière que, par la rente, l’objet et le papier disparaissent; que l’un ayant trouvé son emploi, soit devenu immeuble on soit immobilisé, et que l’autre soit remplacé par de l’argent, sans quoi il y aurait un déficit qui devrait être comblé en valeur métallique; par le vendeur, vis-à-vis de celui qui a accepté son papier.
Les effets de commerce ne sont donc autre chose qu’un crédit que l’on s’ouvre sur des objets que l’on offre à la consommation, et qui permet d’en aller chercher d’autres pour remplacer les premiers dès
qu'ils seront vendus, mais sous sa responsabilité personnelle. Ce crédit est plus ou moins admis ou accepté, suivant la capacité reconnue des hommes, et les moyens pécuniaires ou autres, qu’ils ont de combler les différences, dans le cas où ils se tromperaient dans leurs opérations ou leurs calculs.
L’ensemble de tous ces effets qui ont une durée très-éphémère, dont la valeur est vérifiée journellement par les ventes, et qui se renouvellent constamment, constitue le crédit industriel ou commercial. Il a pour résultat de supprimer et de remplacer par des papiers, tous les capitaux nécessaires h la production, en dormant pour gage les objets produit», et l’engagement de payer en numéraire métallique les différences ou perles, s’il y en avait au moment de la vente. Cette manière d’opérer facilite prodigieusement la dépense et la formation des produits de consommation, et par conséquent la richesse.
En somme, l’industrie, lorsqu’elle offre des produits, obtient des fonds pour aller au-delà, et chercher de nouveaux produits.
Voyons si quelque chose d’analogue ne pourrait pas être organisé pour la propriété foncière, qui n’est pas un produit, mait une source de produits ou de jouissances, comme les terres, les maisons, etc., qui sont susceptibles aussi d’être améliorées ou agrandies par l’emploi de nouveaux capitaux.