II. — LES GRENIERS A SEL

1" Greniers de vente volontaire : Rouen, La Bouille (chambre) S Pont-de-l'Arche, Louviers, Andelv, Vernon hvreux, Gisors, Gournay, Neufchàtel, Gaudebec. '

2" Greniers d'impôt. Ils sont divisés en deux catégories • greniers de grand impôt et greniers' de petit impôt.

Dans les greniers de grand impôt « les parroisses... sont imposées a tout le nombre de sel que les paroissiens en peuvent consommer pour la provision de leurs maisons, non comprises les grosses sallaisons pour les cochons et autres viandes, pour raison de quoy outre le payement de leur impost du sel, les parroisses sont obligées d en lever extraordinairement, quelque nombre qu'ils en ayent pour leur imjoost ». >■ j i

Dans les autres, les paroisses « ne sont assubjetties qu'a un impost modéré, lequel ne suffit pas pour la provision actuelle ^ des parroissiens, ce qui faict qu'au-delà de leur impost ils lèvent encore a la vente le surplus du sel dont ils ont besoing, comme en tJourgongne, et parce que la vente extraordinaire est considérable outre 1 impost. cela s'appelle greniers de petit impost ».

Dans la généralité de Rouen, il n'y a pas de greniers où, en dehors des grosses salaisons, il

« se levé aucun sel à l'extraordinaire par les paroisses, si ce n'est par les nobles et ecleziastiques, qui ne sont subjets a l'imposf neantmoins comme 1 impost n' [y] est pas excessif... ny sy fort qu aux greniers de la Touraine, et que les parroisses le portent sans grandes non-valleurs, cela faict que les greniers de la générante de Rouen ne sont point appelez de grand impost. »

Ils sont au nombre de sept : Honfleur, Harfleur, Le Havre becamp, Saint- Valéry ^ Dieppe, et Eu\

3'' Grenier moitié d'impôt et moitié de vente volontaire : ront-Audemer ".

'. *.• Une chambre à sel se distingue d'un erenier en ce au'elle n'a nas â^ juridiction de gabelle : elle relèle donc <fun grenfer p!^ur la WiSon Mc;/clopedie méthodique, partie Jurisprudence t. II p 441) ]""aiction

'-■ ^""^^ |?ÇO" dans le ms. B. Lapsus pour annuelle.

-i. baint-\alery n'a qu'une chambre à sel en 1665, ainsi gue l'écrit Vovsin .ui-meme le 4 nov. 1664 (B. Nat. , mss Mél. Golbert. t. 125, î" 1 lorCetîe chambre •eia transformée en grenier par l'ordonnance de mai 1680 tit YII art 1 ^. L ordonnance des Gabelles de mai 1680 (tit. YII, art. 1) ajoutera à cette ..te e grenier du Tréport, qui n'était auparavant que chambrera sel

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132 GENERALITE DE IIOUEN.

4° Grenier de sel blanc^ : Touques^.

Parmi ces mêmes greniers, on distingue aussi les greniers de franchise, les greniers de dépôt, et les entrepôts.

Les greniers de franchise ^ sont Le Havre, Harfleur, Fécamp, Saint-Valery, Dieppe et Eu.

Les greniers de dépôt sont Le Havre et Rouen*.

V,' entrepôt est la citerne de Dieppedalle '.

Officiers. — Chaque grenier doit comprendre" : trois présidents (ancien, alternatif et triennal, exerçant chacun leur année), trois contrôleurs (mêmes offices), un avocat, et un procureur du Roi^.

« Ces officiers ne jouissent d'aucune exemption de taille, ce qui faîct que beaucoup de ces charges sont vaccantes dans cette généralité, n'y ayant mesme dans la plus grande partie des greniers aucune charge de président ^ remplie. »