‹ Mémoire sur la généralité de Rouen (1665) Analyse et extraits, avec notes et appendicesChapitre 121 sur 199 · Voir l'explication donnée ci-dessous, p · texte numérisé non relu

Voir l'explication donnée ci-dessous, p

2. " Dans l'ordre que tiennent Messieurs des gabelles pour la direction de leur ferme, ils comprennent dans la généralité de Rouen les greniers de Bernay, Lizieux et Verneuil avec les chambres de Conches, qu'ils font despendre du grenier d'Evreux, et celles de Laigle et BrezoUes du grenier de Verneuil en ce que leur commis gênerai pour l'estendue de la généralité de Rouen faict faire ses voitures en ces greniers et chambres et reçoit les comptes des commis particuliers de ces greniers ■> (V.).

3. Les greniers de franchise sont ceux où certains habitants privilégiés peuvent venir prendre leur sel au prix marchand pour leur usage, et les pêcheurs pour la salaison du poisson : cf. l'art 12 de l'ord. de mai 1453, dans Corbin. Soiiceau recueil des edicts... de l'aucthorite, juridiction et coi(noissance des cours des aydes, Paris, 1623, in-4", 2' part. p. 1035. La législation sur ce point sera modifiée par l'ord. de mai 1680, tit. XV.

4. Ce sont les greniers où le sel est déposé, aux embouchures des rivières, par les bateaux de la Ferme, pour être, de là, réparti entre les greniers voisins ; cf. Enci/cl. method. art. Dépôt, et ord. de mai 1680, tit. II.

5. Une citerne est un simple magasin à sel, dépendant d'un grenier.

6. Voysin indique le nombre réglementaire d'officiers, et non pas le nombre réel, parce que certains offices étaient vacants, ou que la réduction du nombre des officiers ordonnée par l'édit d'août 1661 (ci-dessus, p. 130, n. 1) n'était pas terminée.

7. Voir ci-dessous, appendice V, le tableau des offices de chaque grenier, et, ajjpendice VI, la liste nominative des officiers en 1679, avec des notes sur chacun d'eux. Pour tout ce ch. se reporter au Recueil des edits... et règlement tant du conseil d'Estat de S. M. que de la cour des aides de Rouen sur le fait des gabelles. Rouen, 1723, in-12.

Page 1