‹ Mémoire sur la généralité de Rouen (1665) Analyse et extraits, avec notes et appendicesChapitre 72 sur 199 · V. Floquel, Hisl. du Pari., t. IV, p · texte numérisé non relu

V. Floquel, Hisl. du Pari., t. IV, p

3. Les archevêques de Rouen ont le titre de conseillers d'honneur. « Feu monsieur l'Archevesque [François I" de Harlay] est le premier que l'on a envoyé à faire serment lorsqu'il fut receu, ce qu'il faict a genoux comme les autres officiers de la compagnie, sur les evangilles tenus par celuy qui préside » (V.). Sur les personnes qui ont ce titre de conseiller d'honneur, cf. B. Nat., m», fr. 22 456, p. 11*3-205.

4. Les avocats généraux et le procureur général « en ce parlement sont en possession d'opiner comme conseillers, chambres assemblées, ez aflaires ou ils n'ont pas mis de conclusions : ils se mettent avec messieurs des enquestes. Gela n'est que d'un simple usage, sans qu'il y en ait tiltre pour eux » (V.).

Une liste des membres du Parlement est dans le ms. fr. 22 456, p. 2^1-382. et dans Farin, II" part. p. 46 et suiv. Cf. De Merval, Catalogue et armoriai des membres du Parlement de Rouen, Evrcux, 1867, in-4. Voir à l'appendice VI les notes sur les membres du Parlement en 1664.

5. Voir les règlements concernant les conseillers-clercs, dans le Recueil des actes, titres et mémoires du Clergé (Paris, 1675), t. I, p. 362 et suiv.

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