XVII
Les droitures, cousiumes et apartenances de la Visconté de l'eaue de Rouen (1).
Comme noslre entente soit en ceste présente euvre à desclerier les droitures et les coustumes (2) , avé les apartenances de la Visconté de Teaue de Rouen , é, tant comme nos porron , pour aler encontre la convoitise d*aucuns , non pas refreinte , qui , en guise de fermiers , peussent , u tens à venir, entrer en ladite viscontée , que aucuns ne
(0 Bibl. intp. , mss. t039(-13.
(2) Ce mot coustumes signifie ici iaipôt , taxe. C'est encore le sens du mot anglais custom.
fust es gène né raalement, par iccls fermiers, por la cause de l'argent que il n*eust pas paie por sa cou^lume , si comme il deust ; et por ce que le droit et le héritage de nostre seigneur, le Roy de France , soient gardez en icelle chose, et que il n'i périssent pas, et que ce que les fermiers ont , qui leur est et leur doit estre , leur soit rendu et paie sans amenuisement ; pour icès choses , en apelonnos iceus qui en ceste euvre aront veu aucune chose qui soit à amender, que il Famendent, et se il i faut chose qui necessère i soit à mètre , que il la perfacent et renforment, en ostant aussi ce qui i sera de superflu , c'est à dire chose qui n'i doit pas estre, eins i est trop. Et' à ceste euvre perfère et acomplir me daignent- il prester leur aide.
Ci commencent les choses de quoi nos diron , et sont briement encapitulées par ordre , aussi comme nos en determineron.
De ce qui apartient à la ferme des estans. . I.
De ce qui apartient à la ferme des peaus engravelées - II.
De ce qui apartient à la ferme de chanvre : 111.
De ce qui apartient à la ferme des un piez. IV.
De ce qui apartient à la ferme de la . ' Caherie V.
De ce qui apartient à la ferme de la prévosté de Darneslal VI.
De ce qui apartient à la ferme du grant pois VII.
Du harenc. VIII.
De maqueriaus et d'autres poissons quix qu'il soient, frès ou salés, de mer IX.
De poissons d'eaue douce X.
De pèleterie XI.
De choses qui sont à peser XII.
De fruiz coustume XIII.
De cuirs , de feutre , de parche et de cordouen,et des choses semblables. . . XIIII.
De vins mouéson et la coustume , et d^autres choses qui s*aquitent par mesure XV.
Des nèz et des coustumes que les nèz doivent por les marchcandises que il aportent XVI.
Comment les choses communes se aquitent XVII.
Du liage coustume XVIII.
Des choses et des personnes qui sont franches XIX.
De cité , de chasteaus, de villes, de lieus et de fieus frans XX.
Du travail asséer XXI.
Du barrage et des torleaus XXII.
Des iiii piez la coustume XXIII.
Des estallages XXIIII.
Des pors qui vont au pasnage. . . . XXV.
De blé , de orge , de aveine et de touz autres leumages la coustume. ..... XXVI.
Des choses que les personnes ecclésiastres et celés des religions ont à rechevoir sus la viscontée de Teaue de Rouen. . . XXVII.
Des choses que les personnes ecclésiastres et celles des religions sont tenus à païer et à rendre as portes de Rouen , qui sont dites les barres de la visconté de l'eaue de Rouen XXVlll (1).
Des choses que les personnes laies ont et doivent avoir sur la viscontée de Peaue. . XXIX.
(1) Dans le texte, ce chapitre est ra>ant-dernier.
Du sel qai va par eaue en batel et quele coustume en est deue as sei^ans XXX.
Des choses qui ont esté dites et prononciés par jugement des contens qui jadis estoient et estoient meus entre ' les viscontes de Tcaue, d'une part, et le mère et les pers et la ville de Rouen , de l'autre XXXI.
De ceus qui viennent meindre nouvèlement en la ville de Rouen ' • XXXII.
Du juré au mère de la ville de llouen qui fit injure ou forfèture as viscontes de Teaue de Rouen , et de la justice qui en doit estre fête XXXIII.
De la juridicion que les viscontes de Teaue ont sus leurs coustumiers , et comment il les doivent deffendre du meire de Rouen XXXIV.
De ce que les viscontes de Teaue doivent recorder XXXV.
Du contens de i. estai XXXVI.
De la justice que les viscontes de Teaue pueent fère sur le mère et les pers de Rouen. . XXXVII.
Des marcheandises qui pueent estre descarchiés de Teaue et estre mises en couvert XXXVIII.
De vente fette hors de la banleue de Rouen XXXIX.
De celui à qui Ten baille le merci et puis après le pert XL.
Des coustumiers qui pleident en la visconté de Teau XLI.
De la poeste que les mariniers et les bateliers ont de arresler en leurs vessiaus . XLII.
De ce que le meire et les pers de Rouen sont tenus venir au mandement des viscontes de Teaue XLIII.
De forfeitures XLIIII.
De prendre congié as viscontes de Teaue de Rouen. XLV.
De. celui qui afferme que la chose estrange est soue XLVI.
De la franchise as citéens de Rouen en la visconté de Teaue XLVII.
De la juridicion que les viscontes de Teaue ont sus un larron pris à jour de marchié, seisi de larrechin ou soupechoneus d'aucun crime XLVIII.
Combien loins la juridicion as viscontes de Teaue se extent XLIX.
De la loi que Ten appelé desrène L.
Du pesage baillié à ferme U.
Des bouteillers de la visconté de Teaue de Rouen LU.
Des défautes des plèdans LUI.
De mètre les nèz au quai ou au port. • LIIII.
De Taquit de la marcheandise portée à col. LV.
Des compleignans qui ne sont pas tenus paîer les destreis LVI.
De la coustume de pain LVII.
De la coustume de voide LVIII.
De la marcheandise achetée en compagnie LIX.
Des fardeaus alans par eaue LX,
De fil , linge et lange porté par eaue . . LXI.
De celui qui n'est pas tenu païer le saleire ' as sergans ne le denier à icels meismes , porletonnel. LXII.
Des vins , de pain . de blé et autres choses donnez en ammosne ou adonner i. . LXIIl.
De la coustume de caherie LXIIII.
De homme mort peschié en Teaue de Seinne LXV.
Des amendes et des forfaitures où les sergans ont partie et les barricrs LXVL
De la coustume des escuèles , des pichiers , des boissiaus et des seilles . . . LXVII.
Des choses que les viscontes paient por feire les servises , et ausi de la manière des servises. LXVIII.
De .1. autre office LXIX.
De Toffice des bermans LXX.
Des carètes et des chevaus trespassans avec marcheandises et sans marcheandises LXXI.
De ce que l'en doit de rente à la visconté de Teaue de Rouen LXXII.
Les nons dès Sarrazins convertis et combien ils ont de gages chascun jour. . . . LXXni.
A la ferme des estans , apartient la porte Cauchèse , la porte Estoupée et lestorteaus (1) que Fen i queut; et la porte Bouvernel et le barrage (2) et les torteaus ; et la porte Beauvesine et les torteaus et le barrage.
Item , les escrocs des toiles.
(1) To/Ve/ gâteau. Redevance dont il sera souvent question dans cette coutume , payée d'dbord en nature, puis en argent. (Iloquefort).
(2) Droit qui se levait aux barrières.
A la ferme des peaus engravelées (1) , apartient le cuir tané tant seulement.
ni.
A la ferme de chanvre , apartient les escuèles et le mardre , et le file , linge (2) et riens plus.
A la ferme des .iiii. piez , apartient la porte du pont de Sëinne , les tourteaus et le barrage , et le congié et la coustume des poissons de eaue douce , et les cuirs à pel frèz , et le pein qui vient à cheval et à charète , à jor de foire ; et tout fruit et tout égrun (3) , à jor de foire; de la leinne qui vient à poiz , comment que èle viengne , soit à cheval 6u en charète ou à col , la coustume de la leine.
A la ferme de la cahérie , apartient oeuz , formages , polaille et toute voleille qui vient par eaue
(1) Engravelées est défini par ce qui appartient à cette ferme.
(2) Fil de lange (manuscrit du xv® siècle). Dans la table de notre copie, le chap. 61 est intitulé: de fil, linge et lange porté par eaue. Il doit y avoir ici un mot d'oublié.
(3) Mot générique, pour désigner toutes sortes d'herbes, de légumes ou de fruits acides. (Roquefort).
(4) Dans le chap. 64, à la coutume de caherie, appartient tout ce qui vient de ces denrées , non seulement par eau mais par terre, à dos de cheval. Quant à la signification du mot cahérie , Roquefort ditque c'était un droit pour l'entretien des ports et quais. Il ne cite point ses autorités.
A la ferme de la prévosté de Darnestal, apartient la porte du pont Honfroi , par devers Sainte-Katherine. Item« ;
la porte Saint-Oein (1) , et les torteaus et les barrages i
qui i sont cuillis as .11. portes, et la leinne à suint, comment que èle soit aportée , les peai^ d*agneaus et de chevreaus , de quel part qu^èles viegnent , exceptée la mer. Item , la leinne blache (2) , au desous du pois , par ;
desous xw Ib. Item, lesdras du Bourc-Thoroude et le pein de la rive (3) , et tôt pain qui par eaue vient vendre en Rouen.
