PREMIÈRE PARTIE

l'RINClPtS GÈ>KRAUX SUR LES PROPHIÉTÈS ECCLÉSIASTIQUES. GÏIAPIÏUEI.

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L'Eglis3 a le droit de posséder. 1

§ 1 . Krreurs sur le droit de propriété de l'Eglise 1

Réponse aux protestants et aux gallicans 3

§2. L'Eglise aie droit de posséder des biens temporels et de les administrer, indépendamment de l'Etat.

Corollaires 13

§ 1 . Ce n'est pas de l'Etat que l'Eglise tient le droit de

posséder 13

§2. L'Etat ne peut pasprivei' l'Egli-e du droit de posséder 14 § 3. L'Etat no peut pas s'emparer des biens de l'Eglise, en

les déclai'ant biens nationaux 14

§ 4. L'Etat est obligé de restituer les biens usurpés de l'Eglise 14

§ 0. L'Etat ne peut pas disposer des biens dtJS communautés religieuses 15

§ 0. Ceux qui disposent au nom du gonvernement de ces

biens ou'qui les retiennent, ne peuvent être absous. 16 § 7 . Les biens ecclésiastiques n'appartiennent pas aux

lidèles , 17

CPAPITRE H.

Nature des biens ecclésiastiques 18

§ 1 , DitTérence entre le sacré et le profane 18

î5 2. Nature du domaine ecclésiastique 23