TARIFS

* Le Gouvernement, en accordant l'autorisation d'établir un chemin de fer, détermine le maximum des droits que peuvent percevoir les propriétaires pour le passage ou le transport.

En Anfiie- ^ n g| e texre » ce maximum varie suivant la

terre. » 1

Sur la route nature de la marchandise. Voici ce. que nous li-

Je Liverpool

A ORNIÈRES. i4 |

sons dans l'Acte du Parlement approuvé par le Roi, le 5 mai 1826, lequel autorise la création de la route à ornières de Liverpool à Manchester (i).

Il est permis à la compagnie de percevoir, pour le passage, sur la route en fer,, un droit qui n'excédera pas :

Par tonne Par tonne • et mille. etkilom.

Pour toute pierre calcaire i peun. 6,25 r.

Pour la houille, la chaux , et pour toute espèce d'engrais ou de matériaux pour l'entretien des grandes routes . 1-7.1 9*^7

Pour le coke, le charbon de bois , le sable, l'argile, les pierres de taille, et en général pour matériaux de construction 2 i2,5o

Pour le sucre , le grain, le bois de construction, le plomb , le fer et les autres métaux.. . . 2 i/a i5,Ô2

Pour le coton , la laine, les cuirs, les ubjets manufacturés , etc 3 IO> :75

Le prix du transport s'élevant à moins de 1 sh. ( i *,25 ) par tonne , la compagnie peut exiger un shelling.

La compagnie est aussi autorisée à percevoir un droit sur les voyageurs passant sur la route

1) Page 81 .

Nous nous sommes étendus le les détails des frais de transp* présentent le plus grand in té sonnes qui s'occupent de parce que les importans ker et Rastrick ne sont

>eut les distance mètres )

«listance pour

nous.

Nous ne garanti donnés par ces inr les indications fo très auteurs, r sera pas moi tique par I s'en servi' d'une e des rc lorsq ?

, transportées au delà de 2 -

dis tance égale à ssous et au delà de toute distance plus

pu porcs ne pourront être nces ( 90 cent.) pour quelque

ce soit.

gnie est aussi autorisée à transporter

e de marchandises* , objets manufactured' „ .

mais elle ne pourra exiger pour la dis-

e totale aucun droit dépassant :

Par tonne et mille.

Voar la chaux , la pierre calcaire, toute es- H ce d engrais , matériaux pour l'entretien des routes ou pour les constructions, etc. , 8 shelL pardonne, et comme la taxe pour de moindres distances doit être proportionnelle à leur rap, port arec la long, totale, cela fait environ, . ?,o 7 penc Pour le sucre , le grain , les métaux, etc. ,

9 sh. par tonne ; ce qui fait environ 3,45

Pour le coton , la lai e , les épiceries, etc.,

"►n. ne, ou environ 4,22

les esprits, le verre et autres

s'avarier aisément, 1 4 sh.

Me, le coke, le charbon ie ne pourra percevoir pences (25 centim.) par u fixera, pour le transport nimaux, tel prix raisonnable

c soit la distance parcourue, la comut refuser de recevoir moins de 2 shel.

>) par tonne.

L acté de concession du chemin deDarlington sur la route à Stokton contient des dispositions à* peu près de ^ hng " semblables à* celles que nous venons d'indiquer dans le précédent. De plus , la compagnie est autorisée à percevoir un surcroît de taxe au passage des plans inclinés.

Rarement les propriétaires de chemins de'fer En France

y* sur lfl 1*0 u Le

profitent-ils des avantages cjue leur laissent ces ^e Roanne a tarife; la concurrence les oblige à entrer dans des Andrezicux. arrangemèns moins onéreux pour* le commerce.

Le cahier des charges pour l'établissement d'un chemin de fer d'Andrezieux à Roanne fixe à i5 centimes, par tonne et kilomètre, à la dèscente, età 18 centimes, à la remonte,le maximum

l44 SUR LES CHFMIXS

du droit qué peuvent percevoir. les concessionnaires.

ne Saint- Seguin ont soumissionné, pour la route

Etienne à . . . \ n

Lyon. de Saint-Etienne à Lyon, a g c ,8 par tonne et kilomètre dans toute direction.

De saint- g ur | e cnemm J e Saint-Etienne à la Loire, le

Etienne a la

Loire, tarif légal est de 1,8 cent, par hectol. de nouille ( 80 kil. ) ou par 5o kilog. de marchandises.