REGLEMENTS INTÉRIEURS. CÉRÉMONIAL

1. Séances des Etats, 2, Règlements intérieurs. 3. Repas, réjouissances et services funèbres.

1, Séances des Etats. — Avant le xvii® siècle, les Etats s'étaient réunis le plus souvent à Foix, mais aussi à Mazères, à Varilhes, à La Bastide-de-Sérou * et ailleurs. Foix prétendait avoir le privilège de la tenue des Etats; mais rassemblée n'admit jamais ces prétentions ; elle demanda même au roi que la convocation se fit alternativement dans les principales villes de la province. Le roi répondit, en 1674, que (( les Etats seraient tenus dans la ville où ils avaient coutume d'être ^. » Sans toucher à la question de principe, le roi tranchait le différend en faveur de Foix. En fait, dans le courant des xvn® et xvni® siècles, les Etats ne se réunissent qu'à Foix, exception faite pour les années 1655 et 1658, où ils se réunissent à Varilhes et à La Bastide ^

* Arcli. dép., pièces div., Dép. d'un syndic au roi.

« Arch. nat., H. 715. Art. que la prov. de Foix demande être réglés par le roi. 1674.

3. En 1655, ils se réunissent à Varilhes parce qu'il y a une maladie contagieuse à Foix ; en 1658, ils se réunissent à La Bastide à cause de l'affront fait à l'évêque par les consuls de Foix. Arch.

C'est dans la grande salle de la maison consulaire que s assemblent les trois ordres * . La salle est tapissée de drap bleu, parsemé de fleurs de lis avec les armes du roi. Sur le mur du fond, derrière le président, on voit (( la passion figurée du Christ ^. » Le président, les abbés, le commissaire du roi et le premier baron siègent sur des gradins élevés. Devant eux, un peu plus bas, sont les officiers des Etats, à droite et à gauche, sur de hauts bancs auxquels on accède par des gradins, les représentants de la noblesse. Enfm les députés du tiers sont assis au parterre, dans Tordre du catalogue, sur des bancs rangés de droite et de gauche et le long des murs^.

Au xvn® siècle, les Etats se réunissaient ordinairement en juillet et en août ; cette date fut reportée plus tard en novembre, comme dans le Languedoc, à cause des travaux de la récolte *. Les sessions duraient d'abord huit jours, on les réduisit ensuite à trois*, pour les porter à 12 ou 15 jours à l'époque des grands travaux de vicinalité®. Malgré l'abstention d'un

dép., proc.-verb. fév. 1655 (La Bastide), sept. 1655 (Varillies). 1658 (La Bastide). D'après le Proj. de réf., les Etats auraient été convoqués une fois dans le Couserans, où l'évoque était en ordination ; la date n'est pas indiquée. Arch. dép., pièces div., Proj. de réf.

* Arch. dép., proc.-verb. 1688.

« Id., 1680.

3 Arch. nat., H. 716. Plan de la salle des Etats. Arch. dép., proc.-verb. 1688. Le public n'était pas admis aux séances. Id., 1651. Les consuls de Foix devaient trouver des logements pour MM. de la noblesse et du tiers. Id.. 1658, 1679, 1785.

* Arch. dép., pièces div., Proj. de réf.

5 Arch. nat., H. 716. Etats du pays de Foix.

6 Arch. nat., H. 713-714. Proc.-verb. de 1781.