livres levé sur les villes et les principaux

bourgs; le surcroît, provenant d'un nouvel abonne-

l tnent, fut rejeté sur le corps de la province. « Les Etats

1 ordonnèrent qu'on distrairait MM. de la noblesse sur

I l'ancien abonnement et qu'on ne pourrait plus les

comprendre dans les rôles des communaulés où ils résident. » De sorte que les possesseurs de fiefs s allégeaient de leur fardeau et le rejetaient, sur le tiers. Restait la taille que le tiers payait seul. « La taille, disait Acoquat, est une espèce de flétrissure qui semble n'avoir été imprimée sur le tiers-état que pour perpétuer Tidée d'avilissement et d'abjection que les nobles attachent à la dénomination de manant, de vilain, de roturier. » C'est sur la taille que s'étaient accumulées toutes les taxes connues sous le nom d'accessoires, qui dépassaient, en 1789, plus de six fois le principal. Le principal de la taille, c'étaient le don gratuit et les quartiers d'hiver, c'est-à-dire 22.425 livres, les accessoires composés des frais de la province et des abonnements royaux s'élevaient à plus de 150.000 livres ; à ce non compris les dépenses municipales des communautés.

5. Règlements Jînanci ers \ — Les Etats votaient l'impôt, les cotisateurs en faisaient la répartition et les communautés la levée. Les sommes recueillies par les communautés étaient versées, sauf la donation, les quartiers d'hiver et le produit des impositions municipales, entre les mains du trésorier du pays.

La levée des impôts était réglementée par une

» Tout ce qui suit est tiré d'une brochure intitulée : « Règlement concernant les impositions de la province de Foix fait par les Etats de la province le 22 nov. 16f)3. » Pamiers. Larroire. 1788. 43 p. Elle est aux Arch. dép., pièces div. Elle contient en outre des extr. des dèlib. de 1664, 1665, 1666. 1668, 1671, 1678, 1703,1704, 1743, 1745, 1752, 1771, 1773, 1777 et 1788.