CLÉMENT XI

Le moiu proprio qui précède ne se trouve que dans le tnaiu proprio de Clémenl XII qui le rapporte en son entier et le confirme dans les termes suivants.

(Novembre 173î$.)

CLÉMENT Xn, PAPE,

Motu propriOj etc. Sachant que Clément XI notre prédécesseur a fait construire une maison appelée de correction^ consignée et annexée à Thospice de SainMVfichel à Ripa^ et avec céduledeson propre mouvement , signée le 4 4 novembre 4 703, a ordonné, entre autres choses, que tous les jeunes garçons ayant moins de 20 ans, qui à Tavenir, par suite de fautes commises par eux, seront faits prisonniers avec mandats des tribunaux du révérendissime cardinal-vicaire, de monseigneur le gouverneur de Rome, de l'auditeur général de notre chambre, du sénateur de Rome, et de tout autre juge, au lieu de les conduire dans les prisons publiques, ils soient transportés dans la nouvelle maison de correction, où les concierges ou employés devront prendre leur signalement et les inscrire de la manière et dans la forme accoutumées dans la prison publique, réservant auxdits juges la faculté de les examiner dans la maison de correction, et d'exercer tous les actes qu'ils peuvent faire dans les prisons publiques, et de les y retenir jusqu'à ce qu'il en soit ordonné différemment par les juges; considérant encore qu'il y a des enfants et des jeunes gens de nature mauvaise, désobéissants envers leurs parents et envers ceux sous la tutelle de qui ils vivent, qui par leurs méchants principes montrent des inclinations perverses, notre prédécesseur ordonna en outre que les parents, tuteurs, curateurs ou administrateurs devront se soumettre à consigner en argent la rétribution des aliments, ces parents et curateurs restant les arbitres de la durée de la détention et du moment qu'on devra relâcher les incarcérés. Notre prédécesseur déclara qu'il serait satisfait que le lieu pieux

(SainMMichei) ait des aliments et suffise à soi-même à d'autres fraiSy sans mandat ni ordonnancé déjuge. Il déclara en outre, pour lever toute incertitude tant de la part des tribunaux qui voudront envoyer les jeunes gens dans la maison neuve de correction y que des révérendissimescardinaux, protecteurs dudit hospice^ lesquels ont la faculté et le droit de renvoyer et délibérer les personnes condamnées ou faites prisonnières de quelque manière que ce soit, comme aussi de la part des tribunaux et juges avec mandats desquels les jeunes gens seront conduits dans la maison, indépendamment des révérendissimes cardinaux protecteurs, qu'ils aient à ne tenir d'autre compte que des facultés, privilèges et déclarations contenus dans la cédule du motu proprio de notre prédécesseur.

FIN