‹ Mémoire sur les moyens de corriger les malfaiteurs et fainéants à leur propre avantage et de lesChapitre 3 sur 129 · DE LA MAISON DE FORCE DE GAND · texte numérisé non relu

DE LA MAISON DE FORCE DE GAND

Cette notice n'a pas été dressée sans quelques préparations; il est plus difficile en Belgique d'écrire sur le xviu* que sur le XVI* siècle, par cela même que de celui-ci et de s^s vastes événements tous les historiens se sont occupés et que l'on peut faire des livres avec des livres ; les temps plus rapprochés au contraire mais moins saillants n'ont point fait l'objet d'importantes publications. Pour en parler avec quelque fondement, il faut, avant toute chose, consulter les documents inédits et les archives. Celles de Gand m'ont été d'un grand secours pour parvenir aux éclaircissements que je donne et

pour en arriver là^ j*ai réuasi après maintes recherches et par un rare bonheur, à découvrir ie premier mémoire manuscrit sur la maison de force indiqué à la page 2S9 du second ouvrage de Vilain XIIII et jusqu'à présent vainement cherché par les publicistes et les hommes utiles du pays. Ce mémoire sera imprimé à la suite de la notice. Sa lecture prouvera l'ampleur et la rectitude des bases pénitentiaires et répressives proposées dès l'origine et immédiatement adoptées par l'administration. Ce document s'est retrouvé dans le livre des résolutions de la maison de correction de Gand ouvert depuis le mois d'avril 1771 jusqu'au mois d'août 1773. La lecture des procès-verbaux de ce registre nous donne, outre le mémoire, tout l'historique de la fondation de ce grand refuge pénitentiaire.

Au mois de février 1771, les députés des états de Flandre, effrayés de la progression des crimes et de la mendicité dans la province , demandèrent au président premier échevin un rapport détaillé que celui-ci leur soumit sur ce sujet au mois d'avril de la même année. Ce mémoire ou avant-projet, antérieur de quatre années à celui publié par le même auteur en 1775, est précédé d'une lettre d'envoi aux états. Ce sont les deux pièces imprimées ci-après (1). Il est inutile de nous étendre sur leur mérite ; on en jugera. Il nous suffit de faire remarquer que toute la substance morale de ces premiers écrits et du grand mémoire est contenue dans cette épigraphe du texte :

« Qui noiuerit operari non mamhifitl. •

« L^houime esl condamne par Dieu à manger son pain à la sueur de « son visage. »

Sa conclusion est que sur Texercice de 1770-1, la province a un excédant de 600,000 flor., total suffisant pour la bâtisse, l'achat des métiers et du premier matériel. Il propose l'érection du monument sur les assises de la vieille citadelle de

(1) Voyez à la suite de la présente notice.

Gandy comme l'emplacement le plus convenable pour empêcher l'évasion des prisonniers, entouré de fossés, ayant déjà une église, des boutiques, etc. On verra que plus tard ses idées se modifièrent sur ce point.

Ces propositions, appuyées par les états députés , furent soumises, dans le courant de mai et juin, à l'avis des quatre membres des états, le clergé et les députés des villes de Gand, de Bruges et pays du Franc. Tous émirent un avis favorable, sauf quelques députés du clergé. Ceux-ci objectèrent que la répression de la mendicité quant aux ordres mendiants était contraire aux canons.

Le 13 juillet 1771, le résultat provincial fut enfin obtenu, et au mois d'août suivant, les états députés entrèrent en communication avec l'autorité supérieure à Bruxelles , pour l'obtention de l'octroi impérial.

Les formes administratives étaient alors très -lentes et la capitale éloignée : les lettres patentes, signées de l'impératrice Marie-Thérèse, ne sont délivrées que le 17 janvier 1772. Le prince de Starhemberg, gouverneur général, s'empresse d'en donner connaissance au vicomte Vilain, par la missive suivante. Cette pièce prouve trop bien l'initiative de l'œuvre , reconnue appartenir dès l'origine au premier magistrat de Gand , pour ne pas la publier.

M il

Monsieur,

H Je m'empresse à vous annoncer que Sa Majesté, en rap- » port de la requête présentée par les états de Flandre, à •< l'effet d'obtenir l'octroi pour l'établissement d'une maison « forte, vient d'avoir accordé cet octroi, et qu'également sa- « tisfaite de leur véritable attachement au bien public, comme « de leur zèle pour son service, elle a accordé cet octroi « avec exemption de tous droits quelconques, au moyen de « quoi ses députés n'auront à faire déposer à Vienne, que les « droits d'expédition montant à 34 flor. d'Allemagne.

« Comme c'est wtiSy monsieur, qui avez été le premier mobile <i d'un établissement si désiré et si nécessaire, j'ai cru de ne deu voir pas tarder de vous informer de la disposition de S. M., X et d*y ajouter que l'octroi qui a été expédié sous la royale » signature est déjà arrivé, et qu'il va être remis au conseil » privé, au moyen de quoi vous allez être à même de mettre » la main à Fœuvre, pour un objet qu'il me tarde de voir «( achevé et pour l'accélération duquel vous êtes porté du u reste plus que personne.

« Du reste, indépendamment des 34 flor. d'Allemagne men- «( tionnés plus haut, la province aura à acquitter ici les frais

«< du port de l'octroi arrivé par la poste, et le secrétaire d'Etat •< en dira le montant à l'agent de la province. « Agréez, monsieur, l'assurance, etc.

Signé t< Starhemberg. »

Bruxelles, 1er février 1772.

Les députés de Flandre, par réponse du 3 février, à M. Dotrenge, procureur au conseil privé et agent en cour à Bruxelles, firent immédiatement lever l'octroi.

Maintenant l'œuvre va se parfaire , mais avant d'y mettre la main, )es états désirent s'éclairer sur la situation des prisons de Lille , de Valenciennes. MM. d'Anglier, capitaine retraité, et Malfaison, architecte choisi par l'administration, sont envoyés dans ces villes frontières. Leur rapport constate que dans les hôpitaux de Lille, Valenciennes, Douai, Dunkerque, les gouverneurs ont le droit d'enfermer les délinquants dans des cachots malsains et fort obscurs, de les charger de chaînes, de leur infliger les verges. Plus tard le vicomte Vilain XIIII et le commandant d'Anglier se rendent dans le même but en Hollande auprès des régents. Ils parcourent les établissements du pays, trouvent à Rotterdam la mendicité tolérée d'habitude, et publiquement permise une fois par semaine; quelquefois huit à dix prisonniers couchés dans une chambrée;

remprisonnement au pain et à l*eau dans des réduits froids et humides ; les coups de nerf de bœuf appliqués comme punition. Cette situation semble, il est vrai, différer de celle constatée dix ans plus tard par Howard. Celui-ci, dans son voyage philanthropique , visita les prisons de la Hollande en 4781 . Il parle avec éloge de celles de Rotterdam, de Dordrecht, de la Haye. Mais outre que dix années et l'exemple des provinces Belgiques avaient pu donner le temps aux améliorations de s'étendre, ce fut par la Hollande que Howard commença son enquête, et quoique défectueuses, ces prisons devaient lui paraître belles comparativement aux affreux frtcfewelh anglais , dont il nous donne la description au début de son ouvrage, cachots où croupissaient péle-méle sur la paille, les débiteurs et les coupables, les femmes, les hommes et les enfants, continuel séjour des fièvres pestilentielles, au point qu'à Londres en i7S0, le typhus fit de là irruption dans la ville et que le lord maire, trois juges et divers magistrats, appelés par leurs fonctions à visiter ou à juger les délinquants, périrent du fléau (1).

Revenons à notre ouvrage, après avoir prouvé, par cette citation, qu'en 1774, ni l'Angleterre, ni les pays limitrophes ne pouvaient fournir d'utiles modèles aux réformateurs de la Flandre et que ce sont eux qui surent édifier et perfectionner le système.

Le registre des délibérations contient ensuite une lettre du prince Charles de Lorraine, en date du 41 mai 1772, ordonnant de commencer sans désemparer la bâtisse des trois premiers quartiers de la maison de force , en ménageant , d'après les plans de Vilain XUU, un réduit séparé pour chaque homme. Il presse d'autant plus vivement cette construction, qn elle doit servir de modèle à celles projetées dans d'autres provinces et surtout dans le Brabant, où l'on s'occupe d'arrangements préliminaires pour Vilvorde.

(1) État des prisons, hôpitaux, etc., par John Howard ^ tome 1,

Sa.

Cependant une délibération importante des états députés, du 16 mai, vient suspendre ou plutôt changer la direction des travaux. Le premier échevin , par suite d'études plus approfondies, déclare qu'il est indispensable de modifier les plans primitifs et l'emplacement. Celui de la Coupure est choisi. On arrête, d'après ce rapport, la construction non-seulement d'un quartier séparé pour les mendiants valides, mais un second pour les femmes, puis un pareil ouvert aux ou* vriers sans travail et qui en demanderaient, enfin un local séparé pour les enfants du pauvre. «< Nemaer, dit le texte fiait mand , dat voor elke classe een separaet gebauw moeste » wesen, en ideren individuelen persoon in een afgezondert « camertjen by nachte moeste besloten zyn (page 111 du re- <( gistre susdit). Non-seulement un établissement séparé pour « chaque classe de prisonniers , mais aussi chaque individu u renfermé isolément la nuit. » C'est sans doute bien là le système cellulaire de nuit ; et, après soixante années d'expériences, faitK>n mieux?

Enfin l'entreprise et l'édification des trois premiers quartiers rayonnant d'un même centre ont lieu dans le cours des années 1772 et 1773 (1), le règlement provisoire de discipline est arrêté par l'Impératrice le 18 février 1773, mais l'ouverture générale ne s'opère que vers le mois de mai 1775. Entretemps les états de Flandre constituent la première administration de la maison de correction, par arrêté du 2S mai 1773. Nous croyons intéresser quelques lecteurs en donnant la liste de ces fonctionnaires, choisis parmi les plus zélés citoyens. 1"* Les gouverneurs. Le chanoine Vandenkecke, le vicomte

Vilain XIIII, le bailly de Marlop, le secrétaire Rooman. 2"* Administrateurs. MM. Jos. Gysens, Jos. Kervyn, d'Heer

Ryngaut, Standaert, Clemmens, Mourriau.

(1) Nous devons à la complaisance de M. Roelandl, architecte de la ville de Gand, un tableau de toutes les dépenses de la bâtisse depuis 1772 jusqu'en 1775, tableau dressé par rarchiteetc Malfaison et dont le montant est de 589,620 deniers. Ce tableau est reproduit ci-après sous le n* 1 .

5* Directeurs de la police. Le commandant d'Anglîer y le

lieotenant Van Roxem.

4* Directeurs de la fabrique. Le sieur Kerkhove , le sieur Jo-

net, teneur de livres.

(Même registre, page 248.)

Le révérend père Klukman , de l'ordre des jésuites , avait, conjointement avec Fauteur, travaillé au plan.

Aprèsdeuxannéesdepratique, VilainXIIII, en janvier 4775, présenta aux états un second ouvrage (1), intitulé Mémoire mr les moyens de corriger les malfaiteurs et fainéants à leur propre avantage et de les rendre utiles à l'État, avec cette épigraphe :

... Si quid rectius Utis, Candidua iioperti, si non bis utere mecum.

C'est le grand ouvrage généralement connu et qui suit cette notice historique.

Quant à présent , il n*entre pas dans nos vues d'en donner des détails ni d'en faire apprécier le mérite. Le premier document d'avril 4771 avait été fourni afin de préparer la création de rétablissement. Celui-ci doit le consolider.

Après nous avoir instruit de la situation des choses , l'auteur, à la page 5 du nouveau livre, continue. « Voilà où en est « notre établissement. Il s'agit maintenant de le maintenir par u de bons arrangements et de lui donner une forme stable et « permanente. C'est le but de cet ouvrage dont voici le pré- « cis : En premier lieu j'expose le plan du bâtiment avec la u description de toutes ses parties et leur destination ; dans H la seconde partie, je développe l'ordre et les règles concer- « nant la réception, l'entretien et la discipline des détenus, «< suivi d'un projet d'instruction et de règlement sur la police « et la discipline , pour être présenté au gouvernement , et,

(1) Grand 111-4*^9 imprimé à Gand chez P. de Goesin, 868 pages et 8 planches. Celles-ci ont été gravées de nouveau à Paris en 1833, dans l'ouvrage de M. Hnernc de Poromease.

t< après l'approbation, être publié dans la maison. J'y joins un «( plan d'économie avec une façon simple et claire de tenir la « comptabilité. L'on y trouvera les devoirs essentiels de chau que membre employé à la direction et les instructions de t( ceux qui, par état, sont intéressés à la connaissance des dé- <c tails et au succès de l'établissement.

« Dans la troisième partie je donne toutes les observations <( que j'ai pu faire sur l'établissement des manufactures en « général et sur chaque espèce en particulier, suivi d'un état K effectif de l'essai.

» La quatrième partie renfermera des observations sur la «I manufacture des draps ; enfin la maison de correction par «( soi n'étant pas un moyen suffisant pour espérer l'extirpait tion entière de la mendicité robuste et vagabonde , je pro- •( pose , à la fin de cet ouvrage , quelques moyens ou projets «< dont la législation suprême pourrait peut-être se servir un « jour avec succès.

« Un établissement de cette nature ne peut être parfait «( tout d'un coup ; le temps et l'expérience sont de grands » maîtres. D'autres, plus éclairés que moi, verront ce que je «« n'ai pu voir, profiteront de mes recherches et même de mes <( erreurs pour le porter à la perfection dont il est suscept< tible. C'est mon vœu le plus ardent et le plus sincère ! » Tel est l'ordre suivi dans ce travail.

Le projet du nouveau règlement , renfermé aux pages 70 à 104, sorti lui-même du règlement provisionnel du 20 mars 1773, fut bientôt approuvé et énergiquement appliqué à l'institution. Le zèle des premiers administrateurs et fondateurs fut si grand que les députés des états résolurent de contribuer à cette belle fondation en établissant vingt bourses , formant une somme annuelle de 1,200 florins à retenir sur leurs émoluments. Ils gratifièrent également^ la maison d'un don de S,000 florins, afin de pouvoir, par la création d'une rente de 200 florins, entretenir un maitre et une école primaire et même envoyer quelques boursiers à l'académie d'architecture et de dessin de la ville! Tous les administrateurs consen-

tirent à exercer gratuitement leurs offices, et cependant la première tâche était rude au milieu de ces bandits.

L'ouverture générale se fit au mois de mai 4775. Déjà le premier quartier (celui des forçats) était sur un bon pied. Pour compléter sa discipline, on n'attendait que l'ordonnance de Sa Majesté , commuant en détention les peines de flétrissure et de bannissement. Les filles et les femmes de cette classe étaient encore reçues par provision. Le succès du second quartier, renfermant les mendiants ou les condamnés pour fautes moins graves, paraissait également certain. Afin d'instruire ces mendiants et ces vagabonds dans le maniement de quelques métiers, on transférait déjà les plus morigénés et les plus habiles du premier quartier dans le second comme contre-maîtres (page 100 du mémoire).

L'expérience des deux années avait démontré que l'admission des condamnés à six mois de prison était abusive , ce temps étant trop limité pour apprendre un métier au coupable, en le corrigeant. Elle fut fixée à un an. Et comme une discipline plus stricte fut adoptée pour les récalcitrants , on ouvrit aussi une porte à l'espérance de ceux que l'amour du travail et de l'ordre avait amendés. Une liste de grâce, dressée à cet effet, devait être présentée chaque année à Son Altesse royale, pendant la semaine sainte (page 402).

Tout le système de Vilain XIIII consistait non dans l'éloignement absolu du coupable de la société, mais dans son amélioration.

Aussi désapprouve-t-il les condamnations à vie. « Le terme « de la vie désespère les détenus, dit-il ; privés de tout espoir, » ils sont indifférents sur la correction des mœurs et sur l'es- •( prit de travail, ils ne sont occupés que de projets d'évasion «^ et de révolte, et puisqu'on n'a pas jugé à propos de les « priver de la vie, pourquoi chercherait-on à la leur rendre « insupportable?» Il sollicite donc du pouvoir ou le retranchement de cette peine, ou la faculté concédée aux administrateurs , de séparer immédiatement ces détenus pervers au moindre complot de révolte ou d'évasion.

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L'amendement du coupable^ plutôt que sa punition/étant donc le but suprême de Finstitution j le moyen de l'obtenir devait être le travail. Aussi une grande partie de l'ouvrage du magistrat e^tiènt-elle les règleâ de direction pour l'achat des matières premières et la conduite de la manufacture. II veut d'abord que le détenu apprenne ( s'il l'ignore ) un métier en usage dans les lieux de son origine. Voici sa pensée : u On « observera que l'homme, en général^ est toujours incliné à «< retourner dans le pays où il a été élevé ; il conviendrait « donc de faire attention de fixer l'apprenti, en entrant dans « la maison, au métier ou fabrique propre et en usage dans « son pays pour pouvoir lui rendre un citoyen corrigé , un u bon ouvrier au lieu d'un fainéant qui lui était auparavant «( à charge. »

Il exige ainsi que l'administration établisse des fabrications propres à chaque pays en particulier, mais devinant Cj3mme d'instinct les abus que l'avidité du gain pouvait introduire, et

qui de suite après sa mort déterminèrent la décadence de la

maison, son fondateur veut que l'Etat, comme surintendant, porte continuellement son attention à ce que ces fabriques ou manufactures ne se multiplient point dans la maison au point que leur multitude puisse nuire aux métiers dispersés dans le pays (page 108).

C'est alors qu'il nous apprend que , se dirigeant d'après ce principe, les administrateurs ont dès l'ouverture des travaux refusé d'y établir la manufacture des chapeaux , malgré qu'un fabricant ai t présenté d'entretenir deux à trois cents détenus, h raison de cinq à six sous par jour ; de même pour la fabrication du tabac dont la main-d'œuvre , à meilleur marché dans la ' maison que dans les fabriques dispersées, exposerait plusieurs milliers d'hommes à l'oisiveté et à la misère (page 109). Que n'a-t-on suivi plus tard ces maximes, que n'a-t-on relu cet ouvrage, avant d'apporter là comme ailleurs de téméraires innovations ! Après un long cours d'expériences hasardeuses, on n'en serait pas à devoir à peu près reprendre les anciens errements !

Basant la dépense du détenu et son travail, ainsi que la prime d'encouragement à lui octroyer pour ce travail, il veut que le prix de la subsistance, par homme, soit fixé à trois sous et demi par jour d'après le calcul suivant.

Pour table fi. - 1 s. - 9 den.

— boisson. ... 3

— pain 8

— habillement et feu. 10

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