SECTION I

Toutes les nations ont reconnu la justice de cette condamnation ; elles ont proscrit la fainéantise et la mendicité avec toute la rigueur possible.

Les Egyptiens, dit Hérodote, ne souffraient ni mendiants ni fainéants sous aucun prétexte. Vous êtes des gens de loisir, disait leur commissaire aux Israélites, en les contraignant à fournir chaque jour un certain nombre de briques.

Le même esprit régnait chez les Grecs, Lycurgue ne souffrait point de sujets inutiles. Il régla les occupations de chaque particulier conformément à ses forces. Il n'y aura pas dans notre État de vagabond ni mendiant, dit Platon; si quelqu'un prend ce métier, qu'il sorte du pays (1).

Les Romains, attachés au bien public, chargèrent leurs censeurs de veiller sur les mendiants et vagabonds, cavebani ne quis otiostis in urbe oberraret, et les condamnèrent aux mi-

(1) Ubi muiti mendici, ibi conspiciunlur fures. Platon, Hendicando homines ad delicta proniores Gant. Oliosi el ignavi vpnenuDi societatis sunt, bonoram industrie invident, rébus novandis student, deniquè seditiosi et turbulcnti eveniunt. Plutarqne,

nés ou autres ouvrages publics, persuadés que c'était mal placer sa libéralité envers des mendiants capables de gagner leur subsistance pour la vie.

De mendico malé meretur, qui dat ei quod edat aut bibat, nam et illud quod dat perdit, et producit illi vitam ad miseriam.

En effet si les hommes pauvres valides, sans industrie et sans travail, se trouvent nourris et vêtus, les autres à leur exemple simagineront bientôt qu'ils sont heureux de ne rien faire, et resteront dans l'oisiveté, potiùs expedit inertes famé perire, quàm ignavià fovere.

Ce n'est certainement pas par dureté de cœur que les anciens punissaient ce vice, mais par principe naturel ; ils portaient la plus grande humanité envers les pauvres réduits à l'indigence par la vieillesse ou les infirmités ; ils distribuaient desseooursconsidérables et mémedes prix aux dépens publics à ceux qui par leurs travaux ne pouvaient satisfaire à leurs besoins par la grande charge d'enfants.

La tolérance envers les mendiants valides et vagabonds n'a pris sa naissance que du temps de l'empereur Constantin qui fit bâtir des hôpitaux pour l'entretien des chrétiens sortis de l'esclavage, des prisons et des mines. Plusieurs d'entre ces chrétiens préférèrent de courir le pays en offrant aux yeux des nouveaux chrétiens les stigmates de leurs chaînes, ils trouvèrent par là le moyen de se faire une profession lucrative de la mendicité, punie auparavant par les lois ; les fainéants et les libertins embrassèrent successivement cette profession avec tant de licence que les empereurs des siècles suivants ne furent plus en état de déraciner le métier de mendiants. On a multiplié les hôpitaux par des dons, et en enrichissant les maisons des pauvres par des fondations, loin d'éteindre la mendicité, on n'a fait que multiplier les mendiants et entretenir la paresse et l'indolence en diminuant le travail (1).

(1) Les fondations dans la rille de Gand sont portées à l'excès , et tout le monde conrient que le nombre de mendiants augmente tous les jours de ce chef même.

Un homme qui trouve des facilités dans les distributions^ habitué en outre à implorer la charité et à quêter de tout côtéy n'est jamais disposé à chercher sa subsistance par le travail assidu, et devenu père de famille envoie à leur tour ses enfants mendier ; privés de toute espèce d^industrie, la misère et la fainéantise se transmettant de génération en génération, que deviennentrils ordinairement? Premièrement vagabonds de village en village, successivement imposteurs (4) pour exciter à la charité, et finalement filous et voleurs.

Quand on a interrogé à Alost en 4748-9 cette quantité de scélérats, que la justice a été obligée de faire expier leurs crimes dans les supplices, ce ne furent point des artisans ou des laboureurs (les ouvriers pensent uniquement à leur travail qui les nourrit) ; c'étaient des fainéants élevés dans la mendicité, gens que l'oisiveté, mère de tous les vices, et la facilité de gagner la subsistance en mendiant, avaient portés à toutes sortes de crimes.

^S'ils sont mendiants valides ou vagabonds, pourquoi attendre qu'ils soient encore voleurs et les porter à la nécessité de périr par les supplices?

Les constitutions gauloises nous présentent une loi sur le métier des mendiants valides : Mendids vagariper regiones non pertnittatur; suos pauperes quœlibet dvUas alito^ iUU nui manUms operenhur quidquam daio.

Nous avons une foule d'ordonnances et de placards sur le même sujet, qui ne sont pas exécutés à la honte des officiers de police préposés pour l'exécution.

On ruine Içs bois, on vole les épis, les légumes au plat pays ; le laboureur, l'artisan, le négociant et le magistrat même se plaignent des aumônes forcées qu'ils sont obligés de donner

(1) En 1748-9, aa commenceincnt de la grande exécution qui a été faite dans la ville d* Alost parmi les vagabonds, on en trouva plusieurs qui parurent estropiés et perclus au point qu'ils excitèrent la compassion générale et trois jours après avoir été lavés , ils marchèrent d'un pas dégagé sans qu'il leur parût plus aucune marque d'incommodité.

aux mendiants valides et gens sans aveu, le mal va toujours en empirant visiblement, et les administrations se contentent à désirer qu'on porte un remède efficace à ce désordre.

De 64,684 pauvres qu'il y a maintenant au seul plat pays de la Flandre, selon le relevé des registres du droit de moulage, il y a au moins la moitié qui n'est pas véritablement réduite à l'indigence par la vieillesse ou l'infirmité; mais qui sont des mendiants valides, imposteurs, vagabonds de village en village, des fraudeurs, des oisifs qui se procurent des aisances en ruinant les bois et prenant sur les campagnes ce qu'ils y trouvent de leur gré et commodité, en perpétuant ainsi, à l'exemple de leurs parents, le métier de mendiant de génération en génération.

Voilà donc au moins quarante ou cinquante mille bras inutiles à l'État, abandonnés à l'oisiveté et réduits à la nécessité de vivre aux dépens des bons citoyens.

Lorsqu'on jette un coup d'œil attentif sur la culture des bois, sur les plantations, nommément dans les endroits où les villages sont peuplés, on ne voit que des bois à peine de trois ans à demi ruinés , les arbrisseaux coupés et les arbres dépouillés de leurs branches à la veille de périr.

On entend le propriétaire, désolé par la perte de ses dépenses , se récrier sur l'inobservance des placards infructueusement multipliés et sur l'officier de police qui ne cherche point, en risquant encore de perdre les frais de procédure en justice, de s'exposer à la vengeance de ces sortes de gens qui n'ont rien à perdre.

Et quoique les administrations pourraient se déterminer à porter les frais de justice à charge de la généralité respective, la charge n'en deviendrait que plus grande pour le cultivateur, si longtemps que nous n'adoptons pas d'autres peines.

Considéré que pour des fautes semblables , nous n'avons pas des peines intermédiaires entre les amendes et les supplices, et que la récidive ou l'impossibilité de payer l'amende ne peut être remplacée que par l'emprisonnement, le carcan ou le bannissement, peines que ces gens, accoutumés de vivre

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dans l'oisiveté et sans honte, méprisent et qui sortent promptement de leur mémoire.

L'esprit des lois qui veillent à la tranquillité publique, est de corriger les coupables et d'éloigner du mal les autres par l'exemple.

II est donc nécessaire pour la sûreté publique, que le coupable soit puni d'une manière qui empêche qu'il, ne fasse plus de mal à personne, et que l'exemple de la punition détourne les autres de se porter à de pareilles actions.

Quand on examine le cours de la justice ordinaire, on conviendra que les lois émanées à l'égard des mendiants valides, vagabonds et voleurs des bois , n'ont atteint aucun des susdits succès ; leur trop grande douceur et négligence dans l'exécution sont en partie la cause que ce métier se perpétue par forme d'héritage, les placards même qui statuent une amende de douze florins à charge des mendiants, peuvent donner occasion à une manigance illicite et impunie.

Un excès de sévérité envers cette même classe n'aurait peut-être pas moins d'inconvénient , car il serait dangereux de pousser cette multitude au désespoir, disons plus, celui qui proposerait de punir cette classe corporellement ne serait guère écouté, et si l'on peut juger par l'usage et l'opinion des jurisconsultes, une trop grande rigueur dans les lois causerait leur propre destruction, ce qui paraîtra plus clair quand on fait attention que les lois exigent que la peine comminatoire soit exécutée.

Les édits ordonnent que les gens sans aveu , vagabonds , voleurs, soient punis corporellement et bannis, quelquefois à peine de mort.

Quel jurisconsulte, quel juge tant soit peu instruit du droit, osera condamner un banni à la mort, uniquement pour fraction de ban? L'usage constant est reconnu, la loi comminatoire est si peu redoutable, que les condanmés au bannissement ne craignent plus de reprendre leur résidence en face du juge.

Or, si d'un côté la rigueur dos lois ne peut détruire un mal,

que la crainte de les exécuter^ et plus souvent encore l'intérêt des hauts justiciers et leurs officiers encourage et multiplie, et que d'un autre côté, on soit obligé de convenir que le métier de mendiant valide , vagabond , voleur des bois et tant d*autres est punissable et dont le châtiment est nécessaire pour le bien de TEtat^ pourqtun n'en pas faire des ouvriers tUiks au pubHe, avant qu'ils deviennent criminels? Les Romains nous en donnent l'exemple : Tradere fnendicantes validos operum pu-bUcorum artificibus, aut aliis operibuSj in quibus simul valent hborarey eimul autem alij et ità ad meliorem vitam mutare.

Le placard du 28 février 4558 et celui du 28 septeoibre 4 617 y ordonnent que les mendiants valides et vagabonds soient fouettés et marqués^ ou condamfiés aux ouvrages.

Si le premier membre de la loi a été si longtemps infructueux, l'exécution du second inspirera plus de craintes quand ils seront persuadés qu'on ne menace point en vain, et ils seront toujours réprimés par la crainte d'être renfermés dans une maison de correction , destinée à leur apprendre à travailler; par ce moyen on préviendra bien des crimes et des frais immenses qui accablent les administrations à titre de justice criminelle.