IX

Rappelé par le Roi d’après le vœu national , Neckcr, malgré les justes représentations de ses amis, avait fait une démarche hasardée, soit qu’il n’eût songé qu’à une bonne œuvre , soit qu’il eût voulu essayer et mesurer sa popularité, soit enfin qu’il se fût laissé aller aux faiblesses d’une vanité et d’une ostentation de vertu qui étaient dans son caractère. A son arrivée à Paris, le 30 juillet, il avait couru à l’Hôtel-de-Ville pour y chercher des hommages de la part des deux assemblées, des électeurs qui finissaient leurs fonctions , et des représentons de la commune qui commençaient les leurs. Après un exposé assez fastueux de ce qu’il avait fait, de ce qu’il se proposait défaire, il s’était appuyé de motifs fort légitimes, qui n’en donnèrent pas moins lieu, d’abord, à une fausse et dangereuse interprétation (1); il avait demandé aux

(1) « On cria, des balcons de 1’Hôtel-de-Ville : amnistie !

» grâce! pardon! Ces mots qui n’expliquaient pas quel était » le genre de pardon, à qui il devait être accordé, produisi- » rent le plus fâcheux effet. Les citoyens uniquement amenés » par le retour deltt. Necker, ignoraient ce qui sc passait à » l’Hôtel-de-Ville, et ne pensaient guère au baron de Besenval. » Ils s'imaginèrent que c’était eux qu’on engageait à solli- » citer leur pardon ; alors un mécontentement universel » s'empare des esprits, on s’exaspère, on s’écrie : «Quoi! » c’est nous qui sommes les coupables! c’est à nous à de- » mander pardon de ce qu’on a voulu nous égorger ! » des > cris, des clameurs s'élèvent de toutes parts; les propositions

électeurs et aux représentans un ordre de libération, en faveur d’un homme qu’il n’aimait pas, du baron de Besenval, arrêté et détenu à Villegruis, près de Villenox et de Nogent-sur-Marne, et dont la sûreté était fortement menacée, parce qu’il avait commandé, sous le maréchal de Broglie, les troupes appelées pour investir et dompter la capitale, peut-être pour dissoudre l’Assemblée, pour rétablir et appesantir le pouvoir absolu..

Enfin , s’attribuant le droit d’élargir un prisonnier, les électeurs avaient pris un arrêté portant que : « la commune pardonnait à ses ennemis ; » mais, de leur côté, les districts avaient blâmé une décision qui leur paraissait incompétente et illégale. L’opinion ou, si l'on veut, la passion publique s’associait tumultueusement à ce blâme; le fait fut déféré à l'Assemblée nationale, et nous trouvons dans le discours que Mirabeau prononça à ce sujet, le 31 juillet, une de ces discussions de principes sur lesquelles nous nous arrêtons plus volontiers :

« Le mot de pardon , l’ordre de relâcher M.. de

» les plus violentes se succèdent; il ne s’agit de rien moins » que de forcer les portes de l’Hôtel-de-Ville, pour réclamer » justice. Ce ne fut qu’avec une peine extrême qu’on parvint, » après les plus vives instances , à calmer la multitude et à » lui faire comprendre la véritable signification de ces roots, » ©race ! amnistie ! pardon ! » ( Histoire , etc. , par Alex, de Lameth , tome 1 , page 86.)

» Besenval , sont également impolitiques et ré- » préhensibles; nous-mêmes n’avons pas le droit » de prononcer une amnistie. Accusateurs naturels j» de tout crime public, instituteurs présumés du » tribunal destiné à le poursuivre, nous ne poun vons ni punir, ni absoudre; nous faisons les lois,

» nous ne les appliquons pas ; nous poursuivons » les grands coupables, et par cela même nous ne » les jugeons pas. Nous pouvons bien retirer notre » accusation', si elle nous paraît dénuée de preu- » ves, mais nous ne pouvons pas innocenter celui » que la notoriété publique désigne comme cou- » pable, ni priver aucun individu, aucune cor- » poration, du droit de le poursuivre. Le pouvoir » de faire grâce, tant qu’il existe, réside éminem- » ment dans la personne du monarque; je dis tant n qu’il existe, parce que c’est une grande question « que de déterminer si ce pouvoir de faire grâce » peut exister, dans quelles mains il résidera s’il » existe, et si les crimes contre les nations devraient » jamais être remis. Je ne prétends pas même » effleurer ces questions, je ne les ai pas encore «* assez étudiées; il ne s’en agit point aujourd’hui, » il suffit que le droit de faire grâce nous est

» étranger

» Il nous est donc impossible d’approuver, sous » aucun point de vue, une démarche inconsidérée, n qui a excité dans Paris une fermentation très- » naturelle , etc. »

On sait que l’opinion de Mirabeau fut adoptée ' par l’Assemblée qui ordonna le même jour, 31 juillet, la réincarcération du baron de Besenval.

Cette protestation si constitutionnelle est un des faits que les ennemis de Mirabeau lui ont le plus reprochés. Ils ont voulu y voir non l’exposé d’un principe, mais un acte d’aniinosité particulière, de haineuse rivalité contre Neeker; et puis encore un essai d’influence tribunitienne sur les districts et les clubs que Mirabeau, disent-ils, remua puis» samment à cette occasion.

Nous ne repoussons absolument ni l’une ni l’autre supposition. Il est certain que Neeker inspirait de l’aversion politique à Mirabeau; il est probable que celui-ci voulut avoir et eut de l’ascendant sur les masses, et qu’il employa plusieurs fois cet ascendant comme le moyen le plus énergique de parvenir à l'accomplissement de ses desseins, c’est-à-dire de vaincre les résistances opiniâtres du privilège et de la Cour, de consommer par la constitution, et en la dirigeant, la révolution commencée, et d’y trouver unehautefortune politique; mais nous ne nous tairions devant de tels reproches, qu’autant que l’on pourrait alléguer et prouver des actes effectifs, tandis que l’on n’a jamais parlé que de simples manifestations plus ou moins démagogiques ; or, on ne peut pas, de bonne foi, trouver un fait véritablement accusateur et démonstratif dans la protestation que nous

venons de rapporter, et qui est, à tous égards, si conforme à la religion politique de l’homme que l’on vit toujours réclamer le respect des principes, la distinction et l’indépendance des pouvoirs, la séparation des compétences ; de l’homuie qui n’aurait pu, sans déserter son rôle, rester silencieux en voyant un ministre demander une absolution à un corps administratif qui ne pouvait pas plus absoudre que condamner, et au peuple ce qui ne pouvait être constitutionnellement accordé que par l’Assemblée et par le Roi réunis et d’accord (1).

(1) On sait que le baron de Bcscnval fut acquitté par le Châtelet de Paris, le 28 janvier 1790, et qu’à l’occasion du procès, les démarches du général Lafayette et de la municipalité avaient déterminé l’Assemblée nationale à anticiper, les 8 et 9 octobre 1789, par un décret provisoire (proposé par Beaumetz, dès le 29 septembre, au nom du comité de législation criminelle), sur l'abolition postérieure des formes barbaresde l’ancienne procédure criminelle; ainsi, le décret que nous citons décida que toute instruction criminelle serait faite en présence de deux citoyens notables, autorisés à présenter toutes informations, réflexions, etc. ; que la plainto et les pièces seraient communiquées à l’accusé, autorisé à choisir un ou plusieurs défenseurs, et, à défaut, pourvu d’un conseil d’office ; que toute peine afflictive ne pourrait être prononcée qu’à une majorité de deux tiers de voix, et la mort que par les quatre cinquièmes, etc.

Des lois postérieures, telles que les décrets des 22 avril et 24 août 1790, 16 septembre 1791, le Code de délits et peines de l’an IV, et le Code pénal de 1810, complétèrent ensuite la réformation de la procédure criminelle.

Le 1" août 1789, Regnaud de Saint- Jean-d’Angely avait proposé de défendre à tout député la fréquentation des assemblées de districts. Quoiqu’il parût rarement dans ces sortes de réunions, Mirabeau combattit avec succès la proposition. « Je demande, dit-il, si, parce que nous sommes » éminemment les surveillans de la chose publi- » que, nous pouvons être privés du droit de con- » courir individuellement à l’organisation de ses » détails , dans nos municipalités. Je demande » comment on pourrait interdire à ceux d’entre » nous qui ont leur domicile à Paris, déporter » leurs lumières et leurs vœux dans les districts, » de remplir les devoirs de simples citoyens, s’il » leur est possible, en même temps que les fonc- :» tions d’hommes publics; je demande enfin quelle » œuvre est plus digne d’un membre de cette » Assemblée, que de chercher, de concert avec » ses concitoyens, une forme municipale qui fait cilite la perfection de tous les détails, soulage » le Roi, ses serviteurs, l’Assemblée nationale, et » promette à Paris des avantages si grands, si i» importans, si multipliés (1)? »

(1) La proposition fut retirée. *

Mirabeau, nous le répétons, fréquentait peu les districts. Il assista de temps en temps aux séances de la Société des amis de la constitution, depuis si fatalement célèbre sous le nom de Société des Jacobins; elle le nomma son président le

Nous ne mentionnerons pas deux épisodes des journées des 3 et S août, parce que Mirabeau n’y prit la parole que sur des questions de fait, plutôt que de principes (1).

Nous insisterons peu sur la séance nocturne du 4 août, à laquelle il ne put pas ou ne voulut pas

30 novembre 1790, et nous ferons connaître, quand il en sera temps, la manière vraiment digne de lui dont il inaugura sa présidence.

(I) Notamment sur les passe-ports ; non pas comme sur une question de haute police et de droit public, mais à propos de l’arrestation, au Havre, du duc de la Vauguyon. A cette occasion, Peuchet (toino 3, page 389) et Mérilhou(page 117), reprochent à Mirabeau d'avoir manqué aux vrais principes, en soutenant la nécessité des passe-ports. Nous croyons qu’en fait les circonstances les rendaient alors fort nécessaires aux voyageurs eux-mêmes; et en outre, qu’il laut louer Mirabeau quant aux principes , puisqu'il soutenait qu’en attendant une loi à faire par la législature, la délivrance, la vérification, etc., des passe-ports est l'affaire du pouvoir exécutif, et non d’une assemblée délibérante (*).

(*) L’Assemblée constituante s’écarta de ce système par le décret du 9 octobre 1789, qui lui réservait la connaissance des demandes de passe-ports faites par ses membres ; quant à des mesures générales , elle ne rendit que les 28 juin et 30 juillet .791 les décrets qui défendaient provisoirement la sortie du royaume à tout individu non étranger ni négociant ; décrets qui furent abolis par celui du 14 septembre 1791 . Ce fut l'Assemblée législative qui fit la première loi sur les passeports (lerfév. 1792).

assister (1) ; séance célèbre, dont les préliminaires furent d’effrayans rapports sur des émeutes qui éclataient dans les provinces, contre la Noblesse, dont les châteaux étaient attaqués, et souvent incendiés par le peuple (2). Quelques moinens après,

(1) Il s’était rendu à une réunion de famille, convoquée par suite de la mort du marquis de Mirabeau.

(2) On ne manqua pas alors de porter contre Mirabeau l’accusation plusieurs fois répétée depuis, et toujours dénuée de preuves, d’avoir suscité ces désordres. Par exemple l'abbé de Montgaillard dit n ce sujet : « Oui, la France a son Ma- » chiavel, mais un Machiavel dont l'esprit s’est imbu du génie

• de Sylla. Ce mortel extraordinaire, à l’œil d’aigle, aper- » cevant dans quelques points noirs à l'horizon, les orages » qui se préparent contre le Tiers-état, cet Archimède nou- » veau qui, par une combinaison dont l'exécution ne de- » mande pas plus de temps qu’il n’en faut pour la plus rapide

• conception , veut miner à la fois et enlever d’assaut les » châteaux, restes massifs du gouvcrnementféodal, répandus » sur la surface entière de la France, et qui servirent de si

• redoutables digues aux torrens de la liberté populaire ; oui, » cet homme est Mirabeau qui fait sortir, au premier coup de » sifflet, tous les nobles de leurs manoirs féodaux, afin d’ac-

• croître en un seul instant la confiance, la force du peuple, » c’est-à-dire des classes intermédiaires, qui se lèveront en- > tières comme un seul bomrae. • (Tome 2, p. 111.)

Il est vrai que le même auteur, prompt à se contredire, dit aussitôt après à la page 1 13 : « Nous n’avons pas de ren- » seignemens assez positifs pour émettre une opinion fixe, » pour déterminer à qui doit rester, dans l’histoire, la pro- » priété de l’exécrable conception qui avait pour motif, et IX. 4

et, au milieu d’une discussion des Droits de l’homme, on vit les privilégiés devancer de bien loin le Tiers-état stupéfait; car ce furent des nobles et des prêtres qui, quelques-uns avec plus d’étourderie romanesque peut-être que de véritable enthousiasme (1), et d’autres avec plus de calcul que de sincérité, prirent une initiative et donnèrent un exemple à la suite duquel fuient abolis tous les privilèges et les droits seigneuriaux : abolition si facilement accordée daus ce moment d’ivresse contagieuse, et si vivement contestée depuis; car, ce jour-là, il ne s’agissait guère que de principes, et tout fut facile : tandis que quand vinrent les applications, on ne s’entendit plus, parce que les opposans eurent à défendre les deux intérêts qui touchent le plus les hommes, ceux de l’orgueil et ceux de la fortune ; parce que aussi •( le premier élan de générosité étant passé, cha- » cun étant rendu à sespenchans, les uns devaient

» eut pour résultat, d’armer, en un clin d’œil, les prolétaires, • la masse delà populace de toutesles provinces du royaume. >> (1)11 est juste, pourtant, de dire que le duc d’Aiguillon, qui lui donna la première impulsion, était le seigneur de France le plus riche en droits féodaux. Alex. Laineth remarque malignement, tome 1, page 96, que l’initiative fut dérobée au duc d’Aiguillon par un collègue qui ne pouvait pas s’honorer du même désintéressement, car ce député, le vicomte de Noailles, simple cadet de famille, n’avait en réalité, rien à sacrifier.

» chercher à étendre, les autres à resserrer les » concessions obtenues. La discussion devint vive, » et une résistance tardive et mal-entendue, fit » évanouir toute reconnaissance (1). »

Mais pourquoi Mirabeau s’abstint-il ? parce qu’il connaissait le dessein des moteurs de la séance du A août ; parce qu’il considérait leur projet comme impolitique et périlleux ; parce qu’il prévoyait l’entrainement qui suivrait un premier pas; parce que, dans cette circonstance comme dans plusieurs autres, certain d’échouer s’il essayait de ralentir un élan désordonné, il ne voulait pas compromettre sa popularité par les inutiles efforts d’une résistance impuissante; parce qu’enfin il espérait, et l’événement justifia à quelques égards ses calculs, que la contradiction, impraticable alors qu’il s’agissait du fond et de l'ensemble, deviendrait possible quand on arriverait ultérieurement à la discussion partielle.

En expliquant ainsi le silence et l’absence de Mirabeau, nous croyons donner une nouvelle preuve de son habile sagesse ; il est évident à nos

(1) M. Thiers, Histoire, etc., tome 1, page 131.

TJn autre historien parle en termes qui nous paraissent piquans de « cette nuit mémorable , où la constitution sc fît » comme la révolution s’était faite au 14 juillet, et où tous » les abus furent enlevés d’assaut, comme l’avait été laBas- » tille, i (Emm. Toulongeon, tome 1, page 59.)

yeux qu’il y eut une dangereuse faute dans ces résolutions acclaraatoires , dans cette abolition brusque et collective d’une foule de privilèges et de droits, plus ou moins abusifs sans doute, mais dont la diversité des origines et des conditions de jouissance méritait une mûre discussion. Portée sur les détails, c’est-à-dire sur les cas divers, examinés un à un, elle aurait paisiblement passé, comme la plupart des autres questions constitutionnelles, sans irriter les passions du peuple; mais celles-ci s’exaltèrent tout d’abord sur le principe ; elles le regardèrent comme conquis (1) ; elles trouvèrent intolérable, elles abolirent de fait la condition mise par l’Assemblée à côté des décrets mêmes, c’est-à-dire, l’obligation de continuer le paiement de certains droits (2), jusqu’à ce qu’il

(1) « Des députes disaient avec raison que les arrêts du » 4 août avaientété répandus dans tout le royaume; que les t peuples ne souffriraient pas qu’on se jouât des espérances * qu’on leur avait données, et qu’en suspendre l'exécution, » c’était ramener le trouble et l’anarchie. » ( Courrier do Prorence, no 41, page 23.)

(2) Ainsi, par exemple, quelques droits remboursables devaient être perçus jusqu’à remboursement ( art. 1 er ); les justices seigneuriales étaient supprimées, et cependant les officiers de ces justices devaient continuer leurs fonctions jusqu’à l’établissement d’un nouvel ordre judiciaire (art. 4) ; les dîmes étaient abolies, mais la perception devait étte continuée mirant les lois et en la manière accoutumée jus-

DE MIBABEAC.

fût pourvu à leur remplacement; avec le tact fin et juste qui est dans son instinct, le peuple vit fort bien que la législature, pressée d’entrer dans sa mission, de prendre possession de son pouvoir, n’avait pu donner que les mots, et se trouvait forcée de faire attendre les choses ; le peuple, enfin, considéra tous débats ultérieurs, quelque indispensables qu’ils fussent, comme des essais de réaction , comme des actes d’apostasie; on sait trop que la résolution désespérée d’arracher la sanction des décrets du 4 août fut, non moins que la supposition trop probable d’un projet d’évasion du Roi, le motif ou du moins le prétexte des terri-

qu’à remplacement (art. 5) ; la vénalité des offices de judicature et de municipalités était abrogée, et néanmoins les officiers pourvus de ces offices devaient continuer d’exercer leuis fonctions et d’en percevoir les émolumens jusqn’à remboursement (art. 7); les droits casuels des curés de campagne étaient abolis et devaient cesser d’ être payés , mais seulement quand il aurait été pourvu à l’augmentation des parties congrues et à la pension des vicaires (art. 8), etc.

Tant de prorogations de fait accordées après l’abolition de droit devaient avoir et eurent les plus fâcheux effets, et des actes de violence s’ensuivirent long-temps encore; témoin ceux qui occupèrent l’Assemblée pendant presque tout le mois de lévrier 179Ü, nous n’en citerons qu’un seul, c’est la scène qui se passa en juin suivant prè3 de Nemours, et dans laquelle deux huissiers qui exigeaient très-légalement quelques droits de champart (sorte de dîmes, pars cumpi ), furent l’un perdu, et l’autre assommé par le peuple.