DECLARATION DES DROITS

dfs Iroize souvcmiiictés pnrticulitTcs. Leurs décrets irél.iietil que (les reeoiiun.'iini.'iliiiiis .lUX ilifTérculs Klals, qiKiicju'ils fussent s|K''ii,il»iiiciil ;iuti»risésù |);irler eti leur nom et à faire des stipulations nveo les puissances étrangères amies ou ennemies. Mais les constitutions que se donnèrent successivement les treize Klats, furent précédées île déclarations des ilroits, dont les principes devaient servir de règles aux représentants du peuple soit aux conventions, soit dans les autres exercices de leurs pouvoirs. La Virjiçinie fui la première à |iroduire une déclaration des droits, proprement dite; JefTerson eut la principale part à sa rédaction, comme il l'avait eue à la rédaction de l'acte d'indépendance. On trouvera ces déclarations desdroits en télc des constitutions des États-Unis.

La constitution fédérale des Etats-Unis n'a paru, en 1780, que lorsque chacune des constitutions des États particuliers avait une déclaration desdroils; et quoiqu'on ait plus resserré le lien fédéra tif, et mieux défini les pouvoirs du gouvernement de l'Union que dans les premières années de la révolution, il n'est pas moins resté en principe que la souveraineté elle droit de législation appartenaient à chacun des États particuliers; et par conséquent, il n'y avait pas lieu à faire précéder cette organisation fédérativc d'une déclaration des droits de l'homme et du citoyen.

La |)remiùre déclaration des droits dans le sens américain, qui ait été proclamée en Europe, est celle que Lafayetlc a proposée à rassemblée nationale.

COR Ui:SPOND ANGE