PARTIE. — I. c)l

intégrité lussent vérifiées par les experts et les ma-

trones : « La Cour, dit Théodore de Bèze qui raconte le fait, leit visiter les filles par plusieurs chirurgiens, sages-femmes et à diverses fois. Mais il ne se trouva visiteur, hors mise une vieille matrone, qui ne les jugeast entières; encores n’osoit celle-là résoluement asseurer qu’elles fussent corrompues par attouchement d’homme, et finalement leur demanda pardon, après leur délivrance, déclarant comme et par qui a voit esté subornée. » Ce fut donc la visite, toute humiliante qu’elle était, qui rendit l'honneur à ces deux jeunes fdles que la calomnie avait voulu flétrir. (Voy. leliv. lïïde Y Histoire ecclésiastique des Eglises réformées au royaume de France. Anvers. 1580.

3 vol, in-8.)

Cette visite, qui n’était point infaillible pour reconnaître et constater la virginité d’une fille nubile ou d’une femme mariée, devint la seule manière d’établir le fait d’impuissance, quand le congrès eut été aboli. Les tribunaux l’ordonnaient à défaut de toute autre preuve, mais ils ne s’en servaient d’habitude qu’à titre de renseignement. Les experts, à qui elle était confiée, se montraient aussi très-réservés dans leurs conclusions. On peut en juger par différents rapports qui ont été consignés dans les Facturas du procès du marquis de Gesvres, un des derniers procès de cette espèce, qui aient affligé la pudeur en France. (Voy. le Recueil général des pièces contenues au procès de M. le marquis de (iesvres et de MUe de

Mascranny, son épouse. Rotterdam, Reiniers Leers, 1713, 2 vol. in- 12.) Nous croyons devoir. citer textuellement deux de ces rapports, comme un curieux spécimen de la visite dans les procès en nullité de mariage . « En la cause de damoiselle Marie-Louise Buchères, accusant d’impuissance Antoine Le Bret, défendeur et incidemment demandeur en nullité de mariage, visite ordonnée et faite par Yernage et Litre, médecins, Lombard et Delon, chirurgiens. Nous avons remarqué que le filet du prépuce est plus court qu’il ne doit être, pour laisser au gland la liberté de s’étendre lors de son gonflement ; 2° que le corps du testicule gauche est fort petit et flétri, son épidyme séparé, les vaisseaux spermatiques fort variqueux ; 3° que le testicule droit n’a pas la grosseur qu’il doit avoir, quoiqu’il soit plus gros que 1 autre, qu'il est un peu flétri, et les vaisseaux spermatiques, variqueux. C’est pourquoi nous estimons que les parties naturelles dudit sieur Le Bret n’ont pas toute la disposition requise pour bien faire la fonction à laquelle elles sont destinées ; cependant, nous ne saurions dire qu’il soit impuissant, que nous n’ayons préalablement visité ladite Buchères. Fait à Paris, le 11 juin 1703, et ont signé. » Les experts, comme on le voit, n avaient point osé se prononcer d'une manière définitive dans la visite du mari, accusé d’impuissance; ils demandaient la visite de la femme pour contrôler leur jugement : cette visite lut ordonnée parle tribunal, quoique ce genre de preuve

rencontrât, dès lors, autant de répugnance de la part des juges que de celles des parties. « Et le 22 juin 1703, ladite Buchères, visitée par lesdits experts et par deux matrones ; n’ont remarqué aucun vice de conformation dans ses parties naturelles, la valicule circulaire et les caroncules mirtiformes, placées à l’entrée du vagin, étoient molles, souples, flexibles, en leur entier, et ne paroissoient pas avoir souffert aucune violence ni aucun dérangement, et que la cavité du vagin étoit libre et sans aucun obstacle. C’est pourquoi ils estiment qu’elle n’est point impuissante et qu’il n’y a eu aucune intromission, par conséquent qu’elle est pucelle, et que si le mariage n’a pas été consommé, c’est la faute du sieur Le Bret son mari, à cause de sa grande foibiesse et de la mauvaise conformation de ses parties naturelles, et ont signé. » (Voy. le Recueil général fies pièces, etc., t. II. p. 149.)

Au reste, la visite de la femme était rarement jugée nécessaire ; on ne F ordonnait plus que dans des cas réservés, et même, si la femme y faisait opposition, par des motifs de pudeur, on ne l’y contraignait pas, comme autrefois, par voie coercitive. Dans la plupart des procès en nullité de mariage, la visite de l’homme suffisait, et l’officialité prononçait généralement d’après le résultat de cette visite. Aussi, la dissolution de mariage pour cause d’impuissance devenant tous les jours plus contestée et plus difficile, les époux mécontents de leur union s’abstenaient d’en-

DE LA PROSTITUTION. W

tamer un procès qui ne devait tourner rpi a leur honte. Quand les experts déclaraient, après avoir visité le mari, qu’ils estimaient ce mari « capable de

mariage » et qu’ils ne lui avaient trouve aucun vice de conformation , bien que les apparences n’annonçassent pas un énergique tempérament, 1 official déboutait la femme de sa demande en séparation et la condamnait à retourner habiter avec son mari. (Voy. le Recueil général des pièces , etc., t. II, p. 146 et suiv.) C’était une amélioration notable, non dans les principes de la jurisprudence canonique, mais dans leur application. Les officialités avaient obéi aux sages conseils des Parlements , qui, sans prétendre empiéter sur la juridiction ecclésiastique , avaient pesé de leur influence morale pour modifier la procédure des tribunaux d’Église. Quant aux procès en impuissance, qui se renouvelaient encore de loin en loin, malgré la réprobation que soulevaient généralement ces sortes de procès, il fallait bien les fonder sur les canons des conciles, les décrétales des papes et les autorités des Pères et des théologiens. Le fameux chapitre de frigidis et maleficiatis, avec ses annexes et les commentaires, était toujours le point de départ de la cause, et les avocats, qui avaient à traiter cette matière délicate dans leurs plaidoyers et leurs factums, ne pouvaient guère éviter de tomber dans l’obscénité. Ainsi, le procès que la demoiselle de Mascranny intenta au marquis de Gesvres, son mari, en 1712, acheva de flétrir et de ridiculiser

ces accusations d’impuissance, qui avaient eu cours si longtemps, sans déshonorer les femmes assez effrontées pour recourir à un odieux moyen de divorce. Dans ce procès célèbre, qui entassa dans des mémoires d’avocats tout ce que le sujet pouvait fournir de turpitudes, on vit d’abord la marquise de Gesvres se refuser à la visite de sa personne, puis 1 offrir et la réclamer ensuite avec instances, quand son mari s’y opposa , en refusant à son tour de se soumettre lui-même à une nouvelle visite. « Cachez tant qu’il vous plaira la preuve de turpitude qui réside en vous, disait Me Begon, avocat de la marquise de Gesvres, mais vous ne m’empescherez pas de produire celle qui est en moi, et vous m’en empescherez d’autant moins que celle-ci devient preuve concluante par le seul refus que vous faites de produire la vôtre, car voilà, Messieurs, ce que je vous prie de bien considérer et de ne perdre jamais de vue : le mari qui se refuse , la femme qui se présente à la preuve ; ces deux objets doivent toujours marcher ensemble, parce que c'est leur conjonction qui fait leur force, par la raison qu'ils ont entre eux la relation qu’ont deux effets procédant de la même cause. Pourquoi le mari soustrait-il sa personne à la preuve? C’est parce qu’il se sent impuissant. Pourquoi la femme se présente-t-elle à la preuve ? C’est parce qu elle se connoit vierge et qu’elle n’est vierge que parce que le mari est impuissant (Voy. le Recueil, général de pièces, etc., 1. 11, p. 1 j du troisième

plaidoyer pour madame de Gesvres.) Ce scandaleux procès, que l’indiscrétion des avocats rendit plus scandaleux encore, lit regretter à quelques magistrats éminents, qu’on eût aboli le congrès, qui du moins empêchait ou simplifiait les débats oratoires.

Le président Bouhier rédigea, plus tard, sous l’impression de ce procès, son fameux Traité de la Dissolution du mariage pour cause d’ impuissance (Luxembourg, 1735, in-8), qu’il fit précéder d’une préface dans laquelle il s’efforce « de justifier les femmes qui se trouvent obligées d’intenter cette action, contre divers préjugez qu’on leur oppose. » Le président Bouhier eut le courage de demander le rétablissement du congrès, comme le dernier moyen de la justification du mari. 11 employa toutes les armes de la science et de la dialectique, pour démontrer que cette procédure, indispensable, selon lui, dans certaines occasions, n’était pas si honteuse qu’on se l’imaginait. « Ce qui est fâcheux, disait-il, c’est que le règlement qui abroge lecongrez subsiste depuis longtemps, sans que personne ait encore osé en faire sentir les conséquences. Au contraire, le public s’est empressé de lui applaudir. Critiques, orateurs, poètes, juriconsultes même, se sont accordez à le combler d’éloges. Les juges d’Église, qui étoient particulièrement intéressez à s en plaindre, se sont peut-être fait une honte de parler en faveur du congrès. Ils se sont contentez de gémir en secret de F embarras où les jette quelquefois l’interdiction de ce genre de preuve, et de l’oppres-

sion qu’en ont soufferte quelques maris, mais aucun

n’a eu le courage de rendre ses plaintes publiques... Aucun respect humain n’a dû m’empêcher de défendre uiae vérité qui intéresse la religion et la j uslioe. Si je combats un arrêt, on doit considérer que

c est pour en justifier une infinité d’autres antérieurs, qui ne sont pas moins respectables que celui de 1 677 , et qui tous avoient autorisé l’usage du congrès. » Ce livre savant et curieux fut accueilli avec une surprise générale que le nom de l’auteur ne fit#qu’ augmenter.

Personne n’osa louer ni même excuser l’audace de l’apologiste anonyme du congrès, et Jean-Baptiste Fromageot, professeur de droit à Dijon, entama une vigoureuse polémique contre le président Bouhier, qu’il accusa d’avoir défendu avec mauvaise loi et imprudence un paradoxe absurde, obscène et scandaleux. « 11 faut aujourd’hui, dit Fromageot dans sa Consultation sur le Traité de la dissolution du mariage, faire un livre dans le goût d’Érostrate, qui, pour se faire un nom, brûle le temple d’Éphèse, malgré la religion et les vœux de toute l’Asie. L'apologie du congrès a paru sans doute aussi à l’auteur dans le goût du grand. Que tout l’univers se déchaîne contre le congrès, que tous les tribunaux, les magistrats, les théologiens, les canonistes, jurisconsultes, casuistes, poètes, critiques, orateurs, juges d’ Eglise, du moins en France, applaudissent à F extinction de ce monstre ! Morceau friand pour l’auteur. Magna petit Pluie ton. Je combats, dit-il, des préventions gé-

nérales. » Cette querelle acharnée entre deux habiles docteurs en droit canonique n’amena aucun changement dans la jurisprudence des Parlements et des officialités, et le congrès ne se releva jamais de l’arrêt de 1677, qui l’avait rejeté dans le domaine infâme de la Prostitution.