‹ Mémoires d'un ministre du trésor public, 1780-1815 (volume 5)Chapitre 162 sur 192 · COMMERCIALES · texte numérisé non relu

COMMERCIALES

KKMisi-: AU i'iii:\iii:i; consi i. si ii s\ dkmamji: i:\ iSo'i.

Le premier consul, en sOccupant de la question des banques, a évideninienl reconnu que celte question n'( ^1 pas du domaine de la théorie : en efTct, elle n'admet dans --^•s éléments C[ue des laits posilils, des résultats conslanis et éprouvés.

Entre la ihéorie spéculative (jui Iranclnt inconsitli'-jcnient tous les obstacles, et la routine qui travestit en obstacles tout ce qui dépasse .ses timides aperçus, l'anaKse exacte, en matière de bauciue, trace une liene ferme, endeçà et au-delà de laquelle il \ a insullisance on e\ai;éiation de movens.

Elle parvient à nictiic les ell'ets en rapport immédiat avec leurs caaties ; or. d nv a pas, en cette matière, d'ellets qui ne puissent être à l'avance calculés et prévus, connue il nv a pas de causes dont rinlluence ne soit nia- I liématiquement appréciable.

J>e svstème des ('chaniïes, celui des monnaies, celui des lettres de change et celui des banques, sont étroitement liés entre eux; ils consacrent quatre grandes époques dans

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le (lôveloppcniont progrcssil des .sociL'li's, cl le .s\.sl('ino dos

Italiques est. peut-être le complément des trois autres.

l/objet des banques est de créer une nionuaie artilicielle qui atténue considérablement la dépense que coûte la monnaie réelle ; cette monnaie artificielle, en même leni|)s qu'elle coûte moins cher, peut, sous une direction sai;(', avoir plus dinlluence cjue la monnaie réelle ellemême sur l'accélération de la reproduction et sur la multi- ])li(ati()n des échanges.

Mais, pour placer la question dans ses véritables éléments, il ne laut pas perdre de vue que la monnaie artilicielle des banf]nes ne peut être introduite dans les transactions comme moven de ])aiement (pie par rescompte. cl Kciilcinent par rescoinple.

L'escompte est le régulateur nécessaire des émissions de cette monnaie, car c'est lui (pii en assinc le titre, puis- (pie c'est lui seul qui en fournit le gage ; les valeurs escomptables sont la matière première des ban([ues de circulation ; sans elle, aucune banque de circulation n'est ]iossible : c'est donc seulement d'après les demandes et les besoins de l'escompte cju'il est possible de résoudre les ïpiestions suivantes :

« La monnaie artiiicielle des bainpies sera-l-elle généra- (( lement ou ne sera-t-elle ([ue localement nécessaire?

(I dominent cet emploi sera-t-il assuré?

(( Quelle sera la mesure des émissions dans cliaque « heu '} ))

L'escompte, en donnant sur chacune de ces questions une solution précise, détruit tout le picstige de ces lliéolies Ijrillantes f[ui, fondées sur des notions populaires qu'elles vicient encore, promettent iinjirudemment d'improviser la prospérité de tout un empire par un débordeaiienl subit de billets de banque.

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L'escompte est l'échaniic (rmir \;ileur future contre nue valeur pr/'nente. La seule ^;ll(•nT• future (ju'unc baïKjue puisse admettre à son escompte est mie letti'C de change, c'est-à-dire la promesse de pa-vei'. à terme fixe, en monnaie réelle, une somme détermint'c.

Ainsi, par lescompti'. une l)aiK[ue éclianue sa monnaie artilicielle contre la promesse d'un paiement en monnaie réelle, la monnaie artilicielle de cette banque acquiert donc plus immédiatement le crédit et en (piclfpie sorte le titre de la monnaie réelle, en raison île ce que le paiement de la lettre de change en monnaie réelle est plus assuré ; et ce paiement (indépendamment des a*tres svnnptômes cjui peuvent éclairer l'escompte), ce paiement, dis-je, est plus assuré, en raison de ce que l'échéance de la lettre de change est plus prochaine.

La lettre de change nadùélre livrée à celui (pii la présente à l'escompte ([u en échange de marchandises ou denrées que les besoins des consommateurs appellent et que leurs revenus doivent accjuitter.

La promesse de paiement en monnaie réelle laite par le souscripteur primitif de la lettre de change est donc garantie par le contingent en monnaie réelle que chaque consonmiateur doit immédiatement ou médiatement lui fournir ; et si, à l'avantage d'une courte échéance, une pareille lettre de change joint celui d'être signée par plusieurs souscripteurs (ou endosseurs), la garantie de la banque qui l'a admise à l'escompte croît encore par cette circonstance : or, plus cette garantie acquiert d'intensité, plus la monnaie artificielle que la banque a émise par l'escompte, s'identifie en valeur avec la monnaie réelle.

Et une banque n'a atteint complètement son but que lorsque sa monnaie artificielle a une itlentité parfaite de valeur a^ec la monnaie réelle.

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Jo MipplJc le premier eoiisul de me pardonner ces minutieux développements du mécanisme de l'escomple. L'escompte est le setil pivot des banques ; et le papier de banque est comme ces substances cpii sont un remède réparaleiu' ou un poison mortel suivant la dose; l'escompte rè:,dc seul la dose des émissions d'un papier de banque.

("est ici le lieu de tracer la iorte liyiie de démarcation <pii sépare l'intérêt des artiiniitnirrs ou entrepreneurs d'une bantjue, de celui des porteurs ou <<insoininateiirs des billets ilr hdii'jue ; ces derniers forment la masse des citoyens, et riiilérèt du p;ouvernement est bien plus lié à celui des porleuis de billets qu'à celui des actioimaires.

Les actionnaires d'vine bani[ue acbètent, par une mise de fonds ([uelcon([ue, le privilégie d'écbanuer la monnaie ai-tilicielle (pi"ils l'abrlcpiciit coiili'c des promesses de paiement en monnaie réelle ; ils retiennent en outre un profit d'escompte ; ils peuvent ne pas conserver leur capital en nature, pour gage du papier de banque {|u ils émettent. La ban([ue de Londres a résolu ce problème en dénaturant, en prêtant (et longtemps sans inconvénient pour son crédit) au gouvernement anglais le capital de ses aclioimalres.

Malgré l'obligation que les actionnaires contractent de rendiourser à présentation leurs ])illets en monnaie réelle, ils ne peuvent pas avoir besoin de garder en réserve une (piotité de monnaie réelle égale à celle de leurs billets circulants ; car alors leur banque serait sans profits et sans objet.

Mais des actionnaires peinent oublier (et plusieurs exemples le prouvent) cju'ils manquent à leur traité, à leurs devoirs envers les porteurs de billets, quand ils admettent à l'escompte certaines lettres de cbange qui ne sont rien moins que la ]iromesse certaine d'un paiement

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rn inoiiiiaic rt-clli-, Icllc (|iic les Iraitcs collusoires qu'on iioiiinic papier de circulation.

( )r. l'inobservation de cctlc concUlioii essentielle (quol- <|iie lacile) du traité doit inspirer une juste défiance aux (onsonunateurs des billels émis, car elle compromet leur MiK'lé; alors ellr- écarle de l'escompte les véritables lettres de clianuc alors au milieu des olïres d'escompte cpie font les bancpies, au milieu des besoins d'escompte fpi<' manileslenl partovd. les niannraclnres, les banques et les manulaclures languissent, el c'est \\i\ instinct assez remarcjuable -i|ne c(>lui qui paralyse ainsi, par une silencieuse réprobation, les bancpies mal dirigées.

L'instinct dcv porteius de billets tle banque esl rarement Trompé; ils pénètrent invisiblement le secret des opéralions des actionnaires ; ils ne s'y confient qu'avec réserve ; ils regardent la banque cpiils ont adoptée co^nme une ial)rif|ue de monnaie cju'ils ont appropriée à leur usage ; mais Is ue se l'approprient cpie lorsqu'ils ont pu en vérifier en (pielque sorte le titue. Si celle monnaie, qui prend sa valeur et son titre dans son gage, s'en écarte un peu, ils la reiettent ; ils aiment à tenir dans la dépendance de leur inspection immédiate les entrepreneurs de la monnaie arlilicielle dont ils se ser\enl. (.et instinct, plus exercé dans les |)aAs où les bancpies ont été plus multipliées, semble iuissi avoir multiplié, dans ces pavs. ces movens de garantie. On y trouve des exemples de plusieurs banques concuncinment établies dans la même ville ; mais on ne trouve nulle part celui d'une banc[ue cjui fait circuler sa monnaie ailificielle dans différentes villes.

Tel est, relativement aux banques, l'étal de l'Amérique ' septentrionale, dans lafpielle les banques sont un des

I. Le l'i'giine parliculiei- ik- la baniiue spccialc (jiii l'ail pour lo

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