AU
port de ma missionv, que j'aurais pu intitaler : Voyage dans les Alpes maritimes/ càt il contient des détails très curieux sur cette contrée. Il y. a dans Timprimé une phrase que je. désavoue « de même que dans. 16 discours que. j'adressai aux administrations^ du dépatlement des Alpe3 maritimes. A moa retour, j^ ne neeontetsséîs plue cette assemblée si, majestueuse y lonque ^ . piour ainsi dire sous le feu des batteries prussiennes qiiif étaient en Cham-pagne , nous.fond&mes la répuUjique. Dîyiséb en^fiictions, qui tour à tour^s'einfoyaienl àJ'éebafàud, el'quiv suivant l'expression de Daatrâ, amîent mia rassemblée en coupe réglée, la Convention n'avait plus de régulateur: témoin te 31 mai 1793 et les jours siiitansi Un (brigand de mon pays^ nommé Mallarmé, était président^ soiV affaires» soi^maladies, dans^phisîeurs^éancea^ il se'fit suppléer par desei^préaidens, entre autres 'SémHdbSéebeHes. On a pcéflendu qu'à la procession ridicule que Barrère proposa ponr fràfa^niser avec le peuple; Hérault était complice dea factieux • et que sa jwésidence par intérim était une affaii» oooeertée. C'est un mensonge, car it u^èiscupait le fautenil que sur mon refu» v refus motivé par des doulemrs. de. piÂtrine^et mie extinction de vok. Cependant je me repentisse ik^nveir pas fntuir effort pour eMte séance; quand je sus qu'Henriot, voyant les députés, avait dit : Cam>nnierSiy à^vos pièces^
Hémiik toléra cet aUeDtal. A sa plaoe, emporté pat le seatime^t d-an juste coarroazt j'aurai» peut^trefait saisir H^riots QQ j'aurais été massacré plttl4t qne^de laisset . ainsi outrager la Gonventiao : et» toatefois> je; n-ose assaut rerqae^ dapa i'étatoà étaii^ntfle%cboseaiâ n'ait été plus pcodeu^d^ dissiflanler; c- est le parti que prit HéranUk JLa poilérilé , ;arrivée poUrt TA^semUée' constitnabte, luiiadéoinié une piaee honoralilè dans leaiannales des Dnyow; ily afaitdfts brigimdSy qiie^f aii trop maltnités dan^ mwdisjoonn^ sur l6 jngetoelit-dii;roi«ii*afefia petit n0iti))^e'et inapergiudans eetM réunion d'boniMS^ cbei qui^ réo^l deS: wtns* desta^ens» des lamiéres« s'em* beUissait encore par ee|^(e^ aménité, de car|yctdre«. ce ton d'é4pcal;ion €»HNey)«kNrs i^si; aammun^qMpréseElkflie»t ilAeit^rim- AjNe^tidKxvnaaf ans d'<)nigeavilea vasmr^i brM sun^iYams. de oette* assemUée.se considèrent comme» une. £mUcf; leurs- Uea» aa ressôrent à mesive qa'ttsr voient ta. mbijttjm^veimn'Aii .milieu. d'eux^ et quelle qu'ait été la disparité de leurs opinions, les sentimens d'eatin^eet^^d'affection les identifient.
L'Assemblée contentionnellci plusieurs égards, pré^ sentait l'inverse de la constituante ; elle existait encore lorsque moi-même, j'4mprimaî qu'elle contenait «den^i « ùu titois cents individus qu'il faHait bien n'appeler que' ^ scélérats^ puisque la langue n'offrait pas d'épitbèté
ft^flos énergiqQe (1). » Les impiétés, les injustices, les assassinats dérisoirement juridiqnes, commis sous son règne « sont la source de tons nos maui; je ne connais rmk de plus fou , de plus impolitîque que d'avoir voulu greflîpr le républicanisme sur l'impiété « e'est-à-dire sur ce qui lui est le plus opposé, au lieu de montrer partout la. sainte alliance du christianisme et de la démocratie^ comme Ta très bien fait le pape actuel Pie VU , dans une homélie imprimée qu'il prononça Je jour de Noël 1797 &ns sa cathédrale dlmola (2). Trop peu éclairée pour sentir cette heureuse liaison , la majorité des français se croyait placée entre sa conscience et la li- . berté; en pareil cas elle ne dut pas balancer sur le choix. ' Et de quoi se composait donc cette majorité de la Conveotion.nationale qui décrétait? d'hommes féroces et sur-» tout d'hommes lâches. Et que faisait donc^a minorité
p^urfii'y opposer? Cette questionne peut s'adresser à
l'auteur de ces Mémoires : ses preuves sont faites ; il avait
(1) Voir Compte rendif auœ.évéqueê réunù à Pari$; par -la citoyen Gréj;oirej évêque de BIois,.de la viaite de son diocèse, m-8°, page 2.
(2) Omelia del citiadino cardinal Chiaramonti\ vescovo d^Imola (ora somme ponlefice Pio VII) diretta ai popolo délia su» diocesi , nella.repubblica.cisalpina;^ 1707. Imola , l'anno VI délia, liberta.
exposé sa tète. Msis^ avec levertoeuiBandin (desArdeii-^ Des), sar la tombe duquel soDt épars les regrets de la veriv et de Tamitié , à mon tour je pourrais vous dire : Et vous , censeurs si courageux quand il n'y a pas de dangers , où étiez-vous et que faisiez-vous? combien d'entre vous qui alors dans les clubs , les comités révolutionnaires , etc., hurlaient contre la religion et ses ministres? que faisiez vous surtout , habitans de Paris , qui, à des époques dff-* férentes, fûtes complices de conspirations dont le but était d'égorger et de piller?
Au reste , Necker l'a dit avant moi ; rien de plus brâVè que les Français sur le champ de bataille^ rien de plos lâche dans les fonctions civiles : à peine en trouve-t-on quelques uns ayant un] caractère fortement dessiné.* Pr6^ menez vos regards autour de vous sur ces grands répû- * blicains qui captaient avec des mots la faveur populaire ; aujourd'hui adulateurs si vils qu'on cherche inutilement des expressions propres à lés peindre^
Dans cette Convention, il y avait encore du courage; quand un danger imminent mena(ait^ son existence , & l'instant éclatait de toutes parts dans son sein une én^ergie' qui bravail tons les dangersi Elle reitfermait des hommies hideux, et que Penfer sembtai^ avoir .vomis comme ihdi^'' gnes même de ce séjolir d^hôrreur; mais on a prodi^" gieusement exagéré le nombre de ceux qui s'enrichireni '
par des exactions et des pécolats. A peiae eu ee genre y troaye-t-on vingt eonpables. Beaucoup de conventionnels sont actaellement aux prises avec la faim ; et je terminerai cet article en rappelant le nom de Thonnète et religieox Albonys , deCahefSi pare d'une famille assez nombreuse, qui, dans leH tetaips même de cette assemblée dont il était membre, est mort de misère, ..... oui, €le misère^
Lorsqu'à travers liBS délires politiques on put entrevoir le moment de faire triompher des idées plus saines, dans une séance où: fnt r^gu comme anlbassadcfur suédois le baion de Staël, je proposai une déclaration du droit des gens. C'est peut-être la première qu'on ^ ait faite; elle fut couverte d'applaudissemens : j'y avais^nsacré les principes' éltomets de la liberté des penpfes. .
La Voici :
Déclaration du droit des gensi
fit AnxiCLB 1, Les peuples sont entre eux dans l'étal dç nature; jls ont pour lien la morale universelle.
flc Art. 2; Les peuples sont respedtivctaent indépendans et ^uverains , qi|iri^H|M Stfit la nombre: d'individus qni les composent , et l'étendue du territoîte qu'ils occupent.;
c Cette soufeiaineté est ioalîéDable.
ff Art. 3. Un peuple doit agir à l'égard des autres comme il désire qu'on agîss&À S0D<égard; ce qt'uo homme doit à un homme , un peuple Je doit au aufanes peuples.
« Art. 4. Les peuples doiveiit en paix seiaire le plus de bien , el en guerre le moins de mal possible*
a Art. 5. L'intérêt particulier d^un peuple est «idbor* donné à l'intérêt général de la famille humaine.
« Art. 6. Chaque peuple a droit d'organiser et de changer les formes de son gouvernement.
« Art. 7. Un peuple n'a pas le droit de s'immiscer dans le gouvernement des autres.
« Art. .8. Il n'y a de gouvernemens conformes aux droits des peuples que ceux qui sont fondés sur l'égalité el la liberté.
a Art. 9. Ce qui est d'un usage inépuisable ou innocent, comme la mer, appartient à tous, et ne peut être la propriété d'aucun peuple.
« Art. 10. Chaque peuple est mattrede son territoire.
« Art. 1 1 • La possession immémoriale établit le droit de prescription entre les peuples.
«r Art. 12. Un peuple a droit de refuser l'entrée de son territoire et de renvoyer les étrangers quand sa sûreté l'exige.
« Art. 13 Le» étrangers soiit fournis aax lois du pays, et paoissables par elles.
« ART. 14. Le bannissemeut pour crime est ane violation indirecte du territoire étranger.
<c Art. 15. Les entreprises contre la liberté d'nn peuple sont un attentat contre tons les autres.
<c Art. 16. Les ligues qui ont pour objet une guerre offensive, les traités ou les alliances qui peuvent nuire à r^ntérét d'un peuple^ sont un attentat contre la famille humaine.
a Art. 17. Un peuple peut entreprendre la guerre pour défendre sa souveraineté^ sa liberté, sa propriété.
« Art. 18. Les peuples qui sont en guerre doivent laisser un libre cours aux négociations propres à ramener la paix.
c( Art. 19. Les agens publics que les peuples s'envoient sont indépendans des lois du pays ou ils sont envoyés, dans tout ce qui concerne l'objet de leur mission.
« Art. 20. Il n'y a pas de préséance entre les agens publics des nations.
« Art. 21. Les traités entre les peuples sont sacrés et inviolables. »
Le comité de salut public crut que ces principes proclamés en (ace de l'Europe aigriraient les despotes avec
lesquels on voulait négocier, et le lendemain, au nom de <» comité, Merlin , tout en faisant Tèloge de Touvrage , déclara que la tranquillité de i'Europe était intéressée à ce que l'on rapportât l'arrêté qui en ordonnait Timpresaion; des journalistes y suppléèrent.
Depuis lors je bornai mes travaux politiques & mon cabinet; seulement il m' arriva , dans les premiers temps d'existence de l'Institut, de lire un extrait de mon ou-> vrage manuscrit sur les progrès des sciences politiques. On le vanta , mais on trouva que je disais des vérités trop dures, et comme on voulait qu'il fÀt In en séance publique , il fallut, pour satisfaire au vœu de mes collègues , le mutiler ; il fut applaudi^ mais on y trouva encore des passages trop rudes; et pour l'imprimer dans les Mé" moires de PlnsUtuty il fallut le mutiler de nouveau ; ce qui n'a pas suffi pour lui obtenir grâce en Espagne , où 41 servit de prétexte pour faire prohiber tout l'ouvrage.
Je ne connais qu'un concile de l'antiquité où l'on trouve consacrés les principes de la souveraineté du peuplé; c'est celui de Tolède en 633.
Dans un concile provincial tenu à Bourges, je proposai une déclaration authentique sur cet objet; et comme dans mes Ruines de Port-Royal j'avais exposé ce que des savansde cetteécole avaient fait pour la liberté, des prè^ très dissidens, sous le couvert de l'anonyme (car la per^
fidie , la bassesie et le crime sool toujours iéehes ) à la inaBnfactare connue de leurs Itteliei^ é'est-4*di*e , cheE Leclerc, quai des Augustins, en firenl ieipriiner tun €onlre moi, sous ce titre : « Du projet décharger les ecclé^ « siastiques éTéclairer les fidèles sur leurs droks « contre les entreprises du despotisme ^ et depropa- « ger la doctrine de la soaueraéneié du peupie. « In<^« » Ce plat iib^e, fabriqué, dî«*on, par Jalkbert, grand--ric9ire de Paris, a?att deux bots : i^ c'élatt^k là Teille du concile de 1801 : les dissktens foulaient en empêcher la tenue « qui «ut lieu malgré [eus ; 2® le Covps I^islatif me proposait peur «tudidat au «Séoat; ilp youhient empêcher mon .élection.
Un tout pays un triés petit nombee d'hommes s'occupe i mériter les places , le taès grand nombre à les obtenir ; taois fois ifles génésa^x me fareat pcé^rés » et trois fois* après rinlemlla de huit fiois entre ses sessions, le£îorps législatif me replaça sur Je rangdesioandidats aiiec une bienyeillaneei(|aiiest le plus hew Ofiwoo de ma cuxièie politique, et qui assure à mes anciens collègues de véri^ tables droits à ^inon attachement Mais dans le Sénat on fusait circuler sounleiDettt contre moi deux motifs de réjection, mon attachement à la religion et au républicanisme. On rappelaii que naguère , portant la parole au Qom du Corps législatif, dans un discours au gouver-
Dément , je m'étai» exprîm^ avec cette crodité de caraïc*tère qai ûe composé jamais sur les principes de liberté. C'est, j'ose le dire« la dernière fois qu'on «(.tenu ce langage au chef de la nation ( 1 ) .
Mes sentimens religieux formaient un plus grand ob^ stade à mon admission. De quelle défaveur long-temps je fus entouré, de quelle amertume je fus souvent abreuvé par certaines gens , se disant philosophes, qui paiient sans cesse de tolérance ! Elle est toujours sur ieufs lèvres et jamais dans leurs actions, quand il s'agit d'un homme qui a de la piété. Cette conduite est UQ^ p^sécoticm réelle, sous tfuelque nom qu'où la déguise, et de quelque prétexte qu'on la colore.
Les mêmes qui m'avaient fai^ autrefois la grâce d'ac-* cepter de bons offices de la part d'un évéque , pue faisaient ensuite un crime de cette qualité ; et quoiqu.'pn eût détruit les corporations , ils semblaient les recréer de fait , pour condamner à l'exhérédation civile des prêtres cpu-^ rageux, sans lesquels Mais revenons à mon sujet.
Sachant que mon caractère épiscopal et ma conduite religieuse étaient mis en avant, pour me repousser du Sénat, je pouvais assurément , sans être taxé de lâcheté ni d'ambition; garder le silence; je voulus au contraire
(I) Voir ce discours aux piêcet justificatives.
■ ^ -^ 434 — qa'au Sénat en fài instrait de riavariaUliCé de mes principe» reKgieax et de la résolatioa d'y joindre tonjonrs, comme ecolésia^tiqoe, les actes extérieurs que je regardais comme des devoirs : j'écrivis au président Sieyes la lettre que voici :
« Citoyen » en vous écrivant , je m'adresse au sénateur et à Tami. Vous éties hier trop pressé pour fiq je pusae éévelopper ma réponse à YoCre question ; ma lettre servira de«cqppiément. l'oae croire qu'après Tavoir hie ftmi m'acoofderae un degré de pins dans votié esiime.
c( It«gt, disies-iH)us , des sénateuis (et je aaisi que vouv n'êtes pas du nombre) chez qui le désîr de CQQQWfir ii mon adoption dans le Sénat , est combattu par la erainte que je continde des fonctions ecclésiastiques. ~ « Je me félicite d'avoir fait une démission qui me dé« charge du fardeau d'un diocèse; mais si cette opéralien n'ëthit pasciHisommée , là crainte qu'on ne f attribuât k des vues ambitieuses suffirait pour me ta fetre ajourner. Telle fat ma réponse, l'an dernier, en apprenairit que dè^taines personnes attachaient leurs suffrages en «a Ri»^ vëur à uiïé démarche de cette nature.
a'I^ai beaucoup entendu parler de l^érMce^}e l'ai constamment pratiquée envers mes semblables, quelle que f&t entre eux et moi la disparité de sentimens reli-
pem; parfont je la trouve. «flr le^ lèfrea et pre^c^^mfHe pert ààm les actioma» Voua wnm de queflé àétstmr je fus long -temps entouré, de qiielle amertume jle fus abreuvé par des hommes qui ôsaieni se parer du nom de philosophes. Je $Uîs loin cependant de dire qu'une telle conduite est uqe tolérance philosophique^ car je te connais rien de moins philosophe, comme ite ivotos religieux, que rintolérance ; mais cette Oioaduite ôst une periéeution réelle, sous quelque nom qu'on la déguise , quelque soit le prétexte dont on la colore. ^
<f Si quelques hommes prétendent subordonner ao^ jf^ mination , je ne dis pas à l'abandon des princjpe^fpu me sont çhers, et quou Yeu|, bien me laisser^ ipais à ('q^iilhfiion^ des actes qui en sont la cpnséquençe , ç($tf^ .i|^qg(ice de UiUF ptirt ne m'arrachera pa$ i^pe 14cbeté i il§;p^qveflt appliquer ailleurs des ^^ffraiges q^e je i^^ l(iin ^ hw 4emand^. Ce serait pottr;eux un triomphe ,.^'i($ p^nyaieçit me ^im 4éviefF up mofoeut d^ h ligoe que lîi^Amm îb lie TW^tpa^ ap(|u4?ir pQ titre à leur mépris ; j'/épfir^^ ce chagrina mes amis» je déroberai ce plaisir à mes enneo^is.
5 Q^fin^on f( Jbpvé lesdangeride la 4^ppr{9it}9pjBjt de ré(jia^44 W pe^ft défier les. pervers. J'aj; a«|Gri$éJ^.iQfi rel^k^n^ ilarépDJbliquç^.r^pos^ spinté« f<N^tia(^.; n^i^je oe {ejçài paS:le sacrifice de qia çon^ience. J'^tdit iB^^fh m éprît HW l'»irivQrs-n est p|^ assez api<;h<9,|)^ur acheter-, ni a$sec
pniasant pour forcer ma volonté. Je sais soaiïrir , je ive sais pas m'aWlir ; je oomerverai jusqu'au dernier soupir ma fierté et mon indépendance.
« J'aurai soin que ma lettre vous soit remise avant la séance dans laquelle le Sénat fera son élection ; cela importe à ma conscience , à ma délicatesse, à mon hon-^ nenr, à mon repos.
V Salut et attachement. »
C'est ainsi que je renforçais moi-même les obstacles à mon admission.
Néanmoins, après avoir été membre de trois assemblées politiques, après avoir siégé avec deux mille sir cents législateurs qui, àla vérité, n'étaient pas tous des Solous ni desLycùl^es; après treize ans de travaux inouïs dans les adaires publiques, k ma grande surprise» je fus élu sénateui^ par :1e concerl courageux des patriotes. Clément de Ris /malade^ se fit porter & la séance pour voter avec eux ; l'amitié reconnaissante n'oublie jamais un trait de ce genre.
Entré dans une carrière nouvelle , quelle fut ma douleur lorsque je vis éliminer du Ct)rps législatif à peu près tous ceux qui ^'étaient déclarés en ma faveur! Quel était leur crime? d'être tépublicains. SI jamais on écrit l'histoire du Sénat , on saura (et le public le sait déjà) que
ce corps qui devrait èlre si auguste, n'a gu^e été jus* qu'ici que le bureau d-enregistrement des volontés d'un tripot qu'on appelle la réunion. On n'arrive aux séances du Sénat que pour faire ce qui est fait, et le Sénat est toujours hors de lui-même. A Vidée de Sénat consenfaleur devaient, s'associer des idées imposantes , et sur elles de* vaient reposer les espérances nationales.
Qu'a-t-il conservé? rien que le traitement de ses membres. Son histoire, que je traite séparément, est en abrégé dans celle du turbot de Domitien.
L'expression de sénatus-consulte , qui] était ensevelie dans [l'antiquité , en a étéexhumée pour l'appliquer chez nous à des actes dont le premier , digne des temps de Sylla , de Marius, fut un arrêt de proscription al'bitraire contre des hommes qui pouvaient être coupables , mais qu'il fallait livrer aux tribunaux. De tous les sénateurs qui ont concouru à cet acte et à d'autres postérieurs dans le même genre, en est*il un seul qui consentit à être ainsi jugé et condamné sans être entendu? J'étais en Angleterre , près d'Oxford , quand parut le sénatus-consulte oi^aniqne , qui établit le consulat à vie ; mais j'étais $4 Paris quand on décida la question de l'hérédité. Je n» révélai jamais ce qui se passait au Sénat ; mais il y a très peu de mes collègues qui se soient fait un deyoir de pett^ réserve» Tout le monde sait , on sait même en pays éjlran^
— 45gger (car on n'en a parlé à Heidelberg), qtie cotisnlté indmdQeneoaMl, comme touf les séMtenrg , Mr la question de l'hérédité, j'écrivis conlre ce système êtcont^I^ chan-^ gement de déooœÎQetioii daps le titre de la suprême magistrature; et comme oti priait de refondre l'acte constitutionnel, j'éinis mon vceu dans une série d'articles qu'il est bon de joindre è mon nakré , ainsi qiie ma lettre A'emm.
Aux membres composant la commission des diXy établit par le décret du % floréal an XII.
Paris, 19 ftréai.
«Citoyens collègoeft,
c Fat votre l^tfa^ du 6 de ce mois, votifS m'itttitez, an Mm du premier consul, à émettre ina pensée tout entière sur ce guipent pèrfectiôlmer les iUMitUi^ons de la république. C'est d'ailleurs un dett)ir que m'impose le Serment prêté au sein du Sénat. Celte pleine finfulté de B^nifesteir son vœu est Une gàhintie de plus ftti bonheur du peuple , et à la stabilité du gouverïiémétit , dont les inl^èts sent identiques. *
a En parlant de ces principes, fnàcôiisciaice m'ordonne