CHAPITRE II

DE l'A8SI6NATI0> ET DE LA COMPARl

Le premier acte de la procédure ajournement. C'est en quelque soi guerre. Par cet acte, la partie dems griefs et somme son adversaire de le juge pour les faire juger. Ces nécessaire au début de tout procès

Notre Stille distingue deux es[ qui peuvent être donnés par les si blics préposés à cet offîce, et en gé d'exécution judiciaire. Il y a l'ajoui l'ajournement simple. Le premier i la partie défenderesse qu'en vertu roi ou du juge compétent. Le secoi traire à la requête de la partie ou d( ajournement doit être donné à per et, en l'absence de la partie elle-r ses enfants pubères, serviteurs oi de personne idoine, c'est-à-dire l'assignation, le sergent doit l'ai l'iiuys) du domicile et en donne doit dresser du tout une relation ( bal, comme nous dirions aujourd'l

(1) Camp. Utaiga el Cotialumes du fiaïs d tt StUk* du païs d'Anjou (art. 6 el suiv.}.

(ï) D'ajoumemtns el reloeiona d'iceulx. -

Les ajournements pour un seigneur doiveot élre re* mis à son bailli, procureur ou receveur; ceux pour les prélats, à leur vicaire; ceux pour les chapelains des cures, prieurs et autres personnes ecclésiastiques, le doivent être au lieu de leur domicile.

Au cours d'un procès, il peut y avoir lieu de donner ajournement pour une procédure spéciale, telle que montrée, prestation de serment de témoins, collation de lettres ou de litres. Dans ce cas, l'ajournement n'est plus donné nécessairement à personne ou à domicile, comme l'exploit introducUf d'instance; mais il peut élre donné au procureur qui représente la partie défenderesse à l'incident*

Les assignations doivent contenir terme de huitaine pour comparaître au jour ordinaire de l'assise ou du plaid. 11 faut bien, en effet, que la partie assignée ait le temps de préparer sa défense. Le délai de huitaine doit être allongé suivant la distance des lieux (l). Mais il peut être abrégé entre gens forains, pour les matières qui requièrent célérité, et encore en vertu d'un mandement ou commission du juge (2).

Les ajournements en matière privilégiée, telles qu'appel, appleigement, retrait, clain de poursuite sur tort fait, interruption de procès, requête de lettre formée, exécution de sentence non surannée, matière d'aveu et contre-aveu (3), ne peuvent être donnés sans commission que par les sergents ordinaires des lieux où sont assises les choses faisant l'objet du procès. Les ajournements en matière privilégiée doivent être remis en

(1) D'ajoumemeni, etc. — Remarquer que le dâla) ùa buitaios Tranclia, •ugmemé tulvtat la dlataoïs, aat eocore lu ibgle acluelle. {Coda proc. Clv., an. 72, 73.)

(a) DtiposilloQ analogue au C. Je proc. dv., art, 7S, >n fine.

(3) Noiu parleroas ci-après da ces dlvoraos procdduraa apécialea.

présence de deux témoins ou recors pour les ajournements donnés sur défaut ou exoine.

Les ajournements baillés en vertu de lettres royaux ou autres portant commission doivent être relatés par écrit ; mais pour les autres ajournements, il suffit qu'ils soient relatés de vive voix. Les sergents sont crus sur leur affirmation, excepté dans les cas où ils sont tenus de dresser un écrit (1). Quand une cause est une fois introduite devant un juge, le sergent ne peut plus faire ajournement, ni autre exploit sans commission.

On n'est pas tena de comparaître en jugement sans ajournement, car il faut bien que le défendeur soit prévenu et sache ce qu'on lui demande ; mais il n'est pas besoin d'ajournement en matière d'injure faite en jugement ou adressée à l'officier qui a donné l'exploit. D'après la procédure actuelle, le premier cas peut être jugé séance tenante et sans assignation ; mais il n'en est plus de même dans le second (2) .

Le sergent royal doit faire sa résidence dans le bailliage où il exerce ses fonctions et non ailleurs (3).

La partie assignée est tenue de se présenter devant lé juge, de soy comparoir^ dit notre texte. Il y a deux manières de comparaître, soit en personne, soit par procureur (4). En matière criminelle il faut comparaître en personne et se présenter soi-même devant le juge. Au civil, en matière de sûreté, ou pour reconnaître ou nier son seing manuel^ on doit comparaître soit en personne, soit par un mandataire muni d'une procuration spé-

(1) La procédure actuelle exige au coalraire dans tous les cas des ajournements écrits et très circonstanciés. (G. proc, art. 61 et suiv.)

(2) G. proc., art. 89-92. — G. instr. crim., art. 181, 504 et suiv. ^ G. pénal, art. 222 et suiv.

(3) D'ajoumemeniy etc.

(4) Dt la manière dé soy comparoir et présenter en jugement.

Qule autre matière on admet [a comparution reur. Aujourd'hui la comparution personnelle rs obligatoire en matière criminelle ou correclorsqae le délit incriminé entraîne la peine àe nement ; elle peut être ordonnée par le juge I civile (1). Mais tout plaideur doit être reprétivil par un avoué, mandataire légal dont le est obligatoire pour toutes les parties (2). Le traître est même devenu dans la langue de la

moderne synonyme de constituer avoué, uration constituée apud acta, au siège d'un est valable et doit être reçue, d'après notre 9 toutes les juridictions sujettes ressortissant iage (3). De même les procurations consud acta, dans les juridictions des seigneurs

ou autres seigneurs inférieurs, doivent être 13 les cours et juridictions de leurs vassaux et vaut d'eux soit directement, soit en arrièrecuration constituée par un homme noble sous st valable, pourvu qu'il ait droit de haute jus-

îxte nous fait connaître les règles spéciales wx procès des femmes mariées, des enfants ce, des sociétés, des religieux, des communes nautés d'habitants. Je ne parlerai point ici de cerne les femmes mariées et les enfants mi< Pour ce qui regarde les sociétés, notre texte

-C. inslr. crim., art. ISB.

l'appliqua pag loularola à la comparutloD dsTanl :a el les juslicaa da paLi.

xanitre dt loy comparoir, aie.

établit que l'un des consorts peut comparait! les autres. Si plusieurs tuteurs, curateurs ( saires chargés de régir quelque objet coût ajournés pour faits relatifs à leur tutelle, < commission, l'uu d'eux peut comparaître ou pour tous les autres.

Les religieux ne peuvent comparaître en procuration de leur abbé ou couvent, prél cher immédiat, si ce n'est en matière posse liciale, au cas oit eux-mêmes auraient proci prélat ou souverain. La procuration passi d'église pour conduite de procès en matièr doit contenir obligation ou hypothèque dt meubles desdites églises et bénéflces. Dans traire elle ne serait ni recevable, ni valable

Voici maintenant ce qui s'applique aux ci d'habitants. Les habitants des villes, chf autres terres et seigneuries n'ayant pas communauté, ne peuvent faire conslilutioi reurs sans le congé du roi ou celui des sci, justiciers dont ils sont sujets, ou de leurs > procurations doivent être données en pi sergent royal ou d'un autre officier de jus terres et seigneuries (1).

!y av ait donc au xv' siècle deux sortes de communes, les unes jouissant du privil munaulé et les autres n'en jouissant pas.

pouvaient plaider sans l'autorisation du roi seigneurs ; mais qui dicit de uno negat faut conclure des termes de notre texie mières n'étaient pas soumises à cette aulorisi

(1) De la manilre di loy comjiaroir, ele.

pour elles un précieux privilège. La loi actuelle ne reconnaît plus de privilèges et d'exceptions, ce qui est i:;,

très juste assurément ; notais il y avait pour elle deux \;

manières d'établir Tégalité de droit entre les communes; ,;'

on pouvait ou étendre la liberté à toutes ou la supprimer pour toutes. Notre législation a trouvé plus libéral d'adopter le second système; aujourd'hui aucune commune, grande ou petite, ne peut plaider sans Tautorisation du conseil de préfecture.

CHAPITI

DB8 DÉE'AUTS BT JUGEU

Faire défaut en terme de comparaître en justice après fuser de conclure après avoi la législation actuelle, quand u avoué, ou si l'avoué constitu jour indiqué pour l'audience, la partie défaillante. Le défau sur l'appel de la cause et le:

qui le requiert lui doivenlêtr vent Justes et bien vérifiées.

ment afin de s'éclairer, faire bureau pour prononcer le ju vante (2). Mais le jugement r définitif; la partie jugée par opposition au jugement, suivi les délais établis par la loi. 1 être réformé sur opposition l'ont rendu.

La loi ne permet de réassi; défaillante que dans un seul c sieurs parties assignées l'une

(1) Comp. Uiaiga et coustuma dupi et StilUs du pais (tAnjou, ait. lîet i eh. cxxm. — Beaulempa-Beaupré, telle I

(2) C. pnK., art. 119, 130.

paraît, le tribunal joint le profit du défaut et le jugement de jonction doit être signifié à la partie défaillante par un huissier commis. La signification contient assignation au jour auquel la cause sera appelée à nouveau; il est statué alors par un seul jugement qui n'est pas susceptible d'opposition (1). La partie qui a fait deux fois défaut est jugée définitivement. Lorsqu'il s'agit d'une contestation dirigée contre plusieurs co-intéressés, la loi a voulu éviter la diversité des jugements qui auraient pu se trouver contradictoires, tout en laissante la partie défaillante la faculté de comparaître sur une seconde assignation. Mais dans aucun cas la loi moderne n'accorde le droit de faire plusieurs fois défaut, et d'éterniser les procès au moyen de défauts répétés.

11 n'en était pas de même sous le régime de l'ancienne procédure. Notre S tille accorde à la partie assignée le droit de faire plusieurs défauts ; on en requiert deux pour les actions privilégiées, trois au moins et quelquefois quatre pour les actions simples (2).

Le premier défaut est appelé défaut de jour simple. Le sergent compétent, qui a donné l'ajournement de défaut, est cru sur son simple témoignage pour les actions non privilégiées; mais en matière privilégiée, il lui faut l'attestation de deux recors.

Le second défaut est appelé défaut de terme o jugement; il doit être relaté par le sergent et recordé par deux témoins dignes de foi, à moins qu'il ne soit baillé et commandé par la cour ou connu en cour (3).

Le défaut de terme jugé ^ môme en actions simples, et

(1) C. proc, art. 153. — Ce défaut se nomme défaut profil-joinl, en termes de pratique.

(2) De la manière de soy comparoir, elc. -^Èlabliss.t Hv. I, ch. nxi. — Beautemps-Beaupré, texte B, cli. lzxyi.

(3) Voir Établies.^ etc,, liv. I, ch. lxxi

~ no

celui de jour simple, en actl contenir et relater les conclus tiennent ledit défaut. La pa rapporter, si bon lui semble, a elle prises en ses principales cour.

Si le défendeur obtient le dt que le demandeur ait formulé dure à fin d'absolution de toi que le demandeur pourrait lui du demandeur est exprimée \ ment, par écrit ou par lettres comparant doit seulement co de ladite action (1). D'après 1 défendeur qui a constitué fourni de défenses, suivre l'ai et prendre défaut contre le d raît pas (2). 11 n'y a plus lieu comparant contre le demande) toutes actions personnelles, pi mande doit toujours être pré maire des moyens, par l'e tance (3).

I>e troisième défaut est no cause tenant ; il doit être baill de terme jugé. Ce troisième d( que les deux premiers, dûmen traîne pour le défaillant la pe dès lors non-recevable au pri

(1) De la maniire de soy comparoir, e (S) G. proc., art. 1S4. C'esl le défaut dèfaui'Congi.

C») C. proc., «ri. 61,! 3- {i) De la maniera de êoy comparoir.

droit accordé au plaideur de défaillir deux fois et de n'être jugé qu'au troisième défaut est un reste des vieux usages de la procédure germanique. Nous en trouverons plus loin un souvenir plus précis encore.

Il y a enfin un quatrième défaut appelé terme o intimation. La partie défaillante doit dans ce cas être informée qu'il sera procédé , elle présente ou absente, à Tadjudication des fins et conclusions de la partie com-. parante. Ce défaut doit être baillé et recordé comme le défaut de terme (1).

Les recors en terme de perdicion de cause (c'est-àdire terme o Jugement en matières privilégiées et terme la cause tenant en causes simples) doivent être ouïs par les juges de la Cour où les procès pendent, mais les recors de tous autres termes peuvent être ouïs par commission ad partes.

Le défaillant peut quereller et impugner les défauta et autres procédures, c'est-à-dire en contester la validité, en montrant qu'ils n'ont pas été dûment impétrés, consécutifs, ni venant par ordre. Il y aurait en effet une violation grave des garanties nécessaires au défaillant si Ton prononçait le second ou le troisième défaut avant que le premier ou le second n'eût été dûment constaté. Mais si l'ajourné n'a pas de motif valable pour contester la décision sur la contumace (pour impugner la contumace, dit notre texte), si les défauts sont trouvés bons et valables et dûment impétrés, gain de cause peut être requis et doit être adjugé par la Cour au profit de la partie qui a obtenu les défauts contre son adversaire.

La sentence ou adjudication donnée par contumace

(1) Les Usaigeê ei Couêiumes du pais d'Anjou admeltent aussi quatre défauts déDommés de la môme maniùre, art. 17 et sulv. — Voir aussi Les Usaiges et Slilles, art. 12.

doit être rendue d'après les conclusions prises lors du premier défaut [défaut de jour simple) s'il s'agit d'une matière privilégiée, ou lors du second défaut [défaut de terme o jugement) en action simple, en déclarant que la partie défaillante par contumace n'est plus recevable à poursuivre ou à défendre ladite cause. Le défaillant doit être condamné aux dépens et le comparant doit préalablement jurer qu'il croit avoir bonne cause, querelle ou défense.

Les incidents résultant d'un procès, comme matière d'interruption de procès ou de reprise, se règlent en ce qui concerne les défauts comme le procès principal. Si par exemple au principal procès il n'échoit que deux défauts, il n'en sera pas accordé davantage pour l'incident.

Le défaut ne peut être demandé que si les parties n'ont pas encore conclu en droit ; mais lorsqu'elles ont conclu en droit, que les sacs sont en ordre et en état de recevoir jugement, les parties ne sont plus tenues de comparaître et l'on ne peut plus donner défaut contre elles (1). Il en est de même aujourd'hui ; quand il y a eu qualités posées^ c'est-à-dire quand les parties ont conclu, le jugement qui intervient, même sans plaidoiries et sans conclusions développées, est définitif et ne peut plus être attaqué par voie d'opposition.

Notre Stille s'occupe aussi des exoines. On entendait par exoine, en terme de vieille procédure, l'excuse légale pouvant dispenser la partie de comparaître en justice(2). Les seules exoines admises par notre texte sont la ma-

(1) De la manière de soy comparoir, etc.

(2) Voir Le$ U9aiges et Couttumes du pais d'Anjou^ art. 40. ^ Ce document admet des cas d^excuses plus nombreux que le Stille de Touraine. — Voir aussi Les Usaigeê €l SUUes du pais d'Anjou^ art. 22 et sulv.

ladie et la captivité chez rennemi (1). L'exonteur, c'està-dire celui qui propose Texcuse, doit applégier (fournir caution) s'il n'est pas parent de Vexonié pour lequel il se présente ; ce qui n*est pas exigé si Texcuse est pro* posée par la femme ou par les enfants de Texcusé. Tout exonieur doit affirmer par serment : V qu'il est chargé par Texonié de présenter l'excuse ; 2* qu'il la croit vraie et sans fraude; il doit aussi payer un denier pour le serment. En matière civile nui n'est tenu de prouver autrement son exoine. C'est le contraire en matière criminelle ; au criminel l'exoine doit toujours être prouvée.

Lorsque l'excuse est admise elle emporte terme au profit de l'exonié, sauf en terme jugé en matière privilégiée et en terme la cause tenant en action simple, c'est-à-dire pour le défaut qui peut être accordé , deuxième ou troisième suivant les cas. On ne déchoit pas de ces termes par la première exoine, mais il faut faire ajour-^ ner l'exonié en pareil terme afin qu'il obéisse par luimême ou par procureur.

En ce qui concerne les dépens, le défaillant n'est pas tenu de payer ceux des défauts mal impétrés, mais seu^ lement ceux des défauts bien obtenus. Les profits des défauts sont dépens préjudiciels et doivent être taxés avant de recevoir la partie défaillante à faire opposition au jugement de défaut, quand les conclusions tendent à la solution définitive du procès. Mais les dépens des défauts, faute de fournir garant ou exoine, sont joints au fond et sont taxés au prochain terme subséquent, en ce qui concerne le défendeur. Si au contraire c'est le

(1) Les ÈLablxM. admettent comme cas d'excuse la maladie du plaideur ou de ses proches, l'enterrement d'un proche parent. (Liv. I, ch. cxxiv. — Beautemps-Beaupré, texte B, ch« cxzz, ozxzi.)

demandeur en garantie qui fait défaut, il est tenu de payer le défaut avant la prise du garantage (1).

En résumé, il y a de nombreux rapports entre Tancienne et la nouvelle procédure en matière de défauts et d'oppositions ; mais il y a aussi des différences. Ia différence essentielle me paraît être celle-ci : la procédure du XV' siècle admettait dans chaque cause plusieurs défauts, plus ou moins nombreux suivant la nature des causes ; mais après Tobtention du dernier défaut, si la partie défaillante faisait opposition, le juge n'avait plus à examiner que la régularité des défauts prononcés. S'ils avaient été régulièrement donnés en la forme, l'opposition par cela seul était irrecevable ; le juge n'avait point à s'occuper du fond de l'affaire et donnait gain de cause à la partie qui avait obtenu défaut contre son adversaire. Le jugement devenait irréformable par voie d'opposition et la partie condamnée devait dès lors avoir recours à la voie de l'appel- Le dernier défaut était en perdition de cause, suivant l'expression énergique de notre vieux texte. La procédure actuelle, au contraire, sauf le cas du profit-joint, n'admet qu'un seul défaut contre lequel l'opposition puisse être admise. Si elle est recevable, c'est-à-dire régulière en la forme, et intentée dans les délais prescrits par la loi, le juge admet la partie opposante en son opposition, et bien que le jugement qui a prononcé le défaut soit régulier en la forme, ainsi que la procédure en vertu de laquelle il a été pro nonce, le juge examine à nouveau le fond de l'affaire et peut réformer le premier jugement s'il y a lieu. 11 en est autrement pour le cas de iéfant profit-Joint; il y a alors lieu à réassigner, mais le jugement rendu après le réas-

(1) Delà manière de soy comparoir, etc.

ceptible d'opposilîon ; les choses se ! au temps de la vieille procédure (1).

^position ne peul être reçue contre rait débouté d'une première opposi-