I. [le piocddun cMeiBui cttia

D'après lalégisii qu'il n'y ail pas ei disconlinuation de ce qu'on nomme U elle emporte seule on ne peut plusda de la procédure et

La procédure du de l'instance pour le délai était beau( si un demandeur c et par jour, son f doit déchoir de !

d'abord faite. Âuti prévaloir de Tinter à son adversaire (^ péremption n'a pa demandée par requ leurs couverte par par l'autre partie ;

La principale di tion. Celui d'an et qui se retrouve so

(1) G. proc.act. 391, .

(2) D'inlemipiion de (3J C. proc.ttrl. Î99,

français, est certainement un reste des lois barbares. Dans Tintérêt des plaideurs et pour leur donner plus de garanties, ce terme a été plus tard allongé et porté à trois ans conformément au droit romain.

D'après notre Stille, quand les parties ont conclu à ouïr droit, il n'échoit plus d'interruption. Tel est l'effet de la litis contestation de ce contrat judiciaire produit par le posé de qualités. Les parties étant convenues des conditions du combat singulier qu'elles doivent se livrer devant la justice, elles ne peuvent plus se prévaloir de l'interruption de la procédure ; la cause est liée à tout jamais (1). Comme d'après la procédure du xv« siècle, celui qui donnait une assignation n'était pas tenu d'expliquer sa demande, ni les moyens sur lesquels elle était fondée, il n'y avait que la contestation en cause qui pût interrompre la prescription. Il en était de même de la péremption et par la même raison.

Enfin, en instance d'interruption de procès, pour obtenir gain de cause contre une partie défaillante on admet, d'après notre texte, autant de défauts qu'en lamatière principale dont dépend l'instance en interruption (2) ; disposition nécessairement abandonnée par la procédure moderne qui n'admet plus qu'un seul défaut en toutes causes.

(1) DHnterruption de procès.

(2) Idem.