BARON DE BOURCIER
PIISMIBR PRÊSIDEIIT DI LA COU» tOUTBBAIlVE DB LOMUIMB BT BABBOTI, BT GOMSBILLEB D*ÉTAT DU DUC LÉOrOLD,
FA& M. AUO. 9XOOT.
Oesta pabram ejuprinntof et mematim pot* terorum tranatnitUntar, al deproximobabcant qnos maxime ûnitentar : nam qnaqns civitaa magis saorom amplexatur exampla.
Laareat. l<MxUeii«. «pisioU ad episoop. Tirdan.
Le spectacle des yertos d'un grand homme a toujoars pour effet d'augmenter dans nos âmes l'amour du beau et du bien. Souvent une bonne pensée qui n'était qu'endormie se réveille, et tel qui, peut-ôtre, aurait végété dans une position obscure a dû à cet aiguillon de devenir un jour l'égal de celui dont il avait d'abord ,admiré la grandeur.
Un récit, un éloge historique produit-il le même effet? Estpil aussi fécond en grandes pensées, en nobles résolu^ tiens? Nous ne le pensons pas; mais quoique privée d'une partie de cette puissance créatrice qui appartient à l'exemple, l'histoire n'est point aussi dépourvue qu'on pourrait le croire de ce noble privilège, et le récit d'une belle action a toujours soulevé dans nos cœurs de sain-
les et gënëreases résolations» Les académies l'ont senti ; aussi l'histoire des célébrités qui en firent partie fut-elle toujours un des buts qu'elles se proposèrent dans leurs travaux, ou qu'elles signalèrent à l'attention de ceux qui aspirent à entrer dans leur sein.
L'Académie de Stanislas n'a pas été la dernière A comprendre ce que de tels éloges peuvent avoir de fécond; elle a pensé que l'histoire des grands hommes est, si nous pouvons nous exprimer ainsi^ une semence de nou- Teaux grands hommes , et, depuis longtemps, elle a promis le titre de membre correspondant à celui qui présenterait l'éloge convenablement traité d'un Lorrain illustre. L'Académie a de la sorte circonscrit la carrière ; elle a sinon entièrement éloigné les célébrités étrangères à la province, du moins indiqué qu'elle verrait avec plaisir l'histoire de nos compatriotes devenir l'objet d'études nombrenses et approfondies. Peut-être ra*t-on blâmée d^avoir agi de la sorte, d'avoir recommandé avec tant de prédilection et d'insistance l'éloge des Lorrains qui s'illustrèrent autrefois. Pour nous, nous ne pouvons partager cette opinion. Certes, notre patrie a été assez fertile en grands hommes pour que leur biographie devienne le sujet sinon unique, du moins principal des recherches de ceux qui s'occupent d'histoire. La centralisation, qui tend sans cesse à absorber tous les souvenirs provinciaux, aurait bientôt anéanti jusqu'à la mémoire de ceux qui ne brillèrent que sur un théâtre secondaire. Chaque province a compté des hommes célèbres, chaque cité a
domé naiMUiee à de nobles en&nts, et il y eonit plos que de l'ingratitade à les oublier ponr sobstitoer à leur gloirB antique et réeUe la gloire soave&t épbémèfe des ootttemporains.
D'âiUears l'exemple des eompatriotes a qoelqve cbose de pins puissant et de plus fëeond. On les a vos, on les a eonnus peot-étre, et les vertus qu'ib ont pratiquées devant nous semblent par là même plus fiidles à acquérir.
Nous le répétons, TAcadémie a fiiit preuve de patriotisme autant que de reconnaissance en invitant à s'occuper de la biographie des Lorrains célèbres.
Parmi eux, nous avons choisi, comme objet de nos études, le rédacteur du Gode Léopold, le plus grand Jurisconsulte auquel la Lorraine ait donné le Jour. Nous n'ignorons pas que, depuis quelques années déjà, l'Académie a témoigné le désir de voir paraître Téloge de plusieura autres de nos compatriotes ; nous n'ignorons pas qu'elle a désigné, d'une manière spéciale, Mory d'Elvange, Palissot, ChoiseoI-GoufBer. On sera étonné peut-être de nous voir préfiSrer à ces hommes celui dont nous avons entrepris de parler et substituer un nom près* qne oublié aujourd'hui à ceux d'hommes dont la célébrité est grande encore. Que l'on ne se presse pas eep«dant de nous condamner. Nous avons entrepris réloge d'un jurisconsulte, parce que l'attention des hommes qui s'occupent de littérature se porte généralement d'an autre côté, et parce qu'un pareil travail nous éloignait
(te?)
moiai du cercle habituel de nos éludes. Le nomisnate llory d'Elvange, le liltérateur Palissot, le vojageor Ghoiseal-Goaifier» attireront les regards des gens de lettres platôtqa'unjurisoonsalte. Il semble que ce mot seul de JorisGonsulte ait en lui quelque chose de rebotani, et que la science du droit, dont Bourcier fut un des plus dignes interprètes, ait une propriété répulsive, si nous pouvons nous exprimer ainsi*
Une dernière considération qui nous a décidé à entre*
prendre ce travail, est le désir de tirer de la demi-ob-
seurité dans laquelle il est enseveli depuis cinquante ans
le nom du plus grand magistrat que la cour souveraine
de Lorraine ait jamais compté dans ses rangs. Car , dût
notre orgueil lorrain en souffrir, le nom de Bourcier est
as^ourd'hui tombé dans du oubli presque général et ce&it
a contribuée nous prouver la justesse et la vérité de cette
belle réfleiion de M. Osanam : « Telle est parmi nous,
> passagères créatures que nous sommes , l'impuissance
a des souvenirs et la courte portée de la gloire , qu'à
» peine de cen qui honorèrent le plus l'humanité nous
» parvient-il au bout de quelques siècles autre chose que
» le nom a (i).
Il est CmUc d'indiquer, de mettre à nu les causes de cet injurieux dédain. La frivolité du dix-huitième siècle, ennemi systématique de la gravité et des études con» sdencieuses du siècle qui l'avait précédé, et auquel appartient Bourcier par son éducation , ses opinions et ses mœurs; l'abrogation du code auquel Léopold avait
dottaé fm nom, et mEq , plus qm ImI edâ» la ceatnUsatioa, lésoktt do la réaaion da la Lwraiae à b Franea at da la révolutiiMi da 1789 ; tooCas aaa aavias réaniaa oal eontribaé à dire oubliar la augistni , l'an* taar al la lavaot , doat nous miis prapoiaas fatqrinar rUitoita.
Noof avoM hétké on Uiftant sor la ehoix do pUm qaa noos devioni adoptar. GonvaaaiUil da parlar daa takats da Boaraiar à roecaffion des bits i|iii lat a?aiant mta ea évidanea, da sas Yarlaf à propoa daa ëvéaaoïaiila q«i las OBt fait rassortir; oa bien fallait»il|an caairaira, après avsir racoDté sa tiSt apprécier et&ireoonaatlra sao géaieet sas ' mœurs ? Cette dernière aiarelie nous a para la ploa easvanable, et notre traTsil sera difisé en trais parties; dans la première , nous indiquerons rapideasal las ëTéoesMiits intéressants qoi ont signalé Texistenee de Bonrâier ; la seconde sera consaerée à une appréciation da saa Irafanz législati&i judiciaires et historiques ; eain, dans In Helsième, nous ferons connaître sa vie intime ; après a^oir peint le grand magistrat , nous peindrons l'homme de bien. Quelques bits intéressants maiaqaj ne sont pas de nature à entrer dans la partie historique, quelques dlatiooa, quelques édaireissement^ aesont r^eléa dans les notas qui suiTront notre travail.
Jean-Léonard de Bourcier naquit le 17 aoét 1649, dans la petite ville de Vézelise, ancienne qapitale da
comté de Vaudëmont (3). 11 était iuu d'une famille noble et ancieone, originaire damidi delà France (3), et son père occapait le poate de lieutenant-général aulMiiU liage doYézelise.
Les premiers spectacles qui se présentèrent aux regards de Bourcier furent ceux de la ruine et de la désola • tionde sa patrie. Abandonnée par son souverain, soumise à la dure domination de ces généraux français que Ton a surnommés avec raison Uê Bâchai d$ la Lorraine^ elle était réduite au dernier degré de la misère et de l'humiliation. Pillée et dévastée par les armées française, suédoise et impériale, elle était encore sillonnée dans tous les sens par des bandes d'aventuriers et de brigands , qui enlevaient ce qui avait échappé à la rapacité des troupes réguKères. Callot, pour esquisser ses admirables dessins des misères de la guerre, n'a eu qu'à Jeter les yeux sur les horribles scènes qui s'offraient de tous côtés à ses regards (4). La dépopnlation était alore si grande que le père de Jean*Léonard se trouva un jour lui deuxième dans la ville de Yëzelise (5).
Ces tristes tableaux furent, pour ainsi dire , les seuls que le jeune Bourcier eût sous les jeux pendant son enfiince. Ces années qui s'écoulent ordinairement si gaies et si riantes au milieu des joies du foyer domestique, se passèrent pour lui au milieu d'alarmes et de dangers de tonte espèce. Peut-être son caractère y prit*il cette teinte sérieuse qui fut un peu celle de toute sa vie. Peutêtre la vue de tant de désordres et de brigandages lui
inipira-t-eUe celte sévërilé et cette fermeté doet il donna plut tard tant de preuTes.
Bourcier était doué d'une de ces intelligeDcea précoces qui n'attendent pas pour se développer les soins qui sont nécessaires à d'autres. Les dispositions étonnantes qu'il montra de bonne benre engagèrent son père à s*en séparer pendant quelques années ponr lui dire acquérir nne éducation et une instruction que le pen de ressources que présente YéEelise le mettait dans l'impossibilité de loi procurer. Il fut confié aux soins de l'abbé de Saint-EpTre de Toul, qui était lié avec son père. Le Jeane Bourcier logea dans Tabbaye et apprit la langue latine aons la direction d'un prêtre séculier, qui demeurait dans le voisinage (6). Il était arrivé bien jeune à Toul, mais ses progrès furent si rapides qu'è l'âge de sept ans il s'exprimait en latin avec bcilité.
Les Jésuites tenaient alors à Nancy un collège, qui, sans avoir encore la célébrité qu'il acquit plus tard , Jouissait cependant déjA d'une certaine réputation. Jean- Léonard y fut envoyé ; il y fit toutes ses classes et sa première année de rhétorique ; ses progrès furent étonnants, et il donna des preuves de cet amour passionné pour l'étude dont il fut enflammé pendant toute sa vie, et de cette aptitude qui , plus tard, lui permit de remplir avec distinction les postes les plus élevés, de s'acquitter avec succès des fonctions les plus éminentes. Le cours de ses études classiques était à peu près terminé , mais, comme il était encore extrêmement jeune, il se rendit A
Pont-à-MoQssoD, j recommença sa rhétorique et y fit sa philosophie. Le momeot de choisir un état était arrivé ; il avait atteint l'âge de diz-hait ans. Pour se conformer aux désirs de son père, il commença en 1667 à suivre les cours de la faculté de droit. Il n'avait du reste encore rien arrêté sur le choix d*un état, et l'homme qui fut plus tard un jurisconsulte du premier ordre hésita avant d'embrasser une profession à laquelle il a dû sa célébrité et seâ succès. C'est qu'il est en effet un moment dans la YÎe, où l'intelligence déjA développée, mais qui n'a point encore pris tout son essor, n'ose faire un choix entre plusieurs carrières qui semblent s'ouvrir, et souvent les impressions de l'enfance nous poussent vers un but qui n'est point celui que nous eussions dû nous proposer. Bourcier éprouva aussi en ce moment critique combien est grande la puissance des souvenirs. Toutes les Joies qu'il avait ressenties, enfant, dans l'abbaye où il avait été élevé lui revinrent à l'esprit ; la paix profonde qu'il avait goûtée dans le collège des Jésuites de Nancy , ses premiers maîtres, lui apparut tout à coup. La car* rière du droit lui sembla épineuse i les commencements de cette étude qui sont et étaient surtout alors hérissés de difficultés le découragèrent, et cet esprit supérieur, qui devait plus tard pénétrer toutes les profondeurs de la science du droit et en exposer les principes aYCC tant de clarté et d'exactitude, sembla plier sous le faix. Bourcier annonça à son père qu'il voulait embrasser l'état ecclésiastique ; il prit la tonsure, et, pour fuir le désolant spectacle
que lui offraieot toufours les ondheura de sa pairie, il le rendit à L joo en 1 668 et se livra à de fiNies études théologiques sous la direction du Père de La Cbaise qui, plus tard| fut appelé au posle éminent de eonfesseor de Louis XIV. Du reste un revirement dans les idées du Jeune Bourcier, ou les fréquentes et bienveiliaotes sollicitations de son père, qui l'avait vu avec chagrin renoncer à la carrière de la jurisprudence, l'engagèrent à abandonner la théologie et à s'occuper de nouveau de la science du droit. Cependant les deux années que Jean- Léonard passa à Lyon ne lui furent point inutiles. II puisa dans l'étude de la théologie une grande rectitude d'idées et il contracta avec le Père de La Chaise une liaison qui lui fut utile en plus d'une circonstance.
Voilà donc Bourcier livré de nouveau à Tétnde du droit ; cette vaste sciencOi dont l'acquisition était alors si difficile, va désormais l'occuper pendant le reste de sa vie. La faculté d'Aix jouissait d'une grande réputation \ Jean-Léonard y vint terminer ses cours, mais il ne voulut pas s'y faire graduer et revint en 1669 se faire recevoir licencié à Pont-à-MouBson.
A cette époque, les malheurs de la Lorraine étaient si grands encore que tous les hommes qui se sentaient de l'avenir se voyaient obligés de quitter leur patrie pour aller chercher de l'emploi, et ne pas végéter dans l'inaction à laquelle étaient réduits ceux qui ne voulaient point occuper des charges au-dessous d'eux. La désorganisa* tion des tribunaux lonains força Bourcier à faire comme
beaoeoap d'autres ; il se rendit à Paris en 1670 et se fit recevoir avocat au Parlement, qoi était alors, ainsi qu'il le disait lui - même plus tard , la meilleure école du rojaume. Hais, au moment où le jeune avocat commençait à peine à suivre les audiences de cette compagnie célèbre, au moment où il allait débuter et jeter les fondements de sa réputation, il fut enlevé de nuit par des recruteurs, entraîné de force hors de Paris, conduit i LiOe et incorporé dans un régiment d'inbnterie. Il était seul, isolé, sans-protecteurs, sans amis ; que faire? Il se résigna, échangea la robe noire pour l'uniforme blanc, et la vie du palais pour celle de la caserne (7) • Cependant il parvint à donner de ses nouvelles à sa famille. Son père écrivit aussitôt à Paris ; quelques personnes s'intéressèrent au jeune avocat lorrain, et peu de temps après, il fut délivré et put retourner à ses études et à ses livres.
Il était alors d'usage qu'un gentilhomme voyageât pendant quelques années. Bourcier, malgré la médiocrité de ses ressources, crut devoir se conformer à la coutume i mais les ravages de la guerre ne lui permirent pas de dépasser la frontière des Pays-Bas espagnols ; et il fal* lut qu'il se contentât de parcourir les riches provinces de la Flandre et du Brabant ; du reste il les visita en observatear et rechercha moins ce qui pouvait satisfaire sa curiosité que ce qui était de nature à augmenter son instruction et& élargir le cercle de ses idées (8).
Cependant la modicité de sa fortune et la difficulté qu'il éprouvait à se créer dans une ville, â laquelle il
était étrangeri une cUentèle qui le flftdtfltt rengagèrent à i^ndonner Paris après un a^our de trois années. Il revint en Lorraine en 1673 ; nous ignorons quels furent alors ses projets et ses occupations, mais l'année qui suivit son retour, une affaire malheureusey dans laquelle son frère se troura enveloppé, l'obligea à se rendre à Metz. Jean*Léonard publia plusieurs mémoires qui lui acquirent tout à coup une réputation brillante. Le procès que Ton avait intenté à son frère n*eut point de suites lâcheuses pour celui-ci, et les louanges que Ton donnaft de tous côtés au jeune Bourder rengagèrent à se fiiire recevoir avocat au parlement de Metz. Il commença la même année à se livrer à cette honorable profession ; mais les premiers pas si pénibles pour d'autres furent pour lui extrêmement fiidles. Son talent, animé et son* tenu par l'amour fraternel, s'était montré avec tant d'éclat et de maturité dans le procès dont nous venons de parler, que Boorcier fut dès son début placé au premier rang. Il possédait tous les avantages nécessaires pour réussir : une voiz sonore et harmonieuse , une déclamation agréable et peut-être un peu savante , un visage plein de feu et de vivacité, un port noble et majestueux. A ces avantages purement physiques, mais qui toujours utiles devaient l'être surtout à une époque où le genre d*éloquence en usage au barreau était beaucoup plus solennel et plus étudié que celui des avocats de nos jours, Bourder réunissait une connaissance approfondie des diverses branches du droit dont l'étude éteit alors nécessaire à
un joriseonsulte. Droit iromain , droit canonique , droit Goutumier, législation française Jurisprudence des arrêts, rien ne lui avait échappé; et il avait étudié avec soin toutes ces matières différentes qui , ordinairement, constituaient des spécialités distinctes.
Le succès qu'il obtint au parlement de Mets fut étonnant; et sa probité , son désintéressement contribuèrent encore à accrottre sa réputation d'avocat. Il ne se serait point permis^pour concilier à ses clients le suffrage des magistrats, d'avancer la moindre proposition qui n'eût pas été conforme à la vérité, et la crainte de s'exposer à des ressentiments et A des vengeances ne l'arrêtait jamais un instant, lorsqu'il fiillait défendre les droits de personnes injustement attaquées. Le barreau de Metz a longtemps conservé le souvenir de la rude apostrophe qu'il adressa un jour A un de ses confrères les plus ce» lèbres. Cet avocat, dont la probité et la véracité n'égalaient pas le savoir et l'éloquence, se permit, en plaidant une affoire de faux, de citer, en fiiveur de son client, un texte qu'il disait emprunté au Digeste , mais qu'il avait fiibriqué. D^â les magistrats, frappés de l'analogie de la question qu'ils étaient appelés à juger et de celle qu'avait résolue le texte indiqué, allaient décider en fiiveur de l'adversaire de Bourcier; lorsque cet avocat, en achevant de lire la prétendue loi, eut l'imprudence de dire qu'elle était extraite du titre du Digeste ad legem Comdiam de /b/stf (10). Ajoute! hgibutf s'écria Bourcier, qui avait reconnu la fraude. Son adversaire atterré se taisit en
sileoee et perdît dès ee Jour son erëdît et sa lépota* tioo (11).
Ea 1678, Jetn-Léonard qaitUi MeCZ| fe reodit de noo* ▼eaa à Paris, et, oomme pendant le premier séjour qu'il 7 avait dit , suirit très-assidàmeiit les audiences du Parlement*
Son absence ne fut pas longue \ au mois de janvier 1679, il reçut la nouvelle du décès de son père. Ce vénérable magistrat venait de mourir à Yéielise dans nn âge très^vancé. Ce malbeur domestique rappela Bourder en Lorraine. Après avoir» disent les mémoiras fournis à Dom Calmet, satisfait aux devoirs de la nature et de la religion sur la tombe de son père, il retourna à Metz et reprit sa profession d'avocat, mais ce fut poor la quitter de nouveau peu de temps après. Cette profession, aussi honorable que lucrative, mais qui exige beaucoup de travail, le fiitiguait probablement ; l'année qoi suivit son retour, il acheta la charge d'avocat-f énérd à la Table de marbre et en exerça les fonctions pendant plusieurs années (12).
Nous sommes arrivé à la seconde période de la vie de Bourcier. Nous venons de le considérer comme avocat, il va se présenter A nous sons un autre aspect, et nous le trouverons ici encore è la hauteur des .nouvel* les fonctions qu'il fut appelé à remplir. L'importante cité de Luxembourg venait d'être conquise par Louis XIV. Un des premiers soins de ce prince fut de confirmer le conseil provincial qui y existait. C'était moins
{tn)
qa'iin parkmcot, mais e'éCatI oéaMiioias un tribanil d'une eertaine importanoe, el lei miaklre* da Lottia XI V| TOttlaDt a^oiodre à oa aarpa judkiaira un homme capable de loi impriaier une sage direodoDi s'eni* preaidreot d'offrir à Bourder la f^ce de pn^cureur gé* aérai qu'il accepta.
Voilà dooe le céMm afocal lortain ioalaUé eOBdtne chef du ttiftiatère public pràs d'uo tribunal oo la régu** kritë el le boo ordre étaient pour ainsi dire à créer* Il était alora dans tonte la force de Tâge^ rempli de iMe et d'activité. Il fint réiflaprimer les Coutumes du dudié de Luxembourg et du comté de Chini; rassemble en oi eorpa les édits et les règlements émanéa du gouTcmement espagnol , et concernant la protioce , ainsi ^e lea ordonnances rojales promulguées depnis la conquête; réforme ka pratiquée qui guidaient alora les gens de loi dan s finstmction des procès ; publie lui-même un téritaUe code de procédure» tant ciyile que crinHuelle (13)i et établit l'usage de plaider de vive ^ùix et non par écrit. Cette dernière réforase Ait, diaait-il , celle qui lui coûta le plus de temps et lui fit dprouTcr le plus de difficultés. Les avocats de Lmieaabourg ne comprenaient pas q«e Ton pût parler peo^ dant des heures entières^ et la paresse contribuait à fartifierce pr^ugé. Les travaux de Boorcier furent d'autant plus péniUes que l'alleaiand était l'idiome employé dans la rédaotion de la plupart des titras publics et privée; il ne recula pas néanmoins devant «n obatade
que d'autrtf auraient regardé comme immrmoiitable; à l'âge de plat de treate-cinqansy il se mit à apprendra la langue allemande avec le lèle et Tardear d'an jeiBe homme et, au bout de quelques mois, il fut en état d'en* tendre et même de parler passablement cette langue dont l'étude est si difficile (14).
Tels furent les principaux trarauz que Jean-Léonard exécuta pendant les dix ou douze années qu'il passa i Luxembourg. Sa probité, son désintéressement, son amour du bien public se montrèrent avec plus d'édat encore qu'à Metz, et le bruit de ses succès parvint jnaqn'à Louis XIV. Ce prince, qui se connaissait en hommes, lui accorda en 1686 une pension annuelle de douze cents livres. Tout semblait devoir contribuera rendre agréable à Bourcier le séjour de Luxembourg ; généralement aimé, respecté et estimé, il se voyait environné de la considération générale ; mais le climat ne lui convenait pas ; il 7 fut souvent malade, et le dépérissement de aa santé l'obligea à vendre en 1695 sa charge de procureur géné> rai. Un autre motif bien plus puissant encore contribuait à le rappeler en Lorraine. La perspective d'une paix prochaine, qui devait avoir pour résultat le retour de Léopold, loi faisait désirer de se trouver en Lorraine aa moment où cet antique état commencerait à se reconstituer. Quoiqu'il eût quitté son pays de bonne heure , quoiqu'il eût consenti depuis à servir l'ennemi de son maître, l'amour du sol natal le rappelait sans cesse dans la patrie qu'il avait été forcé d'abandonner depuis si
longtemps. La poâtioii la plas brillaDte , les distractions que l'on cherehe dans le plaisir on le travail , rattachement pour une fiimille à laqoelle on s'est allié, rien ne peut étouffer dans le cœur de l'homme le souvenir de la patrie, et si des circonstances plus fortes que sa volonté ne le retiennent chez l'étrangeri il est rare qu'il ne revienne pas aux lieux qui le virent naître pour y mourir et j reposer à côté de ses pères.
Bourcier vint reprendre à Metz sa profession d'avocat, mais ce fut pour peu de temps. Au commencement de l'année 1696, Louis XIY, qui lui fit payer jusqu'au moment de soo retour en Lorraine la pension quHl lui avait accordée, Louis XIY, disoos-nous, l'envoya de nouveau à Luxembourg pour y dresser l'inventaire de tons les papiers qui se trouvaient dans les archives de cette ville. Bourcier donna dans ce travail qui l'occupa pendant cinq mois de nouvelles preuves de cette aptitude universelle dont la nature l'avait doué, et qu'un labeur opiniâtre avait encore contribué à accroître. A peine débarrassé de cette immense et Cutidieuse besogne ^ il entreprit un voyage en Allemagne , où il put satisfaire la soif de savoir qui le tourmentait.
La paix si longtemps désirée par la Lorraine fut enfin conclue au mois d'octobre 1697, et Léopold ne fut pas plus tôt en possession des états dont ses ancêtres avaient fiiit le bonheur peodaot tant de siècles, qu'il s'empressa d'appeler Bourcier dans sa capitale ; celui-ci, qui n'aspirait depuis longtemps qu'après cet heureux moment, se
bâta de venir s'éUbNr à If aocy, et aa mois d'aoM 16fS, denx oa trois mois seulement après le retour de LëopoU, ce prince lai confia les deux charges importantes de procureur général et d'avocat général à la cocrr souveraine de Lorraine et Barrois qil'il s'occupait A réorganiser.
La Lorraine était alors dans la position la plus triste : un grand nombre de villages étaient aliandonnës ; plusieurs même avaient complètement disparu ; une fonle de bandits et de déserteurs parcouraient les campagnes, rançonnant les malheureux paysans, infestant les routes et dévalisant les voyageurs. Les tiens de robéissanee s'étaient relâchés; les lois avaient cessé d'inspirer œ respect et cette terreur qui garantissent la tranquillité.
Ce fut dans ce moment critique que Jean-Léonard fut.mis à la tôte du ministère public dans les deux duchés. La fermeté qu'il avait déployée A Luxembourg le fit choisir pour remplir les fonctions alors bien pëniUea et bien difficiles de procureur général ; et il se montra, comme toujours, à la hauteur de la mission qui lui Art confiée. Bientôt, le pays changea de face ; les malMteurs furent poursuivis avec énergie, et les prisons ne taidè* rent pas A être encombrées. Des exécutions presque Joarnalières, en répandant Teffroi parmi tous ceux qui avaient profité des malheurs de Tétat pour se livrera des brigandages ou A des exactions, rétablirent la paix et la sécurité dans les campagnes. Désormais, le laboureur put semer avec la certitude que le fruit dé son Ira-
Tail loi appartiendrait ; le marchand, que la crainte dn danger retenait dans les rilles , pat librement parcourir ces routes naguère encore si peu fréquentées, et le commerce, qui Tit de sécurité, ne tarda pas à se ranimer et à répandre partout la prospérité et l'aisance (15). Sans doute les moyens auxquels Bourcier Ait obligé de recourir furent violents ; mais une sérérité ezcessire vaut flileux qu'une lâche condescendance, et les magistrats doux et faciles n'ont Jamais su fiiire respecter la justice ni assurer la tranquillité. Bourcier rendit alors d'immen« ees services à son pays qui aspirait après la paix, et à son souverain qui, chargé de mille soins, accablé de mille foncis^ne pouvait surveiller avec une égale attention, surtout pendant les premières années de son règne , les diverses branches de l'administration. Aussi Léopold voulut-il donner à son procureur général une nouvelle mar-
que de sa confiance; en 1699, il l'appela au conseil d'état, et tant que le souverain résida à Nancy, Bourcier assista régulièrement aux séances et se fit remarquer par la droiture de son caractère et la sagesse de ses avis. Mais lorsque Toccopation de la capitale par les troupes françaises, pendant la guerre de la succession d'Espagne, eut forcé Léopold à se retirer à Lunéville, qui devint leYersatlles de la Lorraine, Jean-Léonard , que ses fonctions de procureur général retenaient à Nancy, ne put le suivre et dut renoncer à toute participation immédiate aux travaux du conseil d*état. Néanmoins, il conserva toute sa vie le titre de conseiller, et lorsqu'une aflkire Impor-
( sss )
Ud|6 exigeait une diwussioD approfondie, Bounier était appelé à Lunëville et prenait part ans délibërationi. Il concentra alors toute son activité dans l'exercice de ses fonctions de procureur général; il s'était démis de sa charge d'avocat général , dont il ne pouvait aecomplir les devoirs comme il l'aurait désiré, en faveur de son frère aîné qui moi^ut avant d'en avoir pria possession (16). Bonrcier la reprit pour la céder an savant Pillement de Russange, doyen de la faculté de droit de Pont-à-Housson.
Jean-Léonard était d'ailleurs occupé d'un grand trs* vail qui lui avait été commandé par son souverain. Depuis longtemps, l'organisation des Juridictions infirieures en Lorraine exigeait une réforme totale. La snp» pression de l'anden tribunal des Assises (17)» Térectio n d'une cour souveraine avaient changé radicalement le (node de procéder; et la confection d'un nouveau code de procédure civile et d'un nouveau code d'instruction criminelle était généralement réclamée. Les travaux antérieurs de Bonrcier pendant son s^our à Luxembourg, la réforme heureuse qu'il avait opérée dans le conseil de cette province, la publication de deux codes analogues à ceux dont le besoin se frisait sentir, toat engageait à charger le procureur général de cet important travail. Il lui fut en effet confié. Bonrcier ita occupa sans relâche et il ne tarda pas à présenter au souverain un projet de code , qui fut soumis A l'examen d^une commission. Nous ignorons si elle
adopta toutes lefTnes de Boordar; nons ne savons pas ai elle fit au contraire à son trarail des corrections plus ou moins nombreuses, si elle j ijouta quelques articleSi ou en supprima quelques autres. Nous n'avons aujour* d*hui aucun document qui puisse nous guider dans cette recherchci dont les résultats ne sauraient d'ailleurs pré» senter un grand intérêt. Nous crojons cependant pouvoir présumer que le projet de Bourcier fut adopté à peu prôs dans son entier. Les différentes parties qui composent le eode Léopold furent approuvées par le Duc^qui leur donna force de loi ; elles furent aussitôt imprimées et parurent à Nancy chez Barbier, à la fin de 1701 , en deux volumes.
L'ordonnance de 1701 n'est point une codification de la législation antérieure. Les coutumes ne furent nulle fiart abolies et continuèrent à régir les différents territoires où elles étaient en vigueur , mais la procédure civile fut entièrement renouvelée; les lois pénales de l'époque forent conservées, mais un nouveau code d'instruction criminelle remplaça les usages antiques. Plusieurs autres édits et règlements complétèrent les deux codes; l'organisation des tribunaux inférieurs (bailliages , prévoies et grueries) fut tout à fait changée, et des amé^ liorations notables j furent introduites. Enfin un règlement général pour les eaux et forêts (qui est un véritable code forestier) vint compléter la série des beaux travaux du procureur général.
La publication du code Léopold déchaîna un orage
qai grondait depuis longtemps (i8).Poar en eomprendie parfaitement les canses, il serait nëeessaire de remonter un peu plus haut et d'examiner quels furent les rapports entre les deux puissances pendant le dix-septième siède. L'esprit d'euTahissemeot des grands corps judiciaires de la France, les querelles de Louis XIV avec les seuTermns ponlifesi la publication et l'adoption comme loi de Vétal des quatre articles de 1682 avaient produit entre la pob* sauce spirituelle d'une part et le pouvoir civil , soutenu par les parlements et par une partie du dergë inabue des opinions gallicanes» une lutte, tantèt sourde et secrète, tantôt ouverte et déclarée, lutte ûitale qui Eivoiisa les progrès du jansénisme et de la philosophie irréligieosey mais dans laquelle les souverains pontifes ne forent certainement point les agresseurs. La cour souveraine de Lorraine, adoptant les mêmes principes que les parlements français, crut aussi devoir empiéter sur les droits de l'autorité spirituelle, et aussitôt après le retour de Léopold,il s'éleva entre l'Évéque deToulet la Cour Souveraine des difficultés au sujet de la juridiction ecdésiastique. Cette dispute ne fit pas d'abord grand bniit. Boo^ der, qui partageait malheureusement la manière de voir et l'esprit d'envahissement de la compagnie à laquelle il appartenait, prit trop chaudement la défense de oe qu'il appelait les droits du pouvoir dvil ; au lieu de profiler de son ascendant et de la confiance qu'il inspirait à tout le monde pour étouffer dans leur origine des germes de division et de discorde, il envenima la querelle, en pu*
bliaot contre l'offidalité de Toul ooe pièce de vers, qui, malgré sa ikiblesse , fut lue et recherchée avec avidité. A cette époque, la conduite du procureur général fut imprudente, et dût la gloire de Bourcier en soufFrir, nous ne pouvons le dissimuler . L'Ëvèque de Toul temporisa et attendit tant que la lutte fut sourde, tant que les ten« tatives delà Cour ne furent point ostensiblement approu- Yéea et appuyées par le souverain; mais lorsque celui-ci, en publiant le travail de Bourcier , eut donné force de loi aux opinions des magistrats, il ne crut pas devoir gar « der plus longtemps le sUence« et déféra au Saint-Siège plusieurs articles extraits du code Léopold. Ils forent examinés à Rome avec Ta sage lenteur et 4'admirable pruden< ce que l'on j observe dans toutes les aflaires importantes, et le code Léopold ne fut censuré que le 22 septembre 1703, quand le Pape eut appris les troubles que sa promulgation excitait de toutes parts*
M position de Jean-Léonard devenait difficile ; son devoir était de céder et de laisser Léopold négocier une réconciliation que la suppression des articles condamnés deivait avoir pour résultat immédiat; Bourcier aima mieux se roidir contre le jugement du père commun des fidèles, et le 8 novembre 1703, il inteijeta appel du bref pontifical entre les mains du notaire apostolique François (1 9). Nous n'examinerons pas en lui-même cet acte d'appel ; contentons-nous de dire que, si le fond en est factieux, Bourcier a su, avec cette convenance et cette politesse qui le caractérisaient, le revêtir d'une forme décente et
««pectoense. Montnww a écrit q«i ^ '^ «i'^Wf» qoî. .joute-til, pe«t paM.r pour «. A.f-d««m,« admiré môme .« deU de. «oof. Ge. élege. «^ l»« .aspecu d.n. ta bouche dan iU, et le P.pe, d« q« radmiratioQ avait probaMement bit ptace à d'wtrea ■«timenu. condamna lacle dappel de Boonâer le II tt-
Cependant LéopoM, qui oommeiiçait à eompw-h» combien éUit pénible ta position danstaqnelle la^uert
pUcé les prétentions des magisttaU, prit deoi qoi lui semWaient propres à rétablir ta paix. H wus ta titre d'ordonnance ampliaUve (170*). «ne e«pheation du code de 1701, et, à force dinsUnce., obtide Louis XIV que l'évéque de Toul fût nommé à oa aotre siège. Les magistraU, par intérêt et par vanité, eaUetenaient Léopold dans l'idée qu'une explication des atùdes condamnés et léloignement de l'évéqaedeThyard- Bissy aplaniraient toutes les difficultés. Hs ae trompaient. U successeur de Thyard snirit ta môme ligne de conduite, et ta Pape censura rofdonnance ampUatife comme celta de 1701 et l'acte d'appel du procuieaf
générali U se tint pendant ce temps des conKreaces an cbéteau
de ta Malgrange entre Bourcieir et les délégués de l'ÉTê-
que de Toul (20). Le procureur général y fit preuved'un
grand talent, mais ces négociations furent inutiles parce
que te souverain ne voulait pas céder. Léopold se décida
alors à entamer une négociation directe avec Rome, et
envoya es Italie, arec des pouvoirt assez ëtendas^ le marquis de LenonoGort-Blainville, conseiller d'état, le comte de Spada, l'abbé de Nay da Plateau, grand doyen de la Primatiale et enfin le rédacteur du code de 1701, l'imprudent auteur de tant de troubles, Jean- Léonard de Bourder.
Arrivés à Florence, ils se séparèrent; les trois premiers se rendirent à Rome ; Bourcier voulut, avant de continuer son voyage, savoir comment il serait xeço et resta en Toscane. Ses collègues lui ayant mandé quelque temps après que sa présence, loin d'élre utile, pouvait rendre les négociations plus difficiles, il allajà Bologne et delà à Yenise , où il passa les premiers^mois de l'année 1705 (21).
Cependant les services de Bourcier étaient trop utiles i Léopold pour que ce prince consentit A le laisser longtemps dans l'inaction ; il lui envoya au printemps de la même année Tordre de se rendre à Milan et à Vienne. Bourcier y passa deui mois occupé continuellement d'un travail, au sujet duquel nous n'avons pu découvrir aucun renseignement. De retour en Lorraine, il avait A peine repris ses fonctions de procureur général, qu'une maladie longue et douloureuse vint le rendre incapable de se livrer à ses occupations ordinaires pendant presque une année.
Les négociations avec Rome n'ayant* eu aucun résul* tat, Léopold finit par où .il {aurait dû commencer; en 1707, il fit retrancher du code tous lesfarticlesqui avaient
été condamnés (9â). Bonrcier, rédact6iirdel'ordaDiiaoor« fol chargé de ce trarail de réyision. Oatre les suppressions dont noas Tenons de parler, le code reçut encore d'antres modifications qui le perfectionnèrenf , et les matiëres forent disposées dans un ordre plus méthodique. C'est cette nouvelle édition do code, refondue et améUo* rée, que l'on doit prendre pour base de ses recherches, si l'on veut étudier en détail ce beau monument législatif.
Bourcier vit plus d'une fois encore son souverain recourir à sa plume, lorsqu'il fallait publier un manifeste, ou dresser un acte important. Ainsi, en 1707, il fut chargé de la rédaction de l'acte de cession qo« LéopoU fit de la souveraineté de Commercy au prince de Yaudémont ; ainsi il fut successivement chai^ de composer des mémoires pour établir les droits de son souTerain sur la priodpaulé d'Arches et de Cbarleville et sur le duché de Hontferrat.
Le talent diplomatique dont il avait fiiit preuve peo« dant les négociations qui suivirent la publication do code de 1701, engagea Léopold à lui confier une mission auprès de la cour de France, au sujet de l'affiiiie d'Arches et de Cbarleville. Le parlement de Paris et le eonseil d'état avaient déclaré,^ par deux arrêts, que ces villes n'appartenaient point à Léopold, et, malgré le talent de Bourcier, malgré la publication de plusieurs mémoiref, le duc de Lorraine ne put parvenir à fiiire reconnaître ses droits.
La paix, qui devait mettre fin à la longue guerre de la
succession d* Espagne, se négodait alors à La Haye ; Léo* pold crot devoir y envoyer des hommes d'état chargés de veiller à ce que ses intérêts ne fussent pas compromis : Bourcier fut un des ministres plénipotentiaires qui représentèrent le doc de Lorraine au congrès, et il s'y fit remarquer parmi les nombreui diplomates qui s'y trouvaient.
Eevenu en Lorraine en 1710, Jean-Léonard fut comblé d'honneurs par Léopold, qui l'admit & sa table, privilège qu'il n'avait jamais accordé à aucun homme de robe (23). Ce prince avait une telle confiance dans la capacité et les talents de son procureur général , qu'il lui ordonna de porter lui même la parole dans l'importante affaire du marquisat d'Haroué (M). Bourcier était plus que sexagénaire ; depuis onze ans, il n'avait pas eu l'occasion de parler en public ; mais son souverain le désirait, et Bourcier, craignant que son fils, alors avocat général quoiqu'il eût à peine atteint l'âge de vingt-quatre ans, ne pût s'acquitter avec succès d'une tâche aussi difficile, consentit à défendre lui-même les intérêts du prince. n s'aperçut avec douleur que , si son intelligence était encore ce qu'elle avait toujours été, il ne jouissait plus de cette facilité d'élocution qui l'avait autrefois rendu si célèbre. Ayant voulu pendant sa plaidoirie jeter un coup d'œil sur ses notes pour se rappeler une date importante, il se troubla et ne put ressaisir qu'au bout d'un quart d'heure d'hésitation la suite et l'enchaînement de ses idées. Mais, aussitôt qu'il fut remis de cet embarras,